66453-2025 cor-buy Date limite de remise des offres 16 https://www.marches-securises.fr http://www.explorenicecotedazur.com ORG-0001 Office de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (06) 455 Promenade des Angalis Immeuble NICE Plazza SERVICE DES MARCHES PUBLICS Nice 06200 FRL03 FRA 39523504700051 +33 0492144652 christine.fontaine@nicecotedazurtourisme.com ORG-0003 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE 18 AVENUE DES FLEURS NICE 06000 FRL03 FRA 170600005000026 +33 489978600 greffe.ta@nicejuradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.11 323ebb4d-2fd5-40b4-957a-da12be01238a c6a7af65-3fcf-4e5c-97c2-430f295187d5 2025-01-31Z 08:26:45Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-securises.fr body-pl gen-pub ORG-0001 bankr-nat bankruptcy corruption cred-arran crime-org distorsion envir-law finan-laund fraud human-traffic insolvency labour-law liq-admin misrepresent nati-ground partic-confl prep-confl prof-misconduct sanction socsec-law socsec-pay susp-act tax-pay terr-offence false Appel d’offres ouvert open 25/01 Représentation touristique de l'OTM NCA sur le territoire des Etats Unis tourisme d'affaires représentation touristique de l'Office de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (OTM NCA), principalement sur le territoire des Etats-Unis et à la marge sur le territoire du Canada, en direction du Tourisme d'Affaires. services 280000 79342200 Marché exécuté en partie sur le territoire des Etats Unis 455 PROMENADE DES ANGLAIS IMMEUBLE NICE PLAZA NICE 06200 FRL03 FRA LOT-0001 ef-stand tp-abil no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document www.marches-securises.fr false late-some Cf. Reglement de consultation no required not-allowed price quality ORG-0001 ORG-0001 www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 120 ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required true 2025-03-03+01:00 16:00:00+01:00 false fa-wo-rc none 25/01 Representation touristique sur le territoire des Etats Unis Choix d’un prestataire chargé d’une mission de représentation touristique de l’Office de Tourisme Métropolitain Nice Côte d’Azur, principalement sur le territoire des Etats-Unis et à la marge sur le territoire du Canada, en direction du Tourisme d’Affaires. services clim-mitig national 280000 280000 79342200 Marché exécuté en partie sur le territoire des Etats Unis Office de Tourisme Métropolitain NCA 455 Promenade des Anglais, Immeuble Nice Plaza NICE 06200 FRL03 FRA 12 Possibilité de 3 reconductions annuelles 3 25-11585 3.2.5 Office de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (06) 2025-02-02 2025-03-03T16:00:00+01:00 2025-03-02 274 Prestations de services 06 Représentation touristique de l'OTM NCA sur le territoire des Etats Unis tourisme d'affaires Avis de marché - Avis n° 25-11585 du 31/01/2025
Avis de marché
Département(s) de publication : 06
Annonce n° 25-11585
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Office de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (06)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Représentation touristique de l'OTM NCA sur le territoire des Etats Unis tourisme d'affaires
Description : représentation touristique de l'Office de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (OTM NCA), principalement sur le territoire des Etats-Unis et à la marge sur le territoire du Canada, en direction du Tourisme d'Affaires.
Identifiant de la procédure : c6a7af65-3fcf-4e5c-97c2-430f295187d5
Identifiant interne : 25/01
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : Appel d’offres ouvert
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79342200 Services de promotion
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 455 PROMENADE DES ANGLAIS IMMEUBLE NICE PLAZA
Ville : NICE
Code postal : 06200
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires : Marché exécuté en partie sur le territoire des Etats Unis
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 280,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale :
Faillite :
Corruption :
Concordat :
Participation à une organisation criminelle :
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental :
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme :
Fraude :
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains :
Insolvabilité :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail :
Biens administrés par un liquidateur :
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure :
Motifs d’exclusion purement nationaux :
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché :
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché :
Coupable d’une faute professionnelle grave :
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social :
Paiement des cotisations de sécurité sociale :
État de cessation d’activités :
Paiement d’impôts et taxes :
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes :
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Representation touristique sur le territoire des Etats Unis
Description : Choix d’un prestataire chargé d’une mission de représentation touristique de l’Office de Tourisme Métropolitain Nice Côte d’Azur, principalement sur le territoire des Etats-Unis et à la marge sur le territoire du Canada, en direction du Tourisme d’Affaires.
Identifiant interne : 25/01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79342200 Services de promotion
Options :
Description des options : Possibilité de 3 reconductions annuelles
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Office de Tourisme Métropolitain NCA 455 Promenade des Anglais, Immeuble Nice Plaza
Ville : NICE
Code postal : 06200
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires : Marché exécuté en partie sur le territoire des Etats Unis
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 280,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 280,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : L’atténuation du changement climatique
Critères marchés publics écologiques : Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Critère :
Type : Qualité
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/03/2025 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations qui peuvent être complétées après la date limite de présentation des offres :
À la discrétion de l’acheteur, certains documents manquants relatifs au soumissionnaire peuvent être transmis ultérieurement.
Informations complémentaires : Cf. Reglement de consultation
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Office de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Office de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Office de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Office de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (06)
Organisation qui traite les offres : Office de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (06)
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Office de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (06)
Numéro d’enregistrement : 39523504700051
Département : SERVICE DES MARCHES PUBLICS
Adresse postale : 455 Promenade des Angalis Immeuble NICE Plazza
Ville : Nice
Code postal : 06200
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : christine.fontaine@nicecotedazurtourisme.com
Téléphone : +33 0492144652
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://www.explorenicecotedazur.com
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
8.1 ORG-0003
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Numéro d’enregistrement : 170600005000026
Adresse postale : 18 AVENUE DES FLEURS
Ville : NICE
Code postal : 06000
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta@nicejuradm.fr
Téléphone : +33 489978600
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 10 - Modification
Version de l’avis antérieur à modifier : 66453-2025
Principale raison de la modification : Correction par l’acheteur
Description : Date limite de remise des offres
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 323ebb4d-2fd5-40b4-957a-da12be01238a - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 31/01/2025 à 08:26
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 31/01/2025
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L’essentiel du marché

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