244000.00 RES-0001 selec-w TEN-0001 tenders 3 t-sme 0 t-oth-eea 0 t-no-eea 0 t-esubm 3 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 tenders 3 t-sme 0 t-oth-eea 0 t-no-eea 0 t-esubm 3 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 196000.00 no TPA-0001 LOT-0001 127581 TEN-0002 48000.00 no TPA-0001 LOT-0002 127581 CON-0001 2024-11-05Z Pneumatiques pour les poids lourds, bus et bennes de collecte ORG-0001 2024_03_F01/1 TEN-0001 CON-0002 2024-11-05Z Pneumatiques pour les véhicules légers et utilitaires ORG-0001 2024_03_F01a/2 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0010 29 ORG-0002 Tribunal Administratif de Nancy 5, place de la carrière NANCY cedex 54036 FRA FRREC54036 0383174343 greffe.ta-nancy@juradm.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Nancy 5, place de la carrière NANCY cedex 54036 FRA FRINT54036 0383174343 greffe.ta-nancy@juradm.fr ORG-0001 COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MOSELLE ET MADON 712 RUE NICOLAS CUGNOT NEUVES MAISONS 54230 FRF31 FRA 24540017100105 0383264500 commande.publique@cc-mosellemadon.fr UBO-0001 ORG-0010 EUROMASTER FRANCE 180 AVENUE DE L EUROPE CS 60071 MONTBONNOT ST MART GRENOBLE CEDEX 9 38041 FRA 39252740404670 0476612818 cecile.caligaris@euromaster.com UBO-0001 FRA 2.3 eforms-sdk-1.7 a83e00d0-3089-4069-96e6-f5f66141cc65 97210b50-c7c2-44ab-8736-24800064b122 2024-12-10Z 16:59:59Z 01 32014L0024 can-standard FRA la gen-pub ORG-0001 open false 2024_04_F01 Fourniture, maintenance de pneumatiques pour le parc automobile de la communauté de communes Moselle et Madon et la SPL COVALOM-. Fourniture, maintenance pneumatiques véhicules légers, utilitaires, poids lourds, bus, bennes de collecte supplies 34351100 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 60 price Prix Prix per-exa 40 quality Qualité Valeur technique Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché ORG-0002 ORG-0003 true false fa-mix none 1 Pneumatiques pour les poids lourds, bus et bennes de collecte Pneumatiques pour les poids lourds, bus et bennes de collecte supplies 280000 34352200 48 Pas de renouvellement LOT-0002 no-eu-funds per-exa 60 price Prix Prix per-exa 40 quality Qualité Valeur technique Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché ORG-0002 ORG-0003 true false fa-mix none 2 Pneumatiques pour les véhicules légers et utilitaires Pneumatiques pour les véhicules légers et utilitaires supplies 56000 34351100 48 Pas de renouvellement 2000-01-01Z 24-138737 3.2.5 COMMANDE PUBLIQUE 2024-12-12 2025-02-13 268 Plastique 54 Fourniture, maintenance de pneumatiques pour le parc automobile de la communauté de communes Moselle et Madon et la SPL COVALOM-. Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-138737 du 10/12/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 54
Annonce n° 24-138737
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MOSELLE ET MADON
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture, maintenance de pneumatiques pour le parc automobile de la communauté de communes Moselle et Madon et la SPL COVALOM-.
Description : Fourniture, maintenance pneumatiques véhicules légers, utilitaires, poids lourds, bus, bennes de collecte
Identifiant de la procédure : 97210b50-c7c2-44ab-8736-24800064b122
Identifiant interne : 2024_04_F01
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34351100 Pneus pour voitures
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Pneumatiques pour les poids lourds, bus et bennes de collecte
Description : Pneumatiques pour les poids lourds, bus et bennes de collecte
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34352200 Pneus pour autobus
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Pas de renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 280,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le marché : COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MOSELLE ET MADON
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Pneumatiques pour les véhicules légers et utilitaires
Description : Pneumatiques pour les véhicules légers et utilitaires
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34351100 Pneus pour voitures
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Pas de renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 56,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le marché : COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MOSELLE ET MADON
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 244,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : EUROMASTER FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : 127581
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur du résultat : 196,000 Euro
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024_03_F01/1
Titre : Pneumatiques pour les poids lourds, bus et bennes de collecte
Date de conclusion du marché : 05/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MOSELLE ET MADON
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : EUROMASTER FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : 127581
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur du résultat : 48,000 Euro
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024_03_F01a/2
Titre : Pneumatiques pour les véhicules légers et utilitaires
Date de conclusion du marché : 05/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MOSELLE ET MADON
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement : FRREC54036
Adresse postale : 5, place de la carrière
Ville : NANCY cedex
Code postal : 54036
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone : 0383174343
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement : FRINT54036
Adresse postale : 5, place de la carrière
Ville : NANCY cedex
Code postal : 54036
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone : 0383174343
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0001
Nom officiel : COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MOSELLE ET MADON
Numéro d’enregistrement : 24540017100105
Adresse postale : 712 RUE NICOLAS CUGNOT
Ville : NEUVES MAISONS
Code postal : 54230
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : commande.publique@cc-mosellemadon.fr
Téléphone : 0383264500
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0010
Nom officiel : EUROMASTER FRANCE
Numéro d’enregistrement : 39252740404670
Adresse postale : 180 AVENUE DE L EUROPE CS 60071 MONTBONNOT ST MART
Ville : GRENOBLE CEDEX 9
Code postal : 38041
Pays : France
Adresse électronique : cecile.caligaris@euromaster.com
Téléphone : 0476612818
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : FRA
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0002
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : a83e00d0-3089-4069-96e6-f5f66141cc65 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/12/2024 à 16:59
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/12/2024
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L’essentiel du marché

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