399000 399000 RES-0001 selec-w ORG-0001 ORG-0001 TEN-0001 399000 t-small 1 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 true false 399000 TPA-0001 LOT-0001 AERGON CON-0001 2024-12-06+02:00 2024-12-11+02:00 true 626910-2024 ORG-0001 50000975 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0003 29 ORG-0001 Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN) 31, avenue de la Division Leclerc Fontenay-aux-roses 92262 FR105 FRA 440546018 Marine RIGAL 0158358888 marine.rigal@irsn.fr false ORG-0003 AERGON 8 rue Edouard Naud Haut-de-Seine ISSY-LES-MOULINEAUX 92130 FR105 FRA 48115198300055 ORG-0002 Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 2-4 boulevard de l'Hautil BP 30322 Cergy pontoise 95000 FR108 FRA 17950702500015 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.11 7740f006-34aa-4e27-a6b5-1a36b2aa25a7 1f0244b2-a269-4894-bd99-49391d0b4aae 2024-12-11+02:00 11:07:43+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA body-pl env-pro ORG-0001 open 77b90592-cef5-421d-8dd6-4ea770599072-02 Accord-cadre relatif à la gestion des équipements de caractérisation du solide de la plateforme LUTECE et contribution aux projets de recherches Le présent marché a pour objet d'assurer la gestion de différents équipements de caractérisation du solide pour la plateforme LUTECE du Service de pollutions et des déchets radioactifs (SPDR), d'études et développements de ces équipements, ainsi qu'une contribution aux projets de recherches du SPDR. services 399000 73000000 71300000 IRSN 31 avenue de la division Leclerc FONTENAY-AUX-ROSES 92262 FR105 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 60 price DPGF 70% et DQE 30% per-exa 40 quality Moyens humains et compétences 40% Organisation de la prestation forfaitaire 30% Organisation pour l'exécution des bons de commandes 30% ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none Accord-cadre relatif à la gestion des équipements de caractérisation du solide de la plateforme LUTECE et contribution aux projets de recherches. Le présent marché a pour objet d'assurer la gestion de différents équipements de caractérisation du solide pour la plateforme LUTECE du Service de pollutions et des déchets radioactifs (SPDR), d'études et développements de ces équipements, ainsi qu'une contribution aux projets de recherches du SPDR. services 399000 399000 71336000 71300000 IRSN 31 avenue de la Division Leclerc Fontenay-aux-Roses 92260 FR105 FRA 2024-12-01+02:00 2028-11-30+02:00 S'agissant d'un marché de services, l'IRSN peut recourir ultérieurement à un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable ayant pour objet des prestations complémentaires exécutées par le Titulaire au sens de l'article R. 2122-7 du CCP. 2000-01-01Z 24-138928 24-117069 3.2.5 Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN) 2024-12-12 2025-01-11 455 Ingénierie 92 Accord-cadre relatif à la gestion des équipements de caractérisation du solide de la plateforme LUTECE et contribution aux projets de recherches Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-138928 du 11/12/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 92
Annonce n° 24-138928
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre relatif à la gestion des équipements de caractérisation du solide de la plateforme LUTECE et contribution aux projets de recherches
Description : Le présent marché a pour objet d'assurer la gestion de différents équipements de caractérisation du solide pour la plateforme LUTECE du Service de pollutions et des déchets radioactifs (SPDR), d'études et développements de ces équipements, ainsi qu'une contribution aux projets de recherches du SPDR.
Identifiant de la procédure : 1f0244b2-a269-4894-bd99-49391d0b4aae
Avis précédent : 77b90592-cef5-421d-8dd6-4ea770599072-02
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 73000000 Services de recherche et développement et services de conseil connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : IRSN 31 avenue de la division Leclerc
Ville : FONTENAY-AUX-ROSES
Code postal : 92262
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 399,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Accord-cadre relatif à la gestion des équipements de caractérisation du solide de la plateforme LUTECE et contribution aux projets de recherches.
Description : Le présent marché a pour objet d'assurer la gestion de différents équipements de caractérisation du solide pour la plateforme LUTECE du Service de pollutions et des déchets radioactifs (SPDR), d'études et développements de ces équipements, ainsi qu'une contribution aux projets de recherches du SPDR.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71336000 Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
Options :
Description des options : S'agissant d'un marché de services, l'IRSN peut recourir ultérieurement à un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable ayant pour objet des prestations complémentaires exécutées par le Titulaire au sens de l'article R. 2122-7 du CCP.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : IRSN 31 avenue de la Division Leclerc
Ville : Fontenay-aux-Roses
Code postal : 92260
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2024
Date de fin de durée : 30/11/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 399,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 399,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : DPGF 70% et DQE 30%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Moyens humains et compétences 40% Organisation de la prestation forfaitaire 30% Organisation pour l'exécution des bons de commandes 30%
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
Organisation qui exécute le paiement : Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
Organisation qui signe le marché : Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 399,000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 399,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 399,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : AERGON
Offre :
Identifiant de l’offre : AERGON
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur du résultat : 399,000 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 50000975
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/12/2024
Date de conclusion du marché : 11/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de petite taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
Numéro d’enregistrement : 440546018
Adresse postale : 31, avenue de la Division Leclerc
Ville : Fontenay-aux-roses
Code postal : 92262
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Point de contact : Marine RIGAL
Adresse électronique : marine.rigal@irsn.fr
Téléphone : 0158358888
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1 ORG-0003
Nom officiel : AERGON
Numéro d’enregistrement : 48115198300055
Département : Haut-de-Seine
Adresse postale : 8 rue Edouard Naud
Ville : ISSY-LES-MOULINEAUX
Code postal : 92130
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : 17950702500015
Adresse postale : 2-4 boulevard de l'Hautil BP 30322
Ville : Cergy pontoise
Code postal : 95000
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 7740f006-34aa-4e27-a6b5-1a36b2aa25a7 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/12/2024 à 11:07
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 11/12/2024
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L’essentiel du marché

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