1579165 1560000 RES-0001 selec-w TEN-0001 1560000 t-esubm 3 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 true false 1579165 TPA-0001 LOT-0001 SAS GEMA CON-0001 2024-11-27+02:00 true 435937-2024 ORG-0001 20240650 TEN-0001 TPA-0001 SAS GEMA ORG-0004 29 ORG-0001 GH SAINTES-SAINT-JEAN-D'ANGELY- Ets supp. du GHT CHARENTE MARITIME SUD 11 boulevard Ambroise Paré - BP 10326 Saintes 17108 FRI32 FRA 26170002500339 0546951230 ght-contrat@gh-saintesangely.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Poitiers Hôtel Gilbert, 15 rue de Blossac - BP 541 Poitiers cedex 86020 FRI23 FRA 17860004500029 0549607919 0549606809 greffe.ta-poitiers@juradm.fr UBO-0001 ORG-0004 SAS GEMA 175 rue Saint Louis VALLANS 79270 FRI33 FRA 38011341500026 UBO-0001 SAS GEMA FRA 2.3 eforms-sdk-1.11 c3239cda-e053-4d62-a13e-8bd9cb07dfa3 555afdf3-47ba-4bcc-b25c-26819cf68e72 2024-12-11+02:00 14:24:50+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-public.gouv.fr body-pl health ORG-0001 open 3fb00ab5-d751-40fd-9052-984b3496756a-01 MAINTENANCE DES GROUPES ELECTROGENES MAINTENANCE DES GROUPES ELECTROGENES services L'établissement support du GHT CHARENTE MARITIME SUD (GH SAINTES-SAINT-JEAN-D'ANGELY) assure la passation des marchés publics ainsi que leurs éventuels reconductions, avenants et résiliations. Chaque établissement partie en assure l'exécution pour ce qui le concerne. Les candidats doivent obligatoirement effectuer une visite en prenant rendez-vous (cf article 11.1 du règlement de consultation). Il s'agit d'un marché public à prix mixtes composé de prestations traitées à prix forfaitaires et des prestations ponctuelles déclenchées par l'émission de bons de commande des établissements acheteurs en fonction de leurs besoins. Cette partie à bons de commande correspond à un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique, sans minimum et avec un maximum de 780 000 euros HT pour la période initiale. Le marché est d'une durée de deux ans, reconductible pour la même période. En cas de reconduction, le montant susmentionné est identique pour la période de reconduction. 1560000 50532300 GROUPE HOSPITALIER SAINTES-SAINT-JEAN-D'ANGELY - Site de SAINTES 11 Boulevard Ambroise Paré SAINTES 17108 FRI32 FRA GROUPE HOSPITALIER SAINTES-SAINT-JEAN-D'ANGELY - Site de SAINT-JEAN-D'ANGELY 18 Avenue du port SAINT-JEAN-D'ANGELY 17400 FRI32 FRA ETABLISSEMENT PUBLIC DEPARTEMENTAL LES 2 MONTS 13 rue du Fiou MONTLIEU-LA-GARDE 17210 FRI32 FRA CENTRE HOSPITALIER DE JONZAC 4 Avenue Winston Churchill JONZAC 17500 FRI32 FRA CENTRE HOSPITALIER ROYAN ATLANTIQUE 20 Avenue Saint Sordelin VAUX-SUR-MER 17640 FRI32 FRA CENTRE HOSPITALIER DE BOSCAMNANT Les Bruyères BOSCAMNANT 17360 FRI32 FRA ETABLISSEMENT PUBLIC DEPARTEMENTAL DE MATHA 2 rue Saint Hérié MATHA 17160 FRI32 FRA ETABLISSEMENTS MEDICO-SOCIAUX DE SAINT SAVINIEN Chemin de la Longée SAINT SAVINIEN 17350 FRI32 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 30 quality Valeur technique sur la base du Mémoire technique : - Les matériaux, équipements et moyens logistiques - L'organisation de la maintenance et des astreintes - La qualification du personnel per-exa 65 price Prix sur la base des montants inscrites dans le document financier : - du montant total HT en euros complété dans la DPGF - du montant total HT en euros complété dans le Détail Quantitatif Estimatif per-exa 5 quality Performance en matière de protection de l'environnement sur la base de la note environnementale Un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice administrative). un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du contrat et dans un délai fixé dans le code de justice administrative (articles L551-13 et s. et R551-7). Un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories none fa-wo-rc 24-TECH-13 MAINTENANCE DES GROUPES ELECTROGENES MAINTENANCE DES GROUPES ELECTROGENES services 50532300 50532300 2000-01-01Z 24-139103 24-84517 3.2.5 GH SAINTES-SAINT-JEAN-D'ANGELY- Ets supp. du GHT CHARENTE MARITIME SUD 2024-12-12 2025-01-13 37 Blanchisserie (matériel) 17 MAINTENANCE DES GROUPES ELECTROGENES Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-139103 du 11/12/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 17
Annonce n° 24-139103
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : GH SAINTES-SAINT-JEAN-D'ANGELY- Ets supp. du GHT CHARENTE MARITIME SUD
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : MAINTENANCE DES GROUPES ELECTROGENES
Description : MAINTENANCE DES GROUPES ELECTROGENES
Identifiant de la procédure : 555afdf3-47ba-4bcc-b25c-26819cf68e72
Avis précédent : 3fb00ab5-d751-40fd-9052-984b3496756a-01
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50532300 Services de réparation et d'entretien de générateurs
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : GROUPE HOSPITALIER SAINTES-SAINT-JEAN-D'ANGELY - Site de SAINTES 11 Boulevard Ambroise Paré
Ville : SAINTES
Code postal : 17108
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : GROUPE HOSPITALIER SAINTES-SAINT-JEAN-D'ANGELY - Site de SAINT-JEAN-D'ANGELY 18 Avenue du port
Ville : SAINT-JEAN-D'ANGELY
Code postal : 17400
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : ETABLISSEMENT PUBLIC DEPARTEMENTAL LES 2 MONTS 13 rue du Fiou
Ville : MONTLIEU-LA-GARDE
Code postal : 17210
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER DE JONZAC 4 Avenue Winston Churchill
Ville : JONZAC
Code postal : 17500
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER ROYAN ATLANTIQUE 20 Avenue Saint Sordelin
Ville : VAUX-SUR-MER
Code postal : 17640
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER DE BOSCAMNANT Les Bruyères
Ville : BOSCAMNANT
Code postal : 17360
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : ETABLISSEMENT PUBLIC DEPARTEMENTAL DE MATHA 2 rue Saint Hérié
Ville : MATHA
Code postal : 17160
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : ETABLISSEMENTS MEDICO-SOCIAUX DE SAINT SAVINIEN Chemin de la Longée
Ville : SAINT SAVINIEN
Code postal : 17350
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,560,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : L'établissement support du GHT CHARENTE MARITIME SUD (GH SAINTES-SAINT-JEAN-D'ANGELY) assure la passation des marchés publics ainsi que leurs éventuels reconductions, avenants et résiliations. Chaque établissement partie en assure l'exécution pour ce qui le concerne. Les candidats doivent obligatoirement effectuer une visite en prenant rendez-vous (cf article 11.1 du règlement de consultation). Il s'agit d'un marché public à prix mixtes composé de prestations traitées à prix forfaitaires et des prestations ponctuelles déclenchées par l'émission de bons de commande des établissements acheteurs en fonction de leurs besoins. Cette partie à bons de commande correspond à un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique, sans minimum et avec un maximum de 780 000 euros HT pour la période initiale. Le marché est d'une durée de deux ans, reconductible pour la même période. En cas de reconduction, le montant susmentionné est identique pour la période de reconduction.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : MAINTENANCE DES GROUPES ELECTROGENES
Description : MAINTENANCE DES GROUPES ELECTROGENES
Identifiant interne : 24-TECH-13
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50532300 Services de réparation et d'entretien de générateurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50532300 Services de réparation et d'entretien de générateurs
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique sur la base du Mémoire technique : - Les matériaux, équipements et moyens logistiques - L'organisation de la maintenance et des astreintes - La qualification du personnel
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Prix sur la base des montants inscrites dans le document financier : - du montant total HT en euros complété dans la DPGF - du montant total HT en euros complété dans le Détail Quantitatif Estimatif
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 65
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de protection de l'environnement sur la base de la note environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (article L551-1 et suivants du code de justice administrative). un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du contrat et dans un délai fixé dans le code de justice administrative (articles L551-13 et s. et R551-7). Un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui signe le marché : GH SAINTES-SAINT-JEAN-D'ANGELY- Ets supp. du GHT CHARENTE MARITIME SUD
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 1,579,165 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 1,560,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,560,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SAS GEMA
Offre :
Identifiant de l’offre : SAS GEMA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur du résultat : 1,579,165 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20240650
Date de conclusion du marché : 27/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : GH SAINTES-SAINT-JEAN-D'ANGELY- Ets supp. du GHT CHARENTE MARITIME SUD
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : GH SAINTES-SAINT-JEAN-D'ANGELY- Ets supp. du GHT CHARENTE MARITIME SUD
Numéro d’enregistrement : 26170002500339
Adresse postale : 11 boulevard Ambroise Paré - BP 10326
Ville : Saintes
Code postal : 17108
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Adresse électronique : ght-contrat@gh-saintesangely.fr
Téléphone : 0546951230
Profil de l’acheteur : https://www.marches-public.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement : 17860004500029
Adresse postale : Hôtel Gilbert, 15 rue de Blossac - BP 541
Ville : Poitiers cedex
Code postal : 86020
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone : 0549607919
Télécopieur : 0549606809
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0004
Nom officiel : SAS GEMA
Numéro d’enregistrement : 38011341500026
Adresse postale : 175 rue Saint Louis
Ville : VALLANS
Code postal : 79270
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nom officiel : SAS GEMA
Pays : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c3239cda-e053-4d62-a13e-8bd9cb07dfa3 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/12/2024 à 14:24
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 11/12/2024
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L’essentiel du marché

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