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               <objet>Restauration de trois panneaux sur bois encadrés de l'église Saint-Pierre de Neuilly-sur-Seine - Lot 3 : restauration du support, de l'encadrement et de la couche picturale du panneau sur bois encadré La Crucifixion</objet>
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               <principales>Restauration de trois panneaux sur bois encadrés de l'église Saint-Pierre de Neuilly-sur-Seine - Lot 3 : restauration du support, de l'encadrement et de la couche picturale du panneau sur bois encadré La Crucifixion</principales>
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            <conditions>
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               <modFinancement>Financement sur le budget communal de la Ville de Neuilly-sur-Seine - paiement direct - prix global et forfaitaire. Variation des prix fixée au contrat. Périodicité des paiements fixée au contrat</modFinancement>
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            <justifications>
               <justificationAutre>Capacité économique et financière
Il est possible de répondre en utilisant le Document unique de marché européen (DUME) qui permet de réduire les pièces à fournir pour la candidature en renseignant son numéro de Siret (voir le Règlement de la consultation).
Si le candidat envoie une réponse électronique classique sans expérimenter le DUME, il devra fournir les formulaires DC1 et DC2, ou les mêmes informations sur tout autre document dématérialisé.
Le candidat devra fournir tout document attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat, le cas échéant ;
Document requis :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.</justificationAutre>
               <justificationAutre>Une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le
montant, la date et le destinataire public ou privé. En outre, les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les services sont prouvés par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;

la présentation des diplômes et habilitations requises de l'équipe dédiée, en conformité avec le code du patrimoine, dans la restauration des oeuvres peintes sur bois ;

Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les trois dernières années.</justificationAutre>
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            <renseignements>
               <idMarche>2024-074</idMarche>
               <rensgComplt>A/ En cas de retrait du dossier de consultation des entreprises (DCE) par voie dématérialisée à l'adresse : https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&amp;AllCons&amp;selectedorg=b4a
Il est à noter que depuis le 1er janvier 2010 et conformément à l'arrêté du 22 mars 2019 fixant les modalités de mise à disposition des documents de la consultation et de la copie de sauvegarde, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation par voie électronique n'est plus obligatoire. Toutefois, l'attention des candidats est attirée sur le fait que l'identification leur permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées aux documents qu'ils téléchargeront. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées.
B/ En application de l'article R.2132-7 du Code de la commande publique, la Ville de Neuilly-sur-Seine impose la transmission des candidatures et des offres par voie électronique. Toutes les communications et échanges sont également effectués par des moyens électroniques.
C/ Ce marché est conforme aux dispositifs DUME (Document unique de marché européen), ainsi qu'à l'article R. 2143-13 du Code de la commande publique. En renseignant leur numéro de SIRET sur la plateforme Maximilien, les candidats ne sont plus tenus de fournir une partie des renseignements de la candidature que le pouvoir adjudicateur obtient par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations. Voir les détails dans le règlement de la consultation.
D/ Le présent marché est passé en application de l'article R 2123-1-2° du Code de la commande publique.
E/ Dans le cadre de la préparation de leur réponse, les candidats doivent effectuer obligatoirement une visite.</rensgComplt>
            </renseignements>
            <adressesComplt>
               <admEtTech>
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                  <conditionsRemise>Pour la copie de sauvegarde, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 du lundi au vendredi (16:00 le dernier jour de remise des offres)</conditionsRemise>
               </envoi>
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         <NOMORGANISME>Ville de Neuilly-sur-Seine</NOMORGANISME>
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               <CODE>252</CODE>
               <LIBELLE>Ouvrage d'art</LIBELLE>
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         <DEP_PUBLICATION>92</DEP_PUBLICATION>
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         <RESUME_OBJET>Restauration de trois panneaux sur bois encadrés de l'église Saint-Pierre de Neuilly-sur-Seine - Lot 3</RESUME_OBJET>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 24-139819 du 12/12/2024</title>
      <meta name="subject" content="Avis de marché"/>
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            content="Avis de marché - Avis n° 24-139819 du 12/12/2024 sur le site Boamp.fr"/>
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   <body>
      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>92, 75</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>24-139819</strong>
      </div>
      <div>Services</div>
      <hr/>
      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : </span>Ville de Neuilly-sur-Seine</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Correspondant : </span>MME GILLE Eléonore</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse : </span>96 avenue Achille Peretti<span>,</span>
            <span> 92522 </span>
            <span>Neuilly-sur-Seine cedex</span>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Coordonnées :</span>
            <div class="section">
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Téléphone :</span>
                  <span>0140888805</span>
               </div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Courriel :</span>
                  <span>Marchespublics@ville-neuillysurseine.fr</span>
               </div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Adresse internet :</span>
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            </div>
         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Description du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Restauration de trois panneaux sur bois encadrés de l'église Saint-Pierre de Neuilly-sur-Seine - Lot 3 : restauration du support, de l'encadrement et de la couche picturale du panneau sur bois encadré La Crucifixion</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution et de livraison :</span>Eglise Saint Pierre de Neuilly-sur-Seine<span>,</span>
            <span>92200 </span>
            <span>Neuilly-sur-seine</span>
         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Caractéristiques du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Caractéristiques principales : </span>Restauration de trois panneaux sur bois encadrés de l'église Saint-Pierre de Neuilly-sur-Seine - Lot 3 : restauration du support, de l'encadrement et de la couche picturale du panneau sur bois encadré La Crucifixion</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Refus des variantes.</span>
         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Durée du marché ou délai
                            d'exécution
                        </div>
      <div class="section">
         <div>6 mois à compter de la notification du marché.</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_5">Section 5 - Conditions relative au marché
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Cautionnement et garanties exigés : </span>Avance et retenue de garantie dans les conditions prévues au contrat.</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Modalités essentielles de financement et de paiement
                                        et/ou références aux textes qui les réglementent :
                                    </span>Financement sur le budget communal de la Ville de Neuilly-sur-Seine - paiement direct - prix global et forfaitaire. Variation des prix fixée au contrat. Périodicité des paiements fixée au contrat</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Forme juridique que devra revêtir le groupement
                                        d'entrepreneurs, de fournisseurs ou de prestataires de services :
                                    </span>Forme juridique définie dans le contrat.</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Unité monétaire utilisée, l'euro.</span>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la
                                        candidature en complément de celles faites en français :
                                    </span>français</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Justifications à produire quant
                            aux qualités et capacités du candidat
                        </div>
      <div class="section">
         <span class="fr-text--bold">
                                Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
                            </span>
         <ul/>
         <span class="fr-text--bold">
                                Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur
                                public :
                            </span>
         <ul/>
         <span class="fr-text--bold">
                                Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la
                                notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
                            </span>
         <ul/>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres renseignements demandés : </span>Capacité économique et financière
Il est possible de répondre en utilisant le Document unique de marché européen (DUME) qui permet de réduire les pièces à fournir pour la candidature en renseignant son numéro de Siret (voir le Règlement de la consultation).
Si le candidat envoie une réponse électronique classique sans expérimenter le DUME, il devra fournir les formulaires DC1 et DC2, ou les mêmes informations sur tout autre document dématérialisé.
Le candidat devra fournir tout document attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat, le cas échéant ;
Document requis :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le
montant, la date et le destinataire public ou privé. En outre, les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les services sont prouvés par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;

la présentation des diplômes et habilitations requises de l'équipe dédiée, en conformité avec le code du patrimoine, dans la restauration des oeuvres peintes sur bois ;

Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les trois dernières années.</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_7">Section 7 - Critères d'attribution</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des
                        critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation
                        ou document descriptif)
                    </span>
         </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_8">Section 8 - Mode de passation du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>procédure adaptée</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_10">Section 10 - Conditions de délai</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>27/01/2025 à 16:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Délai minimum de validité des offres : </span>4 mois à compter de la date limite de réception des offres.</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_11">Section 11 - Autres renseignements</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir
                                        adjudicateur / l'entité adjudicatrice :
                                    </span>2024-074</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Renseignements complémentaires : </span>A/ En cas de retrait du dossier de consultation des entreprises (DCE) par voie dématérialisée à l'adresse : https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&amp;AllCons&amp;selectedorg=b4a
Il est à noter que depuis le 1er janvier 2010 et conformément à l'arrêté du 22 mars 2019 fixant les modalités de mise à disposition des documents de la consultation et de la copie de sauvegarde, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation par voie électronique n'est plus obligatoire. Toutefois, l'attention des candidats est attirée sur le fait que l'identification leur permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées aux documents qu'ils téléchargeront. Dans le cas contraire, il leur appartiendra de récupérer par leurs propres moyens les informations communiquées.
B/ En application de l'article R.2132-7 du Code de la commande publique, la Ville de Neuilly-sur-Seine impose la transmission des candidatures et des offres par voie électronique. Toutes les communications et échanges sont également effectués par des moyens électroniques.
C/ Ce marché est conforme aux dispositifs DUME (Document unique de marché européen), ainsi qu'à l'article R. 2143-13 du Code de la commande publique. En renseignant leur numéro de SIRET sur la plateforme Maximilien, les candidats ne sont plus tenus de fournir une partie des renseignements de la candidature que le pouvoir adjudicateur obtient par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations. Voir les détails dans le règlement de la consultation.
D/ Le présent marché est passé en application de l'article R 2123-1-2° du Code de la commande publique.
E/ Dans le cadre de la préparation de leur réponse, les candidats doivent effectuer obligatoirement une visite.</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_12">Section 12 - Adresses complémentaires</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre
                                        administratif et technique peuvent être obtenus :
                                    </span>Ville de Neuilly-sur-Seine - Direction des marchés publics<div class="section">
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Adresse :</span>127 avenue Achille Peretti - 4ème étage<span>,</span>
                  <span> 92522 </span>
                  <span>Neuilly-sur-Seine CEDEX</span>
               </div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Coordonnées : </span>
                  <div class="section">
                     <div>
                        <span class="fr-text--bold">Téléphone :</span>
                        <span>0140888805</span>
                     </div>
                     <div>
                        <span class="fr-text--bold">Courriel :</span>
                        <span>Marchespublics@ville-neuillysurseine.fr</span>
                     </div>
                     <div>
                        <span class="fr-text--bold">Adresse internet :</span>
                        <a xmlns=""
                           href="https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&amp;AllCons&amp;selectedorg=b4a"
                           target="_blank"
                           title="Aller sur la page https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&amp;AllCons&amp;selectedorg=b4a - nouvelle fenêtre">
                           <span>https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&amp;AllCons&amp;selectedorg=b4a</span>
                        </a>
                     </div>
                  </div>
               </div>
            </div>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être
                                        obtenus :
                                    </span>
            <div class="section">
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Coordonnées : </span>
                  <div class="section">
                     <div>
                        <span class="fr-text--bold">Téléphone :</span>
                        <span>0140888805</span>
                     </div>
                     <div>
                        <span class="fr-text--bold">Courriel :</span>
                        <span>Marchespublics@ville-neuillysurseine.fr</span>
                     </div>
                     <div>
                        <span class="fr-text--bold">Adresse internet :</span>
                        <a xmlns=""
                           href="https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&amp;AllCons&amp;selectedorg=b4a"
                           target="_blank"
                           title="Aller sur la page https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&amp;AllCons&amp;selectedorg=b4a - nouvelle fenêtre">
                           <span>https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&amp;AllCons&amp;selectedorg=b4a</span>
                        </a>
                     </div>
                  </div>
               </div>
            </div>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de
                                        participation doivent être envoyées :
                                    </span>Ville de Neuilly-sur-Seine - Direction des marchés publics<div class="section">
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Adresse :</span>127 avenue Achille Peretti - 4ème étage<span>,</span>
                  <span> 92522 </span>
                  <span>Neuilly-sur-Seine CEDEX</span>
               </div>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Coordonnées : </span>
                  <div class="section">
                     <div>
                        <span class="fr-text--bold">Téléphone :</span>
                        <span>0140888805</span>
                     </div>
                     <div>
                        <span class="fr-text--bold">Adresse internet :</span>
                        <a xmlns=""
                           href="https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&amp;AllCons&amp;selectedorg=b4a"
                           target="_blank"
                           title="Aller sur la page https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&amp;AllCons&amp;selectedorg=b4a - nouvelle fenêtre">
                           <span>https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&amp;AllCons&amp;selectedorg=b4a</span>
                        </a>
                     </div>
                  </div>
               </div>
            </div>
            <div>
               <span class="fr-text--bold">Conditions de remise des offres ou des
                                                candidatures :
                                            </span>Pour la copie de sauvegarde, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00 du lundi au vendredi (16:00 le dernier jour de remise des offres)</div>
         </div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>12/12/2024</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Ville de Neuilly-sur-Seine</li>
         <li><span class="fr-text--bold">A l'attention de : </span>MME&nbsp;Eléonore&nbsp;GILLE&nbsp;</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse : </span>96 avenue Achille Peretti,&nbsp;92522,&nbsp;Neuilly-sur-Seine cedex&nbsp;</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Téléphone : </span>0140888805</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Courriel : </span>Marchespublics@ville-neuillysurseine.fr</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet : </span><a href="https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&amp;AllCons&amp;selectedorg=b4a" target="_blank" title="Aller sur la page https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&amp;AllCons&amp;selectedorg=b4a - nouvelle fenêtre"><span>https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&amp;AllCons&amp;selectedorg=b4a</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Accès électronique à l'information : </span><a href="https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&amp;AllCons&amp;selectedorg=b4a" target="_blank" title="Aller sur la page https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&amp;AllCons&amp;selectedorg=b4a - nouvelle fenêtre"><span>https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&amp;AllCons&amp;selectedorg=b4a</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : </span><a href="https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&amp;AllCons&amp;selectedorg=b4a" target="_blank" title="Aller sur la page https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&amp;AllCons&amp;selectedorg=b4a - nouvelle fenêtre"><span>https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&amp;AllCons&amp;selectedorg=b4a</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Restauration de trois panneaux sur bois encadrés de l'église Saint-Pierre de Neuilly-sur-Seine
            - Lot 3 : restauration du support, de l'encadrement et de la couche picturale du panneau
            sur bois encadré La Crucifixion</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution des travaux, de livraison fournitures ou de prestation des services
               : </span>Eglise Saint Pierre de Neuilly-sur-Seine,&nbsp;92200&nbsp;Neuilly-sur-seine</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Caractéristiques principales : </span>Restauration de trois panneaux sur bois encadrés de l'église Saint-Pierre de Neuilly-sur-Seine
            - Lot 3 : restauration du support, de l'encadrement et de la couche picturale du panneau
            sur bois encadré La Crucifixion</li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>27/01/2025 à 16:00</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Délai minimum de validité des offres : </span>4 mois</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés
            dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document
            descriptif).</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
</jo:ann>
