16 ORG-0002 CHU ANGERS Etablissement support du Groupement Hospitalier de Territoire de Maine et Loire 4 rue larrey Angers Cedex 9 49933 FRG02 FRA 264 900 036 00015 0241357818 0241355504 CJCGHT49@chu-angers.fr ORG-0003 Greffe du Tribunal Administratif de Nantes 6 Allée Ile Gloriette Nantes 44000 FRG01 FRA 173 501 115 00864 0240994600 0240994658 greffe.ta-nantes@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.11 492dc16a-4916-4f14-8cc8-a228c6ea969f 3485eede-b83f-4eaa-b0b6-2709bfb86ebd 2024-12-10+02:00 16:13:56+02:00 03 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/ body-pl health ORG-0002 nati-ground open DSI2024AO006AUTODESK LICENCES, MAINTENANCES ET PRESTATIONS ASSOCIEES AUX PRODUITS AUTODESK ET MODULES COMPLEMENTAIRES LICENCES, MAINTENANCES ET PRESTATIONS ASSOCIEES AUX PRODUITS AUTODESK ET MODULES COMPLEMENTAIRES services 50324100 4 rue larrey ANGERS 49933 FRG02 FRA LOT-0001 tp-abil déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; not-allowed no-eu-funds DSI2024AO006AUTODESK non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ none performance no required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/ 180 Référé contractuel contre la procédure de passation (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) pouvant être exercé devant le tribunal administratif de Nantes, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, à défaut, dans les 6 mois suivant la conclusion du contrat. Recours en contestation de la validité du contrat issu de l'arrêt du Conseil d'État du 4 avril 2014, n°358994, pouvant être exercé devant le tribunal administratif de Nantes, ouvert aux tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (le présent avis d'attribution), ou à défaut dans un délai raisonnable. ORG-0003 FRA true true required true 2025-01-20+02:00 17:00:00+02:00 false fa-wo-rc none Marché LICENCES, MAINTENANCES ET PRESTATIONS ASSOCIEES AUX PRODUITS AUTODESK ET MODULES COMPLEMENTAIRES LICENCES, MAINTENANCES ET PRESTATIONS ASSOCIEES AUX PRODUITS AUTODESK ET MODULES COMPLEMENTAIRES. services 1200000 450000 50324100 48 24-138683 3.2.5 CHU ANGERS Etablissement support du Groupement Hospitalier de Territoire de Maine et Loire 2024-12-12 2025-01-20T17:00:00+02:00 2025-01-20 454 Informatique (maintenance serveurs et réseaux) 49 LICENCES, MAINTENANCES ET PRESTATIONS ASSOCIEES AUX PRODUITS AUTODESK ET MODULES COMPLEMENTAIRES Avis de marché - Avis n° 24-138683 du 10/12/2024
Avis de marché
Département(s) de publication : 49
Annonce n° 24-138683
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CHU ANGERS Etablissement support du Groupement Hospitalier de Territoire de Maine et Loire
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : LICENCES, MAINTENANCES ET PRESTATIONS ASSOCIEES AUX PRODUITS AUTODESK ET MODULES COMPLEMENTAIRES
Description : LICENCES, MAINTENANCES ET PRESTATIONS ASSOCIEES AUX PRODUITS AUTODESK ET MODULES COMPLEMENTAIRES
Identifiant de la procédure : 3485eede-b83f-4eaa-b0b6-2709bfb86ebd
Identifiant interne : DSI2024AO006AUTODESK
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324100 Services de maintenance de systèmes
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 4 rue larrey
Ville : ANGERS
Code postal : 49933
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux :
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : LICENCES, MAINTENANCES ET PRESTATIONS ASSOCIEES AUX PRODUITS AUTODESK ET MODULES COMPLEMENTAIRES
Description : LICENCES, MAINTENANCES ET PRESTATIONS ASSOCIEES AUX PRODUITS AUTODESK ET MODULES COMPLEMENTAIRES.
Identifiant interne : Marché
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324100 Services de maintenance de systèmes
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 450,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 20/01/2025 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel contre la procédure de passation (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) pouvant être exercé devant le tribunal administratif de Nantes, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, à défaut, dans les 6 mois suivant la conclusion du contrat. Recours en contestation de la validité du contrat issu de l'arrêt du Conseil d'État du 4 avril 2014, n°358994, pouvant être exercé devant le tribunal administratif de Nantes, ouvert aux tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (le présent avis d'attribution), ou à défaut dans un délai raisonnable.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Greffe du Tribunal Administratif de Nantes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0002
Nom officiel : CHU ANGERS Etablissement support du Groupement Hospitalier de Territoire de Maine et Loire
Numéro d’enregistrement : 264 900 036 00015
Adresse postale : 4 rue larrey
Ville : Angers Cedex 9
Code postal : 49933
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Adresse électronique : CJCGHT49@chu-angers.fr
Téléphone : 0241357818
Télécopieur : 0241355504
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Greffe du Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 173 501 115 00864
Adresse postale : 6 Allée Ile Gloriette
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0240994600
Télécopieur : 0240994658
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 492dc16a-4916-4f14-8cc8-a228c6ea969f - 03
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/12/2024 à 16:13
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/12/2024
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L’essentiel du marché

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