2.1
Procédure
Titre
:
Conception, organisation et réalisation d'ateliers et de rassemblements événementiels sportifs dans le cadre des dispositifs sportifs à destination des différents publics du Département des Hauts-de-Seine
Description
:
Le département des Hauts-de-Seine a pour volonté de proposer aux résidents des Hauts-de-Seine un accès gratuit à une variété d'activités sportives durant toute l'année. Cette initiative s'adresse non seulement aux jeunes mais également à un public diversifié incluant les adolescents, les familles et les seniors, valides ou en situation de handicap et ce pendant le temps scolaire, extrascolaire, les week-ends et les vacances scolaires. Le programme d'actions sportives du Département s'inscrit dans une conception globale à la fois sociale, éducative et citoyenne de la pratique sportive avec la volonté de : - Rendre accessible la pratique sportive pour tous les publics et toutes les tranches d'âge, quelles que soient les capacités physiques ou sportives par une pédagogie adaptée ; - Développer le sens de l'effort, en proposant aux différents publics des activités non seulement de découverte mais aussi de perfectionnement technique ; - Favoriser l'éducation des jeunes par l'apprentissage du vivre ensemble et de comportements citoyens ; - Découvrir le patrimoine départemental, ses parcs et équipements sportifs, - Sensibiliser les différents publics visés et les amener à s'impliquer dans une pratique sportive structurée et responsable en mettant l'accent sur la sécurité (port des protections, respect des consignes et des règles, appréhension de l'autre…). Les dispositifs sportifs organisés par le Département s'inscrivent dans une démarche de complémentarité avec les initiatives locales des villes et des établissements du département (établissements scolaires, structures associatives et établissement du secteur médico-social). Les dispositifs sportifs du Département proposent une pédagogie par tranche d'âge, la création de programmes spécifiques selon les activités sportives, la mise en place de stages de perfectionnement ou l'organisation d'évènementiels. L'accent est porté sur les rassemblements de jeunes de tout le département ainsi que sur la proximité et le libre accès, tout en s'appuyant sur un choix de périodes, de sites et d'activités sportives. Selon les dispositifs sportifs organisés, le public concerné peut participer aux activités soit : - Sur réservation, accompagné par des responsables, des professeurs, des animateurs et des éducateurs des établissements du département. Ces établissements doivent s'inscrire à l'avance auprès du service dédié du Département, selon la procédure d'inscription définie par le Département et lui remettre les documents demandés. - En libre accès, que les personnes soient en groupe ou en individuels. Pour les groupes structurés de jeunes, la remise d'une fiche attestant que ces derniers sont détenteurs d'une autorisation parentale est obligatoire. Pour les individuels mineurs, la remise d'une autorisation parentale est obligatoire
Identifiant de la procédure
:
4f0c8e50-51f5-41ff-9eaf-e6c530eb99c5
Identifiant interne
:
20240392
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
92622000
Services d'organisation de manifestations sportives
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
92622000
Services d'organisation de manifestations sportives
2.1.4
Informations générales
Informations complémentaires
:
Le lot 1 est conclu à compter de sa notification, pour une durée d'un (1) an. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive d'un (1) an, reconductible trois (3) fois, sans que la durée totale puisse excéder quatre (4) ans. Le lot 1 est un accord-cadre à bons de commande conclu avec un montant minimum annuel de 90 000 euro(s) Ht et un montant maximum annuel de 550 000 euro(s) Ht
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE