1023263.75 RES-0001 selec-w false TEN-0001 tenders 1 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w false TEN-0002 tenders 2 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 false 911922 not-known TPA-0001 LOT-0001 PLANCHER ENVIRONNEMENT TEN-0002 false 111341.75 not-known TPA-0002 LOT-0002 SAS VALORSOL ENVIRONNEMENT CON-0001 2024-12-19+01:00 Transfert de la collecte sélective issue du territoire du Sypp 2024-02 Cs Lot 1 TEN-0001 CON-0002 2024-12-30+01:00 Conditionnement des cartons ondulés issus des collectes sur le territoire du Sypp 2024-02 Cs Lot 2 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0005 TPA-0002 ORG-0006 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 528517B0-E6A6-ECBB-E6441F9CFEF6A5D5 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.sypp.fr/fr/ ORG-0002 Syndicat des Portes de Provence Immeuble le Septan - Entrée A Quartier Saint-Martin, 8 avenue du 45ème R.T Montélimar 26200 FRK23 FRA 1744 GALLU Alain Président 0475002535 0475002542 sebastien.liogier@sypp.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 52851806-B464-7736-5A70F1DAE32D53A0 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 5285182B-B317-93E8-D41618F91BDAB414 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr false UBO-0005 sme ORG-0005 PLANCHER ENVIRONNEMENT 110 rue des Tavelles Lavilledieu 07170 FRK22 FRA 1546117-1-1-1 0475943175 patrick.fourcy@plancher-recyclage.com false UBO-0006 sme ORG-0006 SAS VALORSOL ENVIRONNEMENT Quartier Mondy Bp 84 Bourg De Peage Cedex 26302 FRK23 FRA 1546117-1-2-1 0475728640 contact@valorsol.fr UBO-0005 FRA UBO-0006 FRA 2.3 eforms-sdk-1.10 720769f3-09fd-4862-b61f-6d149a01163c 64238a62-83fd-4c42-9753-0af8f87e3812 2025-01-31+01:00 09:21:50+01:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://www.sypp.fr/fr/marches_publics// body-pl env-pro ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 2024-02 CS La présente consultation a pour objet la réception, le conditionnement et le chargement des déchets de collecte sélective multimatériaux et cartons à l'exclusion du verre issus du territoire du Syndicat des Portes de Provence via un centre agréé de tri, transfert des déchets Le service comprend : - La réception et le stockage des différents type de déchets de collectes sélectives détaillés aux CCTP apportés par les collectivités adhérentes du SYPP, - La pesée et réception des différents apporteurs et opérateurs de collecte du SYPP et des collectivités adhérentes du Syndicat, - Le transport / transfert des déchets des collectes sélectives vers le centre de tri Métripolis de Portes les Valence, - La réalisation des échantillonnages nécessaires aux caractérisations régulières des différents flux de déchets recyclables, - Le conditionnement des cartons conformément aux prescriptions édictées, - Le stockage des cartons conditionnés, mis en balle conformément aux prescriptions édictées, - Le chargement des cartons (en vue de leur transport vers les unités de valorisation du SYPP) - La gestion globale et le suivi des opération services 1044931 90514000 90514000 LOT-0001 no-eu-funds poi-exa 60 cost Critère 1 - Valeur technique de l'offre poi-exa 40 cost Critère 2 - Coût global de l'offre - Requête en référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature jusqu'à la date de signature du contrat. - Référé contractuel en application de l'article L.551-13 du code de justice administrative - Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, n°358994 » qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées ORG-0003 ORG-0004 true false none none 1 Transfert de la collecte sélective issue du territoire du SYPP Le présent marché a pour objet la réception, le contrôle, le conditionnement et le transport des déchets de collecte sélective collectés sur le territoire du Syndicat des Portes de Provence. Le service comprend : - La pesée et réception des différents apporteurs et opérateurs de collecte du SYPP et des collectivités adhérentes du Syndicat - Le contrôle de la conformité des apports et les déclassements si nécessaire - La réalisation des échantillonnages nécessaires aux caractérisations effectuées au centre de tri Métripolis de Portes les Valence - Le stockage de la collecte sélective conformément aux prescriptions édictées - Le transport/transfert des déchets de collecte sélective vers le centre de tri Métripolis - La gestion globale et le suivi des opérations services 90514000 90512000 1 Le marché est conclu pour une durée de 12 mois du 1er janvier 2025 soit jusqu'au 31 décembre 2025. Il pourra être reconduit par décision expresse du représentant légal du pouvoir adjudicateur une (1) fois pour une période d'un (1) an soit vingt-quatre (24) mois au maximum. La notification de reconduction s'effectuera par lettre recommandée avec accusé de réception adressée au titulaire au plus tard un (1) mois avant la date de fin de la période en cours LOT-0002 no-eu-funds poi-exa 60 cost Critère 1 - Valeur technique de l'offre poi-exa 40 cost Critère 2 - Coût global de l'offre - Requête en référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature jusqu'à la date de signature du contrat. - Référé contractuel en application de l'article L.551-13 du code de justice administrative - Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, n°358994 » qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées ORG-0003 ORG-0004 true false none none 2 Conditionnement des cartons ondulés issus des collectes sur le territoire du SYPP Le présent marché a pour objet la réception, le conditionnement et le chargement des déchets cartons dit « carton » collectés sur le territoire du Syndicat des Portes de Provence. Le service comprend : - La pesée et réception des différents apporteurs et opérateurs de collecte du SYPP et des collectivités adhérentes du Syndicat - Le conditionnement des cartons conformément aux prescriptions édictées - Le stockage des cartons conditionnés, mis en balle conformément aux prescriptions édictées - Le chargement (en vue de leur transport vers les unités de valorisation du SYPP) - La gestion globale et le suivi des opérations services 90514000 90514000 1 Le marché est conclu pour une durée de 12 mois du 1er janvier 2025 soit jusqu'au 31 décembre 2025. Il pourra être reconduit par décision expresse du représentant légal du pouvoir adjudicateur une (1) fois pour une période d'un (1) an soit vingt-quatre (24) mois au maximum. La notification de reconduction s'effectuera par lettre recommandée avec accusé de réception adressée au titulaire au plus tard un (1) mois avant la date de fin de la période en cours 2000-01-01Z 25-11605 24-118968 3.2.5 Syndicat des Portes de Provence PLANCHER ENVIRONNEMENT SAS VALORSOL ENVIRONNEMENT 2025-02-02 2025-04-30 54 Carton 82 Collecte sélective 347 Transport 26 La présente consultation a pour objet la réception, le conditionnement et le chargement des déchets de collecte sélective multimatériaux et cartons à l'exclusion du verre issus du territoire du Avis d’attribution de marché - Avis n° 25-11605 du 31/01/2025
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 26
Annonce n° 25-11605
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Syndicat des Portes de Provence
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : La présente consultation a pour objet la réception, le conditionnement et le chargement des déchets de collecte sélective multimatériaux et cartons à l'exclusion du verre issus du territoire du Syndicat des Portes de Provence via un centre agréé de tri, transfert des déchets
Description : Le service comprend : - La réception et le stockage des différents type de déchets de collectes sélectives détaillés aux CCTP apportés par les collectivités adhérentes du SYPP, - La pesée et réception des différents apporteurs et opérateurs de collecte du SYPP et des collectivités adhérentes du Syndicat, - Le transport / transfert des déchets des collectes sélectives vers le centre de tri Métripolis de Portes les Valence, - La réalisation des échantillonnages nécessaires aux caractérisations régulières des différents flux de déchets recyclables, - Le conditionnement des cartons conformément aux prescriptions édictées, - Le stockage des cartons conditionnés, mis en balle conformément aux prescriptions édictées, - Le chargement des cartons (en vue de leur transport vers les unités de valorisation du SYPP) - La gestion globale et le suivi des opération
Identifiant de la procédure : 64238a62-83fd-4c42-9753-0af8f87e3812
Identifiant interne : 2024-02 CS
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90514000 Services de recyclage des ordures ménagères
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90514000 Services de recyclage des ordures ménagères
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,044,931 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Transfert de la collecte sélective issue du territoire du SYPP
Description : Le présent marché a pour objet la réception, le contrôle, le conditionnement et le transport des déchets de collecte sélective collectés sur le territoire du Syndicat des Portes de Provence. Le service comprend : - La pesée et réception des différents apporteurs et opérateurs de collecte du SYPP et des collectivités adhérentes du Syndicat - Le contrôle de la conformité des apports et les déclassements si nécessaire - La réalisation des échantillonnages nécessaires aux caractérisations effectuées au centre de tri Métripolis de Portes les Valence - Le stockage de la collecte sélective conformément aux prescriptions édictées - Le transport/transfert des déchets de collecte sélective vers le centre de tri Métripolis - La gestion globale et le suivi des opérations
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90514000 Services de recyclage des ordures ménagères
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90512000 Services de transport des ordures ménagères
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois du 1er janvier 2025 soit jusqu'au 31 décembre 2025. Il pourra être reconduit par décision expresse du représentant légal du pouvoir adjudicateur une (1) fois pour une période d'un (1) an soit vingt-quatre (24) mois au maximum. La notification de reconduction s'effectuera par lettre recommandée avec accusé de réception adressée au titulaire au plus tard un (1) mois avant la date de fin de la période en cours
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Critère 1 - Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Coût
Description : Critère 2 - Coût global de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : - Requête en référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature jusqu'à la date de signature du contrat. - Référé contractuel en application de l'article L.551-13 du code de justice administrative - Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, n°358994 » qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Conditionnement des cartons ondulés issus des collectes sur le territoire du SYPP
Description : Le présent marché a pour objet la réception, le conditionnement et le chargement des déchets cartons dit « carton » collectés sur le territoire du Syndicat des Portes de Provence. Le service comprend : - La pesée et réception des différents apporteurs et opérateurs de collecte du SYPP et des collectivités adhérentes du Syndicat - Le conditionnement des cartons conformément aux prescriptions édictées - Le stockage des cartons conditionnés, mis en balle conformément aux prescriptions édictées - Le chargement (en vue de leur transport vers les unités de valorisation du SYPP) - La gestion globale et le suivi des opérations
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90514000 Services de recyclage des ordures ménagères
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90514000 Services de recyclage des ordures ménagères
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché est conclu pour une durée de 12 mois du 1er janvier 2025 soit jusqu'au 31 décembre 2025. Il pourra être reconduit par décision expresse du représentant légal du pouvoir adjudicateur une (1) fois pour une période d'un (1) an soit vingt-quatre (24) mois au maximum. La notification de reconduction s'effectuera par lettre recommandée avec accusé de réception adressée au titulaire au plus tard un (1) mois avant la date de fin de la période en cours
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Critère 1 - Valeur technique de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Coût
Description : Critère 2 - Coût global de l'offre
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : - Requête en référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature jusqu'à la date de signature du contrat. - Référé contractuel en application de l'article L.551-13 du code de justice administrative - Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, n°358994 » qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 1,023,263.75 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : PLANCHER ENVIRONNEMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : PLANCHER ENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur du résultat : 911,922 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-02 Cs Lot 1
Titre : Transfert de la collecte sélective issue du territoire du Sypp
Date de conclusion du marché : 19/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SAS VALORSOL ENVIRONNEMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : SAS VALORSOL ENVIRONNEMENT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur du résultat : 111,341.75 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-02 Cs Lot 2
Titre : Conditionnement des cartons ondulés issus des collectes sur le territoire du Sypp
Date de conclusion du marché : 30/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 528517B0-E6A6-ECBB-E6441F9CFEF6A5D5
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Syndicat des Portes de Provence
Numéro d’enregistrement : 1744
Adresse postale : Immeuble le Septan - Entrée A Quartier Saint-Martin, 8 avenue du 45ème R.T
Ville : Montélimar
Code postal : 26200
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Point de contact : GALLU Alain
Adresse électronique : sebastien.liogier@sypp.fr
Téléphone : 0475002535
Télécopieur : 0475002542
Adresse internet : http://www.sypp.fr/fr/
Profil de l’acheteur : http://www.sypp.fr/fr/marches_publics//
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 52851806-B464-7736-5A70F1DAE32D53A0
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 5285182B-B317-93E8-D41618F91BDAB414
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0005
Nom officiel : PLANCHER ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1546117-1-1-1
Adresse postale : 110 rue des Tavelles
Ville : Lavilledieu
Code postal : 07170
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
Adresse électronique : patrick.fourcy@plancher-recyclage.com
Téléphone : 0475943175
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0006
Nom officiel : SAS VALORSOL ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1546117-1-2-1
Adresse postale : Quartier Mondy Bp 84
Ville : Bourg De Peage Cedex
Code postal : 26302
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@valorsol.fr
Téléphone : 0475728640
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 720769f3-09fd-4862-b61f-6d149a01163c - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 31/01/2025 à 09:21
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 31/01/2025
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L’essentiel du marché

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