RES-0001 selec-w false TEN-0001 tenders 3 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 225000 no TPA-0001 LOT-0000 SAS DE PARIS CON-0001 2024-12-19+01:00 Fourniture de documents imprimés pour les bibliothèques et médiathèques du réseau Loire Forez agglomération false Lf24/177 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0005 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA EF0B310B-D0C7-DE0B-D18665480AE0A698 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.loireforez.fr/ ORG-0002 Loire Forez agglomération 30211 17 Boulevard de la Préfecture Montbrison Cedex 42605 FRK25 FRA 19 BAZILE Christophe Président 0426547000 commandepublique@loireforez.fr ORG-0003 Loire Forez agglomération 17 Boulevard de la Préfecture Bp 30211 Montbrison Cedex 42605 FRK25 FRA 99233 M le Président 0426547000 0426547001 commandepublique@loireforez.fr https://www.telerecours.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA EF0B3136-EAEB-6FA8-843F38DD61B2603A 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr false UBO-0005 sme ORG-0005 SAS DE PARIS 6 Rue Michel Rondet Saint-Etienne 42000 FRK25 FRA 53704-1-0-1 0477492121 contact@librairiedeparis.com UBO-0005 FRA 2.3 eforms-sdk-1.10 6bed195a-9ca1-405c-86dd-c48544b5a29a 509c669e-8a16-49c7-afb9-11105b23aaf4 2024-12-30+01:00 15:10:36+01:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://www.loire.fr/e-marchespublics body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 24LFRLP078 Fourniture de documents imprimés pour les bibliothèques et médiathèques du réseau Loire Forez agglomération La présente consultation concerne la fourniture de documents imprimés pour les bibliothèques et médiathèques du réseau Loire Forez agglomération. Il s'agit plus précisément de fourniture de livres de fiction et de documentaires pour la jeunesse et les adultes pour le secteur sud du territoire de Loire Forez agglomération. Montant minimum annuel : 37 000,00 euro(s) HT Montant maximum annuel : 75 000,00 euro(s) HT supplies 22113000 22100000 22110000 39155100 LOT-0000 no-eu-funds poi-exa 80 quality Valeur technique de l'offre poi-exa 15 quality Délai de livraison poi-exa 5 price Prix ORG-0003 Un référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative) pourra être introduit avant la conclusion du contrat. Un recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours de pleine juridiction (article L 521-1 du Code de justice administrative) pourra être formé par tout candidat évincé contestant la légalité de tout ou partie du contrat conclu, et le cas échéant pour obtenir le versement de dommages et intérêts, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours indemnitaire (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans les deux mois à compter d'une décision expresse ou tacite de rejet d'une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale ORG-0004 true 542647-2024 false fa-wo-rc none F-PF-53704 Fourniture de documents imprimés pour les bibliothèques et médiathèques du réseau Loire Forez agglomération La présente consultation concerne la fourniture de documents imprimés pour les bibliothèques et médiathèques du réseau Loire Forez agglomération. Il s'agit plus précisément de fourniture de livres de fiction et de documentaires pour la jeunesse et les adultes pour le secteur sud du territoire de Loire Forez agglomération. Montant minimum annuel : 37 000,00 euro(s) HT Montant maximum annuel : 75 000,00 euro(s) HT supplies 22113000 22100000 22110000 39155100 2025-01-02+01:00 12 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 02/01/2025 renouvelable 2 fois 1 an 2000-01-01Z 24-145752 24-102293 3.2.5 Loire Forez agglomération SAS DE PARIS 2025-01-01 2025-03-29 184 Livres 42 Fourniture de documents imprimés pour les bibliothèques et médiathèques du réseau Loire Forez agglomération Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-145752 du 30/12/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 42
Annonce n° 24-145752
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Loire Forez agglomération
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de documents imprimés pour les bibliothèques et médiathèques du réseau Loire Forez agglomération
Description : La présente consultation concerne la fourniture de documents imprimés pour les bibliothèques et médiathèques du réseau Loire Forez agglomération. Il s'agit plus précisément de fourniture de livres de fiction et de documentaires pour la jeunesse et les adultes pour le secteur sud du territoire de Loire Forez agglomération. Montant minimum annuel : 37 000,00 euro(s) HT Montant maximum annuel : 75 000,00 euro(s) HT
Identifiant de la procédure : 509c669e-8a16-49c7-afb9-11105b23aaf4
Identifiant interne : 24LFRLP078
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22110000 Livres imprimés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39155100 Équipements de bibliothèque
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Fourniture de documents imprimés pour les bibliothèques et médiathèques du réseau Loire Forez agglomération
Description : La présente consultation concerne la fourniture de documents imprimés pour les bibliothèques et médiathèques du réseau Loire Forez agglomération. Il s'agit plus précisément de fourniture de livres de fiction et de documentaires pour la jeunesse et les adultes pour le secteur sud du territoire de Loire Forez agglomération. Montant minimum annuel : 37 000,00 euro(s) HT Montant maximum annuel : 75 000,00 euro(s) HT
Identifiant interne : F-PF-53704
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22113000 Livres de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22110000 Livres imprimés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39155100 Équipements de bibliothèque
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 02/01/2025
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 02/01/2025 renouvelable 2 fois 1 an
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 542647-2024
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 80
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 5
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative) pourra être introduit avant la conclusion du contrat. Un recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours de pleine juridiction (article L 521-1 du Code de justice administrative) pourra être formé par tout candidat évincé contestant la légalité de tout ou partie du contrat conclu, et le cas échéant pour obtenir le versement de dommages et intérêts, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours indemnitaire (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans les deux mois à compter d'une décision expresse ou tacite de rejet d'une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Loire Forez agglomération
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SAS DE PARIS
Offre :
Identifiant de l’offre : SAS DE PARIS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur du résultat : 225,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lf24/177
Titre : Fourniture de documents imprimés pour les bibliothèques et médiathèques du réseau Loire Forez agglomération
Date de conclusion du marché : 19/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : EF0B310B-D0C7-DE0B-D18665480AE0A698
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Loire Forez agglomération
Numéro d’enregistrement : 19
Adresse postale : 17 Boulevard de la Préfecture
Ville : Montbrison Cedex
Code postal : 42605
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : BAZILE Christophe
Adresse électronique : commandepublique@loireforez.fr
Téléphone : 0426547000
Adresse internet : http://www.loireforez.fr/
Profil de l’acheteur : http://www.loire.fr/e-marchespublics
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Loire Forez agglomération
Numéro d’enregistrement : 99233
Adresse postale : 17 Boulevard de la Préfecture Bp 30211
Ville : Montbrison Cedex
Code postal : 42605
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : M le Président
Adresse électronique : commandepublique@loireforez.fr
Téléphone : 0426547000
Télécopieur : 0426547001
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : EF0B3136-EAEB-6FA8-843F38DD61B2603A
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Adresse internet : https://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : SAS DE PARIS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 53704-1-0-1
Adresse postale : 6 Rue Michel Rondet
Ville : Saint-Etienne
Code postal : 42000
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@librairiedeparis.com
Téléphone : 0477492121
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 6bed195a-9ca1-405c-86dd-c48544b5a29a - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/12/2024 à 15:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 30/12/2024
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L’essentiel du marché

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