59d42477-c862-4cf2-b72a-cab236625628-02 La date limite de réception des offres a été repoussée au 20/01/2025 LOT-0001 cor-buy 16 ORG-0002 Tribunal Administratif de Nîmes 16 Avenue Feuchères CS 88010 Nîmes Cedex 9 30941 FRJ12 FRA 13000192800014 http://nimes.tribunal-administratif.fr 0466273700 0466362786 greffe.ta-nimes@juradm.fr ORG-0001 Ville de Nîmes Direction de la Commande Publique - Colisée 2 1 Rue du Colisée 1er étage Nîmes Cedex 9 30947 FRJ12 FRA 21300189400012 Direction de la Commande Publique 0434035700 commande-publique@ville-nimes.fr 2.3 eforms-sdk-1.11 c19e20d5-dd08-4d52-bca5-f29447a9410e 2075f3e8-2105-4096-84de-8ee275324799 2024-12-11+02:00 08:56:53+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 Code de la Commande Publique - Législation française bankruptcy Les autres motifs d'exclusion sont indiqués dans le Règlement de la Consultation, joint au Dossier de la Consultation. Le présent marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations ne sont pas réparties en lots séparés pour le motif suivant : La dévolution en lots séparés risque de rendre techniquement difficile ou financièrement plus coûteuse l'exécution des prestations. En effet les prestations relevant de la qualification de travaux figurant au marché sont des travaux indissociables de la partie fourniture soit en raison de leur caractère accessoire (travaux de pose) soit en raison de leur dépendance et de leur imbrication avec les spécifications techniques des structures proposées par les candidats (plomberie, électricité) qui rendraient techniquement difficile l'allotissement. open 24T022SL Médiathèque Marc Bernard : Fourniture d'un bâtiment provisoire sur le site de l'école élémentaire Langevin à Nîmes La présente consultation concerne la fourniture d'un bâtiment provisoire (Médiathèque Marc Bernard) sur le site de l'école élémentaire Langevin à Nîmes. Le présent marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique Les prestations ne sont pas réparties en lots séparés pour le motif suivant : La dévolution en lots séparés risque de rendre techniquement difficile ou financièrement plus coûteuse l'exécution des prestations. En effet les prestations relevant de la qualification de travaux figurant au marché sont des travaux indissociables de la partie fourniture soit en raison de leur caractère accessoire (travaux de pose) soit en raison de leur dépendance et de leur imbrication avec les spécifications techniques des structures proposées par les candidats (plomberie, électricité) qui rendraient techniquement difficile l'allotissement. Les prestations seront rémunérées par application d'un prix global et forfaitaire. Dans le cadre de cette consultation, la Ville de Nîmes agit en tant que pouvoir adjudicateur. supplies Réalisation de prestations similaires : Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique et qui seront exécutées par l'attributaire du futur contrat. Les conditions d'exécution de ce nouveau contrat seront précisées au C.C.A.P. Le dossier de consultation des entreprises est gratuit, il est disponible sur le profil d'acheteur à l'adresse suivante : http://www.marches-securises.fr. Conditions de remise des offres ou des candidatures : l'acheteur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante : http://www.marches-securises.fr. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis selon les dispositions indiquées dans le règlement de la consultation. Assistance plateforme de dématérialisation : Pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro est à la disposition des soumissionnaires : 04 92 90 93 27. 600000 44211100 Visite obligatoire : Avant de remettre son offre, le soumissionnaire prendra connaissance des lieux pour se rendre compte de la nature des prestations à effectuer. Une visite de l'ensemble du site sera organisée: _Le 9 décembre 2024 de 9h à 12h (visite groupée) _Entre le 16 et le 18 décembre 2024 sur rendez-vous (dont les modalités sont précisées dans le règlement de consultation) Territoire de la Commune de Nîmes Nîmes 30900 FRJ12 FRA LOT-0001 other Examen des candidatures réalisés sur la base des critères suivantes : Garanties économiques et financières ; Capacités techniques et professionnelles Les documents exigés au titre de l'examen de la candidature sont listées et détaillées au dossier de la consultation. other Examen des candidatures réalisés sur la base des critères suivantes : Garanties économiques et financières ; Capacités techniques et professionnelles Le pouvoir adjudicateur examinera les candidatures sur la base des éléments demandés à l'article 4.1 du règlement de consultation. allowed no-eu-funds FRA 24T022SL non-restricted-document http://marches-securises.fr 24T022SL non-restricted-document https://marches-securises.fr Le financement est assuré par le budget annexe ANRU de la Ville de Nîmes section investissement, pour partie sous forme d'autofinancement (fonds propres) true En cas de groupement, la forme juridique adoptée est soit celle d'un groupement solidaire, soit celle d'un groupement conjoint. Dans le cas d'un groupement conjoint, l'acheteur public impose que le mandataire du groupement soit solidaire conformément aux dispositions de l'article R. 2142-24, alinéa II du Code de la Commande Publique. none not-allowed required performance no per-exa 60 quality Valeur technique per-exa 40 price Prix des prestations ORG-0001 ORG-0001 http://marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true required true 2025-01-20+02:00 12:00:00+02:00 false none none 24T022SL Médiathèque Marc Bernard : Fourniture d'un bâtiment provisoire sur le site de l'école élémentaire Langevin à Nîmes La présente consultation concerne la fourniture d'un bâtiment provisoire (Médiathèque Marc Bernard) sur le site de l'école élémentaire Langevin à Nîmes. Les dates de début et de fin indiquées ci-après sont purement indicatives. supplies 600000 44211100 Territoire de la Commune de Nîmes Nîmes 30900 FRJ12 FRA 9 Prestations similaires: Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique et qui seront exécutées par l'attributaire du futur contrat. Clauses de réexamen: Le contrat pourra être modifié en cours d'exécution selon les dispositions de la / des clause(s) de réexamen prévue(s) au CCAP. 24-138844 24-135239 3.2.5 Ville de Nîmes 2024-12-12 2025-01-20T12:00:00+02:00 2025-01-21 27 Bâtiments modulaires 30 Médiathèque Marc Bernard : Fourniture d'un bâtiment provisoire sur le site de l'école élémentaire Langevin à Nîmes Avis de marché ( avis rectificatif ) - Avis n° 24-138844 du 11/12/2024
Avis de marché ( avis rectificatif )
Département(s) de publication : 30
Annonce n° 24-138844
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Nîmes
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Médiathèque Marc Bernard : Fourniture d'un bâtiment provisoire sur le site de l'école élémentaire Langevin à Nîmes
Description : La présente consultation concerne la fourniture d'un bâtiment provisoire (Médiathèque Marc Bernard) sur le site de l'école élémentaire Langevin à Nîmes. Le présent marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique Les prestations ne sont pas réparties en lots séparés pour le motif suivant : La dévolution en lots séparés risque de rendre techniquement difficile ou financièrement plus coûteuse l'exécution des prestations. En effet les prestations relevant de la qualification de travaux figurant au marché sont des travaux indissociables de la partie fourniture soit en raison de leur caractère accessoire (travaux de pose) soit en raison de leur dépendance et de leur imbrication avec les spécifications techniques des structures proposées par les candidats (plomberie, électricité) qui rendraient techniquement difficile l'allotissement. Les prestations seront rémunérées par application d'un prix global et forfaitaire. Dans le cadre de cette consultation, la Ville de Nîmes agit en tant que pouvoir adjudicateur.
Identifiant de la procédure : 2075f3e8-2105-4096-84de-8ee275324799
Identifiant interne : 24T022SL
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : Le présent marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations ne sont pas réparties en lots séparés pour le motif suivant : La dévolution en lots séparés risque de rendre techniquement difficile ou financièrement plus coûteuse l'exécution des prestations. En effet les prestations relevant de la qualification de travaux figurant au marché sont des travaux indissociables de la partie fourniture soit en raison de leur caractère accessoire (travaux de pose) soit en raison de leur dépendance et de leur imbrication avec les spécifications techniques des structures proposées par les candidats (plomberie, électricité) qui rendraient techniquement difficile l'allotissement.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44211100 Bâtiments modulaires préfabriqués
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Commune de Nîmes
Ville : Nîmes
Code postal : 30900
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Visite obligatoire : Avant de remettre son offre, le soumissionnaire prendra connaissance des lieux pour se rendre compte de la nature des prestations à effectuer. Une visite de l'ensemble du site sera organisée: _Le 9 décembre 2024 de 9h à 12h (visite groupée) _Entre le 16 et le 18 décembre 2024 sur rendez-vous (dont les modalités sont précisées dans le règlement de consultation)
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 600,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Réalisation de prestations similaires : Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique et qui seront exécutées par l'attributaire du futur contrat. Les conditions d'exécution de ce nouveau contrat seront précisées au C.C.A.P. Le dossier de consultation des entreprises est gratuit, il est disponible sur le profil d'acheteur à l'adresse suivante : http://www.marches-securises.fr. Conditions de remise des offres ou des candidatures : l'acheteur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante : http://www.marches-securises.fr. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis selon les dispositions indiquées dans le règlement de la consultation. Assistance plateforme de dématérialisation : Pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro est à la disposition des soumissionnaires : 04 92 90 93 27.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Code de la Commande Publique - Législation française -
2.1.6 Motifs d’exclusion
Faillite : Les autres motifs d'exclusion sont indiqués dans le Règlement de la Consultation, joint au Dossier de la Consultation.
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Médiathèque Marc Bernard : Fourniture d'un bâtiment provisoire sur le site de l'école élémentaire Langevin à Nîmes
Description : La présente consultation concerne la fourniture d'un bâtiment provisoire (Médiathèque Marc Bernard) sur le site de l'école élémentaire Langevin à Nîmes. Les dates de début et de fin indiquées ci-après sont purement indicatives.
Identifiant interne : 24T022SL
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44211100 Bâtiments modulaires préfabriqués
Options :
Description des options : Prestations similaires: Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un nouveau contrat pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique et qui seront exécutées par l'attributaire du futur contrat. Clauses de réexamen: Le contrat pourra être modifié en cours d'exécution selon les dispositions de la / des clause(s) de réexamen prévue(s) au CCAP.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Commune de Nîmes
Ville : Nîmes
Code postal : 30900
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 9 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 600,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Nom : Examen des candidatures réalisés sur la base des critères suivantes : Garanties économiques et financières ; Capacités techniques et professionnelles
Description : Les documents exigés au titre de l'examen de la candidature sont listées et détaillées au dossier de la consultation.
Critère :
Type : Autre
Nom : Examen des candidatures réalisés sur la base des critères suivantes : Garanties économiques et financières ; Capacités techniques et professionnelles
Description : Le pouvoir adjudicateur examinera les candidatures sur la base des éléments demandés à l'article 4.1 du règlement de consultation.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : http://marches-securises.fr, https://marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : http://marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 20/01/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : En cas de groupement, la forme juridique adoptée est soit celle d'un groupement solidaire, soit celle d'un groupement conjoint. Dans le cas d'un groupement conjoint, l'acheteur public impose que le mandataire du groupement soit solidaire conformément aux dispositions de l'article R. 2142-24, alinéa II du Code de la Commande Publique.
Montage financier : Le financement est assuré par le budget annexe ANRU de la Ville de Nîmes section investissement, pour partie sous forme d'autofinancement (fonds propres)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Nîmes
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Nîmes
Organisation qui traite les offres : Ville de Nîmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement : 13000192800014
Adresse postale : 16 Avenue Feuchères CS 88010
Ville : Nîmes Cedex 9
Code postal : 30941
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Point de contact : http://nimes.tribunal-administratif.fr
Adresse électronique : greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone : 0466273700
Télécopieur : 0466362786
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ville de Nîmes
Numéro d’enregistrement : 21300189400012
Adresse postale : Direction de la Commande Publique - Colisée 2 1 Rue du Colisée 1er étage
Ville : Nîmes Cedex 9
Code postal : 30947
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Point de contact : Direction de la Commande Publique
Adresse électronique : commande-publique@ville-nimes.fr
Téléphone : 0434035700
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Section 10 - Modification
Version de l’avis antérieur à modifier : 59d42477-c862-4cf2-b72a-cab236625628-02
Principale raison de la modification : Correction par l’acheteur
10.1 Modification
Identifiant de la section : LOT-0001
Description des modifications : La date limite de réception des offres a été repoussée au 20/01/2025
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c19e20d5-dd08-4d52-bca5-f29447a9410e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/12/2024 à 08:56
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 11/12/2024
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L’essentiel du marché

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