30000 30000 30000 RES-0001 selec-w TEN-0001 30000 30000 t-esubm 3 CON-0001 LOT-0002 TEN-0001 1 true 30000 TPA-0001 LOT-0002 1 CON-0001 2024-10-30+01:00 2024-12-05+01:00 true 517961-2024 ORG-0001 24/15 - LOT 2 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0003 29 https://www.marches-securises.fr https://www.marches-securises.fr/perso/Sanary-sur-Mer_83/ ORG-0001 Ville de Sanary sur Mer (83) 1 place de la République CS 70001 Sanary-sur-Mer 83110 FRL05 FRA 21830123200011 +33 494329700 +33 494881204 marches.publics@sanarysurmer.com ORG-0003 BARBIER CONCEPT 1915 ROUTE DE SANARY OLLIOULES 83190 FRL05 FRA 51306956700016 +33 494630183 contact@pepinieresbarbier.fr ORG-0004 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON (TA) 5 RUE JEAN RACINE TOULON CEDEX 83041 FRL05 FRA 13000525900010 +33 494427930 greffe.ta.toulon@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.11 458cd0aa-1898-4340-9c9d-294611f5202b 7fdd6052-684c-44ba-98ee-8d64093cc351 2024-12-11Z 08:28:08Z 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-securises.fr body-pl gen-pub ORG-0001 false open FOURNITURE DE PALMIERS ET DE PLANTES POUR LE SERVICE ETAT CIVIL DE LA COMMUNE DE SANARY SUR MER Annonce dérivée - La présente consultation a pour objet l'établissement d'accords cadres à bons de commande mono-attributaire pour la fourniture de palmiers et de plantes pour le service état civil de la commune de Sanary-sur-Mer. supplies 03451000 03121100 03452000 Territoire communal de Sanary-sur-Mer Sanary-sur-Mer 83110 FRL05 FRA LOT-0002 no-eu-funds fix-tot 1 price Prix des prestations 45 % fix-tot 1 quality Valeur technique 50 % fix-tot 1 quality Qualité environnementale 5% ORG-0001 ORG-0001 - Un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Code de justice administrative ; - Un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyen " accessible à l'adresse internet : www.telerecours.f ORG-0004 ORG-0004 true false fa-wo-rc none 24/05 - LOT 2 FOURNITURE DE PLANTES POUR LE SERVICE DE L'ÉTAT CIVIL (MARIAGES ET NAISSANCES) Le présent lot pour objet la fourniture de plantes pour le service état civil de la commune de Sanary-sur-Mer. supplies other none 30000 30000 03451000 03121100 03452000 Territoire communal de Sanary-sur-Mer. Sanary-sur-Mer 83110 FRL05 FRA 24 Il pourra faire l’objet de reconduction par période de vingt-quatre (24) mois renouvelable une fois. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Seule la non reconduction fera l’objet d’une décision expresse du Représentant Légal du Pouvoir Adjudicateur. Cette décision sera notifiée au titulaire trois (3) mois avant la fin de chaque échéance. 1 2000-01-01Z 24-138838 3.2.5 Ville de Sanary sur Mer (83) 2024-12-12 2025-01-09 116 Espaces verts 358 Végétaux 83 FOURNITURE DE PALMIERS ET DE PLANTES POUR LE SERVICE ETAT CIVIL DE LA COMMUNE DE SANARY SUR MER Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-138838 du 11/12/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 83
Annonce n° 24-138838
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Sanary sur Mer (83)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE DE PALMIERS ET DE PLANTES POUR LE SERVICE ETAT CIVIL DE LA COMMUNE DE SANARY SUR MER
Description : Annonce dérivée - La présente consultation a pour objet l'établissement d'accords cadres à bons de commande mono-attributaire pour la fourniture de palmiers et de plantes pour le service état civil de la commune de Sanary-sur-Mer.
Identifiant de la procédure : 7fdd6052-684c-44ba-98ee-8d64093cc351
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03451000 Plantes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03452000 Arbres
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire communal de Sanary-sur-Mer
Ville : Sanary-sur-Mer
Code postal : 83110
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : FOURNITURE DE PLANTES POUR LE SERVICE DE L'ÉTAT CIVIL (MARIAGES ET NAISSANCES)
Description : Le présent lot pour objet la fourniture de plantes pour le service état civil de la commune de Sanary-sur-Mer.
Identifiant interne : 24/05 - LOT 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03451000 Plantes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03121100 Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03452000 Arbres
Options :
Description des options : Il pourra faire l’objet de reconduction par période de vingt-quatre (24) mois renouvelable une fois. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Seule la non reconduction fera l’objet d’une décision expresse du Représentant Légal du Pouvoir Adjudicateur. Cette décision sera notifiée au titulaire trois (3) mois avant la fin de chaque échéance.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire communal de Sanary-sur-Mer.
Ville : Sanary-sur-Mer
Code postal : 83110
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 30,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 30,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : 45 %
Valeur fixe (total) : 1
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : 50 %
Valeur fixe (total) : 1
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité environnementale
Description : 5%
Valeur fixe (total) : 1
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : - Un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Code de justice administrative ; - Un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyen " accessible à l'adresse internet : www.telerecours.f
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON (TA)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Sanary sur Mer (83)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Sanary sur Mer (83)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON (TA)
Organisation qui signe le marché : Ville de Sanary sur Mer (83)
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 30,000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 30,000 Euro
Valeur approximative des accords-cadres : 30,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 30,000 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 30,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : BARBIER CONCEPT
Offre :
Identifiant de l’offre : 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur du résultat : 30,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24/15 - LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 30/10/2024
Date de conclusion du marché : 05/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Ville de Sanary sur Mer (83)
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ville de Sanary sur Mer (83)
Numéro d’enregistrement : 21830123200011
Adresse postale : 1 place de la République CS 70001
Ville : Sanary-sur-Mer
Code postal : 83110
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.publics@sanarysurmer.com
Téléphone : +33 494329700
Télécopieur : +33 494881204
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-securises.fr/perso/Sanary-sur-Mer_83/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0003
Nom officiel : BARBIER CONCEPT
Numéro d’enregistrement : 51306956700016
Adresse postale : 1915 ROUTE DE SANARY
Ville : OLLIOULES
Code postal : 83190
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@pepinieresbarbier.fr
Téléphone : +33 494630183
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0004
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULON (TA)
Numéro d’enregistrement : 13000525900010
Adresse postale : 5 RUE JEAN RACINE
Ville : TOULON CEDEX
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta.toulon@juradm.fr
Téléphone : +33 494427930
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 458cd0aa-1898-4340-9c9d-294611f5202b - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/12/2024 à 08:28
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 11/12/2024
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L’essentiel du marché

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