960000 960000 RES-0001 selec-w TEN-0001 320000 tenders 6 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 400000 tenders 6 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0003 240000 tenders 6 CON-0003 LOT-0003 TEN-0001 320000 TPA-0001 LOT-0001 1 TEN-0002 400000 TPA-0002 LOT-0002 1-2024A140 TEN-0003 240000 TPA-0003 LOT-0003 3-2024A142 CON-0001 2024-11-20+01:00 Lot n°1 : Achat et livraison de matériels de laverie true 437766-2024 ORG-0001 1-2024A140 TEN-0001 CON-0002 2024-11-20+01:00 Lot n°2 : Achat et livraison de matériels de production, de remise et/ou de maintien en température true 437766-2024 ORG-0001 1-2024A141 TEN-0002 CON-0003 2024-11-20+01:00 Lot n°3 : Achat et livraison de matériels de distribution des repas true 437766-2024 ORG-0001 3-2024A142 TEN-0003 TPA-0001 ORG-0003 TPA-0002 ORG-0004 TPA-0003 ORG-0005 29 false false https://www.livry-gargan.fr ORG-0001 Ville de Livry-Gargan 3 place François-Mitterrand LIVRY-GARGAN cedex 93891 FR106 FRA 21930046400019 +33 141708854 catherine.bourquin@livry-gargan.fr https://www.montreuil.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal administratif 7 rue catherine Puig Montreuil 93100 FR106 FRA 13000686900015 +33 149202030 greffe.ta-montreuil@juradm.fr ORG-0003 Etablissement ROUSSEL 2 avenue du Bosquet BAILLET EN FRANCE 95560 FR108 FRA 42306784200058 ORG-0004 MEDINOX 44 rue Blaise Pascal Aulnay-Sous-Bois 93660 FR106 FRA 495 239 493 000 44 ORG-0005 3C compétence Cuisine Collective 40 rue des Mathouzines Deuil la barre 95170 FR108 FRA 352 822 522 2.3 eforms-sdk-1.11 0e561b13-5459-4d41-8cd9-732a0a59fcce a67828f0-19b2-47d3-af5f-be67af5c3b8e 2024-12-10+01:00 17:00:09+01:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://livrygargan.e-marchespublics.com la gen-pub ORG-0001 open 779faeb2-4231-4546-a2d7-74895146ebda-01 2024A140 à 142 Marché d'achat et de livraison de gros matériel de restauration collective, accessoires et inox La présente procédure concerne la passation d'un marché d'achat et de livraison de gros matériel de restauration collective, accessoires et inox. supplies 39310000 LOT-0001 no-eu-funds poi-exa 60 quality Valeur technique Se référer au règlement de consultation poi-exa 40 price Prix Se référer au règlement de consultation ORG-0001 Les référés précontractuels contre la procédure initiée par le pouvoir adjudicateur peuvent être introduits dans les conditions prévues à l'article L.551-1 du code de justice administrative, pendant toute la procédure de passation du marché jusqu'à sa signature. Après la signature, le marché pourra faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions définies aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative dans un délai d'un mois à compter de la signature du marché si l'avis d'attribution est publié ou de six mois à compter de la signature en cas de défaut de publication de cet avis. Après signature, le marché conclu pourra faire l'objet d'un recours de pleine juridiction par tout concurrent évincé. Ce recours devra être introduit dans un délai maximum de 2 mois à compter de la publicité qui sera faite de la signature du contrat. Le cas échéant ce recours pourra être assorti d'un référé suspension (article L.521-1 du code de justice administrative). Les actes administratifs de la Collectivité en lien avec la présente procédure peuvent également faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir tendant à leur annulation dans les conditions prévues par l'article R.421-1 du code de justice administrative. Chaque recours devra être introduit dans un délai maximum de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de l'acte attaqué. Le cas échéant chaque recours peut être assorti d'un référé suspension (article L.521-1 du code de justice administrative). ORG-0002 true false fa-wo-rc none 1-2024A140 Achat et livraison de matériels de laverie Le lot n°1 concerne l'achat et livraison de matériel de laverie supplies 39310000 LOT-0002 no-eu-funds poi-exa 60 quality Valeur technique Se référer au règlement de consultation poi-exa 40 price Prix Se référer au règlement de consultation ORG-0001 Les référés précontractuels contre la procédure initiée par le pouvoir adjudicateur peuvent être introduits dans les conditions prévues à l'article L.551-1 du code de justice administrative, pendant toute la procédure de passation du marché jusqu'à sa signature. Après la signature, le marché pourra faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions définies aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative dans un délai d'un mois à compter de la signature du marché si l'avis d'attribution est publié ou de six mois à compter de la signature en cas de défaut de publication de cet avis. Après signature, le marché conclu pourra faire l'objet d'un recours de pleine juridiction par tout concurrent évincé. Ce recours devra être introduit dans un délai maximum de 2 mois à compter de la publicité qui sera faite de la signature du contrat. Le cas échéant ce recours pourra être assorti d'un référé suspension (article L.521-1 du code de justice administrative). Les actes administratifs de la Collectivité en lien avec la présente procédure peuvent également faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir tendant à leur annulation dans les conditions prévues par l'article R.421-1 du code de justice administrative. Chaque recours devra être introduit dans un délai maximum de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de l'acte attaqué. Le cas échéant chaque recours peut être assorti d'un référé suspension (article L.521-1 du code de justice administrative). ORG-0002 true false fa-wo-rc none 2-2024A141 Achat et livraison de matériels de production, de remise et/ou de maintien en température Le lot n°2 concerne l'achat et livraison de matériels de production, de remise et/ou de maintien en température supplies 39310000 LOT-0003 no-eu-funds poi-exa 60 quality Valeur technique Se référer au règlement de consultation poi-exa 40 price Prix Se référer au règlement de consultation ORG-0001 Les référés précontractuels contre la procédure initiée par le pouvoir adjudicateur peuvent être introduits dans les conditions prévues à l'article L.551-1 du code de justice administrative, pendant toute la procédure de passation du marché jusqu'à sa signature. Après la signature, le marché pourra faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions définies aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative dans un délai d'un mois à compter de la signature du marché si l'avis d'attribution est publié ou de six mois à compter de la signature en cas de défaut de publication de cet avis. Après signature, le marché conclu pourra faire l'objet d'un recours de pleine juridiction par tout concurrent évincé. Ce recours devra être introduit dans un délai maximum de 2 mois à compter de la publicité qui sera faite de la signature du contrat. Le cas échéant ce recours pourra être assorti d'un référé suspension (article L.521-1 du code de justice administrative). Les actes administratifs de la Collectivité en lien avec la présente procédure peuvent également faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir tendant à leur annulation dans les conditions prévues par l'article R.421-1 du code de justice administrative. Chaque recours devra être introduit dans un délai maximum de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de l'acte attaqué. Le cas échéant chaque recours peut être assorti d'un référé suspension (article L.521-1 du code de justice administrative). ORG-0002 true false fa-wo-rc none 3-2024A142 Achat et livraison de matériels de distribution des repas Le lot n°3 concerne l'achat et la livraison de matériels de distribution des repas supplies 39310000 1970-01-01+01:00 24-138734 24-85688 3.2.5 Ville de Livry-Gargan 2024-12-12 2025-01-01 66 Restauration collective 93 Marché d'achat et de livraison de gros matériel de restauration collective, accessoires et inox Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-138734 du 10/12/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 93
Annonce n° 24-138734
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Livry-Gargan
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Marché d'achat et de livraison de gros matériel de restauration collective, accessoires et inox
Description : La présente procédure concerne la passation d'un marché d'achat et de livraison de gros matériel de restauration collective, accessoires et inox.
Identifiant de la procédure : a67828f0-19b2-47d3-af5f-be67af5c3b8e
Avis précédent : 779faeb2-4231-4546-a2d7-74895146ebda-01
Identifiant interne : 2024A140 à 142
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39310000 Équipement de restauration
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Achat et livraison de matériels de laverie
Description : Le lot n°1 concerne l'achat et livraison de matériel de laverie
Identifiant interne : 1-2024A140
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39310000 Équipement de restauration
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Se référer au règlement de consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Se référer au règlement de consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Les référés précontractuels contre la procédure initiée par le pouvoir adjudicateur peuvent être introduits dans les conditions prévues à l'article L.551-1 du code de justice administrative, pendant toute la procédure de passation du marché jusqu'à sa signature. Après la signature, le marché pourra faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions définies aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative dans un délai d'un mois à compter de la signature du marché si l'avis d'attribution est publié ou de six mois à compter de la signature en cas de défaut de publication de cet avis. Après signature, le marché conclu pourra faire l'objet d'un recours de pleine juridiction par tout concurrent évincé. Ce recours devra être introduit dans un délai maximum de 2 mois à compter de la publicité qui sera faite de la signature du contrat. Le cas échéant ce recours pourra être assorti d'un référé suspension (article L.521-1 du code de justice administrative). Les actes administratifs de la Collectivité en lien avec la présente procédure peuvent également faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir tendant à leur annulation dans les conditions prévues par l'article R.421-1 du code de justice administrative. Chaque recours devra être introduit dans un délai maximum de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de l'acte attaqué. Le cas échéant chaque recours peut être assorti d'un référé suspension (article L.521-1 du code de justice administrative).
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Livry-Gargan
Organisation qui signe le marché : Ville de Livry-Gargan
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Achat et livraison de matériels de production, de remise et/ou de maintien en température
Description : Le lot n°2 concerne l'achat et livraison de matériels de production, de remise et/ou de maintien en température
Identifiant interne : 2-2024A141
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39310000 Équipement de restauration
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Se référer au règlement de consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Se référer au règlement de consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Les référés précontractuels contre la procédure initiée par le pouvoir adjudicateur peuvent être introduits dans les conditions prévues à l'article L.551-1 du code de justice administrative, pendant toute la procédure de passation du marché jusqu'à sa signature. Après la signature, le marché pourra faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions définies aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative dans un délai d'un mois à compter de la signature du marché si l'avis d'attribution est publié ou de six mois à compter de la signature en cas de défaut de publication de cet avis. Après signature, le marché conclu pourra faire l'objet d'un recours de pleine juridiction par tout concurrent évincé. Ce recours devra être introduit dans un délai maximum de 2 mois à compter de la publicité qui sera faite de la signature du contrat. Le cas échéant ce recours pourra être assorti d'un référé suspension (article L.521-1 du code de justice administrative). Les actes administratifs de la Collectivité en lien avec la présente procédure peuvent également faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir tendant à leur annulation dans les conditions prévues par l'article R.421-1 du code de justice administrative. Chaque recours devra être introduit dans un délai maximum de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de l'acte attaqué. Le cas échéant chaque recours peut être assorti d'un référé suspension (article L.521-1 du code de justice administrative).
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Livry-Gargan
Organisation qui signe le marché : Ville de Livry-Gargan
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Achat et livraison de matériels de distribution des repas
Description : Le lot n°3 concerne l'achat et la livraison de matériels de distribution des repas
Identifiant interne : 3-2024A142
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39310000 Équipement de restauration
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Se référer au règlement de consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Se référer au règlement de consultation
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Les référés précontractuels contre la procédure initiée par le pouvoir adjudicateur peuvent être introduits dans les conditions prévues à l'article L.551-1 du code de justice administrative, pendant toute la procédure de passation du marché jusqu'à sa signature. Après la signature, le marché pourra faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions définies aux articles L.551-13 à L.551-23 du code de justice administrative dans un délai d'un mois à compter de la signature du marché si l'avis d'attribution est publié ou de six mois à compter de la signature en cas de défaut de publication de cet avis. Après signature, le marché conclu pourra faire l'objet d'un recours de pleine juridiction par tout concurrent évincé. Ce recours devra être introduit dans un délai maximum de 2 mois à compter de la publicité qui sera faite de la signature du contrat. Le cas échéant ce recours pourra être assorti d'un référé suspension (article L.521-1 du code de justice administrative). Les actes administratifs de la Collectivité en lien avec la présente procédure peuvent également faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir tendant à leur annulation dans les conditions prévues par l'article R.421-1 du code de justice administrative. Chaque recours devra être introduit dans un délai maximum de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de l'acte attaqué. Le cas échéant chaque recours peut être assorti d'un référé suspension (article L.521-1 du code de justice administrative).
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Livry-Gargan
Organisation qui signe le marché : Ville de Livry-Gargan
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 960,000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 960,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 320,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Etablissement ROUSSEL
Offre :
Identifiant de l’offre : 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur du résultat : 320,000 Euro
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 1-2024A140
Titre : Lot n°1 : Achat et livraison de matériels de laverie
Date de conclusion du marché : 20/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Ville de Livry-Gargan
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : MEDINOX
Offre :
Identifiant de l’offre : 1-2024A140
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur du résultat : 400,000 Euro
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 1-2024A141
Titre : Lot n°2 : Achat et livraison de matériels de production, de remise et/ou de maintien en température
Date de conclusion du marché : 20/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Ville de Livry-Gargan
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 240,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : 3C compétence Cuisine Collective
Offre :
Identifiant de l’offre : 3-2024A142
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur du résultat : 240,000 Euro
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 3-2024A142
Titre : Lot n°3 : Achat et livraison de matériels de distribution des repas
Date de conclusion du marché : 20/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Ville de Livry-Gargan
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ville de Livry-Gargan
Numéro d’enregistrement : 21930046400019
Adresse postale : 3 place François-Mitterrand
Ville : LIVRY-GARGAN cedex
Code postal : 93891
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : catherine.bourquin@livry-gargan.fr
Téléphone : +33 141708854
Adresse internet : https://www.livry-gargan.fr
Profil de l’acheteur : https://livrygargan.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif
Numéro d’enregistrement : 13000686900015
Adresse postale : 7 rue catherine Puig
Ville : Montreuil
Code postal : 93100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone : +33 149202030
Adresse internet : https://www.montreuil.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Etablissement ROUSSEL
Numéro d’enregistrement : 42306784200058
Adresse postale : 2 avenue du Bosquet
Ville : BAILLET EN FRANCE
Code postal : 95560
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0004
Nom officiel : MEDINOX
Numéro d’enregistrement : 495 239 493 000 44
Adresse postale : 44 rue Blaise Pascal
Ville : Aulnay-Sous-Bois
Code postal : 93660
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0005
Nom officiel : 3C compétence Cuisine Collective
Numéro d’enregistrement : 352 822 522
Adresse postale : 40 rue des Mathouzines
Ville : Deuil la barre
Code postal : 95170
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 0e561b13-5459-4d41-8cd9-732a0a59fcce - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/12/2024 à 17:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/12/2024
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L’essentiel du marché

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