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            <ville>Le Mans</ville>
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               <identifiantInterne>2024_138_TX_AJ_AC</identifiantInterne>
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               <nomContact>Service Marchés Publics</nomContact>
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               <capaciteExercice>Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou Dc1</capaciteExercice>
               <capaciteEcoFin>Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ou Dc2</capaciteEcoFin>
               <capaciteTech>- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) ;
- Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité et auquel le candidat pourra faire appel pour l'exécution de l'ouvrage.

- Certification de qualité Nf 390 pour chemisage continu polymérisé en place ;
- Certification délivrée par un organisme accrédité permettant l'intervention sur matériaux amiantés en sous-section 4.
Les entreprises ont la possibilité de se grouper en ce sens ou de présenter un sous-traitant dûment certifié</capaciteTech>
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               <categorieAcheteur>Acheteur habilité à passer les bons de commande</categorieAcheteur>
               <criteresAttrib>Pertinence des procédés, matériels et matériaux : 17%
Pertinence des procédures et moyens humains : 14%
Gestion de la qualité : 14%
Pertinence des mesures d'hygiène et de sécurité : 6%
Pertinence de la gestion environnementale et développement durable : 4%
Prix des prestations : 45%</criteresAttrib>
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            <natureMarche>
               <intitule>Travaux de réhabilitation par chemisage de réseaux d'assainissement - Durée de 4 ans</intitule>
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               <description>Réhabilitation des réseaux pouvant présenter des défauts conduisant à une perte des fonctions structurelles, hydraulique ou d'étanchéité.
Les canalisations à réhabiliter ont pour dimensions, pour les branchements un diamètre de 150mm, et pour les canalisations et les collecteurs un diamètre pouvant aller de 200mm à 1200mm. Leurs formes sont géométriquement circulaires, ovoïdes ou rectangulaires. Ils peuvent être constitués de différents matériaux, et pour une majorité composée d'amiante-ciment.
Cette réhabilitation de canalisation se fera par chemisage continu de regard amont à regard aval par une matrice ou gaine imprégnée de résine.
Accord-cadre, conclu pour 4 ans, avec minimum et maximum, donnant lieu à l'émission de bons de commande. Montant minimum : 400 000  euro(s)  H.T Montant maximum : 3 000 000  euro(s)  H.T. Délai maximum d'exécution des bons de commande : 6 mois</description>
               <lieuExecution>Le Mans Métropole 72000 - Le mans</lieuExecution>
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               <autresInformComplementaire>Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Seules les offres électroniques sont admises ; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle - 2 Capacités techniques et professionnelles - 3 Capacité économique et financière Renseignements administratifs : Anne Javaudin - 02.43.47.49.78 Renseignements techniques : Patricia Demulder - 02.43.47.40.99 Il est prévu une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique : le titulaire s'engage à réaliser, sur la durée d'exécution du marché, une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières.
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nantes
6, allée de l'Ile-Gloriette
BP 24111 44041 Nantes Cedex
Tél : 02 40 99 46 00 - Fax : 02 40 99 46 58
greffe.ta-nantes@juradm.fr
http://nantes.tribunal-administratif.fr
Organe chargé des procédures de médiation :
Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
22 mail Pablo Picasso
BP 24209 44042 Nantes Cedex 1
Tél : 02 53 46 79 83 - Fax : 02 53 46 79 79
Paysdl.ccira@direccte.gouv.fr
http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Nantes
6, allée de l'Ile-Gloriette
BP 24111 44041 Nantes Cedex
Tél : 02 40 99 46 00 - Fax : 02 40 99 46 58
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         <RESUME_OBJET>Travaux de réhabilitation par chemisage de réseaux d'assainissement - Durée de 4 ans</RESUME_OBJET>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 24-139718 du 12/12/2024</title>
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            content="Avis de marché - Avis n° 24-139718 du 12/12/2024 sur le site Boamp.fr"/>
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      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>72</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
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      </div>
      <div>Travaux</div>
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      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>Le Mans Métropole</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>24720013200014</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>Le Mans</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code postal : </span>72039</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>72</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Communication</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lien direct aux documents de la consultation :</span>
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            <span class="fr-text--bold">Identifiant interne de la consultation : </span>2024_138_TX_AJ_AC</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom du contact : </span>Service Marchés Publics</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Numéro de téléphone du contact : </span>+33 243473731</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Procédure</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>Procédure adaptée ouverte
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions de participation :</span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou Dc1</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
                    </span>Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ou Dc2</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) ;
- Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité et auquel le candidat pourra faire appel pour l'exécution de l'ouvrage.

- Certification de qualité Nf 390 pour chemisage continu polymérisé en place ;
- Certification délivrée par un organisme accrédité permettant l'intervention sur matériaux amiantés en sous-section 4.
Les entreprises ont la possibilité de se grouper en ce sens ou de présenter un sous-traitant dûment certifié</li>
         </ul>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Accord-cadre</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>20/01/2025 à 17:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Interdite
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
                </span>Acheteur habilité à passer les bons de commande</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>Pertinence des procédés, matériels et matériaux : 17%
Pertinence des procédures et moyens humains : 14%
Gestion de la qualité : 14%
Pertinence des mesures d'hygiène et de sécurité : 6%
Pertinence de la gestion environnementale et développement durable : 4%
Prix des prestations : 45%</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>Travaux de réhabilitation par chemisage de réseaux d'assainissement - Durée de 4 ans</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>45232410</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Travaux</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>Réhabilitation des réseaux pouvant présenter des défauts conduisant à une perte des fonctions structurelles, hydraulique ou d'étanchéité.
Les canalisations à réhabiliter ont pour dimensions, pour les branchements un diamètre de 150mm, et pour les canalisations et les collecteurs un diamètre pouvant aller de 200mm à 1200mm. Leurs formes sont géométriquement circulaires, ovoïdes ou rectangulaires. Ils peuvent être constitués de différents matériaux, et pour une majorité composée d'amiante-ciment.
Cette réhabilitation de canalisation se fera par chemisage continu de regard amont à regard aval par une matrice ou gaine imprégnée de résine.
Accord-cadre, conclu pour 4 ans, avec minimum et maximum, donnant lieu à l'émission de bons de commande. Montant minimum : 400 000  euro(s)  H.T Montant maximum : 3 000 000  euro(s)  H.T. Délai maximum d'exécution des bons de commande : 6 mois</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>Le Mans Métropole 72000 - Le mans</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Durée du marché (en mois) : </span>48</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Valeur estimée (H.T.) : </span>entre  euros et 815000 euros</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Marché alloti :</span>
                Non
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres informations complémentaires : </span>Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Seules les offres électroniques sont admises ; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle - 2 Capacités techniques et professionnelles - 3 Capacité économique et financière Renseignements administratifs : Anne Javaudin - 02.43.47.49.78 Renseignements techniques : Patricia Demulder - 02.43.47.40.99 Il est prévu une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique : le titulaire s'engage à réaliser, sur la durée d'exécution du marché, une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières.
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nantes
6, allée de l'Ile-Gloriette
BP 24111 44041 Nantes Cedex
Tél : 02 40 99 46 00 - Fax : 02 40 99 46 58
greffe.ta-nantes@juradm.fr
http://nantes.tribunal-administratif.fr
Organe chargé des procédures de médiation :
Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
22 mail Pablo Picasso
BP 24209 44042 Nantes Cedex 1
Tél : 02 53 46 79 83 - Fax : 02 53 46 79 79
Paysdl.ccira@direccte.gouv.fr
http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Nantes
6, allée de l'Ile-Gloriette
BP 24111 44041 Nantes Cedex
Tél : 02 40 99 46 00 - Fax : 02 40 99 46 58
greffe.ta-nantes@juradm.fr</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>12/12/2024</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Le Mans Métropole</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Accès électronique à l'information : </span><a href="https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1569333" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1569333 - nouvelle fenêtre"><span>https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1569333</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Réhabilitation des réseaux pouvant présenter des défauts conduisant à une perte des
            fonctions structurelles, hydraulique ou d'étanchéité. Les canalisations à réhabiliter
            ont pour dimensions, pour les branchements un diamètre de 150mm, et pour les canalisations
            et les collecteurs un diamètre pouvant aller de 200mm à 1200mm. Leurs formes sont
            géométriquement circulaires, ovoïdes ou rectangulaires. Ils peuvent être constitués
            de différents matériaux, et pour une majorité composée d'amiante-ciment. Cette réhabilitation
            de canalisation se fera par chemisage continu de regard amont à regard aval par une
            matrice ou gaine imprégnée de résine. Accord-cadre, conclu pour 4 ans, avec minimum
            et maximum, donnant lieu à l'émission de bons de commande. Montant minimum : 400 000
            euro(s) H.T Montant maximum : 3 000 000 euro(s) H.T. Délai maximum d'exécution des
            bons de commande : 6 mois</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Durée du marché : </span>48</li>
         <li><span class="fr-text--bold">L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre</span></li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>20/01/2025 à 17:00</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
</jo:ann>
