16 ORG-0001 Mairie d'yzeure 3 Place Jules Ferry YZEURE 03400 FRK11 FRA 21030321000251 MAIRIE D'YZEURE +33 4704853200 commandepublique@ville-yzeure.com ORG-0002 Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand 6 cours Sablon Clermont-Ferrand 63033 FRK14 FRA 176 300 051 00024 2.3 eforms-sdk-1.11 dbc93693-3f5e-4ad2-bd39-8cfced5e74ab 526430ff-ab62-492c-ab82-caba00cff7c6 2025-01-31+01:00 09:30:06+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com la gen-pub ORG-0001 nati-ground Se référer aux documents de la consultation 44 44 open false 2025.002 Fourniture de denrées alimentaires Fourniture de denrées alimentaires. supplies 15800000 LOT-0001 other no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071405.html none performance allowed no allowed fix-tot 40 quality 1- Valeur technique Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 37.50% - au développement des réapprovisionnements : 2.50% fix-tot 35 price 2- Prix des prestations Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif fix-tot 10 quality 3- Performances en matière de protection de l'environnement Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 % fix-tot 15 quality 4- Qualité du service Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 % ORG-0001 https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071297.html 120 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr ORG-0002 FRA true false required false 2025-03-05+01:00 12:00:00+01:00 false fa-wo-rc none 01 Beurre, lait, crème, oeuf ultra frais Beurre, lait, crème, oeuf ultra frais supplies 15500000 15530000 2025-09-01+02:00 3 LOT-0002 other no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071405.html none performance allowed no allowed fix-tot 40 quality 1- Valeur technique Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 37.50% - au développement des réapprovisionnements : 2.50% fix-tot 35 price 2- Prix des prestations Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif fix-tot 10 quality 3- Performances en matière de protection de l'environnement Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 % fix-tot 15 quality 4- Qualité du service Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 % ORG-0001 https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071297.html 120 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr ORG-0002 FRA true false required false 2025-03-05+01:00 12:00:00+01:00 false fa-wo-rc none 02 Boissons Boissons supplies 15980000 15900000 2025-09-01+02:00 3 LOT-0003 other no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071405.html none performance allowed no allowed fix-tot 40 quality 1- Valeur technique Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 37.50% - au développement des réapprovisionnements : 2.50% fix-tot 35 price 2- Prix des prestations Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif fix-tot 10 quality 3- Performances en matière de protection de l'environnement Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 % fix-tot 15 quality 4- Qualité du service Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 % ORG-0001 https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071297.html 120 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr ORG-0002 FRA true false required false 2025-03-05+01:00 12:00:00+01:00 false fa-wo-rc none 03 Compotes, crèmes dessert en petit pot, laitage à base de lait maternisé Compotes, crèmes dessert en petit pot, laitage à base de lait maternisé supplies 15884000 15550000 2025-09-01+02:00 3 LOT-0004 other no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071405.html none performance allowed no allowed fix-tot 40 quality 1- Valeur technique Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 37.50% - au développement des réapprovisionnements : 2.50% fix-tot 35 price 2- Prix des prestations Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif lié à : - prix des produits : 30.00 % - remise sur catalogue : 5.00 % fix-unit 10 quality 3- Performances en matière de protection de l'environnement Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 % fix-tot 15 quality 4- Qualité du service Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 % ORG-0001 https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071297.html 120 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. 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Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr ORG-0002 FRA true false required false 2025-03-05+01:00 12:00:00+01:00 false fa-wo-rc none 12 Gâteaux et biscuits secs Gâteaux et biscuits secs supplies 15812200 15821200 15842300 2025-09-01+02:00 3 LOT-0013 other no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071405.html none performance allowed no allowed fix-tot 40 quality 1- Valeur technique Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 37.50% - au développement des réapprovisionnements : 2.50% fix-tot 35 price 2- Prix des prestations Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif lié à : - prix des produits : 30.00 % - remise sur catalogue : 5.00 % fix-tot 10 quality 3- Performances en matière de protection de l'environnement Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 % fix-tot 15 quality 4- Qualité du service Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 % ORG-0001 https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071297.html 120 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr ORG-0002 FRA true false required false 2025-03-05+01:00 12:00:00+01:00 false fa-wo-rc none 13 Jus, fonds de sauce et sauces déshydratés Jus, fonds de sauce et sauces déshydratés supplies 15890000 2025-09-01+02:00 3 LOT-0014 other no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071405.html none performance allowed no allowed fix-tot 40 quality 1- Valeur technique Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 35.00 % - la qualité des échantillons : 2.50 % - au développement des réapprovisionnements : 2.50% fix-tot 35 price 2- Prix des prestations Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif fix-tot 10 quality 3- Performances en matière de protection de l'environnement Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 % fix-tot 15 quality 4- Qualité du service Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 % ORG-0001 https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071297.html 120 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr ORG-0002 FRA true false required false 2025-03-05+01:00 12:00:00+01:00 false fa-wo-rc none 14 Légumes et fruits surgelés entiers ou transformés Légumes et fruits surgelés entiers ou transformés supplies 15331100 2025-09-01+02:00 3 LOT-0015 other no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071405.html none performance allowed no allowed fix-tot 40 quality 1- Valeur technique Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 35.00 % - la qualité des échantillons : 2.50 % - au développement des réapprovisionnements : 2.50% fix-tot 35 price 2- Prix des prestations Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif fix-tot 10 quality 3- Performances en matière de protection de l'environnement Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 % fix-tot 15 quality 4- Qualité du service Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 % ORG-0001 https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071297.html 120 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr ORG-0002 FRA true false required false 2025-03-05+01:00 12:00:00+01:00 false fa-wo-rc none 15 Légumes frais de 4ème et 5ème gamme Légumes frais de 4ème et 5ème gamme supplies 03221000 15331480 2025-09-01+02:00 3 LOT-0016 other no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071405.html none performance allowed no allowed fix-tot 40 quality 1- Valeur technique Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 37.50% - au développement des réapprovisionnements : 2.50% fix-tot 35 price 2- Prix des prestations Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif fix-tot 10 quality 3- Performances en matière de protection de l'environnement Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 % fix-tot 15 quality 4- Qualité du service Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 % ORG-0001 https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071297.html 120 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. 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Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr ORG-0002 FRA true false required false 2025-03-05+01:00 12:00:00+01:00 false fa-wo-rc none 24 Produits de charcuterie hyposodés Produits de charcuterie hyposodés supplies 15131120 2025-09-01+02:00 3 LOT-0025 other no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071405.html none performance allowed no allowed fix-tot 40 quality 1- Valeur technique Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 37.50% - au développement des réapprovisionnements : 2.50% fix-tot 35 price 2- Prix des prestations Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif lié à : - prix des produits : 30.00 % - remise sur catalogue : 5.00 % fix-tot 10 quality 3- Performances en matière de protection de l'environnement Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 % fix-tot 15 quality 4- Qualité du service Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 % ORG-0001 https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071297.html 120 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr ORG-0002 FRA true false required false 2025-03-05+01:00 12:00:00+01:00 false fa-wo-rc none 25 Produits de pâtisserie salée, sucrée et glaces surgelés Produits de pâtisserie salée, sucrée et glaces surgelés supplies 15893200 15612410 15555000 2025-09-01+02:00 3 LOT-0026 other no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071405.html none performance allowed no allowed fix-tot 40 quality 1- Valeur technique Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 37.50% - au développement des réapprovisionnements : 2.50% fix-tot 35 price 2- Prix des prestations Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif lié à : - prix des produits : 30.00 % - remise sur catalogue : 5.00 % fix-tot 10 quality 3- Performances en matière de protection de l'environnement Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 % fix-tot 15 quality 4- Qualité du service Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 % ORG-0001 https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071297.html 120 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr ORG-0002 FRA true false required false 2025-03-05+01:00 12:00:00+01:00 false fa-wo-rc none 26 Produits de régimes conserves et épicerie Produits de pâtisserie salée, sucrée et glaces surgelés supplies 15882000 15872000 15131000 2025-09-01+02:00 3 LOT-0027 other no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071405.html none performance allowed no allowed fix-tot 40 quality 1- Valeur technique Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 37.50% - au développement des réapprovisionnements : 2.50% fix-tot 35 price 2- Prix des prestations Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif lié à : - prix des produits : 30.00 % - remise sur catalogue : 5.00 % fix-tot 10 quality 3- Performances en matière de protection de l'environnement Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 % fix-tot 15 quality 4- Qualité du service Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 % ORG-0001 https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071297.html 120 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr ORG-0002 FRA true false required false 2025-03-05+01:00 12:00:00+01:00 false fa-wo-rc none 27 Produits spécifiques de pâtisserie Produits spécifiques de pâtisserie supplies 15882000 15810000 15612410 2025-09-01+02:00 3 LOT-0028 other no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071405.html none performance allowed no allowed fix-tot 40 quality 1- Valeur technique Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 37.50% - au développement des réapprovisionnements : 2.50% fix-tot 35 price 2- Prix des prestations Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif lié à : - prix des produits : 30.00 % - remise sur catalogue : 5.00 % fix-tot 10 quality 3- Performances en matière de protection de l'environnement Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 % fix-tot 15 quality 4- Qualité du service Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 % ORG-0001 https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071297.html 120 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr ORG-0002 FRA true false required false 2025-03-05+01:00 12:00:00+01:00 false fa-wo-rc none 28 Produits traiteur frais Produits traiteur frais supplies 15131700 15243000 15612410 2025-09-01+02:00 3 LOT-0029 other no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071405.html none performance allowed no allowed fix-tot 40 quality 1- Valeur technique Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 35.00 % - la qualité des échantillons : 2.50 % - au développement des réapprovisionnements : 2.50% fix-tot 35 price 2- Prix des prestations Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif fix-tot 10 quality 3- Performances en matière de protection de l'environnement Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 % fix-tot 15 quality 4- Qualité du service Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 % ORG-0001 https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071297.html 120 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. 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Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. 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Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr ORG-0002 FRA true false required false 2025-03-05+01:00 12:00:00+01:00 false fa-wo-rc none 36 Viandes cuites, viandes élaborées et plats cuisinés surgelés Produits de charcuterie fraiche et de salaison supplies 15100000 15112000 15111100 2025-09-01+02:00 3 LOT-0037 other no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071405.html none performance allowed no allowed fix-tot 40 quality 1- Valeur technique Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 37.50% - au développement des réapprovisionnements : 2.50% fix-tot 35 price 2- Prix des prestations Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif lié à : - prix des produits : 30.00 % - remise sur catalogue : 5.00 % fix-tot 10 quality 3- Performances en matière de protection de l'environnement Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 % fix-tot 15 quality 4- Qualité du service Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 % ORG-0001 https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071297.html 120 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr ORG-0002 FRA true false required false 2025-03-05+01:00 12:00:00+01:00 false fa-wo-rc none 37 Viandes cuites fraîches Viandes cuites fraîches supplies 15115100 15243000 15111100 15113000 2025-09-01+02:00 3 LOT-0038 other no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071405.html none performance allowed no allowed fix-tot 40 quality 1- Valeur technique Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 37.50% - au développement des réapprovisionnements : 2.50% fix-tot 35 price 2- Prix des prestations Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif fix-tot 10 quality 3- Performances en matière de protection de l'environnement Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 % fix-tot 15 quality 4- Qualité du service Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 % ORG-0001 https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071297.html 120 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr ORG-0002 FRA true false required false 2025-03-05+01:00 12:00:00+01:00 false fa-wo-rc none 38 Viandes fraîches et abats de veau de qualité Viandes fraîches et abats de veau de qualité supplies 15111200 2025-09-01+02:00 3 LOT-0039 other no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071405.html none performance allowed no allowed fix-tot 40 quality 1- Valeur technique Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 37.50% - au développement des réapprovisionnements : 2.50% fix-tot 35 price 2- Prix des prestations Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif lié à : - prix des produits : 30.00 % - remise sur catalogue : 5.00 % fix-tot 10 quality 3- Performances en matière de protection de l'environnement Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 % fix-tot 15 quality 4- Qualité du service Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 % ORG-0001 https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071297.html 120 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr ORG-0002 FRA true false required false 2025-03-05+01:00 12:00:00+01:00 false fa-wo-rc none 39 Yaourts, fromages blancs et crèmes dessert ultrafrais Yaourts, fromages blancs et crèmes dessert ultrafrais supplies 15115100 15833100 15111100 2025-09-01+02:00 3 LOT-0040 other no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071405.html none performance allowed no allowed fix-tot 40 quality 1- Valeur technique Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 37.50% - au développement des réapprovisionnements : 2.50% fix-tot 35 price 2- Prix des prestations Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif fix-tot 10 quality 3- Performances en matière de protection de l'environnement Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 % fix-tot 15 quality 4- Qualité du service Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 % ORG-0001 https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071297.html 120 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr ORG-0002 FRA true false required false 2025-03-05+01:00 12:00:00+01:00 false fa-wo-rc none 40 Viandes fraîches et abats de veau de qualité Fruits biologiques supplies 03221200 2025-09-01+02:00 3 LOT-0041 other no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071405.html none performance allowed no allowed fix-tot 40 quality 1- Valeur technique Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 35.00 % - la qualité des échantillons : 2.50 % - au développement des réapprovisionnements : 2.50% fix-tot 35 price 2- Prix des prestations Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif fix-tot 10 quality 3- Performances en matière de protection de l'environnement Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 % fix-tot 15 quality 4- Qualité du service Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 % ORG-0001 https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071297.html 120 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr ORG-0002 FRA true false required false 2025-03-05+01:00 12:00:00+01:00 false fa-wo-rc none 41 Pâtes fraîches et pâtes farcies à cuire Pâtes fraîches et pâtes farcies à cuire supplies 15850000 15112000 2025-09-01+02:00 3 LOT-0042 other no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071405.html none performance allowed no allowed fix-tot 40 quality 1- Valeur technique Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 37.50% - au développement des réapprovisionnements : 2.50% fix-tot 35 price 2- Prix des prestations Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif fix-tot 10 quality 3- Performances en matière de protection de l'environnement Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 % fix-tot 15 quality 4- Qualité du service Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 % ORG-0001 https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071297.html 120 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr ORG-0002 FRA true false required false 2025-03-05+01:00 12:00:00+01:00 false fa-wo-rc none 42 Légumes frais biologiques Légumes frais biologiques supplies 03221200 2025-09-01+02:00 3 LOT-0043 other no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071405.html none performance allowed no allowed fix-tot 40 quality 1- Valeur technique Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 37.50% - au développement des réapprovisionnements : 2.50% fix-tot 35 price 2- Prix des prestations Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif fix-tot 10 quality 3- Performances en matière de protection de l'environnement Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 % fix-tot 15 quality 4- Qualité du service Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 % ORG-0001 https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071297.html 120 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr ORG-0002 FRA true false required false 2025-03-05+01:00 12:00:00+01:00 false fa-wo-rc none 43 Filets de poissons frais Filets de poissons frais supplies 03311000 2025-09-01+02:00 3 LOT-0044 other no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071405.html none performance allowed no allowed fix-tot 40 quality 1- Valeur technique Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 37.50% - au développement des réapprovisionnements : 2.50% fix-tot 35 price 2- Prix des prestations Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif fix-tot 10 quality 3- Performances en matière de protection de l'environnement Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 % fix-tot 15 quality 4- Qualité du service Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 % ORG-0001 https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071297.html 120 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr ORG-0002 FRA true false required false 2025-03-05+01:00 12:00:00+01:00 false fa-wo-rc none 44 Légumes de 4ème et 5ème gamme biologiques Légumes de 4ème et 5ème gamme biologiques supplies 03311000 2025-09-01+02:00 3 25-11613 3.2.5 Mairie d'yzeure 2025-02-02 2025-03-05T12:00:00+01:00 2025-03-05 88 Denrées alimentaires 03 Fourniture de denrées alimentaires Avis de marché - Avis n° 25-11613 du 31/01/2025
Avis de marché
Département(s) de publication : 03
Annonce n° 25-11613
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie d'yzeure
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de denrées alimentaires
Description : Fourniture de denrées alimentaires.
Identifiant de la procédure : 526430ff-ab62-492c-ab82-caba00cff7c6
Identifiant interne : 2025.002
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 44
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 44
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux : Se référer aux documents de la consultation
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Beurre, lait, crème, oeuf ultra frais
Description : Beurre, lait, crème, oeuf ultra frais
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15500000 Produits laitiers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15530000 Beurre
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2025
Durée : 3 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : 1- Valeur technique
Description : Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 37.50% - au développement des réapprovisionnements : 2.50%
Valeur fixe (total) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom : 2- Prix des prestations
Description : Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif
Valeur fixe (total) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description : Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : 4- Qualité du service
Description : Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071405.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071297.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 05/03/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'yzeure
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Boissons
Description : Boissons
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15980000 Boissons sans alcool
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15900000 Boissons, tabac et produits connexes
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2025
Durée : 3 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : 1- Valeur technique
Description : Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 37.50% - au développement des réapprovisionnements : 2.50%
Valeur fixe (total) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom : 2- Prix des prestations
Description : Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif
Valeur fixe (total) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description : Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : 4- Qualité du service
Description : Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071405.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071297.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 05/03/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'yzeure
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Compotes, crèmes dessert en petit pot, laitage à base de lait maternisé
Description : Compotes, crèmes dessert en petit pot, laitage à base de lait maternisé
Identifiant interne : 03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15884000 Aliments pour nourrissons
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15550000 Produits laitiers divers
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2025
Durée : 3 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : 1- Valeur technique
Description : Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 37.50% - au développement des réapprovisionnements : 2.50%
Valeur fixe (total) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom : 2- Prix des prestations
Description : Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif
Valeur fixe (total) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description : Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : 4- Qualité du service
Description : Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071405.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071297.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 05/03/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'yzeure
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Conserves de fruits et légumes de qualité
Description : Conserves de fruits et légumes de qualité
Identifiant interne : 04
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15332400 Conserves de fruits
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15331400 Légumes en conserve et/ou en boîte
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2025
Durée : 3 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : 1- Valeur technique
Description : Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 37.50% - au développement des réapprovisionnements : 2.50%
Valeur fixe (total) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom : 2- Prix des prestations
Description : Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif lié à : - prix des produits : 30.00 % - remise sur catalogue : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description : Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 %
Valeur fixe (par unité) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : 4- Qualité du service
Description : Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071405.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071297.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 05/03/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'yzeure
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Conserves de viandes et poissons
Description : Conserves de viandes et poissons
Identifiant interne : 05
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15235000 Conserves de poisson
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15131000 Conserves et préparations à base de viande
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2025
Durée : 3 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : 1- Valeur technique
Description : Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 37.50% - au développement des réapprovisionnements : 2.50%
Valeur fixe (total) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom : 2- Prix des prestations
Description : Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif lié à : - prix des produits : 30.00 % - remise sur catalogue : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description : Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : 4- Qualité du service
Description : Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071405.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071297.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 05/03/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'yzeure
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Féculents, légumes secs, céréales et légumineuses
Description : Féculents, légumes secs, céréales et légumineuses
Identifiant interne : 06
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15850000 Pâtes alimentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15330000 Fruits et légumes transformés
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2025
Durée : 3 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : 1- Valeur technique
Description : Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 37.50% - au développement des réapprovisionnements : 2.50%
Valeur fixe (total) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom : 2- Prix des prestations
Description : Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif lié à : - prix des produits : 30.00 % - remise sur catalogue : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description : Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : 4- Qualité du service
Description : Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071405.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071297.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 05/03/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'yzeure
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Filets de poissons blancs meunières et panés cuits à coeur frais ou surgelés
Description : Filets de poissons blancs meunières et panés cuits à coeur frais ou surgelés
Identifiant interne : 07
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15210000 Filets de poisson, foie et œufs ou laitance de poisson
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2025
Durée : 3 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : 1- Valeur technique
Description : Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 37.50% - au développement des réapprovisionnements : 2.50%
Valeur fixe (total) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom : 2- Prix des prestations
Description : Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif lié à : - prix des produits : 30.00 % - remise sur catalogue : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description : Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : 4- Qualité du service
Description : Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071405.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071297.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 05/03/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'yzeure
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Filets et portions de poissons frais ou surgelés
Description : Filets et portions de poissons frais ou surgelés
Identifiant interne : 08
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15220000 Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2025
Durée : 3 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : 1- Valeur technique
Description : Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 35.00 % - la qualité des échantillons : 2.50 % - au développement des réapprovisionnements : 2.50%
Valeur fixe (total) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom : 2- Prix des prestations
Description : Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif
Valeur fixe (total) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description : Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : 4- Qualité du service
Description : Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071405.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071297.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 05/03/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'yzeure
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Fromages à la coupe IGP AOC
Description : Fromages à la coupe IGP AOC
Identifiant interne : 09
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15540000 Fromages
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2025
Durée : 3 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : 1- Valeur technique
Description : Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 37.50% - au développement des réapprovisionnements : 2.50%
Valeur fixe (total) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom : 2- Prix des prestations
Description : Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif
Valeur fixe (total) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description : Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : 4- Qualité du service
Description : Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071405.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071297.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 05/03/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'yzeure
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Fromages portions et fromages transformés
Description : Fromages portions et fromages transformés
Identifiant interne : 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15540000 Fromages
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15550000 Produits laitiers divers
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2025
Durée : 3 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : 1- Valeur technique
Description : Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 37.50% - au développement des réapprovisionnements : 2.50%
Valeur fixe (total) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom : 2- Prix des prestations
Description : Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif
Valeur fixe (total) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description : Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : 4- Qualité du service
Description : Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071405.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071297.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 05/03/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'yzeure
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Fruits frais de saison
Description : Fruits frais de saison
Identifiant interne : 11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03221200 Légumes-fruits
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2025
Durée : 3 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : 1- Valeur technique
Description : Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 37.50% - au développement des réapprovisionnements : 2.50%
Valeur fixe (total) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom : 2- Prix des prestations
Description : Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif
Valeur fixe (total) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description : Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : 4- Qualité du service
Description : Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071405.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071297.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 05/03/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'yzeure
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Gâteaux et biscuits secs
Description : Gâteaux et biscuits secs
Identifiant interne : 12
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15812200 Gâteaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15821200 Biscuits sucrés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15842300 Confiserie
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2025
Durée : 3 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : 1- Valeur technique
Description : Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 37.50% - au développement des réapprovisionnements : 2.50%
Valeur fixe (total) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom : 2- Prix des prestations
Description : Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif lié à : - prix des produits : 30.00 % - remise sur catalogue : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description : Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : 4- Qualité du service
Description : Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071405.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071297.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 05/03/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'yzeure
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Jus, fonds de sauce et sauces déshydratés
Description : Jus, fonds de sauce et sauces déshydratés
Identifiant interne : 13
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15890000 Produits alimentaires et produits secs divers
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2025
Durée : 3 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : 1- Valeur technique
Description : Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 37.50% - au développement des réapprovisionnements : 2.50%
Valeur fixe (total) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom : 2- Prix des prestations
Description : Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif lié à : - prix des produits : 30.00 % - remise sur catalogue : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description : Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : 4- Qualité du service
Description : Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071405.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071297.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 05/03/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'yzeure
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : Légumes et fruits surgelés entiers ou transformés
Description : Légumes et fruits surgelés entiers ou transformés
Identifiant interne : 14
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15331100 Légumes frais ou congelés
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2025
Durée : 3 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : 1- Valeur technique
Description : Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 35.00 % - la qualité des échantillons : 2.50 % - au développement des réapprovisionnements : 2.50%
Valeur fixe (total) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom : 2- Prix des prestations
Description : Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif
Valeur fixe (total) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description : Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : 4- Qualité du service
Description : Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071405.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071297.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 05/03/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'yzeure
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : Légumes frais de 4ème et 5ème gamme
Description : Légumes frais de 4ème et 5ème gamme
Identifiant interne : 15
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03221000 Légumes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15331480 Légumes ayant subi un traitement de conservation temporaire
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2025
Durée : 3 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : 1- Valeur technique
Description : Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 35.00 % - la qualité des échantillons : 2.50 % - au développement des réapprovisionnements : 2.50%
Valeur fixe (total) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom : 2- Prix des prestations
Description : Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif
Valeur fixe (total) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description : Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : 4- Qualité du service
Description : Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071405.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071297.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 05/03/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'yzeure
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016
Titre : Légumes frais de saison
Description : Légumes frais de saison
Identifiant interne : 16
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03221200 Légumes-fruits
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15331480 Légumes ayant subi un traitement de conservation temporaire
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2025
Durée : 3 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : 1- Valeur technique
Description : Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 37.50% - au développement des réapprovisionnements : 2.50%
Valeur fixe (total) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom : 2- Prix des prestations
Description : Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif
Valeur fixe (total) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description : Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : 4- Qualité du service
Description : Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071405.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071297.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 05/03/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'yzeure
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017
Titre : Légumes surgelés biologiques ou HVE
Description : Légumes surgelés biologiques ou HVE
Identifiant interne : 17
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15331170 Légumes congelés
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2025
Durée : 3 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : 1- Valeur technique
Description : Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 37.50% - au développement des réapprovisionnements : 2.50%
Valeur fixe (total) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom : 2- Prix des prestations
Description : Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif lié à : - prix des produits : 30.00 % - remise sur catalogue : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description : Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : 4- Qualité du service
Description : Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071405.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071297.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 05/03/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'yzeure
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018
Titre : Pains de tradition artisanale
Description : Pains de tradition artisanale
Identifiant interne : 18
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2025
Durée : 3 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : 1- Valeur technique
Description : Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 37.50% - au développement des réapprovisionnements : 2.50%
Valeur fixe (total) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom : 2- Prix des prestations
Description : Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif
Valeur fixe (total) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description : Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : 4- Qualité du service
Description : Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071405.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071297.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 05/03/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'yzeure
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019
Titre : Pâtisseries et viennoiseries
Description : Pâtisseries et viennoiseries
Identifiant interne : 19
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15812000 Pâtisserie et gâteaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15811300 Croissants
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2025
Durée : 3 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : 1- Valeur technique
Description : Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 37.50% - au développement des réapprovisionnements : 2.50%
Valeur fixe (total) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom : 2- Prix des prestations
Description : Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif
Valeur fixe (total) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description : Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : 4- Qualité du service
Description : Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071405.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071297.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 05/03/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'yzeure
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020
Titre : Poissons transformés et crustacés surgelés
Description : Poissons transformés et crustacés surgelés
Identifiant interne : 20
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15220000 Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15229000 Produits congelés à base de poisson
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15230000 Poisson séché ou salé; poisson en saumure; poisson fumé
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15250000 Fruits de mer
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2025
Durée : 3 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : 1- Valeur technique
Description : Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 37.50% - au développement des réapprovisionnements : 2.50%
Valeur fixe (total) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom : 2- Prix des prestations
Description : Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif lié à : - prix des produits : 30.00 % - remise sur catalogue : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description : Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : 4- Qualité du service
Description : Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071405.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071297.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 05/03/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'yzeure
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021
Titre : Pommes de terre et préparations à base de pommes de terre cuites surgelées
Description : Poissons transformés et crustacés surgelés
Identifiant interne : 21
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15311200 Pommes de terre coupées en dés, en tranches et autres pommes de terre congelées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15312000 Produits à base de pommes de terre
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15312200 Pommes de terre préfrites
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2025
Durée : 3 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : 1- Valeur technique
Description : Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 37.50% - au développement des réapprovisionnements : 2.50%
Valeur fixe (total) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom : 2- Prix des prestations
Description : Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif lié à : - prix des produits : 30.00 % - remise sur catalogue : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description : Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : 4- Qualité du service
Description : Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071405.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071297.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 05/03/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'yzeure
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022
Titre : Produits d'épicerie, matière grasse et condiments
Description : Produits d'épicerie, matière grasse et condiments
Identifiant interne : 22
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15872000 Herbes et épices
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15860000 Café, thé et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15840000 Cacao; chocolat et sucreries
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15400000 Huiles et graisses animales ou végétales
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2025
Durée : 3 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : 1- Valeur technique
Description : Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 37.50% - au développement des réapprovisionnements : 2.50%
Valeur fixe (total) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom : 2- Prix des prestations
Description : Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif lié à : - prix des produits : 30.00 % - remise sur catalogue : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description : Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : 4- Qualité du service
Description : Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071405.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071297.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 05/03/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'yzeure
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023
Titre : Produits de charcuterie fraiche et de salaison
Description : Produits de charcuterie fraiche et de salaison
Identifiant interne : 23
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15131120 Charcuterie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15331480 Légumes ayant subi un traitement de conservation temporaire
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2025
Durée : 3 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : 1- Valeur technique
Description : Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 35.00 % - la qualité des échantillons : 2.50 % - au développement des réapprovisionnements : 2.50%
Valeur fixe (total) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom : 2- Prix des prestations
Description : Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif
Valeur fixe (total) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description : Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : 4- Qualité du service
Description : Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071405.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071297.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 05/03/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'yzeure
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024
Titre : Produits de charcuterie hyposodés
Description : Produits de charcuterie hyposodés
Identifiant interne : 24
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15131120 Charcuterie
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2025
Durée : 3 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : 1- Valeur technique
Description : Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 37.50% - au développement des réapprovisionnements : 2.50%
Valeur fixe (total) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom : 2- Prix des prestations
Description : Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif
Valeur fixe (total) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description : Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : 4- Qualité du service
Description : Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071405.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071297.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 05/03/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'yzeure
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025
Titre : Produits de pâtisserie salée, sucrée et glaces surgelés
Description : Produits de pâtisserie salée, sucrée et glaces surgelés
Identifiant interne : 25
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15893200 Préparations pour desserts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15612410 Préparations pour gâteaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15555000 Crème glacée et produits similaires
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2025
Durée : 3 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : 1- Valeur technique
Description : Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 37.50% - au développement des réapprovisionnements : 2.50%
Valeur fixe (total) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom : 2- Prix des prestations
Description : Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif lié à : - prix des produits : 30.00 % - remise sur catalogue : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description : Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : 4- Qualité du service
Description : Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071405.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071297.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 05/03/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'yzeure
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0026
Titre : Produits de régimes conserves et épicerie
Description : Produits de pâtisserie salée, sucrée et glaces surgelés
Identifiant interne : 26
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15882000 Produits diététiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15872000 Herbes et épices
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15131000 Conserves et préparations à base de viande
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2025
Durée : 3 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : 1- Valeur technique
Description : Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 37.50% - au développement des réapprovisionnements : 2.50%
Valeur fixe (total) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom : 2- Prix des prestations
Description : Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif lié à : - prix des produits : 30.00 % - remise sur catalogue : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description : Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : 4- Qualité du service
Description : Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071405.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071297.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 05/03/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'yzeure
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0027
Titre : Produits spécifiques de pâtisserie
Description : Produits spécifiques de pâtisserie
Identifiant interne : 27
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15882000 Produits diététiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15810000 Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15612410 Préparations pour gâteaux
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2025
Durée : 3 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : 1- Valeur technique
Description : Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 37.50% - au développement des réapprovisionnements : 2.50%
Valeur fixe (total) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom : 2- Prix des prestations
Description : Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif lié à : - prix des produits : 30.00 % - remise sur catalogue : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description : Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : 4- Qualité du service
Description : Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071405.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071297.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 05/03/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'yzeure
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0028
Titre : Produits traiteur frais
Description : Produits traiteur frais
Identifiant interne : 28
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15131700 Préparations à base de viande
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15243000 Préparations à base de poisson
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15612410 Préparations pour gâteaux
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2025
Durée : 3 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : 1- Valeur technique
Description : Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 37.50% - au développement des réapprovisionnements : 2.50%
Valeur fixe (total) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom : 2- Prix des prestations
Description : Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif lié à : - prix des produits : 30.00 % - remise sur catalogue : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description : Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : 4- Qualité du service
Description : Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071405.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071297.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 05/03/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'yzeure
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0029
Titre : Saucisserie de porc de qualité
Description : Produits de charcuterie fraiche et de salaison
Identifiant interne : 29
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15113000 Viande de porc
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15131400 Produits à base de porc
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15131120 Charcuterie
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2025
Durée : 3 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : 1- Valeur technique
Description : Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 35.00 % - la qualité des échantillons : 2.50 % - au développement des réapprovisionnements : 2.50%
Valeur fixe (total) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom : 2- Prix des prestations
Description : Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif
Valeur fixe (total) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description : Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : 4- Qualité du service
Description : Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071405.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071297.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 05/03/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'yzeure
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0030
Titre : Viande d'agneau fraiche de qualité
Description : Viande d'agneau fraiche de qualité
Identifiant interne : 30
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15115100 Viande d'agneau
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2025
Durée : 3 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : 1- Valeur technique
Description : Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 37.50% - au développement des réapprovisionnements : 2.50%
Valeur fixe (total) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom : 2- Prix des prestations
Description : Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif
Valeur fixe (total) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description : Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : 4- Qualité du service
Description : Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071405.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071297.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 05/03/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'yzeure
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0031
Titre : Viande de lapin fraîche de qualité
Description : Viande de lapin fraîche de qualité
Identifiant interne : 31
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15115100 Viande d'agneau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15119200 Viande de lièvre
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2025
Durée : 3 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : 1- Valeur technique
Description : Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 37.50% - au développement des réapprovisionnements : 2.50%
Valeur fixe (total) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom : 2- Prix des prestations
Description : Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif
Valeur fixe (total) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description : Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : 4- Qualité du service
Description : Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071405.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071297.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 05/03/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'yzeure
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0032
Titre : Viande de volailles et saucisserie de volaille fraîche
Description : Produits de charcuterie fraiche et de salaison
Identifiant interne : 32
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15112000 Volaille
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15131130 Saucisses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15131135 Saucisses de volaille
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2025
Durée : 3 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : 1- Valeur technique
Description : Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 35.00 % - la qualité des échantillons : 2.50 % - au développement des réapprovisionnements : 2.50%
Valeur fixe (total) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom : 2- Prix des prestations
Description : Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif
Valeur fixe (total) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description : Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : 4- Qualité du service
Description : Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071405.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071297.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 05/03/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'yzeure
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0033
Titre : Viande fraîche et abats de boeuf de qualité
Description : Viande fraîche et abats de boeuf de qualité
Identifiant interne : 33
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15111100 Viande de bœuf
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15119200 Viande de lièvre
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2025
Durée : 3 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : 1- Valeur technique
Description : Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 37.50% - au développement des réapprovisionnements : 2.50%
Valeur fixe (total) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom : 2- Prix des prestations
Description : Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif
Valeur fixe (total) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description : Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : 4- Qualité du service
Description : Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071405.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071297.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 05/03/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'yzeure
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0034
Titre : Viande fraîche et abats de porcs de qualité
Description : Viande fraîche et abats de boeuf de qualité
Identifiant interne : 34
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15113000 Viande de porc
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15119200 Viande de lièvre
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2025
Durée : 3 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : 1- Valeur technique
Description : Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 37.50% - au développement des réapprovisionnements : 2.50%
Valeur fixe (total) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom : 2- Prix des prestations
Description : Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif
Valeur fixe (total) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description : Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : 4- Qualité du service
Description : Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071405.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071297.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 05/03/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'yzeure
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0035
Titre : Viandes crues surgelées
Description : Viandes crues surgelées
Identifiant interne : 35
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15112000 Volaille
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15115100 Viande d'agneau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15111100 Viande de bœuf
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15119200 Viande de lièvre
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2025
Durée : 3 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : 1- Valeur technique
Description : Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 37.50% - au développement des réapprovisionnements : 2.50%
Valeur fixe (total) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom : 2- Prix des prestations
Description : Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif
Valeur fixe (total) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description : Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : 4- Qualité du service
Description : Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071405.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071297.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 05/03/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'yzeure
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0036
Titre : Viandes cuites, viandes élaborées et plats cuisinés surgelés
Description : Produits de charcuterie fraiche et de salaison
Identifiant interne : 36
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15112000 Volaille
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15111100 Viande de bœuf
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2025
Durée : 3 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : 1- Valeur technique
Description : Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 35.00 % - la qualité des échantillons : 2.50 % - au développement des réapprovisionnements : 2.50%
Valeur fixe (total) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom : 2- Prix des prestations
Description : Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif
Valeur fixe (total) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description : Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : 4- Qualité du service
Description : Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071405.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071297.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 05/03/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'yzeure
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0037
Titre : Viandes cuites fraîches
Description : Viandes cuites fraîches
Identifiant interne : 37
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15115100 Viande d'agneau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15243000 Préparations à base de poisson
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15111100 Viande de bœuf
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15113000 Viande de porc
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2025
Durée : 3 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : 1- Valeur technique
Description : Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 37.50% - au développement des réapprovisionnements : 2.50%
Valeur fixe (total) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom : 2- Prix des prestations
Description : Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif lié à : - prix des produits : 30.00 % - remise sur catalogue : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description : Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : 4- Qualité du service
Description : Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071405.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071297.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 05/03/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'yzeure
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0038
Titre : Viandes fraîches et abats de veau de qualité
Description : Viandes fraîches et abats de veau de qualité
Identifiant interne : 38
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15111200 Viande de veau
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2025
Durée : 3 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : 1- Valeur technique
Description : Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 37.50% - au développement des réapprovisionnements : 2.50%
Valeur fixe (total) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom : 2- Prix des prestations
Description : Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif
Valeur fixe (total) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description : Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : 4- Qualité du service
Description : Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071405.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071297.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 05/03/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'yzeure
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0039
Titre : Yaourts, fromages blancs et crèmes dessert ultrafrais
Description : Yaourts, fromages blancs et crèmes dessert ultrafrais
Identifiant interne : 39
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15115100 Viande d'agneau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15833100 Desserts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15111100 Viande de bœuf
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2025
Durée : 3 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : 1- Valeur technique
Description : Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 37.50% - au développement des réapprovisionnements : 2.50%
Valeur fixe (total) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom : 2- Prix des prestations
Description : Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif lié à : - prix des produits : 30.00 % - remise sur catalogue : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description : Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : 4- Qualité du service
Description : Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071405.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071297.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 05/03/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'yzeure
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0040
Titre : Viandes fraîches et abats de veau de qualité
Description : Fruits biologiques
Identifiant interne : 40
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03221200 Légumes-fruits
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2025
Durée : 3 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : 1- Valeur technique
Description : Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 37.50% - au développement des réapprovisionnements : 2.50%
Valeur fixe (total) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom : 2- Prix des prestations
Description : Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif
Valeur fixe (total) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description : Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : 4- Qualité du service
Description : Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071405.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071297.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 05/03/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'yzeure
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0041
Titre : Pâtes fraîches et pâtes farcies à cuire
Description : Pâtes fraîches et pâtes farcies à cuire
Identifiant interne : 41
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15850000 Pâtes alimentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15112000 Volaille
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2025
Durée : 3 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : 1- Valeur technique
Description : Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 35.00 % - la qualité des échantillons : 2.50 % - au développement des réapprovisionnements : 2.50%
Valeur fixe (total) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom : 2- Prix des prestations
Description : Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif
Valeur fixe (total) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description : Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : 4- Qualité du service
Description : Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071405.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071297.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 05/03/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'yzeure
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0042
Titre : Légumes frais biologiques
Description : Légumes frais biologiques
Identifiant interne : 42
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03221200 Légumes-fruits
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2025
Durée : 3 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : 1- Valeur technique
Description : Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 37.50% - au développement des réapprovisionnements : 2.50%
Valeur fixe (total) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom : 2- Prix des prestations
Description : Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif
Valeur fixe (total) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description : Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : 4- Qualité du service
Description : Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071405.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071297.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 05/03/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'yzeure
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0043
Titre : Filets de poissons frais
Description : Filets de poissons frais
Identifiant interne : 43
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03311000 Poissons
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2025
Durée : 3 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : 1- Valeur technique
Description : Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 37.50% - au développement des réapprovisionnements : 2.50%
Valeur fixe (total) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom : 2- Prix des prestations
Description : Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif
Valeur fixe (total) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description : Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : 4- Qualité du service
Description : Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071405.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071297.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 05/03/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'yzeure
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0044
Titre : Légumes de 4ème et 5ème gamme biologiques
Description : Légumes de 4ème et 5ème gamme biologiques
Identifiant interne : 44
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03311000 Poissons
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2025
Durée : 3 An
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : 1- Valeur technique
Description : Valeur technique liée à : - la qualité des produits : 37.50% - au développement des réapprovisionnements : 2.50%
Valeur fixe (total) : 40
Critère :
Type : Prix
Nom : 2- Prix des prestations
Description : Prix des produits sur la base du détail estimatif quantitatif
Valeur fixe (total) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom : 3- Performances en matière de protection de l'environnement
Description : Performances en matière de protection de l'environnement liées à : - l'impact sur le transport : 5.00 % - l'emballage et conditionnement des produits : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom : 4- Qualité du service
Description : Qualité du service liée à : - la réactivité au réapprovisionnement : 5.00 % - aux jours de livraison : 5.00 % - Délai de commande : 5.00 %
Valeur fixe (total) : 15
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071405.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_18711_1071297.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 05/03/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'yzeure
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Mairie d'yzeure
Numéro d’enregistrement : 21030321000251
Adresse postale : 3 Place Jules Ferry
Ville : YZEURE
Code postal : 03400
Subdivision pays (NUTS) : Allier ( FRK11 )
Pays : France
Point de contact : MAIRIE D'YZEURE
Adresse électronique : commandepublique@ville-yzeure.com
Téléphone : +33 4704853200
Profil de l’acheteur : https://mairie-yzeure.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement : 176 300 051 00024
Adresse postale : 6 cours Sablon
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63033
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : dbc93693-3f5e-4ad2-bd39-8cfced5e74ab - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 31/01/2025 à 09:30
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 31/01/2025
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L’essentiel du marché

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