1060000 RES-0001 selec-w TEN-0001 200000 t-esubm 5 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 120000 t-esubm 3 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0003 200000 t-esubm 5 CON-0003 LOT-0003 RES-0004 selec-w TEN-0004 360000 t-esubm 3 CON-0004 LOT-0004 RES-0005 selec-w TEN-0005 60000 t-esubm 6 CON-0005 LOT-0006 RES-0006 selec-w TEN-0006 60000 t-esubm 2 CON-0006 LOT-0007 RES-0007 selec-w TEN-0007 60000 t-esubm 1 CON-0007 LOT-0009 TEN-0001 TPA-0001 LOT-0001 OFFRE HERSAND SARL (DELAISY KARGO) - LOT 1 TEN-0002 TPA-0001 LOT-0002 OFFRE HERSAND SARL (DELAISY KARGO) - LOT 2 TEN-0003 TPA-0002 LOT-0003 OFFRE MISEREY REGNAULT NETTOYAGE - LOT 3 TEN-0004 TPA-0002 LOT-0004 OFFRE MISEREY REGNAULT NETTOYAGE - LOT 4 TEN-0005 TPA-0003 LOT-0006 OFFRE ADELYA TERRE D'HYGIENE - LOT 6 TEN-0006 TPA-0003 LOT-0007 OFFRE ADELYA TERRE D'HYGIENE - LOT 7 TEN-0007 TPA-0005 LOT-0009 OFFRE CLEANITUD' - LOT 9 CON-0001 2024-10-16+02:00 2024-12-06+02:00 ORG-0001 2430-LOT 1 TEN-0001 CON-0002 2024-10-16+02:00 2024-12-06+02:00 ORG-0001 2430 - LOT 2 TEN-0002 CON-0003 2024-10-16+02:00 2024-12-06+02:00 ORG-0001 2430 - LOT 3 TEN-0003 CON-0004 2024-10-16+02:00 2024-12-06+02:00 ORG-0001 2430 - LOT 4 TEN-0004 CON-0005 2024-10-16+02:00 2024-12-06+02:00 ORG-0001 2430 - LOT 6 TEN-0005 CON-0006 2024-10-16+02:00 2024-12-06+02:00 ORG-0001 2430 - LOT 7 TEN-0006 CON-0007 2024-10-16+02:00 2024-12-06+02:00 ORG-0001 2430 - LOT 9 TEN-0007 TPA-0001 HERSAND SARL (DELAISY KARGO) ORG-0005 TPA-0002 MISEREY REGNAULT NETTOYAGE ORG-0006 TPA-0003 ADELYA TERRE D'HYGIENE ORG-0007 TPA-0005 CLEANITUD' ORG-0008 29 ORG-0001 Mairie de Bezons 6 avenue Gabriel Peri Bezons 95870 FR108 FRA 21950063400395 Direction des affaires juridiques et de la commande publique 0179876200 commande-publique@mairie-bezons.fr ORG-0004 Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges 5 rue Leblanc Paris Cedex 75911 FR101 FRA 17750000600024 0182524272 0182524295 ccira@parisidf.gouv.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Cergy Pontoise 2/4 boulevard de l'Hautil BP 30322 Cergy-Pontoise cedex 95027 FR108 FRA 17950702500015 0130173400 0130173459 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr ORG-0002 Centre Communal d'Action sociale 6 avenue Gabriel Péri Bezons 95870 FR108 FRA 269 500 286 000 43 Direction des affaires juridiques et de la commande publique 0179876200 commande-publique@mairie-bezons.fr true ORG-0005 HERSAND SARL (DELAISY KARGO) 83 rue Maurice Berteaux Bâtiment A Montmagny 95360 FR108 FRA 81044310100029 0139901295 s.lecat@delaisykargo.com true ORG-0006 MISEREY REGNAULT NETTOYAGE ZA Saint Roch Rue de la Cimenterie Beaumont sur Oise 95260 FR108 FRA 42446088900019 0134709956 marches@mrnet.fr true ORG-0007 ADELYA TERRE D'HYGIENE 11 rue de la Pâture Bezons 95870 FR108 FRA 34821440400033 0134235264 ao.grandparis@adelya.net true ORG-0008 CLEANITUD' 17 rue Jeanne d'Arc Rouen 76000 FRD22 FRA 81360736300021 0670714456 romain.leclerc@cleanitud.com 2.3 eforms-sdk-1.11 5aede573-8a95-406e-b978-6c25a457d369 09e702ee-80cd-473e-ab15-594d0b2dc8a7 2024-12-10+02:00 16:24:10+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA la gen-pub ORG-0001 la gen-pub ORG-0002 open 6d302e13-6554-427d-a216-e3f9a18a1043-01 Le présent marché a pour objet la fourniture de produits et de matériels d'entretien pour le groupement de commandes constitué de la Commune de Bezons et de son Centre communal d'Action sociale (C.C.A.S) Le présent marché a pour objet la fourniture de produits et de matériels d'entretien pour le groupement de commandes constitué de la Commune de Bezons et de son Centre communal d'Action sociale (C.C.A.S). Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux dispositions des articles R2162‑1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les prestations objet du présent marché sont décomposées en neuf (9) lots distincts, décrits ci-après, et seront compris sans montant minimum par période et sur la base des montants maximum par période suivant : Lot n°1: Produits d'entretien pour un montant maximum par période de 50 000 euros HT; Lot n°2: Petits matériels pour l'entretien pour un montant maximum par période de 30 000 euros HT; Lot n°3: Produits en papier pour un montant maximum par période de 50 000 euros HT; Lot n°4: Sacs poubelles pour un montant maximum par période de 90 000 euros HT; Lot n°5: Sacs pour déchets canins pour un montant maximum par période de 1 700 euros HT; Lot n°6: Produits d'hygiène pour un montant maximum par période de 15 000 euros HT; Lot n°7: Savon pour distributeur pour un montant maximum par période de 15 000 euros HT; Lot n°8: Produits d'entretien spécifiques piscine compatible chlore et peau des baigneurs pour un montant maximum par période de 7 000 euros HT; Lot n°9: Location et entretien de réceptacles pour protections hygiéniques féminines pour un montant maximum par période de 15 000 euros HT. supplies Point n° 1 : Le marché est conclu à compter de sa date de notification au Titulaire, par voie électronique, pour une durée d'un (1) an, reconductible trois (3) fois tacitement pour la même période, soit quatre (4) ans au maximum, conformément aux dispositions des articles L2125-1 alinéa 1 et R2112-4 du code de la commande publique. Dans l'hypothèse où le montant résiduel de la période en cours ne permettrait pas de passer une commande, l'Acheteur pourra décider de résilier pour motif d'intérêt général le lot considéré ou de procéder à une reconduction anticipée. Point n° 2 : Modalités de paiement et de financement du marché public. Le marché public sera financé sur les fonds publics de la commune de Bezons (ressources budgétaires propres). Dans le cadre de l'exécution du marché public, des avances et des acomptes pourront être versées au titulaire dans le respect des conditions fixées au sein du Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) et de l'Acte d'Engagement (AE). En application des articles R.219210 et suivants du Code de la commande publique, les sommes dues au titulaire du marché et aux sous-traitants admis au paiement direct seront payées dans un délai global de trente (30) jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiements équivalentes. Point n° 3 : La présente consultation est passée selon la procédure formalisée de type appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L2124-1, L2124-2 et R2124-2-1° du Code de la commande publique. Tandis que les lots n°5 et 8 sont passés, en application de l'article R.2122-8 et du 2°b de l'article R.2123-1 du Code de la Commande Publique, en procédure sans publicité ni mise en concurrence préalable. Point n° 4 : Modalités de consultation de l'offre du titulaire : l'offre complète du titulaire peut être consultée, à titre gracieux, dans le respect des dispositions des articles L311-1 et suivants du Code des relations entre le public et l'administration, et notamment dans le respect des dispositions des articles L311-6 et L311-7 du même code. La demande de communication de documents administratifs achevés devra être effectuée par courrier avec accusé de réception auprès de la direction des affaires juridiques et de la commande publique de la Ville, et ce, à l'adresse suivante : Hôtel de Ville - 6 avenue Gabriel Péri - 95870 BEZONS. La consultation des documents considérés aura lieu sur le site précité, gratuitement. 39830000 19640000 39224000 33711900 LOT-0001 no-eu-funds poi-exa 45 price Critère 1. Prix des fournitures, apprécié au regard du Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E). poi-exa 45 quality Critère 2.Valeur technique de l'offre, appréciée au regard des sous-critères développés ci-après: Sous-critère n°1 : Qualité des produits proposés, appréciée sur la base des fiches techniques et des échantillons (25 points) Sous-critère n°2 : Moyens humains mis à disposition pour l'exécution de la prestation (5 points) Sous-critère n°3 : Modalités de prise en charge des commandes des fournitures (5 points) Sous-critère n°4 : Qualité de l'accompagnement proposé à la collectivité : Fiche de protocole et plan de formation (10 points) poi-exa 5 quality Critère 3. Modalités et délai de livraison des fournitures quality Critère 4 Démarche développement durable Sous-critère n°1 : Proposition de produits d'entretien écologiques et pratiques et matériels permettant de limiter l'impact environnemental (3 points) Sous-critère n°2 : Limitation de l'impact carbone dans le cadre de l'exécution de ce marché dont (flotte de véhicule et l'optimisation des déplacements dans le cadre des livraisons,...) (2 points) ORG-0003 ORG-0003 ORG-0004 true false buyer-categories fa-wo-rc none 2430-01 Produits d'entretien Fourniture de produits d'entretien supplies Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Les montants du lot n°1 sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Avec un montant maximum par période de 50 000 euros HT soit 200 000 euros HT sur la durée globale du marché. 39830000 LOT-0002 no-eu-funds poi-exa 45 price Critère 1. Prix des fournitures, apprécié au regard du Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E) établi sur la base des prix indiqués au sein du Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U). poi-exa 45 quality Critère 2. Valeur technique de l'offre, appréciée au regard des sous-critères développés ci-après: Sous-critère n°1 : Qualité des produits proposés, appréciée sur la base des fiches techniques et des échantillons (30 points) Sous-critère n°2 : Moyens humains mis à disposition pour l'exécution de la prestation (5 points) Sous-critère n°3 : Modalités de prise en charge des commandes des fournitures (10 points) poi-exa 5 quality Critère 3. Modalités et délai de livraison des fournitures poi-exa 5 quality Critère 4 Démarche développement durable: Limitation de l'impact carbone dans le cadre de l'exécution du marché (flotte de véhicule et l'optimisation des déplacements dans le cadre des livraisons,...) ORG-0003 ORG-0003 ORG-0004 true false none fa-wo-rc 2430-02 Matériels pour l'entretien Fourniture de matériels pour l'entretien supplies Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Les montants du lot n°2 sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Avec un montant maximum par période de 30 000 euros HT soit 120 000 euros HT sur la durée globale du marché. 39224000 LOT-0003 no-eu-funds poi-exa 45 price Critère 1. Prix des fournitures, apprécié au regard du Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E) établi sur la base des prix indiqués au sein du Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U). poi-exa 45 quality Critère 2. Valeur technique de l'offre, appréciée au regard des sous-critères développés ci-après: Sous-critère n°1 : Qualité des produits proposés, appréciée sur la base des fiches techniques et des échantillons (30 points) Sous-critère n°2 : Moyens humains mis à disposition pour l'exécution de la prestation (5 points) Sous-critère n°3 : Modalités de prise en charge des commandes des fournitures (10 points) poi-exa 5 quality Critère 3. Modalités et délais de livraison des fournitures poi-exa 5 quality Critère 4 Démarche développement durable: Sous-critère n°1 : Proposition de produits d'entretien et d'hygiène écologiques (certification écolabel ou équivalent) et pratiques et matériels permettant de limiter l'impact environnemental (ex : utilisation de produits ménager à système de dosage...) (3 points) Sous-critère n°2 : Limitation de l'impact carbone dans le cadre de l'exécution du marché (flotte de véhicule et optimisation des déplacements dans le cadre des livraisons, ...) (2 points) ORG-0003 ORG-0003 ORG-0004 true false none fa-wo-rc 2430-03 Produits en papier Fourniture de produits en papier supplies Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Les montants du lot n°3 sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Avec un montant maximum par période de 50 000 euros HT soit 200 000 euros HT sur la durée globale du marché. 33760000 LOT-0004 no-eu-funds poi-exa 45 price Critère 1. Prix des fournitures, apprécié au regard du Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E) établi sur la base des prix indiqués au sein du Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U). poi-exa 45 quality Critère 2. Valeur technique de l'offre, appréciée au regard des sous-critères développés ci-après: Sous-critère n°1 : Qualité des produits proposés, appréciée sur la base des fiches techniques et des échantillons (30 points) Sous-critère n°2 : Moyens humains mis à disposition pour l'exécution de la prestation (5 points) Sous-critère n°3 : Modalités de prise en charge des commandes des fournitures (10 points) poi-exa 5 quality Critère 3. Modalités et délais de livraison des fournitures poi-exa 5 quality Critère 4 Démarche développement durable Sous-critère n°1 : Proposition de produits d'entretien et d'hygiène écologiques (certification écolabel ou équivalent) et pratiques et matériels permettant de limiter l'impact environnemental (ex : utilisation de produits ménager à système de dosage...) (3 points) Sous-critère n°2 : Limitation de l'impact carbone dans le cadre de l'exécution du marché (flotte de véhicule et optimisation des déplacements dans le cadre des livraisons, ...) (2 points) ORG-0003 ORG-0003 ORG-0004 true false none fa-wo-rc 2430-04 Sacs poubelles Fourniture de sacs poubelles supplies Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Les montants du lot n°4 sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Avec un montant maximum par période de 90 000 euros HT soit 360 000 euros HT sur la durée globale du marché. 19640000 LOT-0006 no-eu-funds poi-exa 45 price Critère 1. Prix des fournitures, apprécié au regard du Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E) établi sur la base des prix indiqués au sein du Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U). poi-exa 45 quality Critère 2. Valeur technique de l'offre, appréciée au regard des sous-critères développés ci-après. Sous-critère n°1 : Qualité des produits proposés, appréciée sur la base des fiches techniques et des échantillons (30 points) Sous-critère n°2 : Moyens humains mis à disposition pour l'exécution de la prestation (5 points) Sous-critère n°3 : Modalités de prise en charge des commandes des fournitures (10 points) poi-exa 5 quality Critère 3. Modalités et délais de livraison des fournitures poi-exa 5 quality Critère 4 Démarche développement durable Sous-critère n°1 : Proposition de produits d'entretien et d'hygiène écologiques (certification écolabel ou équivalent) et pratiques et matériels permettant de limiter l'impact environnemental (ex : utilisation de produits ménager à système de dosage...) (3 points) Sous-critère n°2 : Limitation de l'impact carbone dans le cadre de l'exécution du marché (flotte de véhicule et optimisation des déplacements dans le cadre des livraisons, ...) (2 points) ORG-0003 ORG-0003 ORG-0004 true false none fa-wo-rc 2430-06 Produits d'hygiène Fourniture de produits d'hygiène supplies Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Les montants du lot n°6 sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Avec un montant maximum par période de 15 000 euros HT soit 60 000 euros HT sur la durée globale du marché. 33711900 LOT-0007 no-eu-funds poi-exa 45 price Critère 1. Prix des fournitures, apprécié au regard du Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E) établi sur la base des prix indiqués au sein du Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U). poi-exa 45 quality Critère 2. Valeur technique de l'offre, appréciée au regard des sous-critères développés ci-après. Sous-critère n°1 : Qualité des produits proposés, appréciée sur la base des fiches techniques et des échantillons (30 points) Sous-critère n°2 : Moyens humains mis à disposition pour l'exécution de la prestation (5 points) Sous-critère n°3 : Modalités de prise en charge des commandes des fournitures (10 points) poi-exa 5 quality Critère 3. Modalités et délais de livraison des fournitures poi-exa 5 quality Critère 4 Démarche développement durable Sous-critère n°1 : Proposition de produits d'entretien et d'hygiène écologiques (certification écolabel ou équivalent) et pratiques et matériels permettant de limiter l'impact environnemental (ex : utilisation de produits ménager à système de dosage...) (3 points) Sous-critère n°2 : Limitation de l'impact carbone dans le cadre de l'exécution du marché (flotte de véhicule et optimisation des déplacements dans le cadre des livraisons, ...) (2 points) ORG-0003 ORG-0003 ORG-0004 true false none fa-wo-rc 2430-07 Savon pour distributeur Fourniture de savon pour distributeur supplies Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Les montants du lot n°7 sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Avec un montant maximum par période de 15 000 euros HT soit 60 000 euros HT sur la durée globale du marché. 33711900 LOT-0009 no-eu-funds poi-exa 50 price Critère 1. Prix des fournitures, apprécié au regard du Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E) établi sur la base des prix indiqués au sein du Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U). poi-exa 45 quality Critère 2. Valeur technique de l'offre, appréciée au regard des sous-critères développés ci-après. Sous-critère n°1 : Qualité du produit proposé, appréciée sur la base des fiches techniques (10 points) Sous-critère n°2 : Modalités d'exécution des prestations d'entretien des réceptacles (15 points) Sous-critère n°3 : Composition et organisation des équipes en charge de l'exécution des prestations (10 points) Sous-critère n°4 : Modalités du service après-vente (10 points) quality Critère 3 Démarche développement durable Sous-critère n°1 : Limitation de l'impact carbone (flotte de véhicule, optimisation des déplacements dans le cadre des livraisons, ...) (3 points) ‍Sous-critère n°2 : Modalité de recyclage et/ou de réutilisation des fournitures. (2 points) ORG-0003 ORG-0003 ORG-0004 true false none fa-wo-rc 2430-09 Location et entretien de réceptacles pour protections hygiéniques féminines Location et entretien de réceptacles pour protections hygiéniques féminines services Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Les montants du lot n°9 sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Avec un montant maximum par période de 15 000 euros HT soit 60 000 euros HT sur la durée globale du marché. 90900000 2000-01-01Z 24-138704 24-77853 3.2.5 Mairie de Bezons 2024-12-12 2025-02-04 278 Produits d'entretien 95 Le présent marché a pour objet la fourniture de produits et de matériels d'entretien pour le groupement de commandes constitué de la Commune de Bezons et de son Centre communal d'Action sociale (C.C.A Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-138704 du 10/12/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 95
Annonce n° 24-138704
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie de Bezons
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre Communal d'Action sociale
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Le présent marché a pour objet la fourniture de produits et de matériels d'entretien pour le groupement de commandes constitué de la Commune de Bezons et de son Centre communal d'Action sociale (C.C.A.S)
Description : Le présent marché a pour objet la fourniture de produits et de matériels d'entretien pour le groupement de commandes constitué de la Commune de Bezons et de son Centre communal d'Action sociale (C.C.A.S). Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux dispositions des articles R2162‑1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les prestations objet du présent marché sont décomposées en neuf (9) lots distincts, décrits ci-après, et seront compris sans montant minimum par période et sur la base des montants maximum par période suivant : Lot n°1: Produits d'entretien pour un montant maximum par période de 50 000 euros HT; Lot n°2: Petits matériels pour l'entretien pour un montant maximum par période de 30 000 euros HT; Lot n°3: Produits en papier pour un montant maximum par période de 50 000 euros HT; Lot n°4: Sacs poubelles pour un montant maximum par période de 90 000 euros HT; Lot n°5: Sacs pour déchets canins pour un montant maximum par période de 1 700 euros HT; Lot n°6: Produits d'hygiène pour un montant maximum par période de 15 000 euros HT; Lot n°7: Savon pour distributeur pour un montant maximum par période de 15 000 euros HT; Lot n°8: Produits d'entretien spécifiques piscine compatible chlore et peau des baigneurs pour un montant maximum par période de 7 000 euros HT; Lot n°9: Location et entretien de réceptacles pour protections hygiéniques féminines pour un montant maximum par période de 15 000 euros HT.
Identifiant de la procédure : 09e702ee-80cd-473e-ab15-594d0b2dc8a7
Avis précédent : 6d302e13-6554-427d-a216-e3f9a18a1043-01
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 19640000 Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39224000 Balais et brosses et autres articles de divers types
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33711900 Savon
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Point n° 1 : Le marché est conclu à compter de sa date de notification au Titulaire, par voie électronique, pour une durée d'un (1) an, reconductible trois (3) fois tacitement pour la même période, soit quatre (4) ans au maximum, conformément aux dispositions des articles L2125-1 alinéa 1 et R2112-4 du code de la commande publique. Dans l'hypothèse où le montant résiduel de la période en cours ne permettrait pas de passer une commande, l'Acheteur pourra décider de résilier pour motif d'intérêt général le lot considéré ou de procéder à une reconduction anticipée. Point n° 2 : Modalités de paiement et de financement du marché public. Le marché public sera financé sur les fonds publics de la commune de Bezons (ressources budgétaires propres). Dans le cadre de l'exécution du marché public, des avances et des acomptes pourront être versées au titulaire dans le respect des conditions fixées au sein du Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) et de l'Acte d'Engagement (AE). En application des articles R.219210 et suivants du Code de la commande publique, les sommes dues au titulaire du marché et aux sous-traitants admis au paiement direct seront payées dans un délai global de trente (30) jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiements équivalentes. Point n° 3 : La présente consultation est passée selon la procédure formalisée de type appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L2124-1, L2124-2 et R2124-2-1° du Code de la commande publique. Tandis que les lots n°5 et 8 sont passés, en application de l'article R.2122-8 et du 2°b de l'article R.2123-1 du Code de la Commande Publique, en procédure sans publicité ni mise en concurrence préalable. Point n° 4 : Modalités de consultation de l'offre du titulaire : l'offre complète du titulaire peut être consultée, à titre gracieux, dans le respect des dispositions des articles L311-1 et suivants du Code des relations entre le public et l'administration, et notamment dans le respect des dispositions des articles L311-6 et L311-7 du même code. La demande de communication de documents administratifs achevés devra être effectuée par courrier avec accusé de réception auprès de la direction des affaires juridiques et de la commande publique de la Ville, et ce, à l'adresse suivante : Hôtel de Ville - 6 avenue Gabriel Péri - 95870 BEZONS. La consultation des documents considérés aura lieu sur le site précité, gratuitement.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Produits d'entretien
Description : Fourniture de produits d'entretien
Identifiant interne : 2430-01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Les montants du lot n°1 sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Avec un montant maximum par période de 50 000 euros HT soit 200 000 euros HT sur la durée globale du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère 1. Prix des fournitures, apprécié au regard du Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E).
Pondération (points, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2.Valeur technique de l'offre, appréciée au regard des sous-critères développés ci-après: Sous-critère n°1 : Qualité des produits proposés, appréciée sur la base des fiches techniques et des échantillons (25 points) Sous-critère n°2 : Moyens humains mis à disposition pour l'exécution de la prestation (5 points) Sous-critère n°3 : Modalités de prise en charge des commandes des fournitures (5 points) Sous-critère n°4 : Qualité de l'accompagnement proposé à la collectivité : Fiche de protocole et plan de formation (10 points)
Pondération (points, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 3. Modalités et délai de livraison des fournitures
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 4 Démarche développement durable Sous-critère n°1 : Proposition de produits d'entretien écologiques et pratiques et matériels permettant de limiter l'impact environnemental (3 points) Sous-critère n°2 : Limitation de l'impact carbone dans le cadre de l'exécution de ce marché dont (flotte de véhicule et l'optimisation des déplacements dans le cadre des livraisons,...) (2 points)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui signe le marché : Mairie de Bezons
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Matériels pour l'entretien
Description : Fourniture de matériels pour l'entretien
Identifiant interne : 2430-02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39224000 Balais et brosses et autres articles de divers types
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Les montants du lot n°2 sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Avec un montant maximum par période de 30 000 euros HT soit 120 000 euros HT sur la durée globale du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère 1. Prix des fournitures, apprécié au regard du Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E) établi sur la base des prix indiqués au sein du Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U).
Pondération (points, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2. Valeur technique de l'offre, appréciée au regard des sous-critères développés ci-après: Sous-critère n°1 : Qualité des produits proposés, appréciée sur la base des fiches techniques et des échantillons (30 points) Sous-critère n°2 : Moyens humains mis à disposition pour l'exécution de la prestation (5 points) Sous-critère n°3 : Modalités de prise en charge des commandes des fournitures (10 points)
Pondération (points, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 3. Modalités et délai de livraison des fournitures
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 4 Démarche développement durable: Limitation de l'impact carbone dans le cadre de l'exécution du marché (flotte de véhicule et l'optimisation des déplacements dans le cadre des livraisons,...)
Pondération (points, valeur exacte) : 5
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui signe le marché : Mairie de Bezons
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Produits en papier
Description : Fourniture de produits en papier
Identifiant interne : 2430-03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33760000 Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Les montants du lot n°3 sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Avec un montant maximum par période de 50 000 euros HT soit 200 000 euros HT sur la durée globale du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère 1. Prix des fournitures, apprécié au regard du Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E) établi sur la base des prix indiqués au sein du Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U).
Pondération (points, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2. Valeur technique de l'offre, appréciée au regard des sous-critères développés ci-après: Sous-critère n°1 : Qualité des produits proposés, appréciée sur la base des fiches techniques et des échantillons (30 points) Sous-critère n°2 : Moyens humains mis à disposition pour l'exécution de la prestation (5 points) Sous-critère n°3 : Modalités de prise en charge des commandes des fournitures (10 points)
Pondération (points, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 3. Modalités et délais de livraison des fournitures
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 4 Démarche développement durable: Sous-critère n°1 : Proposition de produits d'entretien et d'hygiène écologiques (certification écolabel ou équivalent) et pratiques et matériels permettant de limiter l'impact environnemental (ex : utilisation de produits ménager à système de dosage...) (3 points) Sous-critère n°2 : Limitation de l'impact carbone dans le cadre de l'exécution du marché (flotte de véhicule et optimisation des déplacements dans le cadre des livraisons, ...) (2 points)
Pondération (points, valeur exacte) : 5
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui signe le marché : Mairie de Bezons
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Sacs poubelles
Description : Fourniture de sacs poubelles
Identifiant interne : 2430-04
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 19640000 Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Les montants du lot n°4 sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Avec un montant maximum par période de 90 000 euros HT soit 360 000 euros HT sur la durée globale du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère 1. Prix des fournitures, apprécié au regard du Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E) établi sur la base des prix indiqués au sein du Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U).
Pondération (points, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2. Valeur technique de l'offre, appréciée au regard des sous-critères développés ci-après: Sous-critère n°1 : Qualité des produits proposés, appréciée sur la base des fiches techniques et des échantillons (30 points) Sous-critère n°2 : Moyens humains mis à disposition pour l'exécution de la prestation (5 points) Sous-critère n°3 : Modalités de prise en charge des commandes des fournitures (10 points)
Pondération (points, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 3. Modalités et délais de livraison des fournitures
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 4 Démarche développement durable Sous-critère n°1 : Proposition de produits d'entretien et d'hygiène écologiques (certification écolabel ou équivalent) et pratiques et matériels permettant de limiter l'impact environnemental (ex : utilisation de produits ménager à système de dosage...) (3 points) Sous-critère n°2 : Limitation de l'impact carbone dans le cadre de l'exécution du marché (flotte de véhicule et optimisation des déplacements dans le cadre des livraisons, ...) (2 points)
Pondération (points, valeur exacte) : 5
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui signe le marché : Mairie de Bezons
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Produits d'hygiène
Description : Fourniture de produits d'hygiène
Identifiant interne : 2430-06
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33711900 Savon
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Les montants du lot n°6 sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Avec un montant maximum par période de 15 000 euros HT soit 60 000 euros HT sur la durée globale du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère 1. Prix des fournitures, apprécié au regard du Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E) établi sur la base des prix indiqués au sein du Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U).
Pondération (points, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2. Valeur technique de l'offre, appréciée au regard des sous-critères développés ci-après. Sous-critère n°1 : Qualité des produits proposés, appréciée sur la base des fiches techniques et des échantillons (30 points) Sous-critère n°2 : Moyens humains mis à disposition pour l'exécution de la prestation (5 points) Sous-critère n°3 : Modalités de prise en charge des commandes des fournitures (10 points)
Pondération (points, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 3. Modalités et délais de livraison des fournitures
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 4 Démarche développement durable Sous-critère n°1 : Proposition de produits d'entretien et d'hygiène écologiques (certification écolabel ou équivalent) et pratiques et matériels permettant de limiter l'impact environnemental (ex : utilisation de produits ménager à système de dosage...) (3 points) Sous-critère n°2 : Limitation de l'impact carbone dans le cadre de l'exécution du marché (flotte de véhicule et optimisation des déplacements dans le cadre des livraisons, ...) (2 points)
Pondération (points, valeur exacte) : 5
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui signe le marché : Mairie de Bezons
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Savon pour distributeur
Description : Fourniture de savon pour distributeur
Identifiant interne : 2430-07
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33711900 Savon
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Les montants du lot n°7 sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Avec un montant maximum par période de 15 000 euros HT soit 60 000 euros HT sur la durée globale du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère 1. Prix des fournitures, apprécié au regard du Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E) établi sur la base des prix indiqués au sein du Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U).
Pondération (points, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2. Valeur technique de l'offre, appréciée au regard des sous-critères développés ci-après. Sous-critère n°1 : Qualité des produits proposés, appréciée sur la base des fiches techniques et des échantillons (30 points) Sous-critère n°2 : Moyens humains mis à disposition pour l'exécution de la prestation (5 points) Sous-critère n°3 : Modalités de prise en charge des commandes des fournitures (10 points)
Pondération (points, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 3. Modalités et délais de livraison des fournitures
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 4 Démarche développement durable Sous-critère n°1 : Proposition de produits d'entretien et d'hygiène écologiques (certification écolabel ou équivalent) et pratiques et matériels permettant de limiter l'impact environnemental (ex : utilisation de produits ménager à système de dosage...) (3 points) Sous-critère n°2 : Limitation de l'impact carbone dans le cadre de l'exécution du marché (flotte de véhicule et optimisation des déplacements dans le cadre des livraisons, ...) (2 points)
Pondération (points, valeur exacte) : 5
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui signe le marché : Mairie de Bezons
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Location et entretien de réceptacles pour protections hygiéniques féminines
Description : Location et entretien de réceptacles pour protections hygiéniques féminines
Identifiant interne : 2430-09
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Les montants du lot n°9 sont les suivants : - Sans montant minimum par période ; - Avec un montant maximum par période de 15 000 euros HT soit 60 000 euros HT sur la durée globale du marché.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère 1. Prix des fournitures, apprécié au regard du Détail Quantitatif Estimatif (D.Q.E) établi sur la base des prix indiqués au sein du Bordereau des Prix Unitaires (B.P.U).
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2. Valeur technique de l'offre, appréciée au regard des sous-critères développés ci-après. Sous-critère n°1 : Qualité du produit proposé, appréciée sur la base des fiches techniques (10 points) Sous-critère n°2 : Modalités d'exécution des prestations d'entretien des réceptacles (15 points) Sous-critère n°3 : Composition et organisation des équipes en charge de l'exécution des prestations (10 points) Sous-critère n°4 : Modalités du service après-vente (10 points)
Pondération (points, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 3 Démarche développement durable Sous-critère n°1 : Limitation de l'impact carbone (flotte de véhicule, optimisation des déplacements dans le cadre des livraisons, ...) (3 points) ‍Sous-critère n°2 : Modalité de recyclage et/ou de réutilisation des fournitures. (2 points)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Organisation qui signe le marché : Mairie de Bezons
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 1,060,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : HERSAND SARL (DELAISY KARGO)
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE HERSAND SARL (DELAISY KARGO) - LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2430-LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/10/2024
Date de conclusion du marché : 06/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Mairie de Bezons
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 120,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : HERSAND SARL (DELAISY KARGO)
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE HERSAND SARL (DELAISY KARGO) - LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2430 - LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/10/2024
Date de conclusion du marché : 06/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Mairie de Bezons
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : MISEREY REGNAULT NETTOYAGE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE MISEREY REGNAULT NETTOYAGE - LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2430 - LOT 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/10/2024
Date de conclusion du marché : 06/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Mairie de Bezons
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 360,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : MISEREY REGNAULT NETTOYAGE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE MISEREY REGNAULT NETTOYAGE - LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2430 - LOT 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/10/2024
Date de conclusion du marché : 06/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Mairie de Bezons
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 60,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ADELYA TERRE D'HYGIENE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ADELYA TERRE D'HYGIENE - LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2430 - LOT 6
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/10/2024
Date de conclusion du marché : 06/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Mairie de Bezons
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 60,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ADELYA TERRE D'HYGIENE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE ADELYA TERRE D'HYGIENE - LOT 7
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2430 - LOT 7
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/10/2024
Date de conclusion du marché : 06/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Mairie de Bezons
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 60,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : CLEANITUD'
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE CLEANITUD' - LOT 9
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2430 - LOT 9
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/10/2024
Date de conclusion du marché : 06/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Mairie de Bezons
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Mairie de Bezons
Numéro d’enregistrement : 21950063400395
Adresse postale : 6 avenue Gabriel Peri
Ville : Bezons
Code postal : 95870
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Point de contact : Direction des affaires juridiques et de la commande publique
Adresse électronique : commande-publique@mairie-bezons.fr
Téléphone : 0179876200
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges
Numéro d’enregistrement : 17750000600024
Adresse postale : 5 rue Leblanc
Ville : Paris Cedex
Code postal : 75911
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : ccira@parisidf.gouv.fr
Téléphone : 0182524272
Télécopieur : 0182524295
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Numéro d’enregistrement : 17950702500015
Adresse postale : 2/4 boulevard de l'Hautil BP 30322
Ville : Cergy-Pontoise cedex
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Télécopieur : 0130173459
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Centre Communal d'Action sociale
Numéro d’enregistrement : 269 500 286 000 43
Adresse postale : 6 avenue Gabriel Péri
Ville : Bezons
Code postal : 95870
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Point de contact : Direction des affaires juridiques et de la commande publique
Adresse électronique : commande-publique@mairie-bezons.fr
Téléphone : 0179876200
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0005
Nom officiel : HERSAND SARL (DELAISY KARGO)
Numéro d’enregistrement : 81044310100029
Adresse postale : 83 rue Maurice Berteaux Bâtiment A
Ville : Montmagny
Code postal : 95360
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : s.lecat@delaisykargo.com
Téléphone : 0139901295
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0006
Nom officiel : MISEREY REGNAULT NETTOYAGE
Numéro d’enregistrement : 42446088900019
Adresse postale : ZA Saint Roch Rue de la Cimenterie
Ville : Beaumont sur Oise
Code postal : 95260
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@mrnet.fr
Téléphone : 0134709956
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003, LOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0007
Nom officiel : ADELYA TERRE D'HYGIENE
Numéro d’enregistrement : 34821440400033
Adresse postale : 11 rue de la Pâture
Ville : Bezons
Code postal : 95870
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : ao.grandparis@adelya.net
Téléphone : 0134235264
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006, LOT-0007
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0008
Nom officiel : CLEANITUD'
Numéro d’enregistrement : 81360736300021
Adresse postale : 17 rue Jeanne d'Arc
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : romain.leclerc@cleanitud.com
Téléphone : 0670714456
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0009
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 5aede573-8a95-406e-b978-6c25a457d369 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/12/2024 à 16:24
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/12/2024
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L’essentiel du marché

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