RES-0001 selec-w false TEN-0001 tenders 2 t-esubm 2 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 184374.61 no TPA-0001 LOT-0000 TOP SERVICES CON-0001 2024-12-09+01:00 Entretien, débouchage et réparation de sanitaires publics false M24533r TEN-0001 TPA-0001 ORG-0005 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 0FD0C8DC-E67F-9DF7-AC7F98D97E2605A8 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.orleans-metropole.fr ORG-0002 Orléans Métropole Espace Saint Marc 5 place du 6 juin 1944, Cs 95801 Orléans 45058 FRB06 FRA 17224 Le President 0238784030 marches.publics@orleans-metropole.fr http://orleans.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie Orléans 45057 FRB06 FRA 0FD0C92B-0DF5-45C8-E58F9A8A63084AAD 0238775900 0238538516 greffe.ta-orleans@juradm.fr http://orleans.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie Orléans 45057 FRB06 FRA 0FD0C947-D71A-C8D4-F98332377559D398 0238775900 0238538516 greffe.ta-orleans@juradm.fr false UBO-0005 sme ORG-0005 TOP SERVICES 31 Rue Du Vieux Chateau Mareau-Aux-Pres 45370 FRB06 FRA 1505434-1-0-1 0619665428 topservices45@gmail.com UBO-0005 FRA 2.3 eforms-sdk-1.10 2bba4fc1-afd0-4ddb-8047-d2da4e629ebd 16508bcd-e44a-4de3-984d-7f1adb0117f9 2024-12-11+01:00 09:13:51+01:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false M24F0111 Entretien, débouchage et réparation de sanitaires publics La présente consultation porte sur des prestations d'entretien, de débouchage et de réparation de sanitaires publics et donnera lieu à un accord-cadre mono attributaire, non alloti, reconductible, exécuté au moyen de bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum de 300 000,00 euro(s) HT par période services Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, non alloti, allant du 1er janvier 2025 pour une période d'un an, reconductible tacitement 3 fois maximum, pour une durée de 1 an soit une durée maximale de 4 ans. Montant par période : sans minimum, maximum 300 000,00 euro(s) Ht. La valeur totale correspond au montant maximum pour toute la durée du marché. Le montant correspond au détail quantitatif estimatif annuel de l'attributaire. Le contrat est consultable à l'adresse de l'organisme acheteur. Sous-critères de la valeur technique : cf publications initiales. Publications initiales : Boamp : annonce N°24-87412 publié le 25/07/2024 et rectificatif N°24-96511 publié le 23/08/2024. Joue : avis N°448485-2024 publié le 25/07/2024 et rectificatif N°508365-2024 publié le 23/08/2024 180000 50800000 44411000 LOT-0000 no-eu-funds poi-exa 40 quality La valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique. Les sous-critères sont précisés dans la partie "renseignements complémentaires" poi-exa 60 cost Le prix est apprécié au regard du total des montants du Dqe ORG-0004 ORG-0003 true 448485-2024 false fa-wo-rc none S-PF-1505434 Entretien, débouchage et réparation de sanitaires publics La présente consultation porte sur des prestations d'entretien, de débouchage et de réparation de sanitaires publics et donnera lieu à un accord-cadre mono attributaire, non alloti, reconductible, exécuté au moyen de bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum de 300 000,00 euro(s) HT par période services other 50800000 44411000 2025-01-01+01:00 12 3 Reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans 2000-01-01Z 24-138860 24-87412 24-96511 3.2.5 Orléans Métropole 2024-12-12 2025-03-10 274 Prestations de services 319 Sanitaire 45 Entretien, débouchage et réparation de sanitaires publics Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-138860 du 11/12/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 45
Annonce n° 24-138860
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Orléans Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Entretien, débouchage et réparation de sanitaires publics
Description : La présente consultation porte sur des prestations d'entretien, de débouchage et de réparation de sanitaires publics et donnera lieu à un accord-cadre mono attributaire, non alloti, reconductible, exécuté au moyen de bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum de 300 000,00 euro(s) HT par période
Identifiant de la procédure : 16508bcd-e44a-4de3-984d-7f1adb0117f9
Identifiant interne : M24F0111
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50800000 Services divers d'entretien et de réparation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44411000 Appareils sanitaires
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 180,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, non alloti, allant du 1er janvier 2025 pour une période d'un an, reconductible tacitement 3 fois maximum, pour une durée de 1 an soit une durée maximale de 4 ans. Montant par période : sans minimum, maximum 300 000,00 euro(s) Ht. La valeur totale correspond au montant maximum pour toute la durée du marché. Le montant correspond au détail quantitatif estimatif annuel de l'attributaire. Le contrat est consultable à l'adresse de l'organisme acheteur. Sous-critères de la valeur technique : cf publications initiales. Publications initiales : Boamp : annonce N°24-87412 publié le 25/07/2024 et rectificatif N°24-96511 publié le 23/08/2024. Joue : avis N°448485-2024 publié le 25/07/2024 et rectificatif N°508365-2024 publié le 23/08/2024
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Entretien, débouchage et réparation de sanitaires publics
Description : La présente consultation porte sur des prestations d'entretien, de débouchage et de réparation de sanitaires publics et donnera lieu à un accord-cadre mono attributaire, non alloti, reconductible, exécuté au moyen de bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum de 300 000,00 euro(s) HT par période
Identifiant interne : S-PF-1505434
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50800000 Services divers d'entretien et de réparation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44411000 Appareils sanitaires
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 448485-2024
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique est appréciée au regard du cadre de mémoire technique. Les sous-critères sont précisés dans la partie "renseignements complémentaires"
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Coût
Description : Le prix est apprécié au regard du total des montants du Dqe
Pondération (points, valeur exacte) : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : TOP SERVICES
Offre :
Identifiant de l’offre : TOP SERVICES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur du résultat : 184,374.61 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : M24533r
Titre : Entretien, débouchage et réparation de sanitaires publics
Date de conclusion du marché : 09/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 0FD0C8DC-E67F-9DF7-AC7F98D97E2605A8
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Orléans Métropole
Numéro d’enregistrement : 17224
Adresse postale : Espace Saint Marc 5 place du 6 juin 1944, Cs 95801
Ville : Orléans
Code postal : 45058
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Point de contact : Le President
Adresse électronique : marches.publics@orleans-metropole.fr
Téléphone : 0238784030
Adresse internet : http://www.orleans-metropole.fr
Profil de l’acheteur : http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : 0FD0C92B-0DF5-45C8-E58F9A8A63084AAD
Adresse postale : 28 rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : 0238775900
Télécopieur : 0238538516
Adresse internet : http://orleans.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : 0FD0C947-D71A-C8D4-F98332377559D398
Adresse postale : 28 rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : 0238775900
Télécopieur : 0238538516
Adresse internet : http://orleans.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : TOP SERVICES
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1505434-1-0-1
Adresse postale : 31 Rue Du Vieux Chateau
Ville : Mareau-Aux-Pres
Code postal : 45370
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : topservices45@gmail.com
Téléphone : 0619665428
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 2bba4fc1-afd0-4ddb-8047-d2da4e629ebd - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/12/2024 à 09:13
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 11/12/2024
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L’essentiel du marché

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