Conseil Départemental du Pas-de-Calais 22620001200012 ARRAS 62000 https://marchespublics596280.fr 202462M0658 https://marchespublics596280.fr +33 321216731 - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Convention Pluriannuelle d'Objectifs et de Moyens (Cpom) signée de l'Ars 2025-01-13T16:00:00 Valeur technique : 20% Prix : 80% MPA-LVMT-202462M0658- Travaux de plantations et engazonnement sur diverses RD du Territoire du Pas de Calais - 3 Lots - "Marché réservé" 45112730 MPA-LVMT-202462M0658- Travaux de plantations et engazonnement sur diverses RD du Territoire du Pas de Calais - 3 Lots - "Marché réservé" Territoire du Pas-de-Calais 62000 - Arras 3 108105 1 : Lot 1 - Mdadt de l'Artois. Mpa-Lvmt-202462m0658- Travaux de plantations et engazonnement sur diverses Rd du Territoire du Pas de Calais - 3 Lots - "Marché réservé" 45112730 80888 Diverses RD du Pas-de-Calais 2 : Lot 2 - Mdadt de l'Audomarois. Mpa-Lvmt-202462m0658- Travaux de plantations et engazonnement sur diverses Rd du Territoire du Pas de Calais - 3 Lots - "Marché réservé" 45112730 19955 Diverses RD du Pas-de-Calais 3 : Lot 3 - Mdadt du Calaisis. Mpa-Lvmt-202462m0658- Travaux de plantations et engazonnement sur diverses Rd du Territoire du Pas de Calais - 3 Lots - "Marché réservé" 45112730 7261 Diverses RD du Pas-de-Calais Le contrat est réservé aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés ou défavorisés dans les conditions suivantes : les prestations des présents marchés sont réservées à une profession réglementée (article L2113-12 du Code de la commande publique) : aux établissements et services d'aide par le travail (E.S.A.T) ainsi qu'à des structures équivalentes. Avance prévue 24-139519 3.2.5 Conseil Départemental du Pas-de-Calais 2024-12-12 2025-01-13T16:00:00 2025-01-13 116 Espaces verts 62 Mpa-Lvmt-202462m0658- Travaux de plantations et engazonnement sur diverses Rd du Territoire du Pas de Calais - 3 Lots - "Marché réservé" Avis de marché - Avis n° 24-139519 du 12/12/2024
Avis de marché
Département(s) de publication : 62
Annonce n° 24-139519
Travaux
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Conseil Départemental du Pas-de-Calais
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 22620001200012
Ville : ARRAS
Code postal : 62000
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 62
Section 2 - Communication
Lien vers le profil d'acheteur : https://marchespublics596280.fr
Identifiant interne de la consultation : 202462M0658
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : https://marchespublics596280.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 321216731
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 13/01/2025 à 16:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Critères d'attribution : Valeur technique : 20% Prix : 80%
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : MPA-LVMT-202462M0658- Travaux de plantations et engazonnement sur diverses RD du Territoire du Pas de Calais - 3 Lots - "Marché réservé"
Code CPV principal - Descripteur principal : 45112730
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : MPA-LVMT-202462M0658- Travaux de plantations et engazonnement sur diverses RD du Territoire du Pas de Calais - 3 Lots - "Marché réservé"
Lieu principal d'exécution du marché : Territoire du Pas-de-Calais 62000 - Arras
Durée du marché (en mois) : 3
Valeur estimée (H.T.) : 108105 euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Oui
Type de marché réservé :
  • Marché réservé à un entreprise adaptée, un établissement de service d'aide par le travail ou une structure équivalente, employant au moins 50% de travailleurs handicapés
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Non
Autres informations complémentaires : Le contrat est réservé aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés ou défavorisés dans les conditions suivantes : les prestations des présents marchés sont réservées à une profession réglementée (article L2113-12 du Code de la commande publique) : aux établissements et services d'aide par le travail (E.S.A.T) ainsi qu'à des structures équivalentes. Avance prévue
Date d'envoi du présent avis à la publication : 12/12/2024
]]>

L’essentiel du marché

Informations pratiques

]]>