1300000 RES-0001 selec-w TEN-0001 1300000 t-esubm 3 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 120000 t-esubm 5 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 true false no TPA-0001 LOT-0001 844969 - Lot 1 TEN-0002 true false no TPA-0001 LOT-0002 844969 Lot 2 CON-0001 2024-10-16+02:00 Fourniture et livraison de titres restaurant dématérialisés ORG-0001 MP2024.14/1 TEN-0001 CON-0002 2024-10-16+02:00 Fourniture et livraison de bons cadeaux dématérialisés ORG-0001 MP2024.14/2 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0004 29 false false https://www.siredom.com ORG-0001 Siredom 63 rue du Bois Chaland EVRY 91029 FR104 FRA 20007783200018 Riwanon BRANCHUT HERVE +33 169742350 marchespublics@siredom.com https://www.versailles.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal administratif 56 avenue de Saint Cloud VERSAILLES 78011 FR103 FRA 17780111500466- Service du Greffe 0139205400 greffe.ta-versailles@juradm.fr https://www.versailles.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal administratif 56 avenue de Saint Cloud Versailles 78011 FR103 FRA 177 801 115 00466 service du Greffe 0139205400 greffe.ta-versailles@juradm.fr ORG-0004 SWILE Immeuble l'Altis @7Center 561 Rue Georges Méliès - Montpellier 34000 FRJ13 FRA 824 012 173 00046 2.3 eforms-sdk-1.11 ac2af7d5-d48c-4f7a-87f4-9f719186e925 ca5ad85a-45fe-4acd-b122-6f0277f246ca 2024-12-30+01:00 17:10:05+01:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://siredom.e-marchespublics.com body-pl env-pro ORG-0001 false open 063fd32f-f40e-484c-b91c-4cd4241fe71a-01 FOURNITURES ET LIVRAISON DE TITRES RESTAURANT ET DE BONS CADEAUX (DEMATERIALISES) POUR LES BESOINS DU SIREDOM L'objet de l'accord cadre est la fourniture et la livraison de titres de restaurant et de bons cadeaux (dématérialisés) pour les besoins du SIREDOM. Le marché est composé de deux lots, chaque lot étant un accord cadre mono-attributaire : - LOT 1 : Fourniture et livraison de titres restaurants dématérialisés, sans minimum, avec un maximum de 1 300 000euros HT sur toute la durée du marché ; - LOT 2 : Fourniture et livraison de bons cadeaux dématérialisés, sans minimum, avec un maximum de 120000euros HT sur toute la durée du marché. L'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2025 pour une période de 1 an ferme. Il pourra être renouvelé trois fois pour une période d'un an, sans pouvoir excéder le 31/12/2028 services 1420000 66133000 LOT-0001 no-eu-funds -- price Critère prix Montant des frais résultant des montants inscrits dans l'acte d'engagement : 25 points quality Critère technique Valeur Technique : 70 points quality Critère Environnement Valeur environnementale : 5 points ORG-0001 - Référé pré contractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du marché ; - Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du marché est rendue publique ORG-0003 ORG-0002 ORG-0002 true false fa-wo-rc none 1 Fourniture et livraison de titres restaurants dématérialisés L'objet du lot 1 est la fourniture et la livraison de titres restaurants dématérialisés. Le SIREDOM compte environ 135 agents permanents et 10 agents saisonniers. Sauf absence, les agents bénéficient de 18 titres restaurants par mois sauf en juillet et août où le nombre de titres est porté à 20 par mois. services Pour le lot 1, à compter de la date de notification du présent accord-cadre et avant le 01/01/2025, il est prévu une phase préparatoire visant notamment à : - Organiser une ou plusieurs actions d'information auprès des agents sur l'utilisation des titres restaurant sous forme de carte. - Former le service des ressources humaines pour les commandes de titres restaurant. - Assurer la gestion de la reprise du solde de l'ancienne carte dématérialisée afin de garantir aux agents l'absence de perte financière sur les titres restaurants non encore utilisés lors du changement de Titulaire. 1300000 66133000 2025-01-01+01:00 4 LOT-0002 no-eu-funds -- price Critère prix Montant des frais résultant des montants inscrits dans l'acte d'engagement : 25 points quality Critère technique Valeur Technique : 70 points quality Critère environnement Valeur environnementale : 5 points ORG-0001 - Référé pré contractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du marché ; - Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du marché est rendue publique ORG-0003 ORG-0002 ORG-0002 true false fa-wo-rc none 2 Fourniture et livraison de bons cadeaux dématérialisés L'objet du lot 2 est la fourniture de bons cadeaux dématérialisés. En 2023, le nombre d'agents ayant bénéficié de bons cadeaux était de 124. La valeur faciale de ces bons ne peut pas dépasser 5% du plafond de la sécurité sociale pour l'année considérée. services 120000 66133000 2025-01-01+01:00 4 1970-01-01+01:00 24-145839 24-81068 3.2.5 Siredom SWILE 2025-01-01 2025-03-03 403 Carte magnétique, carte à puce 91 FOURNITURES ET LIVRAISON DE TITRES RESTAURANT ET DE BONS CADEAUX (DEMATERIALISES) POUR LES BESOINS DU SIREDOM Avis d’attribution de marché - Avis n° 24-145839 du 30/12/2024
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 91
Annonce n° 24-145839
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Siredom
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURES ET LIVRAISON DE TITRES RESTAURANT ET DE BONS CADEAUX (DEMATERIALISES) POUR LES BESOINS DU SIREDOM
Description : L'objet de l'accord cadre est la fourniture et la livraison de titres de restaurant et de bons cadeaux (dématérialisés) pour les besoins du SIREDOM. Le marché est composé de deux lots, chaque lot étant un accord cadre mono-attributaire : - LOT 1 : Fourniture et livraison de titres restaurants dématérialisés, sans minimum, avec un maximum de 1 300 000euros HT sur toute la durée du marché ; - LOT 2 : Fourniture et livraison de bons cadeaux dématérialisés, sans minimum, avec un maximum de 120000euros HT sur toute la durée du marché. L'accord-cadre est conclu à compter du 01/01/2025 pour une période de 1 an ferme. Il pourra être renouvelé trois fois pour une période d'un an, sans pouvoir excéder le 31/12/2028
Identifiant de la procédure : ca5ad85a-45fe-4acd-b122-6f0277f246ca
Avis précédent : 063fd32f-f40e-484c-b91c-4cd4241fe71a-01
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66133000 Services de traitement d'opérations et services de compensation
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,420,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture et livraison de titres restaurants dématérialisés
Description : L'objet du lot 1 est la fourniture et la livraison de titres restaurants dématérialisés. Le SIREDOM compte environ 135 agents permanents et 10 agents saisonniers. Sauf absence, les agents bénéficient de 18 titres restaurants par mois sauf en juillet et août où le nombre de titres est porté à 20 par mois.
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66133000 Services de traitement d'opérations et services de compensation
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,300,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour le lot 1, à compter de la date de notification du présent accord-cadre et avant le 01/01/2025, il est prévu une phase préparatoire visant notamment à : - Organiser une ou plusieurs actions d'information auprès des agents sur l'utilisation des titres restaurant sous forme de carte. - Former le service des ressources humaines pour les commandes de titres restaurant. - Assurer la gestion de la reprise du solde de l'ancienne carte dématérialisée afin de garantir aux agents l'absence de perte financière sur les titres restaurants non encore utilisés lors du changement de Titulaire.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Critère prix
Description : Montant des frais résultant des montants inscrits dans l'acte d'engagement : 25 points
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère technique
Description : Valeur Technique : 70 points
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère Environnement
Description : Valeur environnementale : 5 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : --
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : - Référé pré contractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du marché ; - Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du marché est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Siredom
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif
Organisation qui signe le marché : Siredom
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fourniture et livraison de bons cadeaux dématérialisés
Description : L'objet du lot 2 est la fourniture de bons cadeaux dématérialisés. En 2023, le nombre d'agents ayant bénéficié de bons cadeaux était de 124. La valeur faciale de ces bons ne peut pas dépasser 5% du plafond de la sécurité sociale pour l'année considérée.
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66133000 Services de traitement d'opérations et services de compensation
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2025
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 120,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Critère prix
Description : Montant des frais résultant des montants inscrits dans l'acte d'engagement : 25 points
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère technique
Description : Valeur Technique : 70 points
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère environnement
Description : Valeur environnementale : 5 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : --
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : - Référé pré contractuel prévu aux articles L551-1 à L551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du marché ; - Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du marché est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Siredom
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif
Organisation qui signe le marché : Siredom
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 1,300,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,300,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SWILE
Offre :
Identifiant de l’offre : 844969 - Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : MP2024.14/1
Titre : Fourniture et livraison de titres restaurant dématérialisés
Date de conclusion du marché : 16/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Siredom
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 120,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SWILE
Offre :
Identifiant de l’offre : 844969 Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : MP2024.14/2
Titre : Fourniture et livraison de bons cadeaux dématérialisés
Date de conclusion du marché : 16/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Siredom
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Siredom
Numéro d’enregistrement : 20007783200018
Adresse postale : 63 rue du Bois Chaland
Ville : EVRY
Code postal : 91029
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Point de contact : Riwanon BRANCHUT HERVE
Adresse électronique : marchespublics@siredom.com
Téléphone : +33 169742350
Adresse internet : https://www.siredom.com
Profil de l’acheteur : https://siredom.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif
Numéro d’enregistrement : 17780111500466-
Adresse postale : 56 avenue de Saint Cloud
Ville : VERSAILLES
Code postal : 78011
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Point de contact : Service du Greffe
Adresse électronique : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone : 0139205400
Adresse internet : https://www.versailles.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif
Numéro d’enregistrement : 177 801 115 00466
Adresse postale : 56 avenue de Saint Cloud
Ville : Versailles
Code postal : 78011
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Point de contact : service du Greffe
Adresse électronique : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone : 0139205400
Adresse internet : https://www.versailles.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : SWILE
Numéro d’enregistrement : 824 012 173 00046
Adresse postale : Immeuble l'Altis @7Center 561 Rue Georges Méliès -
Ville : Montpellier
Code postal : 34000
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0002
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : ac2af7d5-d48c-4f7a-87f4-9f719186e925 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/12/2024 à 17:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 30/12/2024
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L’essentiel du marché

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