Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Conception et réalisation de spectacles diurnes pour la saison estivale des sites patrimoniaux
Description
:
Dans le cadre du développement touristique des sites culturels patrimoniaux et en vue de renouveler leur attractivité auprès des visiteurs, le Département de la Vendée souhaite proposer pour la saison estivale 2025 (tranche ferme) et éventuellement en 2026 (tranche optionnelle), plusieurs spectacles diurnes sur trois sites patrimoniaux
Identifiant de la procédure
:
f98fc887-857e-4942-bb9e-04fc3702d594
Identifiant interne
:
2024SP-M0159
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
92312000
Services artistiques
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
92312000
Services artistiques
2.1.4
Informations générales
Informations complémentaires
:
L'acheteur se réserve le droit d'envoyer, au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres, des modifications de détail sur le dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier de consultation modifié. Les candidats devront consulter ou télécharger le dossier de consultation des entreprises en se connectant sur le profil d'acheteur du Département. La remise des offres par voie papier ou sur support physique électronique (hors cas de la copie de sauvegarde) n'est pas autorisée
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
3
2.1.6
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux
:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Lot n°1 Conception et réalisation de deux spectacles et d'une animation diurnes pour le Château de Tiffauges
Description
:
Il s'agit de la création de deux spectacles diurnes, valorisant le conservatoire des machines de guerres médiévales ainsi que les fouilles archéologiques réalisées et à venir au niveau du donjon médiéval
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
92312000
Services artistiques
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
92312000
Services artistiques
Options
:
Description des options
:
Le marché comporte une tranche optionnelle pour l'actualisation du spectacle et ses représentations en 2026. Par ailleurs le contrat permet la conclusion de marchés similaires pour les saisons 2027 et 2028
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
24/02/2025
Date de fin de durée
:
12/09/2026
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
0
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Informations complémentaires
:
Lieu d'exécution : le Château de Tiffauges - 85130 Tiffauges
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description
:
La licence d'entrepreneur de spectacle sur le fondement de l'ordonnance du 13 octobre 1945 relative aux spectacles qui définit et organise la profession d'entrepreneur de spectacles et met en place la licence modifiée
Utilisation de ce critère
:
Utilisé
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Description
:
- Pour les entreprises de création récente, le chiffre d'affaires peut être remplacé par la production de tout document permettant de justifier la capacité financière du candidat (chiffre d'affaires partiel, montant de références en cours, déclaration appropriée de banques notamment) - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère
:
Utilisé
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Description
:
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique Critères de sélection des candidatures : Niveau de capacité technique ou professionnelle du candidat - capacité économique et financière. Niveau minimum : au moins 2 références pertinentes et suffisantes de prestations comparables aux prestations de la présente consultation, réalisées au cours des trois dernières années, en indiquant la date de réalisation, le montant et le destinataire des prestations ou au minimum une personne faisant office d'auteur/metteur en scène, 3 comédiens, 2 cavaliers et 4 chevaux
Utilisation de ce critère
:
Utilisé
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte)
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Organisation mise en place pour exécuter les prestations
Pondération (points, valeur exacte)
:
30
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Pondération (points, valeur exacte)
:
30
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1572464
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1572464
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
10/01/2025
à 17:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
10/01/2025
à 17:15
Lieu
:
Hôtel du Département à la Roche sur Yon
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Médiation des entreprises
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Département de la Vendée - Direction de l'action culturelle - Direction des Sites Patrimoniaux
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Lot n°2 Conception et réalisation d'un spectacle diurne pour le Haras de la Vendée
Description
:
Il est attendu un nouveau spectacle vivant, avec des composantes théâtrales et équestres
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
92312000
Services artistiques
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
92312000
Services artistiques
Options
:
Description des options
:
Le marché comporte une tranche optionnelle pour l'actualisation du spectacle et ses représentations en 2026. Par ailleurs le contrat permet la conclusion de marchés similaires pour les saisons 2027 et 2028
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
24/02/2025
Date de fin de durée
:
12/09/2026
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
0
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Informations complémentaires
:
Lieu d'exécution : le Haras de la Vendée - 120 Boulevard des Etats-Unis - 85000 La Roche Sur Yon
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description
:
La licence d'entrepreneur de spectacle sur le fondement de l'ordonnance du 13 octobre 1945 relative aux spectacles qui définit et organise la profession d'entrepreneur de spectacles et met en place la licence modifiée
Utilisation de ce critère
:
Utilisé
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Description
:
- Pour les entreprises de création récente, le chiffre d'affaires peut être remplacé par la production de tout document permettant de justifier la capacité financière du candidat (chiffre d'affaires partiel, montant de références en cours, déclaration appropriée de banques notamment) - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère
:
Utilisé
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Description
:
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique Critères de sélection des candidatures : Niveau de capacité technique ou professionnelle du candidat - capacité économique et financière. Niveau minimum : au moins 2 références pertinentes et suffisantes de prestations comparables aux prestations de la présente consultation, réalisées au cours des trois dernières années, en indiquant la date de réalisation, le montant et le destinataire des prestations ou au minimum une personne faisant office d'auteur/metteur en scène, 3 comédiens, 6 cavaliers et 10 chevaux
Utilisation de ce critère
:
Utilisé
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte)
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Organisation mise en place pour exécuter les prestations
Pondération (points, valeur exacte)
:
30
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Pondération (points, valeur exacte)
:
30
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1572464
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1572464
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
10/01/2025
à 17:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
10/01/2025
à 17:15
Lieu
:
Hôtel du Département à la Roche sur Yon
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Médiation des entreprises
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Département de la Vendée - Direction de l'action culturelle - Direction des Sites Patrimoniaux
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Lot n°3 Conception et réalisation du spectacle diurne pour le Logis de la Chabotterie
Description
:
Le spectacle doit permettre au visiteur de vivre une visite immersive au coeur du Logis, allant à la rencontre de plusieurs personnages. L'objectif recherché est de pouvoir rendre vivante la visite des salles historiques et des jardins
Identifiant interne
:
3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
92312000
Services artistiques
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
92312000
Services artistiques
Options
:
Description des options
:
Le marché comporte une tranche optionnelle pour l'actualisation du spectacle et ses représentations en 2026. Par ailleurs le contrat permet la conclusion de marchés similaires pour les saisons 2027 et 2028
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
24/02/2025
Date de fin de durée
:
12/09/2026
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
0
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
non
Informations complémentaires
:
le Logis de la Chabotterie - St Sulpice le Verdon - 85260 Montreverd
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description
:
La licence d'entrepreneur de spectacle sur le fondement de l'ordonnance du 13 octobre 1945 relative aux spectacles qui définit et organise la profession d'entrepreneur de spectacles et met en place la licence modifiée
Utilisation de ce critère
:
Utilisé
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Description
:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Pour les entreprises de création récente, le chiffre d'affaires peut être remplacé par la production de tout document permettant de justifier la capacité financière du candidat (chiffre d'affaires partiel, montant de références en cours, déclaration appropriée de banques notamment)
Utilisation de ce critère
:
Utilisé
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Description
:
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Critères de sélection des candidatures : Niveau de capacité technique ou professionnelle du candidat - capacité économique et financière. Niveau minimum : au moins 2 références pertinentes et suffisantes de prestations comparables aux prestations de la présente consultation, réalisées au cours des trois dernières années, en indiquant la date de réalisation, le montant et le destinataire des prestations ou au minimum une personne faisant office d'auteur/metteur en scène et 4 comédiens
Utilisation de ce critère
:
Utilisé
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte)
:
40
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Organisation mise en place pour exécuter les prestations
Pondération (points, valeur exacte)
:
30
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Pondération (points, valeur exacte)
:
30
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1572464
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1572464
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
10/01/2025
à 17:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
10/01/2025
à 17:15
Lieu
:
Hôtel du Département à la Roche sur Yon
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Médiation des entreprises
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Département de la Vendée - Direction de l'action culturelle - Direction des Sites Patrimoniaux
TED eSender
:
Avenue-Web Systèmes
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
163F4850-AF68-8571-712D196500660869
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
publications-joue@aws-france.com
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Département de la Vendée
Numéro d’enregistrement
:
38142
Adresse postale
:
40 rue du Maréchal Foch
Ville
:
La Roche Sur Yon
Code postal
:
85923
Subdivision pays (NUTS)
:
Vendée
(
FRG05
)
Pays
:
France
Point de contact
:
le Président du Conseil départemental
Adresse électronique
:
marchespublics@vendee.fr
Téléphone
:
0228858384
Adresse internet
:
http://vendee.fr
Profil de l’acheteur
:
http://marchespublics.vendee.fr
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
Département de la Vendée - Direction de l'action culturelle - Direction des Sites Patrimoniaux
Numéro d’enregistrement
:
163F4879-C3DF-0E49-4B9C54F4451F53BB
Adresse postale
:
Hôtel du Département
40 rue Maréchal Foch
Ville
:
La Roche-sur-Yon
Code postal
:
95923
Subdivision pays (NUTS)
:
Val-d’Oise
(
FR108
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Sylvie LARIVIERE
Adresse électronique
:
correspondre@aws-france.com
Téléphone
:
0228858582
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement
:
163F488C-F2F2-7CC1-93F2BAA60124DB81
Adresse postale
:
6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville
:
Nantes
Code postal
:
44041
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire-Atlantique
(
FRG01
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone
:
0240994600
Télécopieur
:
0240994658
Adresse internet
:
http://nantes.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1
ORG-0005
Nom officiel
:
Médiation des entreprises
Numéro d’enregistrement
:
163F48A1-9AE5-95B2-A48C28F38130C3DD
Adresse postale
:
22, Mail Pablo Picasso
Bp 24209
Ville
:
Nantes
Code postal
:
44042
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire-Atlantique
(
FRG01
)
Pays
:
France
Point de contact
:
DREETS Pays de la Loire
Adresse électronique
:
yann.quere@dreets.gouv.fr
Téléphone
:
0609082745
Adresse internet
:
https://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de médiation
Section 11 -
Informations relatives à l’avis
11.1
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
e92f6230-3930-46ea-938b-9b14dbe6df87
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
11/12/2024
à 12:13
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
11.2
Informations relatives à la publication