216000000 RES-0001 selec-w TEN-0001 t-esubm 6 CON-0001 LOT-0001 RES-0003 selec-w TEN-0003 t-esubm 5 CON-0003 LOT-0002 RES-0002 selec-w TEN-0002 t-esubm 6 CON-0002 LOT-0001 RES-0004 selec-w TEN-0004 t-esubm 5 CON-0004 LOT-0002 RES-0005 selec-w TEN-0005 t-esubm 8 CON-0005 LOT-0003 RES-0006 selec-w TEN-0006 t-esubm 8 CON-0006 LOT-0003 TEN-0001 0 TPA-0001 LOT-0001 SEGETEX TEN-0002 0 TPA-0002 LOT-0001 KAPP INDUSTRIES TEN-0003 0 TPA-0003 LOT-0002 MEDLINE TEN-0004 0 TPA-0001 LOT-0002 SEGETEX TEN-0005 0 TPA-0001 LOT-0003 SEGETEX TEN-0006 0 TPA-0004 LOT-0003 MEDICOM CON-0001 2024-11-07+02:00 2024-11-19+02:00 true 293524-2024 2024-28-L1-1 TEN-0001 CON-0002 2024-11-07+02:00 2024-11-19+02:00 true 293524-2024 2024-28-L1-2 TEN-0002 CON-0003 2024-11-07+02:00 2024-11-19+02:00 true 293524-2024 2024-28-L2-1 TEN-0003 CON-0004 2024-11-07+02:00 2024-11-19+02:00 true 293524-2024 2024-28-L2-2 TEN-0004 CON-0005 2024-11-07+02:00 2024-11-19+02:00 true 293524-2024 2024-28-L3-1 TEN-0005 CON-0006 2024-11-07+02:00 2024-11-19+02:00 true 293524-2024 2024-28-L3-2 TEN-0006 TPA-0001 SEGETEX EIF SAS ORG-0003 TPA-0002 KAPP INDUSTRIES ORG-0004 TPA-0003 MEDLINE INTERNATIONAL FRANCE SAS ORG-0005 TPA-0004 MEDICOM ORG-0006 29 http://melun.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Melun 43 rue du Général de Gaulle Melun 77008 FR102 FRA 177 707 049 00017 Tribunal Administratif de Melun 0160566630 Greffe.ta-melun@juradm.fr https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2536516&orgAcronyme=h8j ORG-0001 Agence nationale de santé publique 12 rue du Val d'Osne Saint maurice cedex 94415 FR107 FRA 13002233800011 Agence nationale de santé publique 0141796700 marchespublics@santepubliquefrance.fr false ORG-0003 SEGETEX EIF SAS 26 boulevard Vaillant Couturier Ivry sur seine 94200 FR107 FRA 41780224600062 +33156206001 +33156206006 contactmedical@segetex.com false ORG-0005 Medline international France SAS Le Val Saint Quentin 2 rue René Caudron Voisins le Bretonneux 78960 FR103 FRA 40853724900034 +33130053400 +33130053432 g-fr-pricing@medline.com false ORG-0006 Medicom boulevard de la Chanterie Saint Barthélémy d'Anjou 49124 FRG02 FRA 52301935400035 +33241963438 tenders.eu@medicom.com false ORG-0004 KAPP INDUSTRIES 7 place de l'hôtel de ville Aulnay sous bois 93600 FR106 FRA 89005724300010 info@kappindustries.fr 2.3 eforms-sdk-1.11 24cb3bb1-43a9-472f-ab14-e8540239ee43 f8bafa6e-bfa8-4355-8714-5956ce5e3d0f 2024-12-10+02:00 15:18:04+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA body-pl health ORG-0001 open 633072e7-1779-45bb-997b-54ffe95fa625-01 false 2024-28 Fourniture et livraison de masques chirurgicaux pédiatriques (5-12 ans) de type II à élastiques auriculaires, de masques chirurgicaux à lanières de type IIR et d'appareils de protection respiratoire de type FFP3 NR Fourniture et livraison de masques chirurgicaux pédiatriques (5-12 ans) de type II à élastiques auriculaires, de masques chirurgicaux à lanières de type IIR et d'appareils de protection respiratoire de type FFP3 NR - Accord cadre multi attributaires composé de 3 lots. supplies La valeur de tous les contrats attribués indiquée dans le présent avis correspond à la quantité maximum pouvant être commandée sur les 3 lots de la procédure sur sa durée totale (48 mois). Le marché, objet du présent avis d'attribution est consultable dur demande écrite adressée à Santé publique France. Sur la base de cette demande, une copie du contrat, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée au demandeur. Le présent avis vaut publicité de la décision de signer. 33140000 39550000 18143000 LOT-0003 no-eu-funds Les critères et sous-critères sont énoncés dans le règlement de la consultation. price Voir règlement de la consultation ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 2024-28-L3 Fourniture et livraison d'appareils de protection respiratoire de type FFP3 NR Fourniture et livraison d'appareils de protection respiratoire de type FFP3 NR supplies Accord cadre multi attributaire conclu avec un engagement sur le volume minimum annuel de commande de 8 millions et avec un maximum annuel de commande de 20 millions de FFP3 NR, répartis entre les attributaires 18143000 39550000 2024-10-15+02:00 48 Accord cadre multi attributaire d'une durée de 12 mois renouvelable 3 fois par période de 12 mois LOT-0001 no-eu-funds Les critères et sous-critères sont énoncés dans le règlement de la consultation. price Voir règlement de la consultation ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories none fa-wo-rc 2024-28-L1 Fourniture et livraison de masques chirurgicaux pédiatriques (5-12 ans) de type II à élastiques auriculaires Fourniture et livraison de masques chirurgicaux pédiatriques (5-12 ans) de type II à élastiques auriculaires supplies Accord cadre multi attributaire conclu avec un engagement sur le volume minimum annuel de commande de 9,5 millions et avec un volume maximum annuel de commande de 27 millions de masques chirurgicaux pédiatriques répartis entre les attributaires. 33140000 39550000 2024-10-15+02:00 48 AC multi attributaire d'une durée de 12 mois renouvelable 3 fois par période de 12 mois. LOT-0002 no-eu-funds Les critères et sous-critères sont énoncés dans le règlement de la consultation. price voir règlement de la consultation ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories none fa-wo-rc 2024-28-L2 Fourniture et livraison de masques chirurgicaux adultes à lanières de type IIR Fourniture et livraison de masques chirurgicaux adultes à lanières de type IIR supplies Accord cadre multi attributaire conclu avec un engagement sur le volume minimum annuel de commande de 3 millions et avec un maximum annuel de commande de 7 millions de masques chirurgicaux à lanières, répartis entre les attributaires 33140000 39550000 2024-10-15+02:00 48 AC multi attributaire d'une durée de 12 mois renouvelable 3 fois par période de 12 mois 2000-01-01Z 24-138631 24-56732 3.2.5 Agence nationale de santé publique 2024-12-12 2025-02-12 212 Matériel médical 94 Fourniture et livraison de masques chirurgicaux pédiatriques (5-12 ans) de type II à élastiques auriculaires, de masques chirurgicaux à lanières de type IIR et d'appareils de protection respiratoire d Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-138631 du 10/12/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 94
Annonce n° 24-138631
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Agence nationale de santé publique
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture et livraison de masques chirurgicaux pédiatriques (5-12 ans) de type II à élastiques auriculaires, de masques chirurgicaux à lanières de type IIR et d'appareils de protection respiratoire de type FFP3 NR
Description : Fourniture et livraison de masques chirurgicaux pédiatriques (5-12 ans) de type II à élastiques auriculaires, de masques chirurgicaux à lanières de type IIR et d'appareils de protection respiratoire de type FFP3 NR - Accord cadre multi attributaires composé de 3 lots.
Identifiant de la procédure : f8bafa6e-bfa8-4355-8714-5956ce5e3d0f
Avis précédent : 633072e7-1779-45bb-997b-54ffe95fa625-01
Identifiant interne : 2024-28
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39550000 Articles en non-tissé
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18143000 Équipements de protection
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La valeur de tous les contrats attribués indiquée dans le présent avis correspond à la quantité maximum pouvant être commandée sur les 3 lots de la procédure sur sa durée totale (48 mois). Le marché, objet du présent avis d'attribution est consultable dur demande écrite adressée à Santé publique France. Sur la base de cette demande, une copie du contrat, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée au demandeur. Le présent avis vaut publicité de la décision de signer.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Fourniture et livraison d'appareils de protection respiratoire de type FFP3 NR
Description : Fourniture et livraison d'appareils de protection respiratoire de type FFP3 NR
Identifiant interne : 2024-28-L3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18143000 Équipements de protection
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39550000 Articles en non-tissé
Options :
Description des options : Accord cadre multi attributaire d'une durée de 12 mois renouvelable 3 fois par période de 12 mois
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/10/2024
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord cadre multi attributaire conclu avec un engagement sur le volume minimum annuel de commande de 8 millions et avec un maximum annuel de commande de 20 millions de FFP3 NR, répartis entre les attributaires
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Voir règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères et sous-critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Melun
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture et livraison de masques chirurgicaux pédiatriques (5-12 ans) de type II à élastiques auriculaires
Description : Fourniture et livraison de masques chirurgicaux pédiatriques (5-12 ans) de type II à élastiques auriculaires
Identifiant interne : 2024-28-L1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39550000 Articles en non-tissé
Options :
Description des options : AC multi attributaire d'une durée de 12 mois renouvelable 3 fois par période de 12 mois.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/10/2024
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord cadre multi attributaire conclu avec un engagement sur le volume minimum annuel de commande de 9,5 millions et avec un volume maximum annuel de commande de 27 millions de masques chirurgicaux pédiatriques répartis entre les attributaires.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Voir règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères et sous-critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Melun
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fourniture et livraison de masques chirurgicaux adultes à lanières de type IIR
Description : Fourniture et livraison de masques chirurgicaux adultes à lanières de type IIR
Identifiant interne : 2024-28-L2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39550000 Articles en non-tissé
Options :
Description des options : AC multi attributaire d'une durée de 12 mois renouvelable 3 fois par période de 12 mois
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/10/2024
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord cadre multi attributaire conclu avec un engagement sur le volume minimum annuel de commande de 3 millions et avec un maximum annuel de commande de 7 millions de masques chirurgicaux à lanières, répartis entre les attributaires
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : voir règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Les critères et sous-critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Agence nationale de santé publique
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Agence nationale de santé publique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Melun
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 216,000,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SEGETEX EIF SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : SEGETEX
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur du résultat : 0 Euro
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-28-L1-1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 07/11/2024
Date de conclusion du marché : 19/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Medline international France SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : MEDLINE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur du résultat : 0 Euro
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-28-L2-1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 07/11/2024
Date de conclusion du marché : 19/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : KAPP INDUSTRIES
Offre :
Identifiant de l’offre : KAPP INDUSTRIES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur du résultat : 0 Euro
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-28-L1-2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 07/11/2024
Date de conclusion du marché : 19/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SEGETEX EIF SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : SEGETEX
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur du résultat : 0 Euro
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-28-L2-2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 07/11/2024
Date de conclusion du marché : 19/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SEGETEX EIF SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : SEGETEX
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur du résultat : 0 Euro
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-28-L3-1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 07/11/2024
Date de conclusion du marché : 19/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Medicom
Offre :
Identifiant de l’offre : MEDICOM
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur du résultat : 0 Euro
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-28-L3-2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 07/11/2024
Date de conclusion du marché : 19/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Melun
Numéro d’enregistrement : 177 707 049 00017
Adresse postale : 43 rue du Général de Gaulle
Ville : Melun
Code postal : 77008
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Point de contact : Tribunal Administratif de Melun
Adresse électronique : Greffe.ta-melun@juradm.fr
Téléphone : 0160566630
Adresse internet : http://melun.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Agence nationale de santé publique
Numéro d’enregistrement : 13002233800011
Adresse postale : 12 rue du Val d'Osne
Ville : Saint maurice cedex
Code postal : 94415
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Point de contact : Agence nationale de santé publique
Adresse électronique : marchespublics@santepubliquefrance.fr
Téléphone : 0141796700
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2536516&orgAcronyme=h8j
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1 ORG-0003
Nom officiel : SEGETEX EIF SAS
Numéro d’enregistrement : 41780224600062
Adresse postale : 26 boulevard Vaillant Couturier
Ville : Ivry sur seine
Code postal : 94200
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Adresse électronique : contactmedical@segetex.com
Téléphone : +33156206001
Télécopieur : +33156206006
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Medline international France SAS
Numéro d’enregistrement : 40853724900034
Adresse postale : Le Val Saint Quentin 2 rue René Caudron
Ville : Voisins le Bretonneux
Code postal : 78960
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : g-fr-pricing@medline.com
Téléphone : +33130053400
Télécopieur : +33130053432
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Medicom
Numéro d’enregistrement : 52301935400035
Adresse postale : boulevard de la Chanterie
Ville : Saint Barthélémy d'Anjou
Code postal : 49124
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Adresse électronique : tenders.eu@medicom.com
Téléphone : +33241963438
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003
8.1 ORG-0004
Nom officiel : KAPP INDUSTRIES
Numéro d’enregistrement : 89005724300010
Adresse postale : 7 place de l'hôtel de ville
Ville : Aulnay sous bois
Code postal : 93600
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : info@kappindustries.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 24cb3bb1-43a9-472f-ab14-e8540239ee43 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/12/2024 à 15:18
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/12/2024
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L’essentiel du marché

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