286000 RES-0001 selec-w ORG-0001 ORG-0001 TEN-0001 t-esubm 1 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 286000 TPA-0001 LOT-0001 OFFRES TURTLEMELODIES CON-0001 2024-11-18+02:00 2024-12-04+02:00 ORG-0001 DAF_2024_001216 TEN-0001 TPA-0001 TURTLEMELODIE SARL ORG-0003 33 ORG-0001 Sous-Direction de la préfiguration agence ministérielle de gestion 60 Boulevard du Général Valin - PC2 CS 21623 Paris cedex 15 75009 FR101 FRA 13001651200019 0988678443 sga-sdpamg-bcom.ach.fct@intradef.gouv.fr ORG-0002 Tribunal administratif de RENNES 3 CONTOUR DE LA MOTTE CS 44416 RENNES 35044 FRH04 FRA 17350005900014 0223212828 greffe.ta-rennes@juradm.fr true ORG-0003 TURTLEMELODIES SARL Chez A2D-Square Georges Tournier MAZAMET 81200 FRJ27 FRA 91964187800013 0687938268 f.virgili@fv-productions.fr 2.3 eforms-sdk-1.11 13733a96-5daf-489d-ad00-0e9fca46a14d fb9e9817-7454-4c0c-84ae-661fbafd1f39 2024-12-30+02:00 16:06:58+02:00 01 32014L0024 can-social FRA cga defence ORG-0001 Article 2123-1-3°du code de la commande publique Durée de validité des offres : 120 jours (CF. RC) L'acheteur se réserve le droit d'attribuer sur la base des offres initiales sans négociation préalable. Le présent marché est passé selon une procédure adaptée ouverte avec publicité et avec négociation sur le fondement de l'article R. 2123-1 3° du code de la commande publique (services sociaux et spéciaux visés dans l'avis en annexe 3 du code de la commande publique). Ce choix résulte du fait que le présent marché a pour objet des services sociaux et autres services spécifiques. Par ailleurs, la procédure choisie permet, d'une part, de faire jouer la concurrence et, d'autre part de recourir à la négociation tant technique que financière. oth-single add769ad-f303-461d-a617-4bf5eb625cf6-01 2024_001216_BCOM Organisation de tournées au profit du BAGAD DE LANN-BIHOUÉ Organisation de tournées au profit du BAGAD DE LANN-BIHOUÉ services Ce marché est en abandon de recette, le montant précisé dans cet avis est un montant estimatif non contractuel. Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1 du présent document, après une demande écrite adressée par courriel mentionné à cette même rubrique 1.1 et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site. 286000 79952100 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 20 quality Expérience professionnelle (CV) basée sur la connaissance du monde artistique et du milieu « Celtes » ou son appropriation et sur les compétences du candidat (15points) Moyens humains dédiés à l'exécution des prestations (5 points) per-exa 15 quality Méthodologie de travail (anticipation du besoin) per-exa 10 quality Moyens matériels dédiés à l'exécution des prestations per-exa 10 quality Note d'intention sur la compréhension du besoin per-exa 5 quality Prise en compte du développement durable dans l'exécution des prestations per-exa 40 price Chaque candidat se verra attribuer une note financière sur 40 points. Le critère prix est évalué en fonction du pourcentage de la rémunération du titulaire dans l'annexe à l'acte d'engagement. La note financière pour chaque candidat sera obtenue par application de la formule suivante : Note financière de chaque candidat = 40 X [Pourcentage le moins élevé]/ [Pourcentage de l'offre notée] ORG-0001 ORG-0001 Référé contractuel (art ; L.551-13 à L.551-23 du CJA) pouvant être exercé dans les délais prévus à l'art. R.551-7 du CJA ; recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois a/c de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Ce recours en constatation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'art. L.521-1 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat ». ORG-0002 ORG-0002 false buyer-categories none none 2024_001216_BCOM ORGANISATION DE TOURNÉES AU PROFIT DU BAGAD DE LANN-BIHOUÉ ORGANISATION DE TOURNÉES AU PROFIT DU BAGAD DE LANN-BIHOUÉ services 286000 79952100 2000-01-01Z 24-145801 24-111966 3.2.5 Sous-Direction de la préfiguration agence ministérielle de gestion TURTLEMELODIES SARL 2025-01-01 2025-03-01 445 Evénementiel 75 35 Organisation de tournées au profit du BAGAD DE LANN-BIHOUÉ Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-145801 du 30/12/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 75, 35
Annonce n° 24-145801
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Sous-Direction de la préfiguration agence ministérielle de gestion
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Organisation de tournées au profit du BAGAD DE LANN-BIHOUÉ
Description : Organisation de tournées au profit du BAGAD DE LANN-BIHOUÉ
Identifiant de la procédure : fb9e9817-7454-4c0c-84ae-661fbafd1f39
Avis précédent : add769ad-f303-461d-a617-4bf5eb625cf6-01
Identifiant interne : 2024_001216_BCOM
Type de procédure : Autre procédure en une seule étape
Principales caractéristiques de la procédure : Le présent marché est passé selon une procédure adaptée ouverte avec publicité et avec négociation sur le fondement de l'article R. 2123-1 3° du code de la commande publique (services sociaux et spéciaux visés dans l'avis en annexe 3 du code de la commande publique). Ce choix résulte du fait que le présent marché a pour objet des services sociaux et autres services spécifiques. Par ailleurs, la procédure choisie permet, d'une part, de faire jouer la concurrence et, d'autre part de recourir à la négociation tant technique que financière.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79952100 Services d'organisation d'événements culturels
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 286,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Ce marché est en abandon de recette, le montant précisé dans cet avis est un montant estimatif non contractuel. Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1 du présent document, après une demande écrite adressée par courriel mentionné à cette même rubrique 1.1 et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Article 2123-1-3°du code de la commande publique - Durée de validité des offres : 120 jours (CF. RC) L'acheteur se réserve le droit d'attribuer sur la base des offres initiales sans négociation préalable.
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : ORGANISATION DE TOURNÉES AU PROFIT DU BAGAD DE LANN-BIHOUÉ
Description : ORGANISATION DE TOURNÉES AU PROFIT DU BAGAD DE LANN-BIHOUÉ
Identifiant interne : 2024_001216_BCOM
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79952100 Services d'organisation d'événements culturels
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 286,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Expérience professionnelle (CV) basée sur la connaissance du monde artistique et du milieu « Celtes » ou son appropriation et sur les compétences du candidat (15points) Moyens humains dédiés à l'exécution des prestations (5 points)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Méthodologie de travail (anticipation du besoin)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Moyens matériels dédiés à l'exécution des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Note d'intention sur la compréhension du besoin
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Prise en compte du développement durable dans l'exécution des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Chaque candidat se verra attribuer une note financière sur 40 points. Le critère prix est évalué en fonction du pourcentage de la rémunération du titulaire dans l'annexe à l'acte d'engagement. La note financière pour chaque candidat sera obtenue par application de la formule suivante : Note financière de chaque candidat = 40 X [Pourcentage le moins élevé]/ [Pourcentage de l'offre notée]
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel (art ; L.551-13 à L.551-23 du CJA) pouvant être exercé dans les délais prévus à l'art. R.551-7 du CJA ; recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois a/c de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Ce recours en constatation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'art. L.521-1 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat ».
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de RENNES
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Sous-Direction de la préfiguration agence ministérielle de gestion
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Sous-Direction de la préfiguration agence ministérielle de gestion
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de RENNES
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Sous-Direction de la préfiguration agence ministérielle de gestion
Organisation qui exécute le paiement : Sous-Direction de la préfiguration agence ministérielle de gestion
Organisation qui signe le marché : Sous-Direction de la préfiguration agence ministérielle de gestion
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 286,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : TURTLEMELODIES SARL
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRES TURTLEMELODIES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur du résultat : 286,000 Euro
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : DAF_2024_001216
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/11/2024
Date de conclusion du marché : 04/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Sous-Direction de la préfiguration agence ministérielle de gestion
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Sous-Direction de la préfiguration agence ministérielle de gestion
Numéro d’enregistrement : 13001651200019
Adresse postale : 60 Boulevard du Général Valin - PC2 CS 21623
Ville : Paris cedex 15
Code postal : 75009
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : sga-sdpamg-bcom.ach.fct@intradef.gouv.fr
Téléphone : 0988678443
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de RENNES
Numéro d’enregistrement : 17350005900014
Adresse postale : 3 CONTOUR DE LA MOTTE CS 44416
Ville : RENNES
Code postal : 35044
Subdivision pays (NUTS) : Morbihan ( FRH04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone : 0223212828
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : TURTLEMELODIES SARL
Numéro d’enregistrement : 91964187800013
Adresse postale : Chez A2D-Square Georges Tournier
Ville : MAZAMET
Code postal : 81200
Subdivision pays (NUTS) : Tarn ( FRJ27 )
Pays : France
Adresse électronique : f.virgili@fv-productions.fr
Téléphone : 0687938268
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 13733a96-5daf-489d-ad00-0e9fca46a14d - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis : 30/12/2024 à 16:06
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 30/12/2024
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L’essentiel du marché

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