RES-0001 selec-w false TEN-0001 tenders 3 t-esubm 2 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 280000 not-known TPA-0001 LOT-0000 ETABLISSEMENTS BONNAIRE CON-0001 2024-12-09+01:00 Prestations de traiteur pour la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale de Malakoff false 2408 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0006 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 1208971B-C3D5-238B-AE7C9B91F2C5752D +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.malakoff.fr ORG-0002 MAIRIE DE MALAKOFF Hôtel de ville 1 Place du 11 Novembre 1918, Cs80031 Malakoff 92245 FR105 FRA 79818 Belhomme Jacqueline Maire 0147467500 marchespublics@ville-malakoff.fr ORG-0003 MAIRIE DE MALAKOFF Hôtel de ville 1 place du 11 novembre 1918 Malakoff 92240 FR105 FRA 1794498 0146467632 marchespublics@ville-malakoff.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 30322 2-4 bd de l'Hautil Cergy-Pontoise 95027 FR108 FRA 120897A9-FB71-1605-D5A04B549DCE724E 0130173400 0130173459 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 30322 2-4 bd de l'Hautil Cergy-Pontoise 95027 FR108 FRA 120897C2-A6D6-C42A-38B990B7A0F48A87 0130173400 0130173459 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr false UBO-0006 sme ORG-0006 ETABLISSEMENTS BONNAIRE 555 Rue Du Noyer Des Bouttieres Saint-Etienne-Du-Rouvray 76800 FRD22 FRA 1529805-1-0-1 0235725101 ao@bonnaire.fr UBO-0006 FRA 2.3 eforms-sdk-1.10 76569550-2a48-4cb8-a7f4-705fd0095320 da4bfe59-093a-4905-816a-77ccaa82f583 2024-12-11+01:00 10:15:52+01:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 2408 Prestations de traiteur pour la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale de Malakoff Le présent marché concerne l'exécution de prestations de traiteurs dans le cadre de trois évènements festifs organisés par la Ville et le CCAS de Malakoff : - Le repas du personnel pour environ 400 convives; - Les voeux de la municipalité pour environ 700 convives ; - Le banquet de printemps des séniors pour environ 600 convives. Le présent marché est soumis aux dispositions du Code de la commande publique. Qualifié de marché de service, il est soumis aux dispositions du CCAG-FCS approuvé par un Arrêté du 30 mars 2021. Le présent marché est passé selon une procédure formalisée ouverte en application des dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande services 280000 55520000 55520000 Mairie de Malakoff - 1 place du 11 novembre 1918 Malakoff 92245 FR105 FRA LOT-0000 no-eu-funds poi-exa 30 quality Qualité des produits proposés poi-exa 15 quality Moyens matériels et humains affectés à l'exécution de la prestation à détailler selon type d'évènements poi-exa 15 quality Prise en compte de la notion de développement durable poi-exa 40 price Prix ORG-0003 ORG-0005 ORG-0004 true 579459-2024 false fa-wo-rc none S-PF-1529805 Prestations de traiteur pour la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale de Malakoff Le présent marché concerne l'exécution de prestations de traiteurs dans le cadre de trois évènements festifs organisés par la Ville et le CCAS de Malakoff : - Le repas du personnel pour environ 400 convives; - Les voeux de la municipalité pour environ 700 convives ; - Le banquet de printemps des séniors pour environ 600 convives. Le présent marché est soumis aux dispositions du Code de la commande publique. Qualifié de marché de service, il est soumis aux dispositions du CCAG-FCS approuvé par un Arrêté du 30 mars 2021. Le présent marché est passé selon une procédure formalisée ouverte en application des dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande services 55520000 55520000 Mairie de Malakoff - 1 place du 11 novembre 1918 Malakoff 92245 FR105 FRA 2024-12-02+01:00 12 1 Le marché est conclu pour une période initiale d'un an. Il prend effet à compter de sa date de notification. Conformément aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2112-4 du Code, ce marché pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 2 ans 2000-01-01Z 24-138902 24-108592 3.2.5 MAIRIE DE MALAKOFF 2024-12-12 2025-03-10 304 Repas, traiteur 92 Prestations de traiteur pour la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale de Malakoff Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-138902 du 11/12/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 92
Annonce n° 24-138902
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : MAIRIE DE MALAKOFF
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations de traiteur pour la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale de Malakoff
Description : Le présent marché concerne l'exécution de prestations de traiteurs dans le cadre de trois évènements festifs organisés par la Ville et le CCAS de Malakoff : - Le repas du personnel pour environ 400 convives; - Les voeux de la municipalité pour environ 700 convives ; - Le banquet de printemps des séniors pour environ 600 convives. Le présent marché est soumis aux dispositions du Code de la commande publique. Qualifié de marché de service, il est soumis aux dispositions du CCAG-FCS approuvé par un Arrêté du 30 mars 2021. Le présent marché est passé selon une procédure formalisée ouverte en application des dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
Identifiant de la procédure : da4bfe59-093a-4905-816a-77ccaa82f583
Identifiant interne : 2408
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55520000 Services traiteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55520000 Services traiteur
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Mairie de Malakoff - 1 place du 11 novembre 1918
Ville : Malakoff
Code postal : 92245
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 280,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Prestations de traiteur pour la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale de Malakoff
Description : Le présent marché concerne l'exécution de prestations de traiteurs dans le cadre de trois évènements festifs organisés par la Ville et le CCAS de Malakoff : - Le repas du personnel pour environ 400 convives; - Les voeux de la municipalité pour environ 700 convives ; - Le banquet de printemps des séniors pour environ 600 convives. Le présent marché est soumis aux dispositions du Code de la commande publique. Qualifié de marché de service, il est soumis aux dispositions du CCAG-FCS approuvé par un Arrêté du 30 mars 2021. Le présent marché est passé selon une procédure formalisée ouverte en application des dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
Identifiant interne : S-PF-1529805
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55520000 Services traiteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55520000 Services traiteur
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Mairie de Malakoff - 1 place du 11 novembre 1918
Ville : Malakoff
Code postal : 92245
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/12/2024
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché est conclu pour une période initiale d'un an. Il prend effet à compter de sa date de notification. Conformément aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2112-4 du Code, ce marché pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 2 ans
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 579459-2024
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des produits proposés
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Moyens matériels et humains affectés à l'exécution de la prestation à détailler selon type d'évènements
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Prise en compte de la notion de développement durable
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MAIRIE DE MALAKOFF
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ETABLISSEMENTS BONNAIRE
Offre :
Identifiant de l’offre : ETABLISSEMENTS BONNAIRE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur du résultat : 280,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2408
Titre : Prestations de traiteur pour la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale de Malakoff
Date de conclusion du marché : 09/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 1208971B-C3D5-238B-AE7C9B91F2C5752D
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : MAIRIE DE MALAKOFF
Numéro d’enregistrement : 79818
Adresse postale : Hôtel de ville 1 Place du 11 Novembre 1918, Cs80031
Ville : Malakoff
Code postal : 92245
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Point de contact : Belhomme Jacqueline
Adresse électronique : marchespublics@ville-malakoff.fr
Téléphone : 0147467500
Adresse internet : https://www.malakoff.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : MAIRIE DE MALAKOFF
Numéro d’enregistrement : 1794498
Adresse postale : Hôtel de ville 1 place du 11 novembre 1918
Ville : Malakoff
Code postal : 92240
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@ville-malakoff.fr
Téléphone : 0146467632
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : 120897A9-FB71-1605-D5A04B549DCE724E
Adresse postale : 2-4 bd de l'Hautil
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Télécopieur : 0130173459
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : 120897C2-A6D6-C42A-38B990B7A0F48A87
Adresse postale : 2-4 bd de l'Hautil
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Télécopieur : 0130173459
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0006
Nom officiel : ETABLISSEMENTS BONNAIRE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1529805-1-0-1
Adresse postale : 555 Rue Du Noyer Des Bouttieres
Ville : Saint-Etienne-Du-Rouvray
Code postal : 76800
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : ao@bonnaire.fr
Téléphone : 0235725101
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 76569550-2a48-4cb8-a7f4-705fd0095320 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/12/2024 à 10:15
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 11/12/2024
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L’essentiel du marché

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