16 false false ORG-0001 SPL DE L'ARTOIS 2 rue Joseph Marie Jacquard LIEVIN 62800 FRE12 FRA 91384623400015 +33 321458771 po.payen@spldelartois.fr https://www.justice.gouv.fr/ ORG-0002 Tribunal Judicaire de Lille 13 avenue du Peuple Belge BP 729 LILLE 59034 FRE12 FRA 17590111500014 0320783333 accueil-lille@justice.fr 2.3 eforms-sdk-1.11 2acf1081-00eb-45a7-84b5-ecd5d8d0fe83 39e20936-38b7-4165-a796-3e5400ab8ef8 2024-12-11+01:00 15:00:08+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://spldelartois.e-marchespublics.com la hc-am ORG-0001 nati-ground Se référer au dossier d'appel d'offres 2 2 open false 100002-DROCOURT Requalification de la cité ERBM la Parisienne à Drocourt (62) Relance des lots Travaux de Voirie Terrassement Assainissement et Aménagement paysager La présente consultation concerne la relance des lots 01, 04 et 06, lots déclarés sans suite lors d'une procédure antérieure. Les prestations, objet des lots précités sont désormais répartis en 2 lots : - Lot 01 Voirie Terrassement Assainissement - Lot 06 Aménagement paysager. Le marché comporte 7 tranches optionnelles. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché, dans le cadre d'un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence. works 45232410 45112700 LOT-0007 ef-stand Chiffre d'affaires - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et son chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant sur les trois (3) derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou de son début d'activité, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; tp-abil Travaux similaires, effectifs moyens - Liste des travaux similaires au cours des trois (3) dernières années. -Moyens humains en indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années other Renseignements d'ordre juridique Le candidat (ou, en cas de cotraitance, chaque membre du groupement) doit produire les pièces et renseignements suivants, rédigés en français (ou, à défaut, accompagnés de leur traduction en français) 1)Lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat (ou, en cas de cotraitance, de mandataire du groupement et chacun de ses cotraitants). 2) Déclaration sur l'honneur (cf. modèle ci-joint) attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du CCP et qu'il est en règle au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. La production d'un DC1 ou d'un DUME vaudra production d'une déclaration sur l'honneur 3) Le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet. allowed no-eu-funds t-requ false DOC-1 non-restricted-document https://spl-artois.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32155_1061035.html none performance not-allowed no allowed per-exa 60 price Prix Prix per-exa 40 quality valeur technique critère évalué suivant les sous critères suivants (sur 100points) : -Moyens technique et humains mis en oeuvre (16 points) -Engagement du candidat sur le planning / coût (24 points) -Analyse des enjeux et du contexte du projet (12 points) - Pertinence de l'Approche environnementale et durable (48points) ORG-0001 https://spldelartois.e-marchespublics.com 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2025-01-22+01:00 17:00:00+01:00 Les candidats devront se présenter à une visite du site obligatoire, aux dates fixées ci-après : 17 décembre 2024 à 14H30 / 8 janvier 2025 à 9H30 false none none lot 01 Voirie - Terrassement - Assainissement Voirie - Terrassement - Assainissement works Variante(s) autorisée(s) uniquement pour le lot 01. Le maitre d'ouvrage n'exclut pas d'inscrire ce projet dans un projet financé par des fonds Européens. Des prestations supplémentaires éventuelles sont prévues au CCTP. 45112500 2025-04-07+02:00 46 LOT-0013 ef-stand Chiffre d'affaires Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et son chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant sur les trois (3) derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou de son début d'activité, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; tp-abil Principaux services fournis, effectifs moyens, titres d'études et professionnels. - Liste des principaux services fournis au cours des trois (3) dernières années. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au cours des trois (3) dernières années -Indication des titres d'études et professionnels du candidat et/ou de(s) cadres de l'entreprise, notamment de(s) responsables de prestation de services de même nature que ceux de l'accord-cadre. other Renseignements d'ordre juridique Le candidat (ou, en cas de cotraitance, chaque membre du groupement) doit produire les pièces et renseignements suivants, rédigés en français (ou, à défaut, accompagnés de leur traduction en français) 1)Lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat (ou, en cas de cotraitance, de mandataire du groupement et chacun de ses cotraitants). 2) Déclaration sur l'honneur (cf. modèle ci-joint) attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du CCP et qu'il est en règle au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. La production d'un DC1 ou d'un DUME vaudra production d'une déclaration sur l'honneur 3) Le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet. not-allowed no-eu-funds t-requ false DOC-1 non-restricted-document https://spl-artois.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32155_1061035.html none performance required no allowed per-exa 60 price Prix prix per-exa 40 quality Valeur technique critère évalué suivant les sous critères suivants (sur 100points) : -Moyens technique et humains mis en oeuvre (16 points) -Engagement du candidat sur le planning / coût (24 points) -Analyse des enjeux et du contexte du projet (12 points) - Pertinence de l'Approche environnementale et durable (48points) ORG-0001 https://spldelartois.e-marchespublics.com 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2025-01-22+01:00 17:00:00+01:00 Les candidats devront se présenter à une visite du site obligatoire, aux dates fixées ci-après : 17 décembre 2024 à 14H30 / 8 janvier 2025 à 9H30 false none none lot 06 Aménagement paysager Aménagement paysager works Le maitre d'ouvrage n'exclut pas d'inscrire ce projet dans un projet financé par des fonds Européens. Des prestations supplémentaires éventuelles sont prévues au CCTP. 45112700 2025-04-07+02:00 46 24-139121 3.2.5 SPL DE L'ARTOIS 2024-12-12 2025-01-22T17:00:00+01:00 2025-01-22 366 Voirie et réseaux divers 341 Terrassement 62 Requalification de la cité ERBM la Parisienne à Drocourt (62) Travaux de Voirie Terrassement Assainissement et Aménagement paysager Avis de marché - Avis n° 24-139121 du 11/12/2024
Avis de marché
Département(s) de publication : 62
Annonce n° 24-139121
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SPL DE L'ARTOIS
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Requalification de la cité ERBM la Parisienne à Drocourt (62) Relance des lots Travaux de Voirie Terrassement Assainissement et Aménagement paysager
Description : La présente consultation concerne la relance des lots 01, 04 et 06, lots déclarés sans suite lors d'une procédure antérieure. Les prestations, objet des lots précités sont désormais répartis en 2 lots : - Lot 01 Voirie Terrassement Assainissement - Lot 06 Aménagement paysager. Le marché comporte 7 tranches optionnelles. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés de travaux ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché, dans le cadre d'un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence.
Identifiant de la procédure : 39e20936-38b7-4165-a796-3e5400ab8ef8
Identifiant interne : 100002-DROCOURT
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232410 Travaux d'assainissement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux : Se référer au dossier d'appel d'offres
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Voirie - Terrassement - Assainissement
Description : Voirie - Terrassement - Assainissement
Identifiant interne : lot 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 07/04/2025
Durée : 46 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Variante(s) autorisée(s) uniquement pour le lot 01. Le maitre d'ouvrage n'exclut pas d'inscrire ce projet dans un projet financé par des fonds Européens. Des prestations supplémentaires éventuelles sont prévues au CCTP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffre d'affaires
Description : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et son chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant sur les trois (3) derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou de son début d'activité, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Travaux similaires, effectifs moyens
Description : - Liste des travaux similaires au cours des trois (3) dernières années. -Moyens humains en indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère :
Type : Autre
Nom : Renseignements d'ordre juridique
Description : Le candidat (ou, en cas de cotraitance, chaque membre du groupement) doit produire les pièces et renseignements suivants, rédigés en français (ou, à défaut, accompagnés de leur traduction en français) 1)Lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat (ou, en cas de cotraitance, de mandataire du groupement et chacun de ses cotraitants). 2) Déclaration sur l'honneur (cf. modèle ci-joint) attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du CCP et qu'il est en règle au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. La production d'un DC1 ou d'un DUME vaudra production d'une déclaration sur l'honneur 3) Le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : valeur technique
Description : critère évalué suivant les sous critères suivants (sur 100points) : -Moyens technique et humains mis en oeuvre (16 points) -Engagement du candidat sur le planning / coût (24 points) -Analyse des enjeux et du contexte du projet (12 points) - Pertinence de l'Approche environnementale et durable (48points)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://spl-artois.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32155_1061035.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://spldelartois.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 22/01/2025 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Informations complémentaires : Les candidats devront se présenter à une visite du site obligatoire, aux dates fixées ci-après : 17 décembre 2024 à 14H30 / 8 janvier 2025 à 9H30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judicaire de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPL DE L'ARTOIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judicaire de Lille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Aménagement paysager
Description : Aménagement paysager
Identifiant interne : lot 06
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 07/04/2025
Durée : 46 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le maitre d'ouvrage n'exclut pas d'inscrire ce projet dans un projet financé par des fonds Européens. Des prestations supplémentaires éventuelles sont prévues au CCTP.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Chiffre d'affaires
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et son chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant sur les trois (3) derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou de son début d'activité, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Principaux services fournis, effectifs moyens, titres d'études et professionnels.
Description : - Liste des principaux services fournis au cours des trois (3) dernières années. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au cours des trois (3) dernières années -Indication des titres d'études et professionnels du candidat et/ou de(s) cadres de l'entreprise, notamment de(s) responsables de prestation de services de même nature que ceux de l'accord-cadre.
Critère :
Type : Autre
Nom : Renseignements d'ordre juridique
Description : Le candidat (ou, en cas de cotraitance, chaque membre du groupement) doit produire les pièces et renseignements suivants, rédigés en français (ou, à défaut, accompagnés de leur traduction en français) 1)Lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat (ou, en cas de cotraitance, de mandataire du groupement et chacun de ses cotraitants). 2) Déclaration sur l'honneur (cf. modèle ci-joint) attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du CCP et qu'il est en règle au regard des articles L5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. La production d'un DC1 ou d'un DUME vaudra production d'une déclaration sur l'honneur 3) Le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : critère évalué suivant les sous critères suivants (sur 100points) : -Moyens technique et humains mis en oeuvre (16 points) -Engagement du candidat sur le planning / coût (24 points) -Analyse des enjeux et du contexte du projet (12 points) - Pertinence de l'Approche environnementale et durable (48points)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://spl-artois.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32155_1061035.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://spldelartois.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/01/2025 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Informations complémentaires : Les candidats devront se présenter à une visite du site obligatoire, aux dates fixées ci-après : 17 décembre 2024 à 14H30 / 8 janvier 2025 à 9H30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judicaire de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SPL DE L'ARTOIS
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judicaire de Lille
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SPL DE L'ARTOIS
Numéro d’enregistrement : 91384623400015
Adresse postale : 2 rue Joseph Marie Jacquard
Ville : LIEVIN
Code postal : 62800
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Adresse électronique : po.payen@spldelartois.fr
Téléphone : +33 321458771
Profil de l’acheteur : https://spldelartois.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Judicaire de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590111500014
Adresse postale : 13 avenue du Peuple Belge BP 729
Ville : LILLE
Code postal : 59034
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil-lille@justice.fr
Téléphone : 0320783333
Adresse internet : https://www.justice.gouv.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 2acf1081-00eb-45a7-84b5-ecd5d8d0fe83 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/12/2024 à 15:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 11/12/2024
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L’essentiel du marché

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