14512585.92 16000000 RES-0001 selec-w TEN-0001 3800000 t-esubm 2 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 5800000 t-esubm 2 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0003 6400000 t-esubm 2 CON-0003 LOT-0003 TEN-0001 1 true 3780310.44 TPA-0001 LOT-0001 Offre 1 TEN-0002 1 true 5461063.28 TPA-0002 LOT-0002 Offre 1 TEN-0003 5271212.20 TPA-0003 LOT-0003 Offre 1 CON-0001 2024-10-29+01:00 2024-12-10+01:00 Exploitation de services de transport scolaire sur le ressort territorial du ST2B https://www.st2b.fr true 00001-2024 ORG-0001 AOO 01/2024 LOT 1 TEN-0001 CON-0002 2024-10-29+01:00 2024-12-10+01:00 Exploitation de services de transport scolaire sur le ressort territorial du ST2B https://www.st2b.fr true 00001-2024 ORG-0001 AOO 01/2024 LOT 2 TEN-0002 CON-0003 2024-10-24+02:00 2024-12-10+01:00 Exploitation de services de transport scolaire sur le ressort territorial du ST2B https://www.st2b.fr true 00001-2024 ORG-0001 AOO 01/2024 LOT 3 TEN-0003 TPA-0001 ORG-0003 TPA-0002 ORG-0004 true ORG-0005 false TPA-0003 ORG-0006 29 https://www.st2b.fr ORG-0001 Syndicat Mixte des Transports du bassin de Briey 2 rue Maréchal Foch Briey VAL DE BRIEY 54150 FRF31 FRA 20004184600037 Direction, à l'attention d'Arnaud PINNA +33 382229490 arnaud.pinna@st2b.fr https://nancy.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal Administratif de Nancy 5 place Carriere NANCY 54000 FRF31 FRA 17540005000019 +33383174343 greffe.ta-nancy@juradm.fr ORG-0003 SAS LORRAINE CARS GERON Chez TransArc Rue Bercaille BP119 LONS LE SAUNIER 39000 FRC22 FRA 30853134200019 Arnaud MARTIN 0384860777 amartin@transarc.fr ORG-0004 TRANSDEV GRAND EST 92C rue des Généraux Altmayer SAINT-AVOLD 57500 FRF33 FRA 49249735900116 Stéphane ANTON 0387752662 stephane.anton@transdev.com ORG-0005 SADAP 10 rue Lydie Riès LONGEVILLE EN BARROIS 55000 FRF32 FRA 33212724000197 François PIOT 0329941586 sferry@pretapartir.fr ORG-0006 DMA FINANCEMENT Rue de Blenod BP102 MAIDIERES 54700 FRF31 FRA 44142493400038 Jonathan MARGOUET 0383811134 maidieres@groupedma.com 2.3 eforms-sdk-1.11 167e09dd-05d5-48bb-b9dd-9359626c9580 db9c0718-ba9e-4bc5-ae45-dbd07fabc545 2024-12-11+01:00 10:20:05+01:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1028613 la gen-pub ORG-0001 open 682f30ca-7afa-4b06-a798-1591a41cb4b8-01 AOO 1-2024 Exploitation de services de transport scolaire sur le ressort territorial du ST2B Exploitation des services de transports publics réguliers à titre principalement scolaire ; Mise à disposition, maintenance et renouvellement des matériels roulants nécessaires à l'exploitation ; Mise à disposition, maintenance et renouvellement des matériels et biens immobiliers nécessaires à l'exploitation des services à la maintenance et au remisage des véhicules roulants. services 16000000 60112000 LOT-0001 no-eu-funds fix-tot 0.65 price Prix des prestations 65% quality Valeur Technique 35% Qualité des équipements de confort usager ; Procédure de maintenance des véhicules ; Politique de recrutement et de GRH ; Qualité des mesures prises pour assurer la continuité de service. ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 false false fa-wo-rc none LOT 1 Exploitation de services de transport scolaire sur le ressort territorial du ST2B - SECTEUR NORD Exploitation des services de transports publics réguliers à titre principalement scolaire ; Mise à disposition, maintenance et renouvellement des matériels roulants nécessaires à l'exploitation ; Mise à disposition, maintenance et renouvellement des matériels et biens immobiliers nécessaires à l'exploitation des services à la maintenance et au remisage des véhicules roulants. services 3800000 60112000 2025-09-01+02:00 48 LOT-0002 no-eu-funds fix-tot 0.65 price Prix des prestations 65% fix-tot 0.35 quality Valeur technique 35% Qualité des équipements de confort usager ; Procédure de maintenance des véhicules ; Politique de recrutement et de GRH ; Qualité des mesures prises pour assurer la continuité de service. ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 false false fa-wo-rc none LOT 2 Exploitation de services de transport scolaire sur le ressort territorial du ST2B - SECTEUR CENTRE Exploitation des services de transports publics réguliers à titre principalement scolaire ; Mise à disposition, maintenance et renouvellement des matériels roulants nécessaires à l'exploitation ; Mise à disposition, maintenance et renouvellement des matériels et biens immobiliers nécessaires à l'exploitation des services à la maintenance et au remisage des véhicules roulants. services 5800000 60112000 2025-09-01+02:00 48 LOT-0003 no-eu-funds fix-tot 0.65 price Prix des prestations 65% fix-tot 0.35 quality Valeur technique 35% Qualité des équipements de confort usager ; Procédure de maintenance des véhicules ; Politique de recrutement et de GRH ; Qualité des mesures prises pour assurer la continuité de service. ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 false false fa-wo-rc none LOT 3 Exploitation de services de transport scolaire sur le ressort territorial du ST2B - SECTEUR SUD Exploitation des services de transports publics réguliers à titre principalement scolaire ; Mise à disposition, maintenance et renouvellement des matériels roulants nécessaires à l'exploitation ; Mise à disposition, maintenance et renouvellement des matériels et biens immobiliers nécessaires à l'exploitation des services à la maintenance et au remisage des véhicules roulants. services 6400000 60112000 2025-09-01+02:00 48 1970-01-01+01:00 24-138907 24-75696 3.2.5 SM Transports du bassin de Briey 2024-12-12 2025-03-11 347 Transport 54 Exploitation de services de transport scolaire sur le ressort territorial du ST2B Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-138907 du 11/12/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 54
Annonce n° 24-138907
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Syndicat Mixte des Transports du bassin de Briey
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Exploitation de services de transport scolaire sur le ressort territorial du ST2B
Description : Exploitation des services de transports publics réguliers à titre principalement scolaire ; Mise à disposition, maintenance et renouvellement des matériels roulants nécessaires à l'exploitation ; Mise à disposition, maintenance et renouvellement des matériels et biens immobiliers nécessaires à l'exploitation des services à la maintenance et au remisage des véhicules roulants.
Identifiant de la procédure : db9c0718-ba9e-4bc5-ae45-dbd07fabc545
Avis précédent : 682f30ca-7afa-4b06-a798-1591a41cb4b8-01
Identifiant interne : AOO 1-2024
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 16,000,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Exploitation de services de transport scolaire sur le ressort territorial du ST2B - SECTEUR NORD
Description : Exploitation des services de transports publics réguliers à titre principalement scolaire ; Mise à disposition, maintenance et renouvellement des matériels roulants nécessaires à l'exploitation ; Mise à disposition, maintenance et renouvellement des matériels et biens immobiliers nécessaires à l'exploitation des services à la maintenance et au remisage des véhicules roulants.
Identifiant interne : LOT 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2025
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 3,800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : 65%
Valeur fixe (total) : 0.65
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur Technique
Description : 35% Qualité des équipements de confort usager ; Procédure de maintenance des véhicules ; Politique de recrutement et de GRH ; Qualité des mesures prises pour assurer la continuité de service.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Syndicat Mixte des Transports du bassin de Briey
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le marché : Syndicat Mixte des Transports du bassin de Briey
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Exploitation de services de transport scolaire sur le ressort territorial du ST2B - SECTEUR CENTRE
Description : Exploitation des services de transports publics réguliers à titre principalement scolaire ; Mise à disposition, maintenance et renouvellement des matériels roulants nécessaires à l'exploitation ; Mise à disposition, maintenance et renouvellement des matériels et biens immobiliers nécessaires à l'exploitation des services à la maintenance et au remisage des véhicules roulants.
Identifiant interne : LOT 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2025
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 5,800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : 65%
Valeur fixe (total) : 0.65
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : 35% Qualité des équipements de confort usager ; Procédure de maintenance des véhicules ; Politique de recrutement et de GRH ; Qualité des mesures prises pour assurer la continuité de service.
Valeur fixe (total) : 0.35
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Syndicat Mixte des Transports du bassin de Briey
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le marché : Syndicat Mixte des Transports du bassin de Briey
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Exploitation de services de transport scolaire sur le ressort territorial du ST2B - SECTEUR SUD
Description : Exploitation des services de transports publics réguliers à titre principalement scolaire ; Mise à disposition, maintenance et renouvellement des matériels roulants nécessaires à l'exploitation ; Mise à disposition, maintenance et renouvellement des matériels et biens immobiliers nécessaires à l'exploitation des services à la maintenance et au remisage des véhicules roulants.
Identifiant interne : LOT 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60112000 Services de transport routier public
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2025
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 6,400,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : 65%
Valeur fixe (total) : 0.65
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : 35% Qualité des équipements de confort usager ; Procédure de maintenance des véhicules ; Politique de recrutement et de GRH ; Qualité des mesures prises pour assurer la continuité de service.
Valeur fixe (total) : 0.35
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Syndicat Mixte des Transports du bassin de Briey
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nancy
Organisation qui signe le marché : Syndicat Mixte des Transports du bassin de Briey
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 14,512,585.92 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 16,000,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,800,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SAS LORRAINE CARS GERON
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur du résultat : 3,780,310.44 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AOO 01/2024 LOT 1
Titre : Exploitation de services de transport scolaire sur le ressort territorial du ST2B
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 29/10/2024
Date de conclusion du marché : 10/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Adresse du marché : https://www.st2b.fr
Organisation qui signe le marché : Syndicat Mixte des Transports du bassin de Briey
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5,800,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Chef de file du soumissionnaire : TRANSDEV GRAND EST
Nom officiel : SADAP
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur du résultat : 5,461,063.28 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AOO 01/2024 LOT 2
Titre : Exploitation de services de transport scolaire sur le ressort territorial du ST2B
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 29/10/2024
Date de conclusion du marché : 10/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Adresse du marché : https://www.st2b.fr
Organisation qui signe le marché : Syndicat Mixte des Transports du bassin de Briey
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 6,400,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : DMA FINANCEMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur du résultat : 5,271,212.2 Euro
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AOO 01/2024 LOT 3
Titre : Exploitation de services de transport scolaire sur le ressort territorial du ST2B
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 24/10/2024
Date de conclusion du marché : 10/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Adresse du marché : https://www.st2b.fr
Organisation qui signe le marché : Syndicat Mixte des Transports du bassin de Briey
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Syndicat Mixte des Transports du bassin de Briey
Numéro d’enregistrement : 20004184600037
Adresse postale : 2 rue Maréchal Foch Briey
Ville : VAL DE BRIEY
Code postal : 54150
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Point de contact : Direction, à l'attention d'Arnaud PINNA
Adresse électronique : arnaud.pinna@st2b.fr
Téléphone : +33 382229490
Adresse internet : https://www.st2b.fr
Profil de l’acheteur : https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1028613
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nancy
Numéro d’enregistrement : 17540005000019
Adresse postale : 5 place Carriere
Ville : NANCY
Code postal : 54000
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nancy@juradm.fr
Téléphone : +33383174343
Adresse internet : https://nancy.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0003
Nom officiel : SAS LORRAINE CARS GERON
Numéro d’enregistrement : 30853134200019
Adresse postale : Chez TransArc Rue Bercaille BP119
Ville : LONS LE SAUNIER
Code postal : 39000
Subdivision pays (NUTS) : Jura ( FRC22 )
Pays : France
Point de contact : Arnaud MARTIN
Adresse électronique : amartin@transarc.fr
Téléphone : 0384860777
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0004
Nom officiel : TRANSDEV GRAND EST
Numéro d’enregistrement : 49249735900116
Adresse postale : 92C rue des Généraux Altmayer
Ville : SAINT-AVOLD
Code postal : 57500
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Point de contact : Stéphane ANTON
Adresse électronique : stephane.anton@transdev.com
Téléphone : 0387752662
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0005
Nom officiel : SADAP
Numéro d’enregistrement : 33212724000197
Adresse postale : 10 rue Lydie Riès
Ville : LONGEVILLE EN BARROIS
Code postal : 55000
Subdivision pays (NUTS) : Meuse ( FRF32 )
Pays : France
Point de contact : François PIOT
Adresse électronique : sferry@pretapartir.fr
Téléphone : 0329941586
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0006
Nom officiel : DMA FINANCEMENT
Numéro d’enregistrement : 44142493400038
Adresse postale : Rue de Blenod BP102
Ville : MAIDIERES
Code postal : 54700
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Point de contact : Jonathan MARGOUET
Adresse électronique : maidieres@groupedma.com
Téléphone : 0383811134
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 167e09dd-05d5-48bb-b9dd-9359626c9580 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/12/2024 à 10:20
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 11/12/2024
]]>

L’essentiel du marché

]]>