1000000 RES-0001 selec-w TEN-0001 1000000 t-esubm 5 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 true true 1000000 TPA-0001 LOT-0001 OFFRE SARL AED EXPERTISES CON-0001 2024-09-30+02:00 2024-10-28+02:00 false ORG-0001 24_017 TEN-0001 TPA-0001 sarl aed expertises ORG-0005 29 true ORG-0001 Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis Les genêts 449, route des Crêtes BP 43 Sophia antipolis cedex 06901 FRL03 FRA 24060058500014 0489877060 v.weltin@agglo-casa.fr ORG-0005 SARL AED EXPERTISES 4 AVENUE GRAHAM BELL MERIGNAC 33700 FRL03 FRA 50077803000329 ORG-0004 Syndicat Mixte pour la Valorisation des Déchets UNIVALOM Antibes cedex 06600 FRL03 FRA 20004607600010 0800229217 contact@univalom.fr ORG-0003 Syndicat Mixte Sophia Antipolis Sophia antipolis cedex 06901 FRL03 FRA 25060001200042 0489877060 v.weltin@agglo-casa.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Nice 18 avenue des Fleurs CS 61039 Nice cedex 06000 FRL03 FRA 17060005000026 0489978600 greffe.tanice@juradam.fr 2.3 eforms-sdk-1.11 de72e9f4-8e2d-4e06-b909-de0aea7c2cbd aa6320b0-38c9-4cef-939c-f94d3ff98089 2024-12-10+02:00 16:14:26+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA body-pl gen-pub ORG-0001 body-pl gen-pub ORG-0003 body-pl gen-pub ORG-0004 open 99bdf7a7-4d89-4f14-aa88-7798f2a272f6-01 Prestations d'accompagnement et de services en génie civil dans le cadre de projets portant sur les voies et réseaux divers réalisation de prestations d'accompagnement et de services dans le cadre d'aménagements ou de projets en lien ou portant sur les voies et réseaux divers portés par la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis (CASA) et/ou le Syndicat Mixte de Sophia Antipolis (SYMISA) et/ou UNIVALOM. Lieu d'exécution des prestations : Territoires de la CASA, SYMISA et UNIVALOM. La durée du marché et les délais d'exécution figurent à l'acte d'engagement. services 71620000 71630000 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 60 price Prix : La définition et l'appréciation du critère est disponible dans le DCE. per-exa 40 quality Valeur technique : La définition et l'appréciation du critère est disponible dans le DCE. Les délais de recours sont énoncés dans le DCE. ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none Prestations d'accompagnement et de services en génie civil dans le cadre de projets portant sur les voies et réseaux divers Lot 3 - Missions de repérage de matériaux d'amiante et HAP, produits et enrobés, et divers diagnostics L'accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d'accompagnement et de services dans le cadre d'aménagements ou de projets en lien ou portant sur les voies et réseaux divers portés par la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis (CASA) et/ou le Syndicat Mixte de Sophia Antipolis (SYMISA) et/ou UNIVALOM. Le présent accord-cadre concerne le Lot n° 3 : Missions de repérage de matériaux d'amiante et HAP, produits et enrobés, et divers diagnostics. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont définies dans le CCTP. La durée du marché et les délais d'exécution figurent à l'acte d'engagement. Lieu d'exécution des prestations : Territoires de la CASA, SYMISA et UNIVALOM. services Les prestations du présent accord cadre font l'objet d'un fractionnement à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. La durée initiale de l'accord cadre est fixée à un (1) an et pourra être reconduit quatre (4) fois pour une période d'un (1) an. Le montant maximum annuel de l'accord cadre en valeur est de 250 000 eur HT. Détails énoncés dans le DCE. 71620000 71630000 2000-01-01Z 24-138685 24-61607 3.2.5 Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis 2024-12-12 2024-12-20 366 Voirie et réseaux divers 06 Prestations d'accompagnement et de services en génie civil dans le cadre de projets portant sur les voies et réseaux divers Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-138685 du 10/12/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 06
Annonce n° 24-138685
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Syndicat Mixte Sophia Antipolis
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Syndicat Mixte pour la Valorisation des Déchets UNIVALOM
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations d'accompagnement et de services en génie civil dans le cadre de projets portant sur les voies et réseaux divers
Description : réalisation de prestations d'accompagnement et de services dans le cadre d'aménagements ou de projets en lien ou portant sur les voies et réseaux divers portés par la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis (CASA) et/ou le Syndicat Mixte de Sophia Antipolis (SYMISA) et/ou UNIVALOM. Lieu d'exécution des prestations : Territoires de la CASA, SYMISA et UNIVALOM. La durée du marché et les délais d'exécution figurent à l'acte d'engagement.
Identifiant de la procédure : aa6320b0-38c9-4cef-939c-f94d3ff98089
Avis précédent : 99bdf7a7-4d89-4f14-aa88-7798f2a272f6-01
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71620000 Services d'analyses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71630000 Services de contrôle et d'essais techniques
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 3 - Missions de repérage de matériaux d'amiante et HAP, produits et enrobés, et divers diagnostics
Description : L'accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d'accompagnement et de services dans le cadre d'aménagements ou de projets en lien ou portant sur les voies et réseaux divers portés par la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis (CASA) et/ou le Syndicat Mixte de Sophia Antipolis (SYMISA) et/ou UNIVALOM. Le présent accord-cadre concerne le Lot n° 3 : Missions de repérage de matériaux d'amiante et HAP, produits et enrobés, et divers diagnostics. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont définies dans le CCTP. La durée du marché et les délais d'exécution figurent à l'acte d'engagement. Lieu d'exécution des prestations : Territoires de la CASA, SYMISA et UNIVALOM.
Identifiant interne : Prestations d'accompagnement et de services en génie civil dans le cadre de projets portant sur les voies et réseaux divers
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71620000 Services d'analyses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71630000 Services de contrôle et d'essais techniques
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les prestations du présent accord cadre font l'objet d'un fractionnement à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. La durée initiale de l'accord cadre est fixée à un (1) an et pourra être reconduit quatre (4) fois pour une période d'un (1) an. Le montant maximum annuel de l'accord cadre en valeur est de 250 000 eur HT. Détails énoncés dans le DCE.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix : La définition et l'appréciation du critère est disponible dans le DCE.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : La définition et l'appréciation du critère est disponible dans le DCE.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Les délais de recours sont énoncés dans le DCE.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 1,000,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,000,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SARL AED EXPERTISES
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE SARL AED EXPERTISES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur du résultat : 1,000,000 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24_017
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 30/09/2024
Date de conclusion du marché : 28/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis
Numéro d’enregistrement : 24060058500014
Adresse postale : Les genêts 449, route des Crêtes BP 43
Ville : Sophia antipolis cedex
Code postal : 06901
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : v.weltin@agglo-casa.fr
Téléphone : 0489877060
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0005
Nom officiel : SARL AED EXPERTISES
Numéro d’enregistrement : 50077803000329
Adresse postale : 4 AVENUE GRAHAM BELL
Ville : MERIGNAC
Code postal : 33700
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Syndicat Mixte pour la Valorisation des Déchets UNIVALOM
Numéro d’enregistrement : 20004607600010
Ville : Antibes cedex
Code postal : 06600
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@univalom.fr
Téléphone : 0800229217
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Syndicat Mixte Sophia Antipolis
Numéro d’enregistrement : 25060001200042
Ville : Sophia antipolis cedex
Code postal : 06901
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : v.weltin@agglo-casa.fr
Téléphone : 0489877060
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nice
Numéro d’enregistrement : 17060005000026
Adresse postale : 18 avenue des Fleurs CS 61039
Ville : Nice cedex
Code postal : 06000
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.tanice@juradam.fr
Téléphone : 0489978600
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : de72e9f4-8e2d-4e06-b909-de0aea7c2cbd - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/12/2024 à 16:14
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/12/2024
]]>

L’essentiel du marché

]]>