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               <objet>MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA RESTAURATION DE LA FACADE PRINCIPALE DE L'EGLISE SAINT SEBASTIEN A ALLAUCH</objet>
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                     <nomvoie>Place du docteur Frédéric CHEVILLON</nomvoie>
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               <principales>MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA RESTAURATION DE LA FACADE PRINCIPALE DE L'EGLISE SAINT SEBASTIEN A ALLAUCH 
Part de l'enveloppe financière affectée aux travaux : 100.000,00 euro(s) H.T.
La durée des études de conception est estimée à 3 mois, celle de la phase de consultation des entreprises à 3 mois et celle des travaux à 4 mois environ ( période de Garantie de Parfait Achèvement de 12 mois non incluse).
Les éléments de mission sont les suivants : DIAG / APS / APD / PRO-DCE / ACT / VISA / DET / AOR / OPC.
La présente consultation s'adresse aux candidats se présentant seuls, ou aux équipes pluridisciplinaires de maîtrise d'oeuvre constituées en groupement, justifiant de la totalité des compétences suivantes : Architecte du patrimoine / Ordonnancement, Pilotage et Coordination.
Marché Unique. Aucune prestation supplémentaire éventuelle n'est à chiffrer. Il n'est pas demandé de remise d'esquisse.
Procédure adaptée soumise aux dispositions des articles L.2123-1, L.2131-1, R.2123-1 et R.2131-12 du Code de la Commande Publique.</principales>
            </caracteristiques>
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               <dateDebutPrestation>2025-03-01</dateDebutPrestation>
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            <conditions>
               <modFinancement>Les sommes dues en exécution du marché, financées sur le budget communal en ressources propres, sont payées par virement bancaire dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures.</modFinancement>
               <formeJuridique>Le marché pourra être attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement momentané d'entreprises dans les conditions fixées au règlement de la consultation.</formeJuridique>
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                  <langEC>fr</langEC>
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               <justificationAutre>Si le formulaire DC1 n'est pas utilisé, une déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique (selon modèle joint au présent règlement de la consultation).</justificationAutre>
               <justificationAutre>Chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (inclus dans le formulaire DC2)</justificationAutre>
               <justificationAutre>Pour l'architecte (joindre les justificatifs) : 
- L'attestation d'inscription à l'ordre français des architectes en cours de validité ou une attestation d'aptitude à exercer en France pour les architectes étrangers 
- La preuve qu'il est titulaire d'un diplôme de spécialisation et d'approfondissement mention « architecture et patrimoine » ou de tout autre diplôme de niveau équivalent</justificationAutre>
               <justificationAutre>Pour l'OPC : Les capacités du candidat permettant d'apprécier la compétence demandée</justificationAutre>
               <justificationAutre>REFERENCES portant sur des projets concernant des monuments ou des sites classés ou inscrits, pour l'économiste et l'architecte.</justificationAutre>
               <justificationComment>Pour plus de renseigner, se reporter au règlement de la consultation.</justificationComment>
            </justifications>
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            <delais>
               <receptionOffres>2025-01-24T17:00:00</receptionOffres>
               <validite>
                  <nbMois>4</nbMois>
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            </delais>
            <renseignements>
               <idMarche>MOE240024</idMarche>
               <rensgComplt>Visite du site facultative. Les candidats pourront se rendre sur place, afin de pouvoir se rendre compte par eux-mêmes des contraintes du site.
Plis à transmettre obligatoirement par voie électronique sur le profil acheteur www.achatpublic.com. Voie papier interdite.
Tous les détails de la consultation sont indiqués dans le règlement de la consultation (RC).
Le soumissionnaire peut transmettre une copie de sauvegarde dans les conditions fixées au RC.
Info négociation : art 3.2 du RC.
Critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offres : cf. Article 3 du RC</rensgComplt>
            </renseignements>
            <adressesComplt>
               <admEtTech>
                  <PersonneMorale>Demande à déposer sur le profil acheteur de la Ville d'Allauch "www.achatpublic.com" sur la page de la consultation concernée - onglet " Questions / réponses ",, adresse internet :</PersonneMorale>
                  <coord>
                     <url>https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_wmhLViRGEw</url>
                  </coord>
               </admEtTech>
               <document>
                  <PersonneMorale>Les pièces du dossier de consultation sont disponibles et téléchargeables gratuitement UNIQUEMENT sur le profil acheteur de la commune d'Allauch à l'adresse suivante, adresse internet :</PersonneMorale>
                  <coord>
                     <url>https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_wmhLViRGEw</url>
                  </coord>
               </document>
               <envoi>
                  <PersonneMorale>Les candidats doivent OBLIGATOIREMENT transmettre leur soumission sous version électronique via la plateforme de dématérialisation www.achatpublic.com, adresse internet :</PersonneMorale>
                  <coord>
                     <url>https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_wmhLViRGEw</url>
                  </coord>
               </envoi>
            </adressesComplt>
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   </DONNEES>
   <GESTION>
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         <IDWEB>24-139751</IDWEB>
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         <SCHEMA>3.2.5</SCHEMA>
         <NOMORGANISME>Ville d'Allauch</NOMORGANISME>
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         <DATE_PUBLICATION>2024-12-12</DATE_PUBLICATION>
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         <DATE_FIN_DIFFUSION>2025-01-24</DATE_FIN_DIFFUSION>
         <DESCRIPTEURS>
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               <LIBELLE>Etude</LIBELLE>
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               <LIBELLE>Maîtrise d'oeuvre</LIBELLE>
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         <DEP_PUBLICATION>13</DEP_PUBLICATION>
         <RESUME_OBJET>MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA RESTAURATION DE LA FACADE PRINCIPALE DE L'EGLISE SAINT SEBASTIEN A ALLAUCH</RESUME_OBJET>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 24-139751 du 12/12/2024</title>
      <meta name="subject" content="Avis de marché"/>
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            content="Direction de l’information légale et administrative (DILA)"/>
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            content="Avis de marché - Avis n° 24-139751 du 12/12/2024 sur le site Boamp.fr"/>
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   <body>
      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>13</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>24-139751</strong>
      </div>
      <div>Services</div>
      <hr/>
      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : </span>Ville d'Allauch</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Correspondant : </span>MME COZZA Nathalie<span>, Service de la commande publique</span>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse : </span>Place Pierre Bellot BP 27<span>,</span>
            <span> 13190 </span>
            <span>Allauch</span>
         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Description du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA RESTAURATION DE LA FACADE PRINCIPALE DE L'EGLISE SAINT SEBASTIEN A ALLAUCH</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution : </span>Place du docteur Frédéric CHEVILLON<span>,</span>
            <span>13190 </span>
            <span>Allauch</span>
         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Caractéristiques du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Caractéristiques principales : </span>MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA RESTAURATION DE LA FACADE PRINCIPALE DE L'EGLISE SAINT SEBASTIEN A ALLAUCH 
Part de l'enveloppe financière affectée aux travaux : 100.000,00 euro(s) H.T.
La durée des études de conception est estimée à 3 mois, celle de la phase de consultation des entreprises à 3 mois et celle des travaux à 4 mois environ ( période de Garantie de Parfait Achèvement de 12 mois non incluse).
Les éléments de mission sont les suivants : DIAG / APS / APD / PRO-DCE / ACT / VISA / DET / AOR / OPC.
La présente consultation s'adresse aux candidats se présentant seuls, ou aux équipes pluridisciplinaires de maîtrise d'oeuvre constituées en groupement, justifiant de la totalité des compétences suivantes : Architecte du patrimoine / Ordonnancement, Pilotage et Coordination.
Marché Unique. Aucune prestation supplémentaire éventuelle n'est à chiffrer. Il n'est pas demandé de remise d'esquisse.
Procédure adaptée soumise aux dispositions des articles L.2123-1, L.2131-1, R.2123-1 et R.2131-12 du Code de la Commande Publique.</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Refus des variantes.</span>
         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Durée du marché ou délai
                            d'exécution
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date prévisionnelle de début des prestations
                                        (fournitures/services) :
                                    </span>01/03/2025</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_5">Section 5 - Conditions relative au marché
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Modalités essentielles de financement et de paiement
                                        et/ou références aux textes qui les réglementent :
                                    </span>Les sommes dues en exécution du marché, financées sur le budget communal en ressources propres, sont payées par virement bancaire dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures.</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Forme juridique que devra revêtir le groupement
                                        d'entrepreneurs, de fournisseurs ou de prestataires de services :
                                    </span>Le marché pourra être attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement momentané d'entreprises dans les conditions fixées au règlement de la consultation.</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la
                                        candidature en complément de celles faites en français :
                                    </span>français</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Justifications à produire quant
                            aux qualités et capacités du candidat
                        </div>
      <div class="section">
         <span class="fr-text--bold">
                                Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
                            </span>
         <ul/>
         <span class="fr-text--bold">
                                Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur
                                public :
                            </span>
         <ul>
            <li>Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses
                                        co-traitants (disponible à l'adresse suivante :
                                        http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
                                    </li>
            <li>Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement
                                        (disponible à l'adresse suivante :
                                        http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
                                    </li>
         </ul>
         <span class="fr-text--bold">
                                Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la
                                notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
                            </span>
         <ul/>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres renseignements demandés : </span>Si le formulaire DC1 n'est pas utilisé, une déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique (selon modèle joint au présent règlement de la consultation). Chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (inclus dans le formulaire DC2) Pour l'architecte (joindre les justificatifs) : 
- L'attestation d'inscription à l'ordre français des architectes en cours de validité ou une attestation d'aptitude à exercer en France pour les architectes étrangers 
- La preuve qu'il est titulaire d'un diplôme de spécialisation et d'approfondissement mention « architecture et patrimoine » ou de tout autre diplôme de niveau équivalent Pour l'OPC : Les capacités du candidat permettant d'apprécier la compétence demandée REFERENCES portant sur des projets concernant des monuments ou des sites classés ou inscrits, pour l'économiste et l'architecte.</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Commentaire sur les justifications :</span>Pour plus de renseigner, se reporter au règlement de la consultation.</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_7">Section 7 - Critères d'attribution</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des
                        critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation
                        ou document descriptif)
                    </span>
         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_8">Section 8 - Mode de passation du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>procédure adaptée</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_10">Section 10 - Conditions de délai</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>24/01/2025 à 17:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Délai minimum de validité des offres : </span>4 mois à compter de la date limite de réception des offres.</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_11">Section 11 - Autres renseignements</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir
                                        adjudicateur / l'entité adjudicatrice :
                                    </span>MOE240024</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Renseignements complémentaires : </span>Visite du site facultative. Les candidats pourront se rendre sur place, afin de pouvoir se rendre compte par eux-mêmes des contraintes du site.
Plis à transmettre obligatoirement par voie électronique sur le profil acheteur www.achatpublic.com. Voie papier interdite.
Tous les détails de la consultation sont indiqués dans le règlement de la consultation (RC).
Le soumissionnaire peut transmettre une copie de sauvegarde dans les conditions fixées au RC.
Info négociation : art 3.2 du RC.
Critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offres : cf. Article 3 du RC</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_12">Section 12 - Adresses complémentaires</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre
                                        administratif et technique peuvent être obtenus :
                                    </span>Demande à déposer sur le profil acheteur de la Ville d'Allauch "www.achatpublic.com" sur la page de la consultation concernée - onglet " Questions / réponses ",, adresse internet :<div class="section">
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Coordonnées : </span>
                  <div class="section">
                     <div>
                        <span class="fr-text--bold">Adresse internet :</span>
                        <a xmlns=""
                           href="https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_wmhLViRGEw"
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                           title="Aller sur la page https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_wmhLViRGEw - nouvelle fenêtre">
                           <span>https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_wmhLViRGEw</span>
                        </a>
                     </div>
                  </div>
               </div>
            </div>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être
                                        obtenus :
                                    </span>Les pièces du dossier de consultation sont disponibles et téléchargeables gratuitement UNIQUEMENT sur le profil acheteur de la commune d'Allauch à l'adresse suivante, adresse internet :<div class="section">
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Coordonnées : </span>
                  <div class="section">
                     <div>
                        <span class="fr-text--bold">Adresse internet :</span>
                        <a xmlns=""
                           href="https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_wmhLViRGEw"
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                           <span>https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_wmhLViRGEw</span>
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                     </div>
                  </div>
               </div>
            </div>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de
                                        participation doivent être envoyées :
                                    </span>Les candidats doivent OBLIGATOIREMENT transmettre leur soumission sous version électronique via la plateforme de dématérialisation www.achatpublic.com, adresse internet :<div class="section">
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Coordonnées : </span>
                  <div class="section">
                     <div>
                        <span class="fr-text--bold">Adresse internet :</span>
                        <a xmlns=""
                           href="https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_wmhLViRGEw"
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                           <span>https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_wmhLViRGEw</span>
                        </a>
                     </div>
                  </div>
               </div>
            </div>
         </div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>12/12/2024</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Ville d'Allauch</li>
         <li><span class="fr-text--bold">A l'attention de : </span>MME&nbsp;Nathalie&nbsp;COZZA&nbsp;Service de la commande publique</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse : </span>Place Pierre Bellot BP 27,&nbsp;13190,&nbsp;Allauch&nbsp;</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Accès électronique à l'information : </span><a href="https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_wmhLViRGEw" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_wmhLViRGEw - nouvelle fenêtre"><span>https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_wmhLViRGEw</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : </span><a href="https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_wmhLViRGEw" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_wmhLViRGEw - nouvelle fenêtre"><span>https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_wmhLViRGEw</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA RESTAURATION DE LA FACADE PRINCIPALE DE L'EGLISE
            SAINT SEBASTIEN A ALLAUCH</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Caractéristiques principales : </span>MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA RESTAURATION DE LA FACADE PRINCIPALE DE L'EGLISE
            SAINT SEBASTIEN A ALLAUCH Part de l'enveloppe financière affectée aux travaux : 100.000,00
            euro(s) H.T. La durée des études de conception est estimée à 3 mois, celle de la phase
            de consultation des entreprises à 3 mois et celle des travaux à 4 mois environ ( période
            de Garantie de Parfait Achèvement de 12 mois non incluse). Les éléments de mission
            sont les suivants : DIAG / APS / APD / PRO-DCE / ACT / VISA / DET / AOR / OPC. La
            présente consultation s'adresse aux candidats se présentant seuls, ou aux équipes
            pluridisciplinaires de maîtrise d'oeuvre constituées en groupement, justifiant de
            la totalité des compétences suivantes : Architecte du patrimoine / Ordonnancement,
            Pilotage et Coordination. Marché Unique. Aucune prestation supplémentaire éventuelle
            n'est à chiffrer. Il n'est pas demandé de remise d'esquisse. Procédure adaptée soumise
            aux dispositions des articles L.2123-1, L.2131-1, R.2123-1 et R.2131-12 du Code de
            la Commande Publique.</li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>24/01/2025 à 17:00</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Délai minimum de validité des offres : </span>4 mois</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés
            dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document
            descriptif).</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
</jo:ann>
