16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 162C2C84-B073-E31E-93528B44A1D40232 +33480041260 publications-joue@aws-france.com true https://www.agglo-pau.fr ORG-0002 CA PAU BEARN PYRENEES Hotel De France 2b Place Royale, Cs90547 Pau Cedex 64000 FRI15 FRA 47743 BAYROU FRANCOIS PRESIDENT 0564641074 correspondre@aws-france.com ORG-0003 CA PAU BEARN PYRENEES Hôtel De France Pau Cedex 64000 FRI15 FRA 162C2CAC-F261-5242-F769D73D1277E181 0564641074 marches.procedures@agglo-pau.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Pau 543 50 Cours Lyautey Pau 64010 FRI15 FRA 162C2CBD-FA60-736B-58BC67536463B773 0559849440 0559024993 greffe.ta-pau@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Pau 543 50 Cours Lyautey Pau 64010 FRI15 FRA 162C2CD0-AB5B-3DA8-4610F5D06DBFFDDD 0559849440 0559024993 greffe.ta-pau@juradm.fr false ORG-0006 CA PAU BEARN PYRENEES Hôtel De France Pau Cedex 64000 FRI15 FRA 162C2CF8-DD68-92FE-B04599F95CC10A39 0559115050 marches.procedures@agglo-pau.fr 2.3 eforms-sdk-1.10 b5081675-b22b-4cc8-a1d9-a97c4e28547e 225930b6-7e92-43ed-a496-70c6138e004d 2024-12-11+01:00 12:11:36+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.agglo-pau.fr/marches-publics.html la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 http://www.agglo-pau.fr/marches-publics.html la gen-pub ORG-0006 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 2 2 open false CDA 24/95 (31A) Fourniture de peintures véhicules / industrielles et de fournitures de produits connexes CAPBP coordonnateur du groupement de commande ayant pour membres : Communauté d'Agglomération Pau Béarn Pyrénées (CAPBP) / Ville de Pau (VDP) / CCAS / SMPBPM supplies Conditions de participation / Critères de sélection des candidatures / Groupements / Règlement du marché / Instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf Règlement de la consultation Retrait des dossiers de consultation / dépôts des offres / Renseignements complémentaires : via la plateforme https://www.pau.fr/article/consultez-la-liste-des-marches-publics - Réf. Cda 24/95 (31a) 44810000 44812400 Agglomération paloise Pau 64000 FRI15 FRA LOT-0001 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Cf Règlement de la consultation used ef-stand Cf Règlement de la consultation used tp-abil Cf Règlement de la consultation used not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1571114 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1571114 none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1571114 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-01-17+01:00 23:59:00+01:00 2025-01-20+01:00 10:01:00+01:00 false fa-w-rc none 1 Fourniture de peintures pour véhicules et industrielles et mise à disposition d'un laboratoire de peinture Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec les montants maximums pour la période initiale suivants : CAPBP : 30 000 euro(s) HT VDP : 30 000 euro(s) HT CCAS : 4 000 euro(s) HT SMPBPM : 2 000 euro(s) HT. Pour le lot 1 : visite sur site non obligatoire - Cf Règlement de la consultation. Le lot 1 sera attribué à un seul opérateur économique supplies other 44810000 44810000 44812400 Agglomération paloise Pau 64000 FRI15 FRA 2025-02-03+01:00 12 Durée : 12 mois à compter de la date de notification. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois LOT-0002 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Cf Règlement de la consultation used ef-stand Cf Règlement de la consultation used tp-abil Cf Règlement de la consultation used not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1571114 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1571114 none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1571114 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-01-17+01:00 23:59:00+01:00 2025-01-20+01:00 10:01:00+01:00 false fa-w-rc none 2 Fourniture de produits connexes Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec les montants maximums pour la période initiale suivants : CAPBP : 45 000 euro(s) HT VDP : 45 000 euro(s) HT CCAS : 4 000 euro(s) HT SMPBPM : 2 000 euro(s) HT. Le lot 2 sera attribué à 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) supplies other 44810000 44812400 44812400 Agglomération paloise Pau 64000 FRI15 FRA 2025-02-03+01:00 12 Durée : 12 mois à compter de la date de notification. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois 24-139005 3.2.5 CA PAU BEARN PYRENEES 2024-12-12 2025-01-17T23:59:00+01:00 2025-01-17 263 Peinture (fourniture) 64 Fourniture de peintures véhicules / industrielles et de fournitures de produits connexes Avis de marché - Avis n° 24-139005 du 11/12/2024
Avis de marché
Département(s) de publication : 64
Annonce n° 24-139005
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CA PAU BEARN PYRENEES
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : CA PAU BEARN PYRENEES
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de peintures véhicules / industrielles et de fournitures de produits connexes
Description : CAPBP coordonnateur du groupement de commande ayant pour membres : Communauté d'Agglomération Pau Béarn Pyrénées (CAPBP) / Ville de Pau (VDP) / CCAS / SMPBPM
Identifiant de la procédure : 225930b6-7e92-43ed-a496-70c6138e004d
Identifiant interne : CDA 24/95 (31A)
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44810000 Peintures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44812400 Articles pour peintres et tapissiers
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Agglomération paloise
Ville : Pau
Code postal : 64000
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Conditions de participation / Critères de sélection des candidatures / Groupements / Règlement du marché / Instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf Règlement de la consultation Retrait des dossiers de consultation / dépôts des offres / Renseignements complémentaires : via la plateforme https://www.pau.fr/article/consultez-la-liste-des-marches-publics - Réf. Cda 24/95 (31a)
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture de peintures pour véhicules et industrielles et mise à disposition d'un laboratoire de peinture
Description : Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec les montants maximums pour la période initiale suivants : CAPBP : 30 000 euro(s) HT VDP : 30 000 euro(s) HT CCAS : 4 000 euro(s) HT SMPBPM : 2 000 euro(s) HT. Pour le lot 1 : visite sur site non obligatoire - Cf Règlement de la consultation. Le lot 1 sera attribué à un seul opérateur économique
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44810000 Peintures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44810000 Peintures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44812400 Articles pour peintres et tapissiers
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Agglomération paloise
Ville : Pau
Code postal : 64000
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 03/02/2025
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Durée : 12 mois à compter de la date de notification. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Cf Règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Cf Règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Cf Règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1571114
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1571114
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/01/2025 à 23:59
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 20/01/2025 à 10:01
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CA PAU BEARN PYRENEES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Pau
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fourniture de produits connexes
Description : Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec les montants maximums pour la période initiale suivants : CAPBP : 45 000 euro(s) HT VDP : 45 000 euro(s) HT CCAS : 4 000 euro(s) HT SMPBPM : 2 000 euro(s) HT. Le lot 2 sera attribué à 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres)
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44810000 Peintures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44812400 Articles pour peintres et tapissiers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44812400 Articles pour peintres et tapissiers
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Agglomération paloise
Ville : Pau
Code postal : 64000
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 03/02/2025
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Durée : 12 mois à compter de la date de notification. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Cf Règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Cf Règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Cf Règlement de la consultation
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1571114
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1571114
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/01/2025 à 23:59
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 20/01/2025 à 10:01
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CA PAU BEARN PYRENEES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Pau
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 162C2C84-B073-E31E-93528B44A1D40232
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : CA PAU BEARN PYRENEES
Numéro d’enregistrement : 47743
Adresse postale : Hotel De France 2b Place Royale, Cs90547
Ville : Pau Cedex
Code postal : 64000
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Point de contact : BAYROU FRANCOIS
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0564641074
Adresse internet : https://www.agglo-pau.fr
Profil de l’acheteur : http://www.agglo-pau.fr/marches-publics.html
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
8.1 ORG-0003
Nom officiel : CA PAU BEARN PYRENEES
Numéro d’enregistrement : 162C2CAC-F261-5242-F769D73D1277E181
Adresse postale : Hôtel De France
Ville : Pau Cedex
Code postal : 64000
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.procedures@agglo-pau.fr
Téléphone : 0564641074
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Pau
Numéro d’enregistrement : 162C2CBD-FA60-736B-58BC67536463B773
Adresse postale : 50 Cours Lyautey
Ville : Pau
Code postal : 64010
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-pau@juradm.fr
Téléphone : 0559849440
Télécopieur : 0559024993
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Pau
Numéro d’enregistrement : 162C2CD0-AB5B-3DA8-4610F5D06DBFFDDD
Adresse postale : 50 Cours Lyautey
Ville : Pau
Code postal : 64010
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-pau@juradm.fr
Téléphone : 0559849440
Télécopieur : 0559024993
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0006
Nom officiel : CA PAU BEARN PYRENEES
Numéro d’enregistrement : 162C2CF8-DD68-92FE-B04599F95CC10A39
Adresse postale : Hôtel De France
Ville : Pau Cedex
Code postal : 64000
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.procedures@agglo-pau.fr
Téléphone : 0559115050
Profil de l’acheteur : http://www.agglo-pau.fr/marches-publics.html
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : b5081675-b22b-4cc8-a1d9-a97c4e28547e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/12/2024 à 12:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 11/12/2024
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L’essentiel du marché

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