RES-0001 selec-w false TEN-0001 TEN-0002 TEN-0003 tenders 3 t-sme 3 t-esubm 3 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w false TEN-0004 TEN-0005 TEN-0006 tenders 3 t-sme 3 t-esubm 3 CON-0001 LOT-0002 TEN-0001 false not-known TPA-0001 LOT-0001 Atelier ARP Architecture & Patrimoine TEN-0002 false not-known TPA-0003 LOT-0001 SELARL POST Architecture & Patrimoine TEN-0003 false not-known TPA-0005 LOT-0001 Pierluigi PERICOLO - Architecte du Patrimoine TEN-0004 false not-known TPA-0002 LOT-0002 Atelier ARP Architecture & Patrimoine TEN-0005 false not-known TPA-0004 LOT-0002 SELARL POST Architecture & Patrimoine TEN-0006 false not-known TPA-0006 LOT-0002 Pierluigi PERICOLO - Architecte du Patrimoine CON-0001 2024-12-05+01:00 Missions d'étude et/ou de maîtrise d'oeuvre pour des travaux de réparations, de modification et de restauration des monuments historiques et du patrimoine remarquable false O049rg TEN-0001 TEN-0002 TEN-0003 TEN-0004 TEN-0005 TEN-0006 TPA-0001 ORG-0005 TPA-0002 ORG-0006 TPA-0003 ORG-0007 TPA-0004 ORG-0008 TPA-0005 ORG-0009 TPA-0006 ORG-0010 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 145E74E1-ADAD-9942-308C60BBBC158201 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.loire-atlantique.fr ORG-0002 Conseil départemental Loire Atlantique 94109 3 quai Ceineray Nantes 44041 FRG01 FRA 65125 MENARD Michel Président du Conseil Départemental 0240991000 contactmarchespublics@loire-atlantique.fr http://www.nantes.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal administratif de Nantes 6, allée de l'Ile-Gloriette Cs 24111 Nantes 44041 FRG01 FRA 145E7525-9209-AFF0-C6DE33178540F235 0255101002 0255101003 greffe.ta-nantes@juradm.fr ORG-0004 Comité de règlement amiable 22 Mail Pablo Picasso Nantes 44042 FRG01 FRA 145E7543-C536-E6C5-145FEC17D692DF15 0253467983 0253467979 Paysdl.ccira@direccte.gouv.fr false UBO-0005 sme ORG-0005 Atelier ARP Architecture & Patrimoine 2 rue du bouffay Nantes 44000 FRG01 FRA 1482730-1-1-1 0285524868 architectes@atelier-arp.fr false UBO-0006 sme ORG-0006 Atelier ARP Architecture & Patrimoine 2 rue du bouffay Nantes 44000 FRG01 FRA 1482730-1-2-1 0285524868 architectes@atelier-arp.fr false UBO-0007 sme ORG-0007 SELARL POST Architecture & Patrimoine 6 rue des dervallières Nantes 44000 FRG01 FRA 1482730-1-1-2 09 87 35 13 25 patrimoine@post.archi false UBO-0008 sme ORG-0008 SELARL POST Architecture & Patrimoine 6 rue des dervallières Nantes 44000 FRG01 FRA 1482730-1-2-2 09 87 35 13 25 patrimoine@post.archi false UBO-0009 sme ORG-0009 Pierluigi PERICOLO - Architecte du Patrimoine 42 quai magellan Nantes 44000 FRG01 FRA 1482730-1-1-3 02 40 84 02 04 architecte-pericolo@orange.fr false UBO-0010 sme ORG-0010 Pierluigi PERICOLO - Architecte du Patrimoine 42 quai magellan Nantes 44000 FRG01 FRA 1482730-1-2-3 02 40 84 02 04 architecte-pericolo@orange.fr UBO-0005 FRA UBO-0006 FRA UBO-0007 FRA UBO-0008 FRA UBO-0009 FRA UBO-0010 FRA 2.3 eforms-sdk-1.10 00d948d6-fc02-479d-8c76-d898487555cb 5755e502-0c57-4c1b-bed9-da5c1baff170 2024-12-11+01:00 11:21:10+01:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://marches.loire-atlantique.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false O049RG Missions d'étude et/ou de maîtrise d'oeuvre pour des travaux de réparations, de modification et de restauration des monuments historiques et du patrimoine remarquable L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande et de marchés subséquents. LOT 1 : Études et MOE de travaux de réparation et de modification - à bon de commande LOT 2 : Etudes et MOE de travaux de restauration - à marché subséquent Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Le marché a une durée de deux ans renouvelable une fois services 71221000 71221000 LOT-0001 no-eu-funds poi-exa 60 quality Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique poi-exa 40 price Prix Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 ORG-0004 true 355907-2024 false fa-w-rc none 01 Etudes et/ou MOE de travaux de réparation et de modification - à bon de commande Etudes et/ou MOE de travaux de réparation et de modification - à bon de commande services 71221000 71221000 LOT-0002 no-eu-funds poi-exa 60 quality Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique poi-exa 40 price Prix Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 ORG-0004 true 355907-2024 false fa-w-rc none 02 Etudes et/ou MOE de travaux de restauration - à marché subséquent Etudes et/ou MOE de travaux de restauration - à marché subséquent services 71221000 71221000 2000-01-01Z 24-138958 24-69595 3.2.5 Conseil départemental Loire Atlantique 2024-12-12 2025-03-10 236 Monuments historiques 44 Missions d'étude et/ou de maîtrise d'oeuvre pour des travaux de réparations, de modification et de restauration des monuments historiques et du patrimoine remarquable Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-138958 du 11/12/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 44
Annonce n° 24-138958
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Conseil départemental Loire Atlantique
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Missions d'étude et/ou de maîtrise d'oeuvre pour des travaux de réparations, de modification et de restauration des monuments historiques et du patrimoine remarquable
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande et de marchés subséquents. LOT 1 : Études et MOE de travaux de réparation et de modification - à bon de commande LOT 2 : Etudes et MOE de travaux de restauration - à marché subséquent Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Le marché a une durée de deux ans renouvelable une fois
Identifiant de la procédure : 5755e502-0c57-4c1b-bed9-da5c1baff170
Identifiant interne : O049RG
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Etudes et/ou MOE de travaux de réparation et de modification - à bon de commande
Description : Etudes et/ou MOE de travaux de réparation et de modification - à bon de commande
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 355907-2024
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité de règlement amiable
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Etudes et/ou MOE de travaux de restauration - à marché subséquent
Description : Etudes et/ou MOE de travaux de restauration - à marché subséquent
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 355907-2024
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité de règlement amiable
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Atelier ARP Architecture & Patrimoine
Offre :
Identifiant de l’offre : Atelier ARP Architecture & Patrimoine
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : O049rg
Titre : Missions d'étude et/ou de maîtrise d'oeuvre pour des travaux de réparations, de modification et de restauration des monuments historiques et du patrimoine remarquable
Date de conclusion du marché : 05/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : SELARL POST Architecture & Patrimoine
Offre :
Identifiant de l’offre : SELARL POST Architecture & Patrimoine
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : O049rg
Titre : Missions d'étude et/ou de maîtrise d'oeuvre pour des travaux de réparations, de modification et de restauration des monuments historiques et du patrimoine remarquable
Date de conclusion du marché : 05/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : Pierluigi PERICOLO - Architecte du Patrimoine
Offre :
Identifiant de l’offre : Pierluigi PERICOLO - Architecte du Patrimoine
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : O049rg
Titre : Missions d'étude et/ou de maîtrise d'oeuvre pour des travaux de réparations, de modification et de restauration des monuments historiques et du patrimoine remarquable
Date de conclusion du marché : 05/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Atelier ARP Architecture & Patrimoine
Offre :
Identifiant de l’offre : Atelier ARP Architecture & Patrimoine
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : O049rg
Titre : Missions d'étude et/ou de maîtrise d'oeuvre pour des travaux de réparations, de modification et de restauration des monuments historiques et du patrimoine remarquable
Date de conclusion du marché : 05/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : SELARL POST Architecture & Patrimoine
Offre :
Identifiant de l’offre : SELARL POST Architecture & Patrimoine
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : O049rg
Titre : Missions d'étude et/ou de maîtrise d'oeuvre pour des travaux de réparations, de modification et de restauration des monuments historiques et du patrimoine remarquable
Date de conclusion du marché : 05/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : Pierluigi PERICOLO - Architecte du Patrimoine
Offre :
Identifiant de l’offre : Pierluigi PERICOLO - Architecte du Patrimoine
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : O049rg
Titre : Missions d'étude et/ou de maîtrise d'oeuvre pour des travaux de réparations, de modification et de restauration des monuments historiques et du patrimoine remarquable
Date de conclusion du marché : 05/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 145E74E1-ADAD-9942-308C60BBBC158201
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Conseil départemental Loire Atlantique
Numéro d’enregistrement : 65125
Adresse postale : 3 quai Ceineray
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : MENARD Michel
Adresse électronique : contactmarchespublics@loire-atlantique.fr
Téléphone : 0240991000
Adresse internet : https://www.loire-atlantique.fr
Profil de l’acheteur : http://marches.loire-atlantique.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 145E7525-9209-AFF0-C6DE33178540F235
Adresse postale : 6, allée de l'Ile-Gloriette Cs 24111
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0255101002
Télécopieur : 0255101003
Adresse internet : http://www.nantes.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Comité de règlement amiable
Numéro d’enregistrement : 145E7543-C536-E6C5-145FEC17D692DF15
Adresse postale : 22 Mail Pablo Picasso
Ville : Nantes
Code postal : 44042
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : Paysdl.ccira@direccte.gouv.fr
Téléphone : 0253467983
Télécopieur : 0253467979
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Atelier ARP Architecture & Patrimoine
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1482730-1-1-1
Adresse postale : 2 rue du bouffay
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : architectes@atelier-arp.fr
Téléphone : 0285524868
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Atelier ARP Architecture & Patrimoine
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1482730-1-2-1
Adresse postale : 2 rue du bouffay
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : architectes@atelier-arp.fr
Téléphone : 0285524868
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0007
Nom officiel : SELARL POST Architecture & Patrimoine
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1482730-1-1-2
Adresse postale : 6 rue des dervallières
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : patrimoine@post.archi
Téléphone : 09 87 35 13 25
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0008
Nom officiel : SELARL POST Architecture & Patrimoine
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1482730-1-2-2
Adresse postale : 6 rue des dervallières
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : patrimoine@post.archi
Téléphone : 09 87 35 13 25
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0009
Nom officiel : Pierluigi PERICOLO - Architecte du Patrimoine
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1482730-1-1-3
Adresse postale : 42 quai magellan
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : architecte-pericolo@orange.fr
Téléphone : 02 40 84 02 04
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0010
Nom officiel : Pierluigi PERICOLO - Architecte du Patrimoine
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1482730-1-2-3
Adresse postale : 42 quai magellan
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : architecte-pericolo@orange.fr
Téléphone : 02 40 84 02 04
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 00d948d6-fc02-479d-8c76-d898487555cb - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/12/2024 à 11:21
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 11/12/2024
]]>

L’essentiel du marché

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