1120000 RES-0001 selec-w false TEN-0001 tenders 2 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w false TEN-0002 tenders 2 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w false TEN-0003 tenders 2 CON-0003 LOT-0003 TEN-0001 false 800000 not-known TPA-0001 LOT-0001 ALPBUS FOURNIER TEN-0002 false 240000 not-known TPA-0002 LOT-0002 ALPBUS FOURNIER TEN-0003 false 80000 not-known TPA-0003 LOT-0003 ALPBUS FOURNIER CON-0001 2024-12-23+01:00 Transports des enfants du Clsh les mercredis et vacances scolaires 2024transport01 TEN-0001 CON-0002 2024-12-23+01:00 Transports des enfants du Clsh pour les sorties 2024transport02 TEN-0002 CON-0003 2024-12-23+01:00 Transport des enfants de l'école de Toisinges 2024transport03 TEN-0003 TPA-0001 ORG-0005 TPA-0002 ORG-0006 TPA-0003 ORG-0007 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA EF15A2D3-DA5A-BE3F-523718EB9ECC3C68 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.ccpaysrochois.fr ORG-0002 CC PAYS ROCHOIS 1 place Andrevetan La Roche Sur Foron 74800 FRK28 FRA 4125 RATSIMBA David Président 0450033992 0450032405 eric.gauthier@ccpaysrochois.fr ORG-0003 CC PAYS ROCHOIS 1 rue Andrevetan La Roche Sur Foron 74800 FRK28 FRA 124717 0450033992 0450032405 jean-baptiste.vachon@ccpaysrochois.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA EF15A302-D5EF-3021-9FF70D17409C01A3 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr false UBO-0005 large ORG-0005 ALPBUS FOURNIER 32 Rue Des Vanneaux Saint-Pierre-En-Faucigny 74800 FRK28 FRA 68078-1-1-1 0617127255 ferdinand.vermillard@ratpdev.com false UBO-0006 large ORG-0006 ALPBUS FOURNIER 32 Rue Des Vanneaux Saint-Pierre-En-Faucigny 74800 FRK28 FRA 68078-1-2-1 0617127255 ferdinand.vermillard@ratpdev.com false UBO-0007 large ORG-0007 ALPBUS FOURNIER 32 Rue Des Vanneaux Saint-Pierre-En-Faucigny 74800 FRK28 FRA 68078-1-3-1 0617127255 ferdinand.vermillard@ratpdev.com UBO-0005 FRA UBO-0006 FRA UBO-0007 FRA 2.3 eforms-sdk-1.10 6627d297-ddd0-4a70-9ae2-1caf1d079649 5cf99d34-759b-404c-8e92-a883ade8a006 2024-12-30+01:00 15:11:46+01:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://www.mp74.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false S-PF-68078 Transports des enfants du Centre de Loisirs et de l'école de Toisinges Marché composé de 3 lots services 60100000 60100000 LOT-0001 no-eu-funds poi-exa 50 quality Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique poi-exa 50 price Prix ORG-0003 ORG-0004 false false none none 1 Transports des enfants du CLSH les mercredis et vacances scolaires Transport aller le matin et retour le soir services 60100000 60100000 3 Reconduction par période de 12 mois LOT-0002 no-eu-funds poi-exa 50 quality Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique poi-exa 50 price Prix ORG-0003 ORG-0004 false false none none 2 Transports des enfants du CLSH pour les sorties Transport au cas par cas services 60100000 60100000 3 Reconduction par période de 12 mois LOT-0003 no-eu-funds poi-exa 50 quality Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique poi-exa 50 price Prix ORG-0003 ORG-0004 false false none none 3 Transport des enfants de l'école de Toisinges Transport sur le temps de pause du midi services 60100000 60100000 3 Reconduction par période de 12 mois 2000-01-01Z 24-145754 24-122163 3.2.5 CC PAYS ROCHOIS ALPBUS FOURNIER ALPBUS FOURNIER ALPBUS FOURNIER 2025-01-01 2025-03-29 347 Transport 74 Transports des enfants du Centre de Loisirs et de l'école de Toisinges Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-145754 du 30/12/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 74
Annonce n° 24-145754
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CC PAYS ROCHOIS
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Transports des enfants du Centre de Loisirs et de l'école de Toisinges
Description : Marché composé de 3 lots
Identifiant de la procédure : 5cf99d34-759b-404c-8e92-a883ade8a006
Identifiant interne : S-PF-68078
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Transports des enfants du CLSH les mercredis et vacances scolaires
Description : Transport aller le matin et retour le soir
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Reconduction par période de 12 mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 50
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CC PAYS ROCHOIS
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Transports des enfants du CLSH pour les sorties
Description : Transport au cas par cas
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Reconduction par période de 12 mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 50
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CC PAYS ROCHOIS
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Transport des enfants de l'école de Toisinges
Description : Transport sur le temps de pause du midi
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Reconduction par période de 12 mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 50
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CC PAYS ROCHOIS
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 1,120,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ALPBUS FOURNIER
Offre :
Identifiant de l’offre : ALPBUS FOURNIER
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur du résultat : 800,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024transport01
Titre : Transports des enfants du Clsh les mercredis et vacances scolaires
Date de conclusion du marché : 23/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ALPBUS FOURNIER
Offre :
Identifiant de l’offre : ALPBUS FOURNIER
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur du résultat : 240,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024transport02
Titre : Transports des enfants du Clsh pour les sorties
Date de conclusion du marché : 23/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ALPBUS FOURNIER
Offre :
Identifiant de l’offre : ALPBUS FOURNIER
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur du résultat : 80,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024transport03
Titre : Transport des enfants de l'école de Toisinges
Date de conclusion du marché : 23/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : EF15A2D3-DA5A-BE3F-523718EB9ECC3C68
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : CC PAYS ROCHOIS
Numéro d’enregistrement : 4125
Adresse postale : 1 place Andrevetan
Ville : La Roche Sur Foron
Code postal : 74800
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Point de contact : RATSIMBA David
Adresse électronique : eric.gauthier@ccpaysrochois.fr
Téléphone : 0450033992
Télécopieur : 0450032405
Adresse internet : http://www.ccpaysrochois.fr
Profil de l’acheteur : http://www.mp74.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : CC PAYS ROCHOIS
Numéro d’enregistrement : 124717
Adresse postale : 1 rue Andrevetan
Ville : La Roche Sur Foron
Code postal : 74800
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Adresse électronique : jean-baptiste.vachon@ccpaysrochois.fr
Téléphone : 0450033992
Télécopieur : 0450032405
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : EF15A302-D5EF-3021-9FF70D17409C01A3
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : ALPBUS FOURNIER
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 68078-1-1-1
Adresse postale : 32 Rue Des Vanneaux
Ville : Saint-Pierre-En-Faucigny
Code postal : 74800
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Adresse électronique : ferdinand.vermillard@ratpdev.com
Téléphone : 0617127255
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0006
Nom officiel : ALPBUS FOURNIER
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 68078-1-2-1
Adresse postale : 32 Rue Des Vanneaux
Ville : Saint-Pierre-En-Faucigny
Code postal : 74800
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Adresse électronique : ferdinand.vermillard@ratpdev.com
Téléphone : 0617127255
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0007
Nom officiel : ALPBUS FOURNIER
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 68078-1-3-1
Adresse postale : 32 Rue Des Vanneaux
Ville : Saint-Pierre-En-Faucigny
Code postal : 74800
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Adresse électronique : ferdinand.vermillard@ratpdev.com
Téléphone : 0617127255
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 6627d297-ddd0-4a70-9ae2-1caf1d079649 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/12/2024 à 15:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 30/12/2024
]]>

L’essentiel du marché

]]>