16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 1507706E-AA7A-2218-1662AD3042747137 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.loire.fr ORG-0002 Département de la Loire Hôtel du département 2 rue Charles de Gaulle Saint-Etienne 42022 FRK25 FRA 1 le Président 0477484059 retraitmarche@cg42.fr http://lyon.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 15077095-F0F3-C442-1A4CB6FB9E0A0DC9 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr ORG-0004 Département de la Loire Pôle Ressources - Direction des affaires juridiques et de la commande publique 2 rue Charles de Gaulle Saint-Etienne 42022 FRK25 FRA 150770A5-B84B-74A3-F4129C23D6E43060 --> demander à consulter par téléphone un juriste du Service de la commande publique 0477484320 commande-publique@loire.fr 2.3 eforms-sdk-1.10 5e336185-be5f-4d7a-81cb-4e97d848e8b0 c707ffaa-f34e-485a-a55b-1dcdffc8e742 2024-12-11+01:00 12:10:02+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.loire.fr/e-marchespublics la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 24FS-DAJCP-2187-Y Prestations de services et d'entretien dans les forêts départementales de la Loire. Lot n°2 : Services d'entretien et de réparation d'équipements touristiques - RELANCE La présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles L2120-1, L2124-1, L2124-2, R2124-1, R2124-2, R2161-2, R2161-3, R2161-4 et R2161-5 du code de la commande publique. Les prestations concernent divers services forestiers (préparation du sol, pose de piquet, élagage, taille, abattage, débardage….) permettant d'assurer l'entretien des forêts départementales; diverses actions d'entretien et de réparation d'équipements touristiques (clôtures, barrières, bancs, tables, corbeilles, signalétique…); d'entretien d'espaces verts (taille, plantation, propreté…) La date prévisionnelle de début des prestations est le 1er mars 2025. Accords-cadres mono-attributaires, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande. accord cadre avec un montant minimum de 15 000 euro(s) HT et un montant maximum de 150 000 euro(s) HT sur toute la durée de l'accord cadre. Une visite obligatoire des lieux est imposée à tous les candidats avec remise obligatoire d'une attestation du maître d'oeuvre signée par celui-ci. Contacts : voir article 2 du règlement de consultation services Dossier téléchargeable à partir du site du Département: http://www.loire.fr/e-marchespublics Renseignements administratifs et techniques : correspondre@aws-france.com Pour toute question informatique contacter Aws achat Solution 08 92 14 00 04 ou mail support-entreprises@aws-france.com Forme juridique : L'offre sera présentée par un seul opérateur économique ou par un groupement conjoint ou solidaire. En cas de groupement conjoint, la personne signataire de l'accord-cadre exige que le mandataire soit solidaire de chacun des membres du groupement. Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent donc pas cumuler les deux qualités. 100000 50800000 50800000 Les Forets du Département de la Loire loire 42000 FRK25 FRA LOT-0000 sui-act - Identification du candidat. - Déclaration sur l'honneur des articles L2141-1 à L2141-5 du code de la commande publique used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord cadre, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles used tp-abil - Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; -Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; - L'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle de l'accord cadre ; - Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l'accord cadre ; used not-allowed eu-funds Accords-cadres financés essentiellement par les fonds propres du Département de la Loire. Il pourra également être mobilisé pour mettre en oeuvre des actions cofinancées par l'Union Européenne, l'Etat ou encore la Région false 55058 non-restricted-document FRA official https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=55058 none required not-allowed false no performance Modalités de règlement et de paiement : - Délai de paiement : 30 jours - Paiements partiels définitifs à l'issue de chaque bon de commande - Cautionnement et garanties exigés : sans objet false poi-exa 40 quality Valeur technique, notée sur 20 points poi-exa 20 quality Qualité environnementale de l'offre, notée sur 20 points poi-exa 40 cost Prix, noté sur 20 points https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=55058 5 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-01-16+01:00 16:00:00+01:00 2025-01-17+01:00 10:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none S-PF-55058 Prestations de services et d'entretien dans les forêts départementales de la Loire. Lot n°2 : Services d'entretien et de réparation d'équipements touristiques - RELANCE La présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles L2120-1, L2124-1, L2124-2, R2124-1, R2124-2, R2161-2, R2161-3, R2161-4 et R2161-5 du code de la commande publique. Les prestations concernent divers services forestiers (préparation du sol, pose de piquet, élagage, taille, abattage, débardage….) permettant d'assurer l'entretien des forêts départementales; diverses actions d'entretien et de réparation d'équipements touristiques (clôtures, barrières, bancs, tables, corbeilles, signalétique…); d'entretien d'espaces verts (taille, plantation, propreté…) La date prévisionnelle de début des prestations est le 1er mars 2025. Accords-cadres mono-attributaires, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande. accord cadre avec un montant minimum de 15 000 euro(s) HT et un montant maximum de 150 000 euro(s) HT sur toute la durée de l'accord cadre. Une visite obligatoire des lieux est imposée à tous les candidats avec remise obligatoire d'une attestation du maître d'oeuvre signée par celui-ci. Contacts : voir article 2 du règlement de consultation services 100000 50800000 50800000 Les Forets du Département de la Loire loire 42000 FRK25 FRA 2025-03-01+01:00 2028-06-16+02:00 24-138998 3.2.5 Département de la Loire 2024-12-12 2025-01-16T16:00:00+01:00 2025-01-16 116 Espaces verts 42 Prestations de services et d'entretien dans les forêts départementales de la Loire. Lot n°2 : Services d'entretien et de réparation d'équipements touristiques - RELANCE Avis de marché - Avis n° 24-138998 du 11/12/2024
Avis de marché
Département(s) de publication : 42
Annonce n° 24-138998
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Département de la Loire
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations de services et d'entretien dans les forêts départementales de la Loire. Lot n°2 : Services d'entretien et de réparation d'équipements touristiques - RELANCE
Description : La présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles L2120-1, L2124-1, L2124-2, R2124-1, R2124-2, R2161-2, R2161-3, R2161-4 et R2161-5 du code de la commande publique. Les prestations concernent divers services forestiers (préparation du sol, pose de piquet, élagage, taille, abattage, débardage….) permettant d'assurer l'entretien des forêts départementales; diverses actions d'entretien et de réparation d'équipements touristiques (clôtures, barrières, bancs, tables, corbeilles, signalétique…); d'entretien d'espaces verts (taille, plantation, propreté…) La date prévisionnelle de début des prestations est le 1er mars 2025. Accords-cadres mono-attributaires, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande. accord cadre avec un montant minimum de 15 000 euro(s) HT et un montant maximum de 150 000 euro(s) HT sur toute la durée de l'accord cadre. Une visite obligatoire des lieux est imposée à tous les candidats avec remise obligatoire d'une attestation du maître d'oeuvre signée par celui-ci. Contacts : voir article 2 du règlement de consultation
Identifiant de la procédure : c707ffaa-f34e-485a-a55b-1dcdffc8e742
Identifiant interne : 24FS-DAJCP-2187-Y
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50800000 Services divers d'entretien et de réparation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50800000 Services divers d'entretien et de réparation
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les Forets du Département de la Loire
Ville : loire
Code postal : 42000
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 100,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Dossier téléchargeable à partir du site du Département: http://www.loire.fr/e-marchespublics Renseignements administratifs et techniques : correspondre@aws-france.com Pour toute question informatique contacter Aws achat Solution 08 92 14 00 04 ou mail support-entreprises@aws-france.com Forme juridique : L'offre sera présentée par un seul opérateur économique ou par un groupement conjoint ou solidaire. En cas de groupement conjoint, la personne signataire de l'accord-cadre exige que le mandataire soit solidaire de chacun des membres du groupement. Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent donc pas cumuler les deux qualités.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Prestations de services et d'entretien dans les forêts départementales de la Loire. Lot n°2 : Services d'entretien et de réparation d'équipements touristiques - RELANCE
Description : La présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles L2120-1, L2124-1, L2124-2, R2124-1, R2124-2, R2161-2, R2161-3, R2161-4 et R2161-5 du code de la commande publique. Les prestations concernent divers services forestiers (préparation du sol, pose de piquet, élagage, taille, abattage, débardage….) permettant d'assurer l'entretien des forêts départementales; diverses actions d'entretien et de réparation d'équipements touristiques (clôtures, barrières, bancs, tables, corbeilles, signalétique…); d'entretien d'espaces verts (taille, plantation, propreté…) La date prévisionnelle de début des prestations est le 1er mars 2025. Accords-cadres mono-attributaires, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécutés par bons de commande. accord cadre avec un montant minimum de 15 000 euro(s) HT et un montant maximum de 150 000 euro(s) HT sur toute la durée de l'accord cadre. Une visite obligatoire des lieux est imposée à tous les candidats avec remise obligatoire d'une attestation du maître d'oeuvre signée par celui-ci. Contacts : voir article 2 du règlement de consultation
Identifiant interne : S-PF-55058
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50800000 Services divers d'entretien et de réparation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50800000 Services divers d'entretien et de réparation
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les Forets du Département de la Loire
Ville : loire
Code postal : 42000
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/03/2025
Date de fin de durée : 16/06/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 100,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : - Identification du candidat. - Déclaration sur l'honneur des articles L2141-1 à L2141-5 du code de la commande publique
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord cadre, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; -Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; - L'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle de l'accord cadre ; - Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation de l'accord cadre ;
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique, notée sur 20 points
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité environnementale de l'offre, notée sur 20 points
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Coût
Description : Prix, noté sur 20 points
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=55058
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=55058
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/01/2025 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/01/2025 à 10:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Modalités de règlement et de paiement : - Délai de paiement : 30 jours - Paiements partiels définitifs à l'issue de chaque bon de commande - Cautionnement et garanties exigés : sans objet
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Département de la Loire
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 1507706E-AA7A-2218-1662AD3042747137
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Département de la Loire
Numéro d’enregistrement : 1
Adresse postale : Hôtel du département 2 rue Charles de Gaulle
Ville : Saint-Etienne
Code postal : 42022
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : le Président
Adresse électronique : retraitmarche@cg42.fr
Téléphone : 0477484059
Adresse internet : http://www.loire.fr
Profil de l’acheteur : http://www.loire.fr/e-marchespublics
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 15077095-F0F3-C442-1A4CB6FB9E0A0DC9
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Adresse internet : http://lyon.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Département de la Loire
Numéro d’enregistrement : 150770A5-B84B-74A3-F4129C23D6E43060
Adresse postale : Pôle Ressources - Direction des affaires juridiques et de la commande publique 2 rue Charles de Gaulle
Ville : Saint-Etienne
Code postal : 42022
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : --> demander à consulter par téléphone un juriste du Service de la commande publique
Adresse électronique : commande-publique@loire.fr
Téléphone : 0477484320
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 5e336185-be5f-4d7a-81cb-4e97d848e8b0 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/12/2024 à 12:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 11/12/2024
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L’essentiel du marché

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