RES-0001 selec-w false TEN-0001 tenders 2 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false not-known TPA-0001 LOT-0000 LMS CON-0001 2024-12-10+01:00 Acquisition de revêtements de sols souples et accessoires false V4f353 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0005 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 0FCCDF8E-FAC7-7416-87CD9A88133A0DB9 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.limoges.fr/ ORG-0002 VILLE DE LIMOGES 1 Square Jacques Chirac Limoges Cedex 1 87031 FRI23 FRA 55064 LOMBERTIE Emile Roger Maire 0555459385 0555459335 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Limoges 1, cours Vergniaud Limoges 87000 FRI23 FRA 0FCCDFB0-9409-E6F7-077676AEF119C9EE 0555339155 0555339160 greffe.ta-limoges@juradm.fr ORG-0004 Ville de Limoges - Service de la Commande Publique 1 Square Jacques Chirac Bp 3120 Limoges 87031 FRI23 FRA 0FCCDFC2-C048-29A1-3A1FD60213DAA608 0555459385 delphine.bouty-chollet@limoges.fr false UBO-0005 large ORG-0005 LMS 9 Rue De La Litte Villeneuve-La-Garenne 92390 FR105 FRA 1499394-1-0-1 0648826016 angelique.mercier@lms-sol.com UBO-0005 FRA 2.3 eforms-sdk-1.10 97591e7f-58ca-4e84-92cc-c6d0d477ab67 b09a4b1e-161e-43cc-b1f4-2739b9837784 2024-12-11+01:00 09:13:25+01:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://marchespublics.limoges.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false V4F35300AU Acquisition de revêtements de sols souples et accessoires La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents le cas échéant. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction supplies Durée du contrat L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Reconduction L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans 320000 44112200 44112200 LOT-0000 no-eu-funds poi-exa 30 quality Valeur technique de l'offre poi-exa 15 quality Délai de livraison poi-exa 10 quality Performances environnementales poi-exa 45 price Prix ORG-0004 ORG-0003 true 420030-2024 false fa-wo-rc none F-PF-1499394 Acquisition de revêtements de sols souples et accessoires La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents le cas échéant. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction supplies other 44112200 44112200 2024-11-25+01:00 48 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>Le contrat pourra faire l'objet de 3 reconductions par périodes successives d'un an. Chacune de ces reconductions sera tacite. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser une reconduction. Pour chaque reconduction éventuelle, le titulaire de l'accord-cadre aura la possibilité de réviser ses prix dans les conditions fixées au présent contrat. Le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire le contrat. Dans ce cas, il notifiera au titulaire de l'accord-cadre sa décision de non reconduction dans les délais indiqués ci-dessus. Le titulaire du marché ne pourra pas refuser cette décision. En cas d'atteinte du montant maximum avant la fin de la période en cours d'exécution, l'accord-cadre sera alors automatiquement reconduit sur la période suivante. Le Pouvoir Adjudicateur informera alors le titulaire de cette reconduction anticipée par un message électronique. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande ou marchés subséquents conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre sauf stipulations contraires aux marchés subséquents : Pour les commandes courantes de chacun des lots, le délai de livraison maximal imposé par le Pouvoir Adjudicateur ne pourra excéder 10 jours ouvrés. Ce délai court à compter de la date de réception du bon de commande chez le fournisseur (mail ou original). Pour les commandes urgentes (indiqué expressément au bon de commande ou marché subséquent) , pour information, le Pouvoir Adjudicateur souhaite un délai de 48 h maximum. Ce délai court à compter de la date de réception du bon de commande chez le fournisseur (mail ou original). Pour des commandes spécifiques dont la quantité est exceptionnellement importante par rapport aux commandes courantes, le délai de livraison sera conjointement déterminé avec le titulaire et pourra de ce fait excéder les délais indiqués ci-avant 2000-01-01Z 24-138859 24-104461 24-81648 3.2.5 VILLE DE LIMOGES 2024-12-12 2025-03-10 308 Revêtements de sols 87 Acquisition de revêtements de sols souples et accessoires Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-138859 du 11/12/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 87
Annonce n° 24-138859
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : VILLE DE LIMOGES
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Acquisition de revêtements de sols souples et accessoires
Description : La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents le cas échéant. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Identifiant de la procédure : b09a4b1e-161e-43cc-b1f4-2739b9837784
Identifiant interne : V4F35300AU
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44112200 Revêtements de sol
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44112200 Revêtements de sol
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 320,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Durée du contrat L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Reconduction L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Acquisition de revêtements de sols souples et accessoires
Description : La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents le cas échéant. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Identifiant interne : F-PF-1499394
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44112200 Revêtements de sol
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44112200 Revêtements de sol
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 25/11/2024
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>Le contrat pourra faire l'objet de 3 reconductions par périodes successives d'un an. Chacune de ces reconductions sera tacite. Le titulaire de l'accord-cadre ne peut pas refuser une reconduction. Pour chaque reconduction éventuelle, le titulaire de l'accord-cadre aura la possibilité de réviser ses prix dans les conditions fixées au présent contrat. Le Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de ne pas reconduire le contrat. Dans ce cas, il notifiera au titulaire de l'accord-cadre sa décision de non reconduction dans les délais indiqués ci-dessus. Le titulaire du marché ne pourra pas refuser cette décision. En cas d'atteinte du montant maximum avant la fin de la période en cours d'exécution, l'accord-cadre sera alors automatiquement reconduit sur la période suivante. Le Pouvoir Adjudicateur informera alors le titulaire de cette reconduction anticipée par un message électronique. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande ou marchés subséquents conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre sauf stipulations contraires aux marchés subséquents : Pour les commandes courantes de chacun des lots, le délai de livraison maximal imposé par le Pouvoir Adjudicateur ne pourra excéder 10 jours ouvrés. Ce délai court à compter de la date de réception du bon de commande chez le fournisseur (mail ou original). Pour les commandes urgentes (indiqué expressément au bon de commande ou marché subséquent) , pour information, le Pouvoir Adjudicateur souhaite un délai de 48 h maximum. Ce délai court à compter de la date de réception du bon de commande chez le fournisseur (mail ou original). Pour des commandes spécifiques dont la quantité est exceptionnellement importante par rapport aux commandes courantes, le délai de livraison sera conjointement déterminé avec le titulaire et pourra de ce fait excéder les délais indiqués ci-avant
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 420030-2024
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances environnementales
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 45
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Ville de Limoges - Service de la Commande Publique
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : LMS
Offre :
Identifiant de l’offre : LMS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : V4f353
Titre : Acquisition de revêtements de sols souples et accessoires
Date de conclusion du marché : 10/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 0FCCDF8E-FAC7-7416-87CD9A88133A0DB9
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : VILLE DE LIMOGES
Numéro d’enregistrement : 55064
Adresse postale : 1 Square Jacques Chirac
Ville : Limoges Cedex 1
Code postal : 87031
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Point de contact : LOMBERTIE Emile Roger
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0555459385
Télécopieur : 0555459335
Adresse internet : http://www.limoges.fr/
Profil de l’acheteur : http://marchespublics.limoges.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Limoges
Numéro d’enregistrement : 0FCCDFB0-9409-E6F7-077676AEF119C9EE
Adresse postale : 1, cours Vergniaud
Ville : Limoges
Code postal : 87000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-limoges@juradm.fr
Téléphone : 0555339155
Télécopieur : 0555339160
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Ville de Limoges - Service de la Commande Publique
Numéro d’enregistrement : 0FCCDFC2-C048-29A1-3A1FD60213DAA608
Adresse postale : 1 Square Jacques Chirac Bp 3120
Ville : Limoges
Code postal : 87031
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Adresse électronique : delphine.bouty-chollet@limoges.fr
Téléphone : 0555459385
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : LMS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1499394-1-0-1
Adresse postale : 9 Rue De La Litte
Ville : Villeneuve-La-Garenne
Code postal : 92390
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : angelique.mercier@lms-sol.com
Téléphone : 0648826016
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 97591e7f-58ca-4e84-92cc-c6d0d477ab67 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/12/2024 à 09:13
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 11/12/2024
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L’essentiel du marché

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