23 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA EF852682-C0F2-1856-6AD90B4A89E608EC +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.basedejumieges.fr ORG-0002 Base de plein air et de loisirs 4 route du Manoir Le Mesnil sous Jumièges 76480 FRD22 FRA 52616 COTTEREAU CHANTAL Présidente 0232133000 chantal.cottereau@seinemaritime.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert Rouen 76000 FRD22 FRA EF8526AA-B425-EF43-D9C3B05A160D0559 0232081270 0232081271 greffe.ta-rouen@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.10 e39c0b34-2b58-43d9-b2ae-5901f6a360a9 96f2e0c3-d9e6-414f-a293-67a1724f5dd4 2024-12-10+01:00 18:10:48+01:00 01 32014L0024 cn-desg FRA body-pl rcr ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. restricted 24FS-0007-E MARCHE DE MAITRISE D'oeUVRE - Reconstruction des blocs sanitaires de la base de Loisirs de Jumièges -Le Mesnil Le présent concours de maîtrise d'oeuvre est organisé par le syndicat Mixte de la base de loisirs et du golf de Jumièges Le Mesnil (76) en vue de l'attribution du marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un nouveau bloc sanitaires et la restructuration de bâti existant sur 263 m2 de surfaces utiles. Cette opération comprendra : - La création d'un nouveau bloc sanitaires hommes et femmes avec zone de douches sur 164 m2 de surfaces utiles ; - La reprise d'un préau et la création de locaux supports sur 76 m2 de surfaces utiles ; - La reprise des espaces extérieurs comprendra les abords des ensembles bâtis construits et restructurés (dont aménagements mobiliers et paysagers) et les allées piétonnes de la zone d'accueil de groupes. Ce projet vise à proposer un équipement sobre énergétiquement, facile d'un point de vue de l'entretien et de la maintenance, et fonctionnel. La création du nouveau bâti doit permettre de participer à renforcer l'identité de la base de loisirs, et bénéficier d'une certaine qualité architecturale. Le présent concours de maîtrise d'oeuvre fait suite à une mission de programmation architecturale services 71222000 71222000 LOT-0000 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used true no-eu-funds 1571313 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1571313 false false false La composition nominative du jury n'est pas arrêtée à ce jour 1 Le montant de la prime, pour chaque groupement ayant remis une offre conforme au règlement de concours, est fixée à 6 500 euro(s) HT. La rémunération du contrat de maîtrise d'oeuvre tiendra compte de la prime reçue par le lauréat conformément à article R2162-21 du code de la commande publique. Le concurrent retenu percevra cette somme à titre d'avance ; laquelle sera déduite du montant de l'élément de mission « esquisse » à lui régler dans le cadre de son marché. Le paiement sera effectué dans un délai de 50 jours par mandat administratif à compter de la date de réception de la (ou des) facture(s) correspondante(s) accompagnée(s) d'un (ou des) R.I.B., sous réserve que la prestation soit réalisée et conforme selon les dispositions du règlement de concours et en application de l'article R.2162-20 du Code de la Commande Publique https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1571313 ORG-0003 FRA AW Solutions required 2025-01-31+01:00 00:00:00+01:00 2025-03-03+01:00 S-PF-1571313 MARCHE DE MAITRISE D'oeUVRE - Reconstruction des blocs sanitaires de la base de Loisirs de Jumièges -Le Mesnil Le présent concours de maîtrise d'oeuvre est organisé par le syndicat Mixte de la base de loisirs et du golf de Jumièges Le Mesnil (76) en vue de l'attribution du marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un nouveau bloc sanitaires et la restructuration de bâti existant sur 263 m2 de surfaces utiles. Cette opération comprendra : - La création d'un nouveau bloc sanitaires hommes et femmes avec zone de douches sur 164 m2 de surfaces utiles ; - La reprise d'un préau et la création de locaux supports sur 76 m2 de surfaces utiles ; - La reprise des espaces extérieurs comprendra les abords des ensembles bâtis construits et restructurés (dont aménagements mobiliers et paysagers) et les allées piétonnes de la zone d'accueil de groupes. Ce projet vise à proposer un équipement sobre énergétiquement, facile d'un point de vue de l'entretien et de la maintenance, et fonctionnel. La création du nouveau bâti doit permettre de participer à renforcer l'identité de la base de loisirs, et bénéficier d'une certaine qualité architecturale. Le présent concours de maîtrise d'oeuvre fait suite à une mission de programmation architecturale services 71222000 71222000 24-138802 3.2.5 Base de plein air et de loisirs 2024-12-12 2025-01-31T00:00:00+01:00 2025-01-31 274 Prestations de services 76 MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE - Reconstruction des blocs sanitaires de la base de Loisirs de Jumièges -Le Mesnil Avis de concours - Avis n° 24-138802 du 10/12/2024
Avis de concours
Département(s) de publication : 76
Annonce n° 24-138802
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Base de plein air et de loisirs
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : MARCHE DE MAITRISE D'oeUVRE - Reconstruction des blocs sanitaires de la base de Loisirs de Jumièges -Le Mesnil
Description : Le présent concours de maîtrise d'oeuvre est organisé par le syndicat Mixte de la base de loisirs et du golf de Jumièges Le Mesnil (76) en vue de l'attribution du marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un nouveau bloc sanitaires et la restructuration de bâti existant sur 263 m2 de surfaces utiles. Cette opération comprendra : - La création d'un nouveau bloc sanitaires hommes et femmes avec zone de douches sur 164 m2 de surfaces utiles ; - La reprise d'un préau et la création de locaux supports sur 76 m2 de surfaces utiles ; - La reprise des espaces extérieurs comprendra les abords des ensembles bâtis construits et restructurés (dont aménagements mobiliers et paysagers) et les allées piétonnes de la zone d'accueil de groupes. Ce projet vise à proposer un équipement sobre énergétiquement, facile d'un point de vue de l'entretien et de la maintenance, et fonctionnel. La création du nouveau bâti doit permettre de participer à renforcer l'identité de la base de loisirs, et bénéficier d'une certaine qualité architecturale. Le présent concours de maîtrise d'oeuvre fait suite à une mission de programmation architecturale
Identifiant de la procédure : 96f2e0c3-d9e6-414f-a293-67a1724f5dd4
Identifiant interne : 24FS-0007-E
Type de procédure : Restreinte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71222000 Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71222000 Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : MARCHE DE MAITRISE D'oeUVRE - Reconstruction des blocs sanitaires de la base de Loisirs de Jumièges -Le Mesnil
Description : Le présent concours de maîtrise d'oeuvre est organisé par le syndicat Mixte de la base de loisirs et du golf de Jumièges Le Mesnil (76) en vue de l'attribution du marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un nouveau bloc sanitaires et la restructuration de bâti existant sur 263 m2 de surfaces utiles. Cette opération comprendra : - La création d'un nouveau bloc sanitaires hommes et femmes avec zone de douches sur 164 m2 de surfaces utiles ; - La reprise d'un préau et la création de locaux supports sur 76 m2 de surfaces utiles ; - La reprise des espaces extérieurs comprendra les abords des ensembles bâtis construits et restructurés (dont aménagements mobiliers et paysagers) et les allées piétonnes de la zone d'accueil de groupes. Ce projet vise à proposer un équipement sobre énergétiquement, facile d'un point de vue de l'entretien et de la maintenance, et fonctionnel. La création du nouveau bâti doit permettre de participer à renforcer l'identité de la base de loisirs, et bénéficier d'une certaine qualité architecturale. Le présent concours de maîtrise d'oeuvre fait suite à une mission de programmation architecturale
Identifiant interne : S-PF-1571313
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71222000 Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71222000 Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Utilisation de ce critère : Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1571313
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 03/03/2025
Conditions du régime du concours :
La décision du jury est contraignante pour l’acheteur : non
Membres du jury : La composition nominative du jury n'est pas arrêtée à ce jour
Prix
Lieu de réception de la prime : 1
Informations complémentaires : Le montant de la prime, pour chaque groupement ayant remis une offre conforme au règlement de concours, est fixée à 6 500 euro(s) HT. La rémunération du contrat de maîtrise d'oeuvre tiendra compte de la prime reçue par le lauréat conformément à article R2162-21 du code de la commande publique. Le concurrent retenu percevra cette somme à titre d'avance ; laquelle sera déduite du montant de l'élément de mission « esquisse » à lui régler dans le cadre de son marché. Le paiement sera effectué dans un délai de 50 jours par mandat administratif à compter de la date de réception de la (ou des) facture(s) correspondante(s) accompagnée(s) d'un (ou des) R.I.B., sous réserve que la prestation soit réalisée et conforme selon les dispositions du règlement de concours et en application de l'article R.2162-20 du Code de la Commande Publique
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1571313
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des offres : 31/01/2025 à 00:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : EF852682-C0F2-1856-6AD90B4A89E608EC
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Base de plein air et de loisirs
Numéro d’enregistrement : 52616
Adresse postale : 4 route du Manoir
Ville : Le Mesnil sous Jumièges
Code postal : 76480
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Point de contact : COTTEREAU CHANTAL
Adresse électronique : chantal.cottereau@seinemaritime.fr
Téléphone : 0232133000
Adresse internet : https://www.basedejumieges.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement : EF8526AA-B425-EF43-D9C3B05A160D0559
Adresse postale : 53 avenue Gustave Flaubert
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone : 0232081270
Télécopieur : 0232081271
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : e39c0b34-2b58-43d9-b2ae-5901f6a360a9 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de concours
Date d’envoi de l’avis : 10/12/2024 à 18:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 10/12/2024
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L’essentiel du marché

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