846936 846936 RES-0001 selec-w TEN-0001 604936 t-esubm 5 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 242000 t-esubm 2 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 1 true false 604936 TPA-0001 LOT-0001 OFFRE GROUPE DELTA OUEST TEN-0002 1 true false 242000 TPA-0001 LOT-0002 OFFRE GROUPE DELTA OUEST CON-0001 2024-11-07+02:00 2024-11-22+02:00 true 245cf0bf-68dc-4775-bd25-6fbd8c88282e-01 ORG-0001 LOT 1 - FOURNITURES DE BUREAU TEN-0001 CON-0002 2024-11-07+02:00 2024-11-22+02:00 true 245cf0bf-68dc-4775-bd25-6fbd8c88282e-01 ORG-0001 LOT 2 - FOURNITURES DE PAPIERS DE REPROGRAPHIE TEN-0002 TPA-0001 GROUPE DELTA OUEST ORG-0003 29 ORG-0001 VILLE DE CHOLET (coordonnateur) - GROUPEMENT DE COMMANDE HOTEL DE VILLE ET D'AGGLOMERATION BP 62111 CHOLET CEDEX 49321 FRG02 FRA 21490099500017 0244092690 marches-contrats@choletagglomeration.fr ORG-0002 TRIBUNAL ADMINISTRATIF 6 ALLEE DE L'ILE GLORIETTE BP 24111 NANTES CEDEX 44041 FRG01 FRA 17440005100010 0240994600 greffe.ta-nantes@juradm.fr true ORG-0003 GROUPE DELTA OUEST 3 RUE JEAN DAUSSET CHANGE 53810 FRG03 FRA 52863317500021 0243597190 contact35@gdouest.com 2.3 eforms-sdk-1.11 2fb4a922-493a-4a52-ae5f-4da4066536ce 9ccbd131-e10e-4d2d-9d81-335cd3b07f4a 2024-12-11+02:00 14:14:30+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://marchespublics-maineetloire.safetender.com grp-p-aut gen-pub ORG-0001 open 245cf0bf-68dc-4775-bd25-6fbd8c88282e-01 2024_VdC_fournitures_adm FOURNITURE ET LIVRAISON DE FOURNITURES ADMINISTRATIVES (2024-2028) - GROUPEMENT DE COMMANDES Le marché porte sur l'acquisition et la livraison de fournitures administratives, de consommation courante et ponctuelle, pour la Ville de Cholet, Cholet Agglomération, le Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS) du Choletais, le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Cholet, l'établissement public Cholet Sports Loisirs et les communes de La Romagne, Le May sur Evre, Maulévrier, Saint Christophe du Bois, Saint Léger sous Cholet, Saint Paul du Bois, Trémentines et Vezins. supplies 30192000 30197643 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 60 price Prix des prestations (pondération : 60 %) décomposé comme suit : - Bordereau des prix unitaires (sous-pondération 95%) - Catalogue et rabais (sous-pondération 5%). Au vu d'une grille de jugement préalablement établi et non communicable. Le candidat était tenu au minimum de proposer des produits en tout point conforme au descriptif technique à hauteur de 90 % des lignes mentionnées sur le bordereau des prix unitaires. per-exa 40 quality Valeur technique (pondération : 40 %) décomposée comme suit : - Qualité au vu des caractéristiques des produits (sous-pondération 45 %) - Pertinence de l'organisation logistique du candidat au vu de l'annexe n°1 (sous-pondération 35 %) - Pertinence des modalités de commande en ligne au vu de l'annexe n°2 (sous-pondération 20 %) ORG-0001 ORG-0001 Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, la consultation du contrat et de ses annexes peut être effectuée, sur rendez-vous, auprès du service Marchés-Contrats, situé à l'Hôtel de Ville / Hôtel d'Agglomération, rue Saint Bonaventure, 49300 CHOLET, du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h30 à 17h30. Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, un recours contestant la validité du contrat ou certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. ORG-0002 ORG-0002 false true false buyer-categories fa-wo-rc none LOT 1 FOURNITURES DE BUREAU FOURNITURES DE BUREAU supplies Les variantes n'étaient pas autorisées. L'accord-cadre à bons de commande a été passé pour une période de deux ans à compter de la date de notification. Il est renouvelable deux fois, par reconduction expresse, par période d'un an. L'avis d'appel à la concurrence est paru le 16 juillet 2024 au Bulletin officiel des annonces des marchés publics et au Journal officiel de l'Union Européenne. 604936 30192000 LOT-0002 no-eu-funds per-exa 60 price Prix des prestations (pondération : 60 %) au vu d'une grille de jugement préalablement établi et non communicable. per-exa 40 quality Valeur technique (pondération : 40 %) décomposée comme suit : - Qualité au vu des caractéristiques des produits (sous-pondération 45 %) - Pertinence de l'organisation logistique du candidat au vu de l'annexe n°1 (sous-pondération 35 %) - Pertinence des modalités de commande en ligne au vu de l'annexe n°2 (sous-pondération 20 %) ORG-0001 ORG-0001 Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, la consultation du contrat et de ses annexes peut être effectuée, sur rendez-vous, auprès du service Marchés-Contrats, situé à l'Hôtel de Ville / Hôtel d'Agglomération, rue Saint Bonaventure, 49300 CHOLET, du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h30 à 17h30. Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, un recours contestant la validité du contrat ou certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. ORG-0002 ORG-0002 false true false buyer-categories none fa-wo-rc LOT 2 FOURNITURES DE PAPIERS DE REPROGRAPHIE FOURNITURES DE PAPIERS DE REPROGRAPHIE supplies Les variantes n'étaient pas autorisées. L'accord-cadre à bons de commande a été passé pour une période de deux ans à compter de la date de notification. Il est renouvelable deux fois, par reconduction expresse, par période d'un an. L'avis d'appel à la concurrence est paru le 16 juillet 2024 au Bulletin officiel des annonces des marchés publics et au Journal officiel de l'Union Européenne. 242000 30197643 2000-01-01Z 24-139095 24-84018 3.2.5 VILLE DE CHOLET (coordonnateur) - GROUPEMENT DE COMMANDE 2024-12-12 2025-02-22 16 Articles de bureau et articles scolaires 49 44 85 79 FOURNITURE ET LIVRAISON DE FOURNITURES ADMINISTRATIVES (2024-2028) - GROUPEMENT DE COMMANDES Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-139095 du 11/12/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 49, 44, 85, 79
Annonce n° 24-139095
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : VILLE DE CHOLET (coordonnateur) - GROUPEMENT DE COMMANDE
Forme juridique de l’acheteur : Groupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE ET LIVRAISON DE FOURNITURES ADMINISTRATIVES (2024-2028) - GROUPEMENT DE COMMANDES
Description : Le marché porte sur l'acquisition et la livraison de fournitures administratives, de consommation courante et ponctuelle, pour la Ville de Cholet, Cholet Agglomération, le Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS) du Choletais, le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Cholet, l'établissement public Cholet Sports Loisirs et les communes de La Romagne, Le May sur Evre, Maulévrier, Saint Christophe du Bois, Saint Léger sous Cholet, Saint Paul du Bois, Trémentines et Vezins.
Identifiant de la procédure : 9ccbd131-e10e-4d2d-9d81-335cd3b07f4a
Avis précédent : 245cf0bf-68dc-4775-bd25-6fbd8c88282e-01
Identifiant interne : 2024_VdC_fournitures_adm
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30192000 Fournitures de bureau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30197643 Papier pour photocopie
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : FOURNITURES DE BUREAU
Description : FOURNITURES DE BUREAU
Identifiant interne : LOT 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30192000 Fournitures de bureau
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 604,936 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les variantes n'étaient pas autorisées. L'accord-cadre à bons de commande a été passé pour une période de deux ans à compter de la date de notification. Il est renouvelable deux fois, par reconduction expresse, par période d'un an. L'avis d'appel à la concurrence est paru le 16 juillet 2024 au Bulletin officiel des annonces des marchés publics et au Journal officiel de l'Union Européenne.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (pondération : 60 %) décomposé comme suit : - Bordereau des prix unitaires (sous-pondération 95%) - Catalogue et rabais (sous-pondération 5%). Au vu d'une grille de jugement préalablement établi et non communicable. Le candidat était tenu au minimum de proposer des produits en tout point conforme au descriptif technique à hauteur de 90 % des lignes mentionnées sur le bordereau des prix unitaires.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (pondération : 40 %) décomposée comme suit : - Qualité au vu des caractéristiques des produits (sous-pondération 45 %) - Pertinence de l'organisation logistique du candidat au vu de l'annexe n°1 (sous-pondération 35 %) - Pertinence des modalités de commande en ligne au vu de l'annexe n°2 (sous-pondération 20 %)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, la consultation du contrat et de ses annexes peut être effectuée, sur rendez-vous, auprès du service Marchés-Contrats, situé à l'Hôtel de Ville / Hôtel d'Agglomération, rue Saint Bonaventure, 49300 CHOLET, du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h30 à 17h30. Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, un recours contestant la validité du contrat ou certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE CHOLET (coordonnateur) - GROUPEMENT DE COMMANDE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VILLE DE CHOLET (coordonnateur) - GROUPEMENT DE COMMANDE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui signe le marché : VILLE DE CHOLET (coordonnateur) - GROUPEMENT DE COMMANDE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : FOURNITURES DE PAPIERS DE REPROGRAPHIE
Description : FOURNITURES DE PAPIERS DE REPROGRAPHIE
Identifiant interne : LOT 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30197643 Papier pour photocopie
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 242,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les variantes n'étaient pas autorisées. L'accord-cadre à bons de commande a été passé pour une période de deux ans à compter de la date de notification. Il est renouvelable deux fois, par reconduction expresse, par période d'un an. L'avis d'appel à la concurrence est paru le 16 juillet 2024 au Bulletin officiel des annonces des marchés publics et au Journal officiel de l'Union Européenne.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations (pondération : 60 %) au vu d'une grille de jugement préalablement établi et non communicable.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique (pondération : 40 %) décomposée comme suit : - Qualité au vu des caractéristiques des produits (sous-pondération 45 %) - Pertinence de l'organisation logistique du candidat au vu de l'annexe n°1 (sous-pondération 35 %) - Pertinence des modalités de commande en ligne au vu de l'annexe n°2 (sous-pondération 20 %)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, la consultation du contrat et de ses annexes peut être effectuée, sur rendez-vous, auprès du service Marchés-Contrats, situé à l'Hôtel de Ville / Hôtel d'Agglomération, rue Saint Bonaventure, 49300 CHOLET, du lundi au vendredi de 8h30 à 12h15 et de 13h30 à 17h30. Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge administratif, dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis, un recours contestant la validité du contrat ou certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE DE CHOLET (coordonnateur) - GROUPEMENT DE COMMANDE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VILLE DE CHOLET (coordonnateur) - GROUPEMENT DE COMMANDE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Organisation qui signe le marché : VILLE DE CHOLET (coordonnateur) - GROUPEMENT DE COMMANDE
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 846,936 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 846,936 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 604,936 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : GROUPE DELTA OUEST
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE GROUPE DELTA OUEST
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur du résultat : 604,936 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 1 - FOURNITURES DE BUREAU
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 07/11/2024
Date de conclusion du marché : 22/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : VILLE DE CHOLET (coordonnateur) - GROUPEMENT DE COMMANDE
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 242,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : GROUPE DELTA OUEST
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE GROUPE DELTA OUEST
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur du résultat : 242,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 2 - FOURNITURES DE PAPIERS DE REPROGRAPHIE
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 07/11/2024
Date de conclusion du marché : 22/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : VILLE DE CHOLET (coordonnateur) - GROUPEMENT DE COMMANDE
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : VILLE DE CHOLET (coordonnateur) - GROUPEMENT DE COMMANDE
Numéro d’enregistrement : 21490099500017
Adresse postale : HOTEL DE VILLE ET D'AGGLOMERATION BP 62111
Ville : CHOLET CEDEX
Code postal : 49321
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Adresse électronique : marches-contrats@choletagglomeration.fr
Téléphone : 0244092690
Profil de l’acheteur : https://marchespublics-maineetloire.safetender.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF
Numéro d’enregistrement : 17440005100010
Adresse postale : 6 ALLEE DE L'ILE GLORIETTE BP 24111
Ville : NANTES CEDEX
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0240994600
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : GROUPE DELTA OUEST
Numéro d’enregistrement : 52863317500021
Adresse postale : 3 RUE JEAN DAUSSET
Ville : CHANGE
Code postal : 53810
Subdivision pays (NUTS) : Mayenne ( FRG03 )
Pays : France
Adresse électronique : contact35@gdouest.com
Téléphone : 0243597190
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 2fb4a922-493a-4a52-ae5f-4da4066536ce - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/12/2024 à 14:14
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 11/12/2024
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L’essentiel du marché

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