RES-0001 selec-w false TEN-0001 tenders 2 t-sme 1 t-esubm 2 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w false TEN-0002 tenders 3 t-sme 2 t-esubm 3 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w false TEN-0003 tenders 1 t-esubm 1 CON-0003 LOT-0003 TEN-0001 false 1254978.7 yes TPA-0001 LOT-0001 PAPREC FRANCE TEN-0002 false 90958 yes TPA-0002 LOT-0002 ARDVINA TEN-0003 false 500830 yes TPA-0003 LOT-0003 PAPREC FRANCE CON-0001 2024-12-10+01:00 collecte Dct en Pav false 56329 TEN-0001 CON-0002 2024-12-10+01:00 collecte en mobilité douce Dct en Pav false 56330 TEN-0002 CON-0003 2024-12-10+01:00 transfert en méthanisation des Dct en Pav false 56331 TEN-0003 TPA-0001 ORG-0007 TPA-0002 ORG-0008 TPA-0003 ORG-0009 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 11F7DE5A-C740-2ADC-30284348B5233E83 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.lemans.fr ORG-0002 Le Mans Métropole Service Marchés et Achats Publics Cs40010- 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet Le Mans 72039 FRG04 FRA 12236 Le Président 0243473731 marches@lemans.fr ORG-0003 Le Mans Métropole - Communauté Urbaine Service Marchés et Achats Publics 16 avenue François Mitterrand Le Mans 72039 FRG04 FRA 1709822 Lamotte Nathalie 0243473731 marches@lemans.fr http://nantes.tribunal-administratif.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Nantes 24111 6, allée de l'Ile-Gloriette Nantes 44041 FRG01 FRA 11F7DEB7-C058-AC6C-1B15006A62BDF963 0240994600 0240994658 greffe.ta-nantes@juradm.fr http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ORG-0005 Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics 24209 22 mail Pablo Picasso Nantes 44042 FRG01 FRA 11F7DF12-A9D4-59A9-98DB5BE332FC5586 0253467983 0253467979 Paysdl.ccira@direccte.gouv.fr ORG-0006 Tribunal administratif de Nantes 24111 6, allée de l'Ile-Gloriette Nantes 44041 FRG01 FRA 11F7DF53-D1D4-0E62-F440E582ACBBF284 0240994600 0240994658 greffe.ta-nantes@juradm.fr false UBO-0007 large ORG-0007 PAPREC FRANCE 3 Rue Pascal La Courneuve 93120 FR106 FRA 1475798-1-1-1 0142994310 marchespublics@paprec.com false UBO-0008 sme ORG-0008 ARDVINA 2 Ld Les Toucanes Beaumont-Pied-De-Boeuf 72500 FRG04 FRA 1475798-1-2-1 0665776017 bonjour@ardvina.com false UBO-0009 large ORG-0009 PAPREC FRANCE 3 Rue Pascal La Courneuve 93120 FR106 FRA 1475798-1-3-1 0142994310 marchespublics@paprec.com UBO-0007 FRA UBO-0008 FRA UBO-0009 FRA 2.3 eforms-sdk-1.10 a40c55b1-3d3b-493f-9c6b-a05c73b004b6 beed1a9f-3576-4883-898d-ba3b6b9a1c70 2024-12-11+01:00 10:14:03+01:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://www.sarthe-marchespublics.fr body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 2024_058_FCS_NL_SB Marché de collecte, transport et traitement des déchets alimentaires des ménages issus de la collecte en point d'apport volontaire pour une période d'un an renouvelable 3 fois L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. minimum 1 223 000 euro(s) HT maximum 2 975 000 euro(s) HT. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. . Cette consultation concerne les prestations nécessaires à la gestion des déchets alimentaires des ménages collectés en points d'apport volontaire (collecte, transport, traitement et nettoyage des équipements). Elle est passée pour une durée d'un an renouvelable 3 fois par période d'une année (lots 1 et 3) . A partir du 01/01/2026 pour le lot 2 pour une période initiale de 12 mois, renouvelable 1 fois 12 mois,n puis 1 fois pour 9 mois, soit 2 ans et 9 mois au global services le marché correspondant est un accord cadre à bons de commande avec minimum et maximum Lot 1 minimum 800 000 euro(s) Ht maximum 1 900 000 euro(s) Ht pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois Lot 2 minimum 123 000 euro(s) Ht maximum 275 000 euro(s) Ht le lot 2 débutera au 01/01/2026 et aura une durée de 2 ans et 9 mois. Lot 2 minimum 300 000 euro(s) Ht maximum 800 000 euro(s) Ht pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois Le marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des Marchés Publics. Les critères retenus pour le jugement des offres étaient pondérés de la manière suivante : parution Joue :342781-2024 le 11/06/2024 2975000 90511200 90513000 90918000 LOT-0001 no-eu-funds poi-exa 15 quality Pertinence de l'organisation mise en oeuvre et des modalités d'exécution poi-exa 10 quality Adéquation des moyens mis en oeuvre 10% poi-exa 5 quality Pertinence de la communication et qualité de l'information transmise poi-exa 5 quality Démarche environnementale poi-exa 65 price Prix ORG-0003 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 true 342781-2024 false fa-wo-rc none 01 collecte DCT en PAV Collecte et transport des Déchets de Cuisines et de Tables (DCT) des ménages en Points d'Apports Volontaire (PAV), nettoyage et désinfection des bacs et des abris-bacs de collecte mini 800 000 euro(s) HT maxi 1 900 000 euro(s) HT services other other 90511200 90511200 90513000 90918000 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. . Pour les lots 1 et 3 la date prévisionnelle de début des prestations est le 01/10/2024, la date prévisionnelle d'achèvement des prestations est le 30/09/2025 pour la 1er période. . Le lot 2 débutera au 01/01/2026 et aura une durée initiale de 12 mois, période renouvelable n°1 de 12 mois et période renouvelable n°2 de 9 mois soit 2 ans et 9 mois au global LOT-0002 no-eu-funds poi-exa 15 quality Pertinence de l'organisation mise en oeuvre et des modalités d'exécution poi-exa 10 quality Adéquation des moyens mis en oeuvre 10% poi-exa 5 quality Pertinence de la communication et qualité de l'information transmise poi-exa 5 quality Démarche environnementale poi-exa 65 price Prix ORG-0003 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 true 342781-2024 false fa-wo-rc none 02 collecte en mobilité douce DCT en PAV Collecte et transport en mobilité douce des Déchets de Cuisines et de Tables (DCT) des ménages en Points d'Apports Volontaire (PAV), nettoyage et désinfection des bacs et des abris-bacs de collecte mini 123 000 euro(s) HT maxi 275 000 euro(s) HT services other other 90511200 90511000 90513000 90918000 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. . Pour les lots 1 et 3 la date prévisionnelle de début des prestations est le 01/10/2024, la date prévisionnelle d'achèvement des prestations est le 30/09/2025 pour la 1er période. . Le lot 2 débutera au 01/01/2026 et aura une durée initiale de 12 mois, période renouvelable n°1 de 12 mois et période renouvelable n°2 de 9 mois soit 2 ans et 9 mois au global LOT-0003 no-eu-funds poi-exa 15 quality Pertinence de l'organisation mise en oeuvre et des modalités d'exécution poi-exa 10 quality Adéquation des moyens mis en oeuvre 10% poi-exa 5 quality Pertinence de la communication et qualité de l'information transmise poi-exa 5 quality Démarche environnementale poi-exa 65 price Prix ORG-0003 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 true 342781-2024 false fa-wo-rc none 03 transfert en méthanisation des DCT en PAV Transfert, tri et traitement en méthanisation des DCT issus de la collecte en PAV des ménages mini 300 000 euro(s) HT maxi 800 00 euro(s) HT services other other 90511200 90513000 90513000 90918000 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. . Pour les lots 1 et 3 la date prévisionnelle de début des prestations est le 01/10/2024, la date prévisionnelle d'achèvement des prestations est le 30/09/2025 pour la 1er période. . Le lot 2 débutera au 01/01/2026 et aura une durée initiale de 12 mois, période renouvelable n°1 de 12 mois et période renouvelable n°2 de 9 mois soit 2 ans et 9 mois au global 2000-01-01Z 24-138896 24-67038 3.2.5 Le Mans Métropole 2024-12-12 2025-03-10 249 Ordures ménagères (prestations) 72 Marché de collecte, transport et traitement des déchets alimentaires des ménages issus de la collecte en point d'apport volontaire pour une période d'un an renouvelable 3 fois Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-138896 du 11/12/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 72
Annonce n° 24-138896
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Le Mans Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Marché de collecte, transport et traitement des déchets alimentaires des ménages issus de la collecte en point d'apport volontaire pour une période d'un an renouvelable 3 fois
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. minimum 1 223 000 euro(s) HT maximum 2 975 000 euro(s) HT. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. . Cette consultation concerne les prestations nécessaires à la gestion des déchets alimentaires des ménages collectés en points d'apport volontaire (collecte, transport, traitement et nettoyage des équipements). Elle est passée pour une durée d'un an renouvelable 3 fois par période d'une année (lots 1 et 3) . A partir du 01/01/2026 pour le lot 2 pour une période initiale de 12 mois, renouvelable 1 fois 12 mois,n puis 1 fois pour 9 mois, soit 2 ans et 9 mois au global
Identifiant de la procédure : beed1a9f-3576-4883-898d-ba3b6b9a1c70
Identifiant interne : 2024_058_FCS_NL_SB
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90511200 Services de collecte des ordures ménagères
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90918000 Services de nettoyage de poubelles
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,975,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : le marché correspondant est un accord cadre à bons de commande avec minimum et maximum Lot 1 minimum 800 000 euro(s) Ht maximum 1 900 000 euro(s) Ht pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois Lot 2 minimum 123 000 euro(s) Ht maximum 275 000 euro(s) Ht le lot 2 débutera au 01/01/2026 et aura une durée de 2 ans et 9 mois. Lot 2 minimum 300 000 euro(s) Ht maximum 800 000 euro(s) Ht pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois Le marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des Marchés Publics. Les critères retenus pour le jugement des offres étaient pondérés de la manière suivante : parution Joue :342781-2024 le 11/06/2024
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : collecte DCT en PAV
Description : Collecte et transport des Déchets de Cuisines et de Tables (DCT) des ménages en Points d'Apports Volontaire (PAV), nettoyage et désinfection des bacs et des abris-bacs de collecte mini 800 000 euro(s) HT maxi 1 900 000 euro(s) HT
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90511200 Services de collecte des ordures ménagères
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90511200 Services de collecte des ordures ménagères
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90918000 Services de nettoyage de poubelles
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. . Pour les lots 1 et 3 la date prévisionnelle de début des prestations est le 01/10/2024, la date prévisionnelle d'achèvement des prestations est le 30/09/2025 pour la 1er période. . Le lot 2 débutera au 01/01/2026 et aura une durée initiale de 12 mois, période renouvelable n°1 de 12 mois et période renouvelable n°2 de 9 mois soit 2 ans et 9 mois au global
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 342781-2024
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence de l'organisation mise en oeuvre et des modalités d'exécution
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Adéquation des moyens mis en oeuvre 10%
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence de la communication et qualité de l'information transmise
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche environnementale
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 65
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Le Mans Métropole - Communauté Urbaine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : collecte en mobilité douce DCT en PAV
Description : Collecte et transport en mobilité douce des Déchets de Cuisines et de Tables (DCT) des ménages en Points d'Apports Volontaire (PAV), nettoyage et désinfection des bacs et des abris-bacs de collecte mini 123 000 euro(s) HT maxi 275 000 euro(s) HT
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90511200 Services de collecte des ordures ménagères
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90511000 Services de collecte des ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90918000 Services de nettoyage de poubelles
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. . Pour les lots 1 et 3 la date prévisionnelle de début des prestations est le 01/10/2024, la date prévisionnelle d'achèvement des prestations est le 30/09/2025 pour la 1er période. . Le lot 2 débutera au 01/01/2026 et aura une durée initiale de 12 mois, période renouvelable n°1 de 12 mois et période renouvelable n°2 de 9 mois soit 2 ans et 9 mois au global
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 342781-2024
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence de l'organisation mise en oeuvre et des modalités d'exécution
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Adéquation des moyens mis en oeuvre 10%
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence de la communication et qualité de l'information transmise
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche environnementale
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 65
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Le Mans Métropole - Communauté Urbaine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : transfert en méthanisation des DCT en PAV
Description : Transfert, tri et traitement en méthanisation des DCT issus de la collecte en PAV des ménages mini 300 000 euro(s) HT maxi 800 00 euro(s) HT
Identifiant interne : 03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90511200 Services de collecte des ordures ménagères
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90918000 Services de nettoyage de poubelles
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. . Pour les lots 1 et 3 la date prévisionnelle de début des prestations est le 01/10/2024, la date prévisionnelle d'achèvement des prestations est le 30/09/2025 pour la 1er période. . Le lot 2 débutera au 01/01/2026 et aura une durée initiale de 12 mois, période renouvelable n°1 de 12 mois et période renouvelable n°2 de 9 mois soit 2 ans et 9 mois au global
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 342781-2024
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence de l'organisation mise en oeuvre et des modalités d'exécution
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Adéquation des moyens mis en oeuvre 10%
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence de la communication et qualité de l'information transmise
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche environnementale
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 65
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Le Mans Métropole - Communauté Urbaine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : PAPREC FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : PAPREC FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur du résultat : 1,254,978.7 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 56329
Titre : collecte Dct en Pav
Date de conclusion du marché : 10/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ARDVINA
Offre :
Identifiant de l’offre : ARDVINA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur du résultat : 90,958 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 56330
Titre : collecte en mobilité douce Dct en Pav
Date de conclusion du marché : 10/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : PAPREC FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : PAPREC FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur du résultat : 500,830 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 56331
Titre : transfert en méthanisation des Dct en Pav
Date de conclusion du marché : 10/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 11F7DE5A-C740-2ADC-30284348B5233E83
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Le Mans Métropole
Numéro d’enregistrement : 12236
Adresse postale : Service Marchés et Achats Publics Cs40010- 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Ville : Le Mans
Code postal : 72039
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Point de contact : Le Président
Adresse électronique : marches@lemans.fr
Téléphone : 0243473731
Adresse internet : http://www.lemans.fr
Profil de l’acheteur : http://www.sarthe-marchespublics.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Le Mans Métropole - Communauté Urbaine
Numéro d’enregistrement : 1709822
Adresse postale : Service Marchés et Achats Publics 16 avenue François Mitterrand
Ville : Le Mans
Code postal : 72039
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Point de contact : Lamotte Nathalie
Adresse électronique : marches@lemans.fr
Téléphone : 0243473731
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 11F7DEB7-C058-AC6C-1B15006A62BDF963
Adresse postale : 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0240994600
Télécopieur : 0240994658
Adresse internet : http://nantes.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d’enregistrement : 11F7DF12-A9D4-59A9-98DB5BE332FC5586
Adresse postale : 22 mail Pablo Picasso
Ville : Nantes
Code postal : 44042
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : Paysdl.ccira@direccte.gouv.fr
Téléphone : 0253467983
Télécopieur : 0253467979
Adresse internet : http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 11F7DF53-D1D4-0E62-F440E582ACBBF284
Adresse postale : 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0240994600
Télécopieur : 0240994658
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0007
Nom officiel : PAPREC FRANCE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1475798-1-1-1
Adresse postale : 3 Rue Pascal
Ville : La Courneuve
Code postal : 93120
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@paprec.com
Téléphone : 0142994310
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0008
Nom officiel : ARDVINA
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1475798-1-2-1
Adresse postale : 2 Ld Les Toucanes
Ville : Beaumont-Pied-De-Boeuf
Code postal : 72500
Subdivision pays (NUTS) : Sarthe ( FRG04 )
Pays : France
Adresse électronique : bonjour@ardvina.com
Téléphone : 0665776017
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0009
Nom officiel : PAPREC FRANCE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1475798-1-3-1
Adresse postale : 3 Rue Pascal
Ville : La Courneuve
Code postal : 93120
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@paprec.com
Téléphone : 0142994310
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : a40c55b1-3d3b-493f-9c6b-a05c73b004b6 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/12/2024 à 10:14
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 11/12/2024
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L’essentiel du marché

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