RES-0001 selec-w false TEN-0001 tenders 3 t-esubm 3 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 3583334 not-known TPA-0001 LOT-0000 EUROVIA ATLANTIQUE CON-0001 2024-12-20+01:00 Mt13 - Accord-cadre d'accompagnement et de balisage false 24m89/176 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0006 30 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA EF73778E-ED4F-B0C7-DAB0119E00C02BA6 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://semitan.fr/ ORG-0002 SEMITAN, mandataire de Nantes Métropole 64605 3 Rue Bellier Nantes 44046 FRG01 FRA 57322 Le Grontec Olivier Directeur Général 0251817700 correspondre@aws-france.com ORG-0003 SEMITAN 3 rue Bellier - Bp 64 605 Nantes 44046 FRG01 FRA 1721875 Département Commande Publique 0251817700 0251817770 marchespublics@semitan.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Nantes 24111 6, allée de l'Ile-Gloriette Nantes 44041 FRG01 FRA EF7377E3-D2AF-833D-79B1426DA2D92BF7 0240994600 0240994658 greffe.ta-nantes@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Nantes 24111 6, allée de l'Ile-Gloriette Nantes 44041 FRG01 FRA EF737804-B7A2-5DDF-34DA1D9AB17340C2 0240994600 0240994658 greffe.ta-nantes@juradm.fr false UBO-0006 large ORG-0006 EUROVIA ATLANTIQUE 3 Rue De La Metallurgie Carquefou 44470 FRG01 FRA 1484425-1-0-1 0240301375 loireatlantique@eurovia.com UBO-0006 FRA 2.3 eforms-sdk-1.10 badf2a99-9f38-4be3-926b-19b9b510c7b8 42cc6342-43ed-4e8c-b9c4-5dcb028414b8 2024-12-30+01:00 15:21:59+01:00 01 32014L0025 can-standard FRA https://marchespublics.semitan.fr urttb ORG-0002 ted-esen ORG-0001 neg-w-call false 24M89/176 MT13 - Accord-cadre d'accompagnement et de balisage La présente consultation a pour objet de désigner le titulaire de l'accord cadre de travaux d'accompagnement et de balisage à l'occasion d'opérations de maintenance ou de développement des réseaux de transports (tramway, Busway, Chronobus) - MT13. Les prestations d'accompagnement et balisage à réaliser par le titulaire concernent les domaines suivants : - Fourniture de balisage de chantier, - Pose de balisage périmétrique de chantier, - Travaux d'abattage d'arbres, - Travaux de libération d'emprises, - Dépose de mobilier urbain, - Mise en place de jalonnement et signalisation provisoire, - Mise en place de SLT provisoire, - Mise en place d'éclairage public provisoire, - Mise en place de communication de chantier Le détail complet des prestations figure au CCTP. Il s'agit d'un accord cadre de travaux mono-attributaire, avec un montant minimum de 1 300 000 euros HT et un montant maximum de 3 583 334 euros HT, sur l'ensemble de la durée de l'accord-cadre, conformément à l'article R. 2162-4 1° du code de la commande publique. Cet accord cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique works L'accord-cadre est conclu avec un montant minimum de 1 300 000 euros Ht et un montant maximum de 3 583 334 euros Ht, sur l'ensemble de sa durée, reconductions comprises. Le marché peut être consulté, dans le respect des secrets protégés par la loi, au Département Commande Publique de la Semitan, sur demande préalable adressée par courriel à marchespublics@semitan.fr 45111200 45316000 77211400 Nantes 44000 FRG01 FRA LOT-0000 no-eu-funds ORG-0003 ORG-0005 ORG-0004 true 358915-2024 false fa-wo-rc none T-PF-1484425 MT13 - Accord-cadre d'accompagnement et de balisage La présente consultation a pour objet de désigner le titulaire de l'accord cadre de travaux d'accompagnement et de balisage à l'occasion d'opérations de maintenance ou de développement des réseaux de transports (tramway, Busway, Chronobus) - MT13. Les prestations d'accompagnement et balisage à réaliser par le titulaire concernent les domaines suivants : - Fourniture de balisage de chantier, - Pose de balisage périmétrique de chantier, - Travaux d'abattage d'arbres, - Travaux de libération d'emprises, - Dépose de mobilier urbain, - Mise en place de jalonnement et signalisation provisoire, - Mise en place de SLT provisoire, - Mise en place d'éclairage public provisoire, - Mise en place de communication de chantier Le détail complet des prestations figure au CCTP. Il s'agit d'un accord cadre de travaux mono-attributaire, avec un montant minimum de 1 300 000 euros HT et un montant maximum de 3 583 334 euros HT, sur l'ensemble de la durée de l'accord-cadre, conformément à l'article R. 2162-4 1° du code de la commande publique. Cet accord cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique works other 45111200 45316000 77211400 Nantes 44000 FRG01 FRA 2024-12-01+01:00 48 2 L'accord-cadre est reconductible tacitement 2 (deux) fois 1 (un) an 2000-01-01Z 24-145774 24-69745 3.2.5 SEMITAN, mandataire de Nantes Métropole EUROVIA ATLANTIQUE 2025-01-01 2025-03-29 231 Mobilier urbain 261 Panneaux 306 Réseaux divers 322 Signalisation 365 Voirie 44 MT13 - Accord-cadre d'accompagnement et de balisage Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-145774 du 30/12/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 44
Annonce n° 24-145774
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SEMITAN, mandataire de Nantes Métropole
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : MT13 - Accord-cadre d'accompagnement et de balisage
Description : La présente consultation a pour objet de désigner le titulaire de l'accord cadre de travaux d'accompagnement et de balisage à l'occasion d'opérations de maintenance ou de développement des réseaux de transports (tramway, Busway, Chronobus) - MT13. Les prestations d'accompagnement et balisage à réaliser par le titulaire concernent les domaines suivants : - Fourniture de balisage de chantier, - Pose de balisage périmétrique de chantier, - Travaux d'abattage d'arbres, - Travaux de libération d'emprises, - Dépose de mobilier urbain, - Mise en place de jalonnement et signalisation provisoire, - Mise en place de SLT provisoire, - Mise en place d'éclairage public provisoire, - Mise en place de communication de chantier Le détail complet des prestations figure au CCTP. Il s'agit d'un accord cadre de travaux mono-attributaire, avec un montant minimum de 1 300 000 euros HT et un montant maximum de 3 583 334 euros HT, sur l'ensemble de la durée de l'accord-cadre, conformément à l'article R. 2162-4 1° du code de la commande publique. Cet accord cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique
Identifiant de la procédure : 42cc6342-43ed-4e8c-b9c4-5dcb028414b8
Identifiant interne : 24M89/176
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111200 Travaux de préparation et de dégagement de chantier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45316000 Travaux d'installation de systèmes d'illumination et de signalisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77211400 Services d'abattage d'arbres
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu avec un montant minimum de 1 300 000 euros Ht et un montant maximum de 3 583 334 euros Ht, sur l'ensemble de sa durée, reconductions comprises. Le marché peut être consulté, dans le respect des secrets protégés par la loi, au Département Commande Publique de la Semitan, sur demande préalable adressée par courriel à marchespublics@semitan.fr
Base juridique :
Directive 2014/25/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : MT13 - Accord-cadre d'accompagnement et de balisage
Description : La présente consultation a pour objet de désigner le titulaire de l'accord cadre de travaux d'accompagnement et de balisage à l'occasion d'opérations de maintenance ou de développement des réseaux de transports (tramway, Busway, Chronobus) - MT13. Les prestations d'accompagnement et balisage à réaliser par le titulaire concernent les domaines suivants : - Fourniture de balisage de chantier, - Pose de balisage périmétrique de chantier, - Travaux d'abattage d'arbres, - Travaux de libération d'emprises, - Dépose de mobilier urbain, - Mise en place de jalonnement et signalisation provisoire, - Mise en place de SLT provisoire, - Mise en place d'éclairage public provisoire, - Mise en place de communication de chantier Le détail complet des prestations figure au CCTP. Il s'agit d'un accord cadre de travaux mono-attributaire, avec un montant minimum de 1 300 000 euros HT et un montant maximum de 3 583 334 euros HT, sur l'ensemble de la durée de l'accord-cadre, conformément à l'article R. 2162-4 1° du code de la commande publique. Cet accord cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique
Identifiant interne : T-PF-1484425
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45111200 Travaux de préparation et de dégagement de chantier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45316000 Travaux d'installation de systèmes d'illumination et de signalisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77211400 Services d'abattage d'arbres
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2024
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : L'accord-cadre est reconductible tacitement 2 (deux) fois 1 (un) an
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 358915-2024
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SEMITAN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : EUROVIA ATLANTIQUE
Offre :
Identifiant de l’offre : EUROVIA ATLANTIQUE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur du résultat : 3,583,334 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24m89/176
Titre : Mt13 - Accord-cadre d'accompagnement et de balisage
Date de conclusion du marché : 20/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : EF73778E-ED4F-B0C7-DAB0119E00C02BA6
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : SEMITAN, mandataire de Nantes Métropole
Numéro d’enregistrement : 57322
Adresse postale : 3 Rue Bellier
Ville : Nantes
Code postal : 44046
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : Le Grontec Olivier
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0251817700
Adresse internet : https://semitan.fr/
Profil de l’acheteur : https://marchespublics.semitan.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : SEMITAN
Numéro d’enregistrement : 1721875
Adresse postale : 3 rue Bellier - Bp 64 605
Ville : Nantes
Code postal : 44046
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : Département Commande Publique
Adresse électronique : marchespublics@semitan.fr
Téléphone : 0251817700
Télécopieur : 0251817770
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : EF7377E3-D2AF-833D-79B1426DA2D92BF7
Adresse postale : 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0240994600
Télécopieur : 0240994658
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : EF737804-B7A2-5DDF-34DA1D9AB17340C2
Adresse postale : 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0240994600
Télécopieur : 0240994658
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0006
Nom officiel : EUROVIA ATLANTIQUE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1484425-1-0-1
Adresse postale : 3 Rue De La Metallurgie
Ville : Carquefou
Code postal : 44470
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : loireatlantique@eurovia.com
Téléphone : 0240301375
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : badf2a99-9f38-4be3-926b-19b9b510c7b8 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/12/2024 à 15:21
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 30/12/2024
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L’essentiel du marché

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