RES-0001 selec-w false TEN-0001 tenders 2 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 210000 not-known TPA-0001 LOT-0000 Sarl Delezenne éditeur imprimeur CON-0001 2024-09-04+02:00 Impression de carnets de santé jeune enfant et de carnets de maternité false 2023930255000 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0004 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA EF5D35CE-A0AD-C38B-4AD8A251707EC7DA +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://seinesaintdenis.fr ORG-0002 Département de la Seine-Saint-Denis Hôtel du Département 3 esplanade Jean Moulin Bobigny 93000 FR106 FRA 55783 TROUSSEL Stéphane Président 0143939393 commande-publique@seinesaintdenis.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Montreuil 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris) Montreuil 93558 FR106 FRA EF5D35F5-BCC9-79FE-A0E8BF1B2582394F 0149202000 0149202099 greffe.ta-montreuil@juradm.fr false UBO-0004 large ORG-0004 Sarl Delezenne éditeur imprimeur 19 rue Louis Leblond Dourges 62119 FRE12 FRA 1407312-1-0-1 0321200520 Delezenne-imprimeur@wanadoo.Fr UBO-0004 FRA 2.3 eforms-sdk-1.10 8455aabd-f9d8-4fab-8a39-62b04787c812 ea75dd8f-1365-4761-a664-7d1d78e790e4 2024-12-30+01:00 15:19:33+01:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://marchespublics.seinesaintdenis.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 2023930255 Impression de carnets de santé jeune enfant et de carnets de maternité Impression de documents Cerfa pour la réalisation de carnets de santé jeune enfant et de carnets de maternité Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire de fournitures Montant minimum sur la durée totale du marché : 50.000 euro(s) HT Montant maximum sur la durée totale du marché : 210.000 euro(s) HT Durée 4 ans ferme supplies 22900000 22900000 LOT-0000 no-eu-funds poi-exa 30 quality Valeur technique de l'offre poi-exa 20 quality Valeur environnementale poi-exa 10 quality Délai de livraison poi-exa 40 cost Prix des prestations ORG-0003 false 49309-2024 false fa-w-rc none F-PA-1407312 Impression de carnets de santé jeune enfant et de carnets de maternité Impression de documents Cerfa pour la réalisation de carnets de santé jeune enfant et de carnets de maternité Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire de fournitures Montant minimum sur la durée totale du marché : 50.000 euro(s) HT Montant maximum sur la durée totale du marché : 210.000 euro(s) HT Durée 4 ans ferme supplies other 22900000 22900000 Le Département se réserve le droit de recourir à un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable pour la réalisation de prestations similaires prévues dans le cadre de l'objet du présent contrat dans les formes et conditions définies par l'article R 2122-7 du Code de la commande publique 2000-01-01Z 24-145769 24-7282 3.2.5 Département de la Seine-Saint-Denis Sarl Delezenne éditeur imprimeur 2025-01-01 2025-03-29 161 Imprimés 93 Impression de carnets de santé jeune enfant et de carnets de maternité Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-145769 du 30/12/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 93
Annonce n° 24-145769
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Département de la Seine-Saint-Denis
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Impression de carnets de santé jeune enfant et de carnets de maternité
Description : Impression de documents Cerfa pour la réalisation de carnets de santé jeune enfant et de carnets de maternité Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire de fournitures Montant minimum sur la durée totale du marché : 50.000 euro(s) HT Montant maximum sur la durée totale du marché : 210.000 euro(s) HT Durée 4 ans ferme
Identifiant de la procédure : ea75dd8f-1365-4761-a664-7d1d78e790e4
Identifiant interne : 2023930255
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22900000 Imprimés divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22900000 Imprimés divers
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Impression de carnets de santé jeune enfant et de carnets de maternité
Description : Impression de documents Cerfa pour la réalisation de carnets de santé jeune enfant et de carnets de maternité Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire de fournitures Montant minimum sur la durée totale du marché : 50.000 euro(s) HT Montant maximum sur la durée totale du marché : 210.000 euro(s) HT Durée 4 ans ferme
Identifiant interne : F-PA-1407312
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22900000 Imprimés divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22900000 Imprimés divers
Options :
Description des options : Le Département se réserve le droit de recourir à un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable pour la réalisation de prestations similaires prévues dans le cadre de l'objet du présent contrat dans les formes et conditions définies par l'article R 2122-7 du Code de la commande publique
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 49309-2024
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Coût
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Sarl Delezenne éditeur imprimeur
Offre :
Identifiant de l’offre : Sarl Delezenne éditeur imprimeur
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur du résultat : 210,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2023930255000
Titre : Impression de carnets de santé jeune enfant et de carnets de maternité
Date de conclusion du marché : 04/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : EF5D35CE-A0AD-C38B-4AD8A251707EC7DA
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Département de la Seine-Saint-Denis
Numéro d’enregistrement : 55783
Adresse postale : Hôtel du Département 3 esplanade Jean Moulin
Ville : Bobigny
Code postal : 93000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Point de contact : TROUSSEL Stéphane
Adresse électronique : commande-publique@seinesaintdenis.fr
Téléphone : 0143939393
Adresse internet : https://seinesaintdenis.fr
Profil de l’acheteur : https://marchespublics.seinesaintdenis.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement : EF5D35F5-BCC9-79FE-A0E8BF1B2582394F
Adresse postale : 7, rue Catherine Puig (au niveau du 206, rue de Paris)
Ville : Montreuil
Code postal : 93558
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone : 0149202000
Télécopieur : 0149202099
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Sarl Delezenne éditeur imprimeur
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1407312-1-0-1
Adresse postale : 19 rue Louis Leblond
Ville : Dourges
Code postal : 62119
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Adresse électronique : Delezenne-imprimeur@wanadoo.Fr
Téléphone : 0321200520
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 8455aabd-f9d8-4fab-8a39-62b04787c812 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/12/2024 à 15:19
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 30/12/2024
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L’essentiel du marché

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