45d7e260-cdfb-4ae3-a3d9-fdc8beea8b77-01 1834000 1834000 RES-0001 selec-w TEN-0001 1700000 t-esubm 3 CON-0001 LOT-0001 RES-0003 selec-w TEN-0003 1700000 t-esubm 2 CON-0003 LOT-0003 TEN-0001 true 224675 TPA-0001 LOT-0001 OFFRE EDITIONS KIRO - LOT 1 TEN-0003 true 224675 TPA-0001 LOT-0003 OFFRE EDITIONS KIRO - LOT 3 CON-0001 2024-10-16+02:00 2024-11-13+02:00 Conception, production et livraison de boîtes multi-activités délivrées dans le cadre du plan famille aux enfants de militaires lors des absences opérationnelles - enfants de 3 à 5 ans true 306032-2024 ORG-0001 LOT 1 TEN-0001 CON-0003 2024-10-16+02:00 2024-11-13+02:00 Conception, production et livraison de boîtes multi-activités délivrées dans le cadre du plan famille aux enfants de militaires lors des absences opérationnelles - enfants de 10 à 12 ans true 306032-2024 ORG-0001 LOT 3 TEN-0003 TPA-0001 COTRAITANTS : EDITIONS KIRO ET IMPRIMERIE MARIE + sous-traitant MICROLYNX ORG-0003 true ORG-0006 false ORG-0007 ORG-0003 29 https://www.defense.gouv.fr https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 MINARM/SGA/Sous-Direction de l'Agence Ministérielle de Gestion (SDPAMG) 60 Bd du Général Martial Valin CS 21623 Paris cedex 15 75509 FR101 FRA 13001651200019 0988677166 sga-sdpamg-bcom.ach.fct@intradef.gouv.fr true ORG-0007 MICROLYNX RENNES 35000 FRH03 FRA 40300483100034 0672962568 olivier@microlynx.fr true ORG-0003 EDITIONS KIRO (MANDATAIRE) 1179 rue de la Bruyère Eure Boulleville 27210 FRD21 FRA 82922038300022 0786153913 contact@editions-kiro.com true ORG-0006 IMPRIMERIE MARIE (COTRAITANT) HONFLEUR 14600 FRD11 FRA 40775375500021 0231892034 fabrication@imprimerie-marie.fr http://paris.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal administratif de PARIS 7 rue de Jouy Paris cedex 04 75181 FR101 FRA 17750005500013 0144594400 greffe.ta-paris@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.11 a79768d0-7707-4292-9a64-fefa71240f6a 96b62e0d-f6b3-43b2-97e4-b339429f4d40 2024-12-30+02:00 16:14:44+02:00 02 32014L0024 can-standard FRA cga defence ORG-0001 Article L.2124-2, R-2124-2.1° et R.2161-2 à R.2165-5 Accord-cadre/appel d'offre ouvert open 45d7e260-cdfb-4ae3-a3d9-fdc8beea8b77-01 DAF_2024_000259 CONCEPTION, PRODUCTION ET LIVRAISON DE BOITES MULTI-ACTIVITES DÉLIVRÉES DANS LE CADRE DU PLAN FAMILLE AUX ENFANTS DE MILITAIRES LORS DES ABSENCES OPÉRATIONNELLES CONCEPTION, PRODUCTION ET LIVRAISON DE BOITES MULTI-ACTIVITES DÉLIVRÉES DANS LE CADRE DU PLAN FAMILLE AUX ENFANTS DE MILITAIRES LORS DES ABSENCES OPÉRATIONNELLES supplies Cet avis porte sur les lots 1 et 3 de l'accord-cadre. Le lot 2 sera notifié ultérieurement. Valeur estimée HT des lots 1 et 3 : 1 834 000 soit 917 000 par lot. Valeur totale maximale des lots 1 et 3 en euros HT: 3 400 000 soit 1700 000 par lot. DUREE: 4 ans 3400000 1834000 37524900 37524100 22100000 LOT-0001 no-eu-funds poi-exa 60 quality Se référer au règlement de la consultation n° DAF_2024_000259 poi-exa 40 price Se référer au règlement de la consultation n° DAF_2024_000259 ORG-0001 ORG-0001 Référé contractuel (art; L.551-13 à L.551-23 du CJA) pouvant être exercé dans les délais prévus à l'art. R.551-7 du CJA; recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois a/c de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Ce recours en constatation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'art. L.521-1 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat. ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none DAF_2024_000259_lot 1 la conception, la production et la livraison de boîtes multi-activités délivrées dans le cadre du Plan Famille aux enfants de 3 à 5 ans de militaires lors des absences opérationnelles la conception, la production et la livraison de boîtes multi-activités délivrées dans le cadre du Plan Famille aux enfants de 3 à 5 ans de militaires lors des absences opérationnelles supplies LOT 1: Valeur estimée en euros HT: 917 000 Valeur maximale en euros HT: 1 700 000 DUREE: 4 ans 3400000 917000 37524900 37524100 22100000 anyw-cou FRA L'acheteur désigné à l'article 5.1.1 ou 5.1.3 du CCAP n° DAF_2023_001841 pourra passer des marchés sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet l'achat de fournitures complémentaires dans les conditions prévues à l'article R. 2122-4.1° du code de la commande publique. LOT-0003 no-eu-funds fix-tot 60 quality Se référer au règlement de la consultation n° DAF_2024_000259 fix-tot 40 price Se référer au règlement de la consultation n° DAF_2024_000259 ORG-0001 ORG-0001 Référé contractuel (art; L.551-13 à L.551-23 du CJA) pouvant être exercé dans les délais prévus à l'art. R.551-7 du CJA; recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois a/c de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Ce recours en constatation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'art. L.521-1 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat. ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none DAF_2024_000259_lot 3 la conception, la production et la livraison de boîtes multi-activités délivrées dans le cadre du Plan Famille aux enfants de 10 à 12 ans de militaires lors des absences opérationnelles la conception, la production et la livraison de boîtes multi-activités délivrées dans le cadre du Plan Famille aux enfants de 10 à 12 ans de militaires lors des absences opérationnelles supplies LOT 3: Valeur estimée en euros HT: 917 000 Valeur maximale en euros HT: 1 700 000 DUREE: 4 ans 917000 37524900 37524100 22100000 anyw-cou FRA L'acheteur désigné à l'article 5.1.1 ou 5.1.3 du CCAP n° DAF_2023_001841 pourra passer des marchés sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet l'achat de fournitures complémentaires dans les conditions prévues à l'article R. 2122-4.1° du code de la commande publique. 2000-01-01Z 24-145809 24-59195 3.2.5 MINARM/SGA/Sous-Direction de l'Agence Ministérielle de Gestion (SDPAMG) EDITIONS KIRO (MANDATAIRE) IMPRIMERIE MARIE (COTRAITANT) 2025-01-01 2025-03-01 175 Jeux, jouets 75 27 14 CONCEPTION, PRODUCTION ET LIVRAISON DE BOITES MULTI-ACTIVITES DÉLIVRÉES DANS LE CADRE DU PLAN FAMILLE AUX ENFANTS DE MILITAIRES LORS DES ABSENCES OPÉRATIONNELLES Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-145809 du 30/12/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 75, 27, 14
Annonce n° 24-145809
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : MINARM/SGA/Sous-Direction de l'Agence Ministérielle de Gestion (SDPAMG)
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : CONCEPTION, PRODUCTION ET LIVRAISON DE BOITES MULTI-ACTIVITES DÉLIVRÉES DANS LE CADRE DU PLAN FAMILLE AUX ENFANTS DE MILITAIRES LORS DES ABSENCES OPÉRATIONNELLES
Description : CONCEPTION, PRODUCTION ET LIVRAISON DE BOITES MULTI-ACTIVITES DÉLIVRÉES DANS LE CADRE DU PLAN FAMILLE AUX ENFANTS DE MILITAIRES LORS DES ABSENCES OPÉRATIONNELLES
Identifiant de la procédure : 96b62e0d-f6b3-43b2-97e4-b339429f4d40
Avis précédent : 45d7e260-cdfb-4ae3-a3d9-fdc8beea8b77-01
Identifiant interne : DAF_2024_000259
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37524900 Kits de jeux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37524100 Jeux éducatifs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,834,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,400,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Cet avis porte sur les lots 1 et 3 de l'accord-cadre. Le lot 2 sera notifié ultérieurement. Valeur estimée HT des lots 1 et 3 : 1 834 000 soit 917 000 par lot. Valeur totale maximale des lots 1 et 3 en euros HT: 3 400 000 soit 1700 000 par lot. DUREE: 4 ans
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Article L.2124-2, R-2124-2.1° et R.2161-2 à R.2165-5 - Accord-cadre/appel d'offre ouvert
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : la conception, la production et la livraison de boîtes multi-activités délivrées dans le cadre du Plan Famille aux enfants de 3 à 5 ans de militaires lors des absences opérationnelles
Description : la conception, la production et la livraison de boîtes multi-activités délivrées dans le cadre du Plan Famille aux enfants de 3 à 5 ans de militaires lors des absences opérationnelles
Identifiant interne : DAF_2024_000259_lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37524900 Kits de jeux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37524100 Jeux éducatifs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
Options :
Description des options : L'acheteur désigné à l'article 5.1.1 ou 5.1.3 du CCAP n° DAF_2023_001841 pourra passer des marchés sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet l'achat de fournitures complémentaires dans les conditions prévues à l'article R. 2122-4.1° du code de la commande publique.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 917,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,400,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : LOT 1: Valeur estimée en euros HT: 917 000 Valeur maximale en euros HT: 1 700 000 DUREE: 4 ans
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Se référer au règlement de la consultation n° DAF_2024_000259
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Se référer au règlement de la consultation n° DAF_2024_000259
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel (art; L.551-13 à L.551-23 du CJA) pouvant être exercé dans les délais prévus à l'art. R.551-7 du CJA; recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois a/c de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Ce recours en constatation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'art. L.521-1 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MINARM/SGA/Sous-Direction de l'Agence Ministérielle de Gestion (SDPAMG)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MINARM/SGA/Sous-Direction de l'Agence Ministérielle de Gestion (SDPAMG)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de PARIS
Organisation qui signe le marché : MINARM/SGA/Sous-Direction de l'Agence Ministérielle de Gestion (SDPAMG)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : la conception, la production et la livraison de boîtes multi-activités délivrées dans le cadre du Plan Famille aux enfants de 10 à 12 ans de militaires lors des absences opérationnelles
Description : la conception, la production et la livraison de boîtes multi-activités délivrées dans le cadre du Plan Famille aux enfants de 10 à 12 ans de militaires lors des absences opérationnelles
Identifiant interne : DAF_2024_000259_lot 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37524900 Kits de jeux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37524100 Jeux éducatifs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
Options :
Description des options : L'acheteur désigné à l'article 5.1.1 ou 5.1.3 du CCAP n° DAF_2023_001841 pourra passer des marchés sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet l'achat de fournitures complémentaires dans les conditions prévues à l'article R. 2122-4.1° du code de la commande publique.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 917,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : LOT 3: Valeur estimée en euros HT: 917 000 Valeur maximale en euros HT: 1 700 000 DUREE: 4 ans
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Se référer au règlement de la consultation n° DAF_2024_000259
Valeur fixe (total) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Se référer au règlement de la consultation n° DAF_2024_000259
Valeur fixe (total) : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel (art; L.551-13 à L.551-23 du CJA) pouvant être exercé dans les délais prévus à l'art. R.551-7 du CJA; recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois a/c de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Ce recours en constatation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'art. L.521-1 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MINARM/SGA/Sous-Direction de l'Agence Ministérielle de Gestion (SDPAMG)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : MINARM/SGA/Sous-Direction de l'Agence Ministérielle de Gestion (SDPAMG)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de PARIS
Organisation qui signe le marché : MINARM/SGA/Sous-Direction de l'Agence Ministérielle de Gestion (SDPAMG)
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 1,834,000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 1,834,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,700,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom de la partie appelante : COTRAITANTS : EDITIONS KIRO ET IMPRIMERIE MARIE + sous-traitant MICROLYNX
Chef de file du soumissionnaire : EDITIONS KIRO (MANDATAIRE)
Nom officiel : IMPRIMERIE MARIE (COTRAITANT)
Sous-traitants du lauréat :
Nom officiel : MICROLYNX
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE EDITIONS KIRO - LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur du résultat : 224,675 Euro
L’offre a été classée : oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 1
Titre : Conception, production et livraison de boîtes multi-activités délivrées dans le cadre du plan famille aux enfants de militaires lors des absences opérationnelles - enfants de 3 à 5 ans
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/10/2024
Date de conclusion du marché : 13/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : MINARM/SGA/Sous-Direction de l'Agence Ministérielle de Gestion (SDPAMG)
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,700,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom de la partie appelante : COTRAITANTS : EDITIONS KIRO ET IMPRIMERIE MARIE + sous-traitant MICROLYNX
Chef de file du soumissionnaire : EDITIONS KIRO (MANDATAIRE)
Nom officiel : IMPRIMERIE MARIE (COTRAITANT)
Sous-traitants du lauréat :
Nom officiel : MICROLYNX
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE EDITIONS KIRO - LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur du résultat : 224,675 Euro
L’offre a été classée : oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 3
Titre : Conception, production et livraison de boîtes multi-activités délivrées dans le cadre du plan famille aux enfants de militaires lors des absences opérationnelles - enfants de 10 à 12 ans
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/10/2024
Date de conclusion du marché : 13/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : MINARM/SGA/Sous-Direction de l'Agence Ministérielle de Gestion (SDPAMG)
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : MINARM/SGA/Sous-Direction de l'Agence Ministérielle de Gestion (SDPAMG)
Numéro d’enregistrement : 13001651200019
Adresse postale : 60 Bd du Général Martial Valin CS 21623
Ville : Paris cedex 15
Code postal : 75509
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : sga-sdpamg-bcom.ach.fct@intradef.gouv.fr
Téléphone : 0988677166
Adresse internet : https://www.defense.gouv.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0007
Nom officiel : MICROLYNX
Numéro d’enregistrement : 40300483100034
Ville : RENNES
Code postal : 35000
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique : olivier@microlynx.fr
Téléphone : 0672962568
Rôles de cette organisation :
Sous-traitant
8.1 ORG-0003
Nom officiel : EDITIONS KIRO (MANDATAIRE)
Numéro d’enregistrement : 82922038300022
Département : Eure
Adresse postale : 1179 rue de la Bruyère
Ville : Boulleville
Code postal : 27210
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@editions-kiro.com
Téléphone : 0786153913
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0006
Nom officiel : IMPRIMERIE MARIE (COTRAITANT)
Numéro d’enregistrement : 40775375500021
Ville : HONFLEUR
Code postal : 14600
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Adresse électronique : fabrication@imprimerie-marie.fr
Téléphone : 0231892034
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de PARIS
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : Paris cedex 04
Code postal : 75181
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : 0144594400
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://paris.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 10 - Modification
Version de l’avis antérieur à modifier : 45d7e260-cdfb-4ae3-a3d9-fdc8beea8b77-01
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : a79768d0-7707-4292-9a64-fefa71240f6a - 02
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/12/2024 à 16:14
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 30/12/2024
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L’essentiel du marché

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