RES-0001 selec-w false TEN-0001 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w false TEN-0002 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w false TEN-0003 CON-0003 LOT-0003 TEN-0001 false 155000 yes TPA-0001 LOT-0001 COMPOST'OND TEN-0002 false 135000 yes TPA-0002 LOT-0002 ORTIE TEN-0003 false 80000 yes TPA-0003 LOT-0003 ORTIE CON-0001 2024-12-20+01:00 Suivi et gestion des sites de compostage partagé secteur sud false Lf24/178 TEN-0001 CON-0002 2024-12-19+01:00 Suivi et gestion des sites de compostage partagé secteur centre false Lf24/179 TEN-0002 CON-0003 2024-12-19+01:00 Suivi et gestion des sites de compostage partagé secteur nord false Lf24/180 TEN-0003 TPA-0001 ORG-0005 TPA-0002 ORG-0006 TPA-0003 ORG-0007 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA EF107D9A-08A5-01F1-873963FFC8083CDE +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.loireforez.fr/ ORG-0002 Loire Forez agglomération 30211 17 Boulevard de la Préfecture Montbrison Cedex 42605 FRK25 FRA 19 BAZILE Christophe Président 0426547000 commandepublique@loireforez.fr ORG-0003 Loire Forez agglomération 17 Boulevard de la Préfecture Bp 30211 Montbrison Cedex 42605 FRK25 FRA 99761 M le Président 0426547000 0426547001 commandepublique@loireforez.fr https://www.telerecours.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA EF107DC6-BF40-87B5-8B94C41FC7E510D7 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr false UBO-0005 sme ORG-0005 COMPOST'OND 5 Rue Des Haveuses Roche-La-Moliere 42230 FRK25 FRA 53967-1-1-1 06 82 91 43 85 lilian.roux@compostond.fr false UBO-0006 sme ORG-0006 ORTIE 70 Rue Des Docteurs Cordier Lyon 9eme 69009 FRK26 FRA 53967-1-2-1 06 21 27 77 18 c.vandelannoote@ortiesas.fr false UBO-0007 sme ORG-0007 ORTIE 70 Rue Des Docteurs Cordier Lyon 9eme 69009 FRK26 FRA 53967-1-3-1 06 21 27 77 18 c.vandelannoote@ortiesas.fr UBO-0005 FRA UBO-0006 FRA UBO-0007 FRA 2.3 eforms-sdk-1.10 7400c559-f5d0-4e2e-8ccb-082e683fd8d8 c4bc3f75-ac2e-4d54-bab2-a256fd41caab 2024-12-30+01:00 15:11:11+01:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://www.loire.fr/e-marchespublics body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 24LFOM084 Suivi et gestion des sites de compostage partagé La présente consultation concerne le suivi et la gestion des sites de compostage partagé présents sur le territoire de Loire Forez agglomération services 370000 77120000 90500000 LOT-0001 no-eu-funds poi-exa 50 quality Valeur technique de l'offre poi-exa 10 quality Valeur environnementale et sociale poi-exa 40 price Prix ORG-0003 Un référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative) pourra être introduit avant la conclusion du contrat. Un recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours de pleine juridiction (article L 521-1 du Code de justice administrative) pourra être formé par tout candidat évincé contestant la légalité de tout ou partie du contrat conclu, et le cas échéant pour obtenir le versement de dommages et intérêts, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours indemnitaire (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans les deux mois à compter d'une décision expresse ou tacite de rejet d'une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale ORG-0004 true 562971-2024 false fa-wo-rc none 1 Suivi et gestion des sites de compostage partagé secteur sud Suivi et gestion des sites de compostage partagé secteur sud services 77120000 77120000 90500000 2024-12-01+01:00 2026-08-31+02:00 0 LOT-0002 no-eu-funds poi-exa 50 quality Valeur technique de l'offre poi-exa 10 quality Valeur environnementale et sociale poi-exa 40 price Prix ORG-0003 Un référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative) pourra être introduit avant la conclusion du contrat. Un recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours de pleine juridiction (article L 521-1 du Code de justice administrative) pourra être formé par tout candidat évincé contestant la légalité de tout ou partie du contrat conclu, et le cas échéant pour obtenir le versement de dommages et intérêts, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours indemnitaire (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans les deux mois à compter d'une décision expresse ou tacite de rejet d'une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale ORG-0004 true 562971-2024 false fa-wo-rc none 2 Suivi et gestion des sites de compostage partagé secteur centre Suivi et gestion des sites de compostage partagé secteur centre services 77120000 77120000 90500000 2024-12-01+01:00 2026-08-31+02:00 0 LOT-0003 no-eu-funds poi-exa 50 quality Valeur technique de l'offre poi-exa 10 quality Valeur environnementale et sociale poi-exa 40 price Prix ORG-0003 Un référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative) pourra être introduit avant la conclusion du contrat. Un recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours de pleine juridiction (article L 521-1 du Code de justice administrative) pourra être formé par tout candidat évincé contestant la légalité de tout ou partie du contrat conclu, et le cas échéant pour obtenir le versement de dommages et intérêts, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours indemnitaire (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans les deux mois à compter d'une décision expresse ou tacite de rejet d'une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale ORG-0004 true 562971-2024 false fa-wo-rc none 3 Suivi et gestion des sites de compostage partagé secteur nord Suivi et gestion des sites de compostage partagé secteur nord services 77120000 77120000 90500000 2024-12-01+01:00 2026-08-31+02:00 0 2000-01-01Z 24-145753 24-106084 3.2.5 Loire Forez agglomération COMPOST'OND ORTIE ORTIE 2025-01-01 2025-03-29 404 Déchets non ménagers (prestations) 439 Composteur 42 Suivi et gestion des sites de compostage partagé Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-145753 du 30/12/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 42
Annonce n° 24-145753
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Loire Forez agglomération
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Suivi et gestion des sites de compostage partagé
Description : La présente consultation concerne le suivi et la gestion des sites de compostage partagé présents sur le territoire de Loire Forez agglomération
Identifiant de la procédure : c4bc3f75-ac2e-4d54-bab2-a256fd41caab
Identifiant interne : 24LFOM084
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77120000 Services de compostage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 370,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Suivi et gestion des sites de compostage partagé secteur sud
Description : Suivi et gestion des sites de compostage partagé secteur sud
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77120000 Services de compostage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77120000 Services de compostage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2024
Date de fin de durée : 31/08/2026
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 562971-2024
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale et sociale
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative) pourra être introduit avant la conclusion du contrat. Un recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours de pleine juridiction (article L 521-1 du Code de justice administrative) pourra être formé par tout candidat évincé contestant la légalité de tout ou partie du contrat conclu, et le cas échéant pour obtenir le versement de dommages et intérêts, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours indemnitaire (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans les deux mois à compter d'une décision expresse ou tacite de rejet d'une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Loire Forez agglomération
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Suivi et gestion des sites de compostage partagé secteur centre
Description : Suivi et gestion des sites de compostage partagé secteur centre
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77120000 Services de compostage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77120000 Services de compostage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2024
Date de fin de durée : 31/08/2026
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 562971-2024
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale et sociale
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative) pourra être introduit avant la conclusion du contrat. Un recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours de pleine juridiction (article L 521-1 du Code de justice administrative) pourra être formé par tout candidat évincé contestant la légalité de tout ou partie du contrat conclu, et le cas échéant pour obtenir le versement de dommages et intérêts, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours indemnitaire (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans les deux mois à compter d'une décision expresse ou tacite de rejet d'une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Loire Forez agglomération
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Suivi et gestion des sites de compostage partagé secteur nord
Description : Suivi et gestion des sites de compostage partagé secteur nord
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77120000 Services de compostage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77120000 Services de compostage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2024
Date de fin de durée : 31/08/2026
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 562971-2024
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale et sociale
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Un référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative) pourra être introduit avant la conclusion du contrat. Un recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours de pleine juridiction (article L 521-1 du Code de justice administrative) pourra être formé par tout candidat évincé contestant la légalité de tout ou partie du contrat conclu, et le cas échéant pour obtenir le versement de dommages et intérêts, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément. Un recours indemnitaire (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans les deux mois à compter d'une décision expresse ou tacite de rejet d'une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Loire Forez agglomération
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : COMPOST'OND
Offre :
Identifiant de l’offre : COMPOST'OND
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur du résultat : 155,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lf24/178
Titre : Suivi et gestion des sites de compostage partagé secteur sud
Date de conclusion du marché : 20/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ORTIE
Offre :
Identifiant de l’offre : ORTIE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur du résultat : 135,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lf24/179
Titre : Suivi et gestion des sites de compostage partagé secteur centre
Date de conclusion du marché : 19/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ORTIE
Offre :
Identifiant de l’offre : ORTIE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur du résultat : 80,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lf24/180
Titre : Suivi et gestion des sites de compostage partagé secteur nord
Date de conclusion du marché : 19/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : EF107D9A-08A5-01F1-873963FFC8083CDE
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Loire Forez agglomération
Numéro d’enregistrement : 19
Adresse postale : 17 Boulevard de la Préfecture
Ville : Montbrison Cedex
Code postal : 42605
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : BAZILE Christophe
Adresse électronique : commandepublique@loireforez.fr
Téléphone : 0426547000
Adresse internet : http://www.loireforez.fr/
Profil de l’acheteur : http://www.loire.fr/e-marchespublics
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Loire Forez agglomération
Numéro d’enregistrement : 99761
Adresse postale : 17 Boulevard de la Préfecture Bp 30211
Ville : Montbrison Cedex
Code postal : 42605
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : M le Président
Adresse électronique : commandepublique@loireforez.fr
Téléphone : 0426547000
Télécopieur : 0426547001
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : EF107DC6-BF40-87B5-8B94C41FC7E510D7
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Adresse internet : https://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : COMPOST'OND
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 53967-1-1-1
Adresse postale : 5 Rue Des Haveuses
Ville : Roche-La-Moliere
Code postal : 42230
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Adresse électronique : lilian.roux@compostond.fr
Téléphone : 06 82 91 43 85
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0006
Nom officiel : ORTIE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 53967-1-2-1
Adresse postale : 70 Rue Des Docteurs Cordier
Ville : Lyon 9eme
Code postal : 69009
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : c.vandelannoote@ortiesas.fr
Téléphone : 06 21 27 77 18
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0007
Nom officiel : ORTIE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 53967-1-3-1
Adresse postale : 70 Rue Des Docteurs Cordier
Ville : Lyon 9eme
Code postal : 69009
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : c.vandelannoote@ortiesas.fr
Téléphone : 06 21 27 77 18
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 7400c559-f5d0-4e2e-8ccb-082e683fd8d8 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/12/2024 à 15:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 30/12/2024
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L’essentiel du marché

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