16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 543E6764-BDE4-1466-96D0681236D8ED5F +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.creuse.fr ORG-0002 CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE 250 Hôtel du département Gueret 23011 FRI22 FRA 55869 SIMONET Valérie Présidente 0544302323 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Limoges 1, cours Vergniaud Limoges 87000 FRI23 FRA 543E67AB-F4A8-8F92-B3A503062632B468 0555339155 0555339160 greffe.ta-limoges@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Limoges 1, cours Vergniaud Limoges 87000 FRI23 FRA 543E67C8-C812-C2F9-C6D02F2D93BEA380 0555339155 0555339160 greffe.ta-limoges@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.10 c3510567-f469-4232-8f1e-33e1e2cd06e3 d6da66de-504f-44c9-a01d-7455ba4f9314 2025-01-31+01:00 10:10:02+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 4 4 open false 25DR02 FOURNITURE DE SIGNALISATION DIRECTIONNELLE, DE POLICE, TEMPORAIRE ET PLASTIQUE POUR LE DEPARTEMENT DE LA CREUSE Pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale qui court à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2025 inclus. Il pourra être reconduit 3 fois, par périodes successives d'un an. Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande avec, pour chaque lot, un minimum et un maximum fixés pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle. Pour chaque lot, les livraisons devront être effectuées dans les différents sites du Département de la Creuse, dont les adresses sont listées à l'annexe n°1 du C.C.T.P. Le cas échéant, chaque bon de commande précisera le lieu de livraison. Les bons de commande seront émis au fur et à mesure des besoins. L'émission des bons de commande pourra intervenir jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre supplies Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.5 du règlement de la consultation. Les procédures de recours sont renseignées à l'article 9 du règlement de la consultation. Le délai de validité des offres de 4 mois correspond à 120 jours 34928471 34928471 LOT-0001 sui-act - Pouvoir de la personne habilitée à engager la société used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1587952 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1587952 none required not-allowed false no false poi-exa 50 quality Valeur technique de l'offre (100 points) poi-exa 10 quality Démarche environnementale (100 points) poi-exa 40 cost Cout global des prestations (100 points) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1587952 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-10+01:00 12:00:00+01:00 2025-03-10+01:00 12:00:00+01:00 Guéret false 1 fa-wo-rc none 1 Fourniture de signalisation directionnelle Les prestations s'exécutent aux moyens de bons de commande avec un montant minimum (50 000 euro(s) H.T.) et un montant maximum (130 000 euro(s) H.T., pour la période initiale de l'accord-cadre et chaque période de reconduction éventuelle supplies Les délais plafonds d'exécution sont fixés par l'Acheteur et définis comme suit: 30 jours calendaires pour les références 1-1 à 1-111 du Bordereau des Pris Unitaires (B.P.U.) ; 10 jours calendaires pour la référence 1-112 (quantité inférieur ou égal à 10) du B.P.U. ; 15 jours calendaires pour la référence 1-112 (quantité comprise entre 11 et 49) du B.P.U. ; 20 jours calendaires pour la référence 1-112 (quantité supérieur ou égal à 50) du B.P.U. Le délai contractuel sera celui proposé par le titulaire (inférieur ou égal au délai maximum par l'Acheteur). La date de début d'exécution fixée au 07 mai 2025 est prévisionnelle other 34928471 34928471 2025-05-07+02:00 2025-12-31+01:00 Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.5 du règlement de la consultation 3 Pour chaque lot, l'accord-cadre issu de cette consultation sera conclu pour une période initiale qui court à compter de la date de notification jusqu'au 31 décembre 2025. Il pourra être reconduit trois fois, par périodes successives d'un an. L'Acheteur devra prendre, par écrit, sa décision de reconduire ou non l'accord-cadre au moins 3 mois avant la fin de validité de celui-ci. La reconduction de l'accord-cadre ne pourra pas être refusée par le titulaire. LOT-0002 sui-act - Pouvoir de la personne habilitée à engager la société used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1587952 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1587952 none required not-allowed false no false poi-exa 50 quality Valeur technique de l'offre (100 points) poi-exa 10 quality Démarche environnementale (100 points) poi-exa 40 cost Cout global des prestations (100 points) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1587952 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-10+01:00 12:00:00+01:00 2025-03-10+01:00 12:00:00+01:00 Guéret false 1 fa-wo-rc none 2 Fourniture de signalisation de police Les prestations s'exécutent aux moyens de bons de commande avec un montant minimum (80 000 euro(s) H.T.) et un montant maximum (140 000 euro(s) H.T., pour la période initiale de l'accord-cadre et chaque période de reconduction éventuelle supplies Le délai plafond d'exécution est fixé par l'Acheteur est de 30 jours calendaires. La date de début d'exécution fixée au 07 mai 2025 est prévisionnelle other 34928471 34928471 2025-05-07+02:00 2025-12-31+01:00 Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.5 du règlement de la consultation 3 Pour chaque lot, l'accord-cadre issu de cette consultation sera conclu pour une période initiale qui court à compter de la date de notification jusqu'au 31 décembre 2025. Il pourra être reconduit trois fois, par périodes successives d'un an. L'Acheteur devra prendre, par écrit, sa décision de reconduire ou non l'accord-cadre au moins 3 mois avant la fin de validité de celui-ci. La reconduction de l'accord-cadre ne pourra pas être refusée par le titulaire. LOT-0003 sui-act - Pouvoir de la personne habilitée à engager la société used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1587952 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1587952 none required not-allowed false no false poi-exa 50 quality Valeur technique de l'offre (100 points) poi-exa 10 quality Démarche environnementale (100 points) poi-exa 40 cost Cout global des prestations (100 points) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1587952 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-10+01:00 12:00:00+01:00 2025-03-10+01:00 12:00:00+01:00 Guéret false 1 fa-wo-rc none 3 Fourniture de signalisation temporaire Les prestations s'exécutent aux moyens de bons de commande avec un montant minimum (30 000 euro(s) H.T.) et un montant maximum (70 000 euro(s) H.T., pour la période initiale de l'accord-cadre et chaque période de reconduction éventuelle supplies Le délai plafond d'exécution est fixé par l'Acheteur à 30 jours calendaires. La date de début d'exécution fixée au 07 mai 2025 est prévisionnelle other 34928471 34928471 2025-05-07+02:00 2025-12-31+01:00 Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.5 du règlement de la consultation 3 Pour chaque lot, l'accord-cadre issu de cette consultation sera conclu pour une période initiale qui court à compter de la date de notification jusqu'au 31 décembre 2025. Il pourra être reconduit trois fois, par périodes successives d'un an. L'Acheteur devra prendre, par écrit, sa décision de reconduire ou non l'accord-cadre au moins 3 mois avant la fin de validité de celui-ci. La reconduction de l'accord-cadre ne pourra pas être refusée par le titulaire. LOT-0004 sui-act - Pouvoir de la personne habilitée à engager la société used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1587952 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1587952 none required not-allowed false no false poi-exa 50 quality Valeur technique de l'offre (100 points) poi-exa 10 quality Démarche environnementale (100 points) poi-exa 40 cost Cout global des prestations (100 points) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1587952 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-10+01:00 12:00:00+01:00 2025-03-10+01:00 12:00:00+01:00 Guéret false 1 fa-wo-rc none 4 Fourniture de signalisation temporaire Les prestations s'exécutent aux moyens de bons de commande avec un montant minimum (8 500 euro(s) H.T.) et un montant maximum (20 000 euro(s) H.T., pour la période initiale de l'accord-cadre et chaque période de reconduction éventuelle supplies Le délai plafond d'exécution est fixé par l'Acheteur à 30 jours calendaires. La date de début d'exécution fixée au 07 mai 2025 est prévisionnelle other 34928471 34928471 2025-05-07+02:00 2025-12-31+01:00 Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.5 du règlement de la consultation 3 Pour chaque lot, l'accord-cadre issu de cette consultation sera conclu pour une période initiale qui court à compter de la date de notification jusqu'au 31 décembre 2025. Il pourra être reconduit trois fois, par périodes successives d'un an. L'Acheteur devra prendre, par écrit, sa décision de reconduire ou non l'accord-cadre au moins 3 mois avant la fin de validité de celui-ci. La reconduction de l'accord-cadre ne pourra pas être refusée par le titulaire. 25-11642 3.2.5 CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE 2025-02-02 2025-03-10T12:00:00+01:00 2025-03-10 322 Signalisation 261 Panneaux 268 Plastique 23 FOURNITURE DE SIGNALISATION DIRECTIONNELLE, DE POLICE, TEMPORAIRE ET PLASTIQUE POUR LE DEPARTEMENT DE LA CREUSE Avis de marché - Avis n° 25-11642 du 31/01/2025
Avis de marché
Département(s) de publication : 23
Annonce n° 25-11642
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE DE SIGNALISATION DIRECTIONNELLE, DE POLICE, TEMPORAIRE ET PLASTIQUE POUR LE DEPARTEMENT DE LA CREUSE
Description : Pour chaque lot, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale qui court à compter de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2025 inclus. Il pourra être reconduit 3 fois, par périodes successives d'un an. Les prestations s'exécutent au moyen de bons de commande avec, pour chaque lot, un minimum et un maximum fixés pour la période initiale et chaque période de reconduction éventuelle. Pour chaque lot, les livraisons devront être effectuées dans les différents sites du Département de la Creuse, dont les adresses sont listées à l'annexe n°1 du C.C.T.P. Le cas échéant, chaque bon de commande précisera le lieu de livraison. Les bons de commande seront émis au fur et à mesure des besoins. L'émission des bons de commande pourra intervenir jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre
Identifiant de la procédure : d6da66de-504f-44c9-a01d-7455ba4f9314
Identifiant interne : 25DR02
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928471 Matériel de signalisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928471 Matériel de signalisation
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.5 du règlement de la consultation. Les procédures de recours sont renseignées à l'article 9 du règlement de la consultation. Le délai de validité des offres de 4 mois correspond à 120 jours
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture de signalisation directionnelle
Description : Les prestations s'exécutent aux moyens de bons de commande avec un montant minimum (50 000 euro(s) H.T.) et un montant maximum (130 000 euro(s) H.T., pour la période initiale de l'accord-cadre et chaque période de reconduction éventuelle
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928471 Matériel de signalisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928471 Matériel de signalisation
Options :
Description des options : Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.5 du règlement de la consultation
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 07/05/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Pour chaque lot, l'accord-cadre issu de cette consultation sera conclu pour une période initiale qui court à compter de la date de notification jusqu'au 31 décembre 2025. Il pourra être reconduit trois fois, par périodes successives d'un an. L'Acheteur devra prendre, par écrit, sa décision de reconduire ou non l'accord-cadre au moins 3 mois avant la fin de validité de celui-ci. La reconduction de l'accord-cadre ne pourra pas être refusée par le titulaire.
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les délais plafonds d'exécution sont fixés par l'Acheteur et définis comme suit: 30 jours calendaires pour les références 1-1 à 1-111 du Bordereau des Pris Unitaires (B.P.U.) ; 10 jours calendaires pour la référence 1-112 (quantité inférieur ou égal à 10) du B.P.U. ; 15 jours calendaires pour la référence 1-112 (quantité comprise entre 11 et 49) du B.P.U. ; 20 jours calendaires pour la référence 1-112 (quantité supérieur ou égal à 50) du B.P.U. Le délai contractuel sera celui proposé par le titulaire (inférieur ou égal au délai maximum par l'Acheteur). La date de début d'exécution fixée au 07 mai 2025 est prévisionnelle
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : - Pouvoir de la personne habilitée à engager la société
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre (100 points)
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche environnementale (100 points)
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Coût
Description : Cout global des prestations (100 points)
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1587952
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1587952
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/03/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/03/2025 à 12:00
Lieu : Guéret
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Limoges
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fourniture de signalisation de police
Description : Les prestations s'exécutent aux moyens de bons de commande avec un montant minimum (80 000 euro(s) H.T.) et un montant maximum (140 000 euro(s) H.T., pour la période initiale de l'accord-cadre et chaque période de reconduction éventuelle
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928471 Matériel de signalisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928471 Matériel de signalisation
Options :
Description des options : Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.5 du règlement de la consultation
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 07/05/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Pour chaque lot, l'accord-cadre issu de cette consultation sera conclu pour une période initiale qui court à compter de la date de notification jusqu'au 31 décembre 2025. Il pourra être reconduit trois fois, par périodes successives d'un an. L'Acheteur devra prendre, par écrit, sa décision de reconduire ou non l'accord-cadre au moins 3 mois avant la fin de validité de celui-ci. La reconduction de l'accord-cadre ne pourra pas être refusée par le titulaire.
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le délai plafond d'exécution est fixé par l'Acheteur est de 30 jours calendaires. La date de début d'exécution fixée au 07 mai 2025 est prévisionnelle
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : - Pouvoir de la personne habilitée à engager la société
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre (100 points)
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche environnementale (100 points)
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Coût
Description : Cout global des prestations (100 points)
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1587952
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1587952
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/03/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/03/2025 à 12:00
Lieu : Guéret
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Limoges
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Fourniture de signalisation temporaire
Description : Les prestations s'exécutent aux moyens de bons de commande avec un montant minimum (30 000 euro(s) H.T.) et un montant maximum (70 000 euro(s) H.T., pour la période initiale de l'accord-cadre et chaque période de reconduction éventuelle
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928471 Matériel de signalisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928471 Matériel de signalisation
Options :
Description des options : Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.5 du règlement de la consultation
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 07/05/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Pour chaque lot, l'accord-cadre issu de cette consultation sera conclu pour une période initiale qui court à compter de la date de notification jusqu'au 31 décembre 2025. Il pourra être reconduit trois fois, par périodes successives d'un an. L'Acheteur devra prendre, par écrit, sa décision de reconduire ou non l'accord-cadre au moins 3 mois avant la fin de validité de celui-ci. La reconduction de l'accord-cadre ne pourra pas être refusée par le titulaire.
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le délai plafond d'exécution est fixé par l'Acheteur à 30 jours calendaires. La date de début d'exécution fixée au 07 mai 2025 est prévisionnelle
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : - Pouvoir de la personne habilitée à engager la société
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre (100 points)
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche environnementale (100 points)
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Coût
Description : Cout global des prestations (100 points)
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1587952
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1587952
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/03/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/03/2025 à 12:00
Lieu : Guéret
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Limoges
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Fourniture de signalisation temporaire
Description : Les prestations s'exécutent aux moyens de bons de commande avec un montant minimum (8 500 euro(s) H.T.) et un montant maximum (20 000 euro(s) H.T., pour la période initiale de l'accord-cadre et chaque période de reconduction éventuelle
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928471 Matériel de signalisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928471 Matériel de signalisation
Options :
Description des options : Une clause de réexamen est prévue à l'article 1.5 du règlement de la consultation
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 07/05/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Pour chaque lot, l'accord-cadre issu de cette consultation sera conclu pour une période initiale qui court à compter de la date de notification jusqu'au 31 décembre 2025. Il pourra être reconduit trois fois, par périodes successives d'un an. L'Acheteur devra prendre, par écrit, sa décision de reconduire ou non l'accord-cadre au moins 3 mois avant la fin de validité de celui-ci. La reconduction de l'accord-cadre ne pourra pas être refusée par le titulaire.
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le délai plafond d'exécution est fixé par l'Acheteur à 30 jours calendaires. La date de début d'exécution fixée au 07 mai 2025 est prévisionnelle
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : - Pouvoir de la personne habilitée à engager la société
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre (100 points)
Pondération (points, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche environnementale (100 points)
Pondération (points, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Coût
Description : Cout global des prestations (100 points)
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1587952
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1587952
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/03/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 10/03/2025 à 12:00
Lieu : Guéret
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Limoges
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Limoges
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 543E6764-BDE4-1466-96D0681236D8ED5F
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA CREUSE
Numéro d’enregistrement : 55869
Adresse postale : Hôtel du département
Ville : Gueret
Code postal : 23011
Subdivision pays (NUTS) : Creuse ( FRI22 )
Pays : France
Point de contact : SIMONET Valérie
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0544302323
Adresse internet : http://www.creuse.fr
Profil de l’acheteur : http://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Limoges
Numéro d’enregistrement : 543E67AB-F4A8-8F92-B3A503062632B468
Adresse postale : 1, cours Vergniaud
Ville : Limoges
Code postal : 87000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-limoges@juradm.fr
Téléphone : 0555339155
Télécopieur : 0555339160
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Limoges
Numéro d’enregistrement : 543E67C8-C812-C2F9-C6D02F2D93BEA380
Adresse postale : 1, cours Vergniaud
Ville : Limoges
Code postal : 87000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-limoges@juradm.fr
Téléphone : 0555339155
Télécopieur : 0555339160
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c3510567-f469-4232-8f1e-33e1e2cd06e3 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 31/01/2025 à 10:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 31/01/2025
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L’essentiel du marché

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