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            <nomOfficiel>Concarneau Cornouaille Agglomération</nomOfficiel>
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            <codeIdentificationNational>24290076900181</codeIdentificationNational>
            <ville>Concarneau</ville>
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               <identifiantInterne>24-03-10</identifiantInterne>
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               <nomContact>Service Commun de la Commande Publique de CCA</nomContact>
               <adresseMailContact>Marches@cca.bzh</adresseMailContact>
               <telContact>+33 0230970665</telContact>
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            <procedure>
               <procedureAdapteeO/>
               <capaciteExercice>- Si la situation du candidat le
justifie, la copie du ou des jugements prononçant le redressement judiciaire,
- Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si la personne signataire
n'est pas le représentant légal de la société.
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
- Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du
travail.</capaciteExercice>
               <capaciteEcoFin>Déclaration appropriée de banques ou
preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat,
réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.</capaciteEcoFin>
               <capaciteTech>Déclaration indiquant les effectifs
moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières
années. - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. -Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.</capaciteTech>
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               <dateReceptionOffres>2025-01-23T12:00:00</dateReceptionOffres>
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            <natureMarche>
               <intitule>Acquisition d'un véhicule de collecte des déchets ménagers</intitule>
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                     <classPrincipale>34139100</classPrincipale>
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               </natureMarche>
               <description>Le présent marché concerne la fourniture d'un véhicule de collecte (châssis de 12 tonnes + benne d'environ 8 m3 et lève conteneurs) destiné au renouvellement du parc des véhicules de collecte des déchets ménagers de Concarneau Cornouaille Agglomération (CCA).</description>
               <lieuExecution>Centre Technique Communautaire - 31 rue Neuve - 29900 CONCARNEAU</lieuExecution>
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            <informComplementaire>
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               <autresInformComplementaire>Le candidat doit renseigner le délai de livraison qu'il s'engage à tenir pour la fourniture du véhicule de collecte dans l'acte d'engagement. Pour rappel, le délai de livraison maximum imposé au CCAP est de 10 mois. 
Critères de jugement des candidatures : Les candidatures conformes et recevables seront examinées, à partir des seuls renseignements et documents exigés dans le cadre de cette consultation, pour évaluer leur situation juridique ainsi que leurs capacités professionnelles, techniques et financières. 
Les critères de jugement des offres ainsi que les modalités d'analyse sont détaillés à l'article 7.2 du Règlement de la consultation :
1/ Valeur Technique (50%) avec les sous-critères suivants : - Caractéristiques du porteur (les côtes du camion (empattement, dimensions, rayon de braquage...), le niveau d'équipements, la cabine (accès, habitabilité), les caractéristiques du moteur, le type de boîte de vitesse) : 15% ; - Caractéristiques de la benne : les côtes et caractéristiques du caisson (volume, charge utile, dimensions : longueur, hauteur, volume, vitesse d'absorption, porte à faux, rayon de braquage...), le niveau d'équipements de la benne, trémie (capacité, accessibilité, épaisseur) : 20% ; - Caractéristiques du lève-conteneurs : caractéristiques et fonctionnement (montage, commandes, conformité aux normes...) : 15% .
2/ Prix des prestations (45%) : sur la base de la DPGF en euro(s) TTC.
3/ Délai de livraison (5%).
4/ Performance environnementale ( 5%): (propositions destinées à réduire la consommation de carburant et les émissions de GES du camion lors de son utilisation quotidienne (stop and go, etc.)
Cette consultation comporte également des conditions d'exécution et un critère d'attribution à caractère environnemental.
Les variantes libres ne sont pas autorisées.
Ce marché comporte une prestation supplémentaire éventuelle obligatoire qui est : PSE 1 Reprise d'un véhicule de collecte de 10 tonnes. Le candidat doit chiffrer obligatoirement la PSE.</autresInformComplementaire>
            </informComplementaire>
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         <IDWEB>24-139804</IDWEB>
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         <SCHEMA>3.2.5</SCHEMA>
         <NOMORGANISME>CONCARNEAU CORNOUAILLE AGGLOMERATION</NOMORGANISME>
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         <DATE_PUBLICATION>2024-12-12</DATE_PUBLICATION>
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         <DATE_FIN_DIFFUSION>2025-01-23</DATE_FIN_DIFFUSION>
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         <RESUME_OBJET>Acquisition d'un véhicule de collecte des déchets ménagers</RESUME_OBJET>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 24-139804 du 12/12/2024</title>
      <meta name="subject" content="Avis de marché"/>
      <meta name="author"
            content="Direction de l’information légale et administrative (DILA)"/>
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            content="Avis de marché - Avis n° 24-139804 du 12/12/2024 sur le site Boamp.fr"/>
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      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>29, 56</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>24-139804</strong>
      </div>
      <div>Fournitures</div>
      <hr/>
      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>Concarneau Cornouaille Agglomération</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>24290076900181</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>Concarneau</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code postal : </span>29900</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>29, 56</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Communication</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lien vers le profil d'acheteur :</span>
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         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identifiant interne de la consultation : </span>24-03-10</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom du contact : </span>Service Commun de la Commande Publique de CCA</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse mail du contact : </span>Marches@cca.bzh</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Numéro de téléphone du contact : </span>+33 0230970665</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Procédure</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>Procédure adaptée ouverte
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions de participation :</span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>- Si la situation du candidat le
justifie, la copie du ou des jugements prononçant le redressement judiciaire,
- Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si la personne signataire
n'est pas le représentant légal de la société.
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
- Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du
travail.</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
                    </span>Déclaration appropriée de banques ou
preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat,
réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Déclaration indiquant les effectifs
moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières
années. - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. -Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.</li>
         </ul>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Sans objet</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>23/01/2025 à 12:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Interdite
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
                Non
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>Acquisition d'un véhicule de collecte des déchets ménagers</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>34139100</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Fournitures</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>Le présent marché concerne la fourniture d'un véhicule de collecte (châssis de 12 tonnes + benne d'environ 8 m3 et lève conteneurs) destiné au renouvellement du parc des véhicules de collecte des déchets ménagers de Concarneau Cornouaille Agglomération (CCA).</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>Centre Technique Communautaire - 31 rue Neuve - 29900 CONCARNEAU</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Marché alloti :</span>
                Non
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres informations complémentaires : </span>Le candidat doit renseigner le délai de livraison qu'il s'engage à tenir pour la fourniture du véhicule de collecte dans l'acte d'engagement. Pour rappel, le délai de livraison maximum imposé au CCAP est de 10 mois. 
Critères de jugement des candidatures : Les candidatures conformes et recevables seront examinées, à partir des seuls renseignements et documents exigés dans le cadre de cette consultation, pour évaluer leur situation juridique ainsi que leurs capacités professionnelles, techniques et financières. 
Les critères de jugement des offres ainsi que les modalités d'analyse sont détaillés à l'article 7.2 du Règlement de la consultation :
1/ Valeur Technique (50%) avec les sous-critères suivants : - Caractéristiques du porteur (les côtes du camion (empattement, dimensions, rayon de braquage...), le niveau d'équipements, la cabine (accès, habitabilité), les caractéristiques du moteur, le type de boîte de vitesse) : 15% ; - Caractéristiques de la benne : les côtes et caractéristiques du caisson (volume, charge utile, dimensions : longueur, hauteur, volume, vitesse d'absorption, porte à faux, rayon de braquage...), le niveau d'équipements de la benne, trémie (capacité, accessibilité, épaisseur) : 20% ; - Caractéristiques du lève-conteneurs : caractéristiques et fonctionnement (montage, commandes, conformité aux normes...) : 15% .
2/ Prix des prestations (45%) : sur la base de la DPGF en euro(s) TTC.
3/ Délai de livraison (5%).
4/ Performance environnementale ( 5%): (propositions destinées à réduire la consommation de carburant et les émissions de GES du camion lors de son utilisation quotidienne (stop and go, etc.)
Cette consultation comporte également des conditions d'exécution et un critère d'attribution à caractère environnemental.
Les variantes libres ne sont pas autorisées.
Ce marché comporte une prestation supplémentaire éventuelle obligatoire qui est : PSE 1 Reprise d'un véhicule de collecte de 10 tonnes. Le candidat doit chiffrer obligatoirement la PSE.</div>
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         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>12/12/2024</div>
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   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
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      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Concarneau Cornouaille Agglomération</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur : </span><a href="https://marches.megalis.bretagne.bzh" target="_blank" title="Aller sur la page https://marches.megalis.bretagne.bzh - nouvelle fenêtre"><span>https://marches.megalis.bretagne.bzh</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Le présent marché concerne la fourniture d'un véhicule de collecte (châssis de 12
            tonnes + benne d'environ 8 m3 et lève conteneurs) destiné au renouvellement du parc
            des véhicules de collecte des déchets ménagers de Concarneau Cornouaille Agglomération
            (CCA).</li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>23/01/2025 à 12:00</li>
      </ul>
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