278916.9 RES-0001 selec-w ORG-0001 TEN-0001 t-esubm 19 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w ORG-0001 TEN-0002 t-esubm 3 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 true 159860 TPA-0001 LOT-0001 ETUDIS TEN-0002 true 119056.9 TPA-0002 LOT-0002 Groupement SA BERIM CON-0001 2024-12-06+02:00 2025-01-10+02:00 Lot 1 Détection et géoréférencement des réseaux d'éclairage public et de signalisation lumineuse souterrains et aériens ainsi que leurs émergences associées ORG-0001 24.42 TEN-0001 CON-0002 2024-12-06+02:00 2025-01-10+02:00 Lot 2 Elaboration du schéma directeur de l'éclairage public ORG-0001 AM24.42 TEN-0002 TPA-0001 Offre candidat 1 ORG-0003 TPA-0002 Offre candidat 8 ORG-0004 29 ORG-0001 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION MAUBEUGE VAL DE SAMBRE (CAMVS) Maubeuge 59603 FRE11 FRA 20004339600015 +33 0327530100 +33 0327530110 marches-publics@amvs.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Lille Lille Cedex 59614 FRE11 FRA 17590003400026 +33 0359542342 +33 0359542445 greffe.ta-lille@juradm.fr ORG-0003 ETUDIS Villeneuve d'ascq 59650 FRE11 FRA 44408077400045 +33 0320808435 +33 0320808403 etudis59@etudis.fr ORG-0004 Groupement SA BERIM (Mandataire) DOUAI 59502 FRE11 FRA 57202862900275 0327081620 berim.douai@berim.fr 2.3 eforms-sdk-1.11 5d26a3d5-752c-49b2-b0e2-576f30d5d117 411e3389-2006-407b-9133-d70ceb3684d8 2025-01-31+02:00 11:20:40+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do la gen-pub ORG-0001 open 95e51718-9cc5-416f-bfed-40bc43bc7ab3-01 DETECTION ET GEOREFERENCEMENT DES RESEAUX ET ELABORATION D'UN SCHEMA DIRECTEUR DE L'ECLAIRAGE PUBLIC DE LA CAMVS (2 lots) DETECTION ET GEOREFERENCEMENT DES RESEAUX ET ELABORATION D'UN SCHEMA DIRECTEUR DE L'ECLAIRAGE PUBLIC DE LA CAMVS LOT n°1 : La détection et le géoréférencement des réseaux d'éclairage public et de signalisation lumineuse tricolore souterrains et aériens ainsi que leurs émergences associées LOT n°2 : l'élaboration du schéma directeur de l'éclairage public services 79311000 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 55 price 55 per-exa 45 quality 45. Ce critère fait l'objet de sous-critère dont le détail est indiqué dans les documents de la consultation. ORG-0001 ORG-0001 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories none none AM24.42 - Lot 1 Lot 1 - La détection et le géoréférencement des réseaux d'éclairage public et de signalisation lumineuse tricolore souterrains et aériens ainsi que leurs émergences associées La détection et le géoréférencement des réseaux d'éclairage public et de signalisation lumineuse tricolore souterrains et aériens ainsi que leurs émergences associées de la Communauté d'Agglomération Maubeuge Val de Sambre (CAMVS) services La durée globale prévue pour l'exécution des prestations est, pour le lot 1, de : 1 mois de préparation + 18 mois d'exécution. il s'agit de délai plafond qui pourront être optimisé par le candidat dans l'acte d'engagement. 79311000 19 LOT-0002 no-eu-funds per-exa 40 price 40 per-exa 60 quality 60. Ce critère fait l'objet de sous-critère dont le détail est indiqué dans les documents de la consultation. ORG-0001 ORG-0001 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 true false none none AM24.42 - Lot 2 Lot 2 - L'élaboration du schéma directeur de l'éclairage public l'élaboration du schéma directeur de l'éclairage public Les prestations du lot 2 sont réparties en 4 phases (dont une phase 0) définies comme suit et une mission. Phase 0 : Lancement de la démarche Phase 1 : Mise à jour de la base de données et diagnostic du service éclairage public Phase 2 : Proposition de scenarii techniques, économiques et organisationnels Phase 3 : Approfondissement du scénario retenu avec élaboration du plan pluriannuel Mission : Contrôles de stabilité pour 100 candélabres services La durée globale prévue pour l'exécution des prestations est, pour le lot 2, de 8 mois. Un détail par phase et par mission sont détaillés dans les pièces marchés. Il s'agit de délai plafond qui pourront être optimisé par le candidat dans l'acte d'engagement. 79311000 8 2000-01-01Z 25-11721 24-118037 3.2.5 COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION MAUBEUGE VAL DE SAMBRE (CAMVS) ETUDIS Groupement SA BERIM (Mandataire) 2025-02-02 2025-02-11 102 Eclairage public 59 DETECTION ET GEOREFERENCEMENT DES RESEAUX ET ELABORATION D'UN SCHEMA DIRECTEUR DE L'ECLAIRAGE PUBLIC DE LA CAMVS (2 lots) Avis d’attribution de marché - Avis n° 25-11721 du 31/01/2025
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 59
Annonce n° 25-11721
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION MAUBEUGE VAL DE SAMBRE (CAMVS)
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : DETECTION ET GEOREFERENCEMENT DES RESEAUX ET ELABORATION D'UN SCHEMA DIRECTEUR DE L'ECLAIRAGE PUBLIC DE LA CAMVS (2 lots)
Description : DETECTION ET GEOREFERENCEMENT DES RESEAUX ET ELABORATION D'UN SCHEMA DIRECTEUR DE L'ECLAIRAGE PUBLIC DE LA CAMVS LOT n°1 : La détection et le géoréférencement des réseaux d'éclairage public et de signalisation lumineuse tricolore souterrains et aériens ainsi que leurs émergences associées LOT n°2 : l'élaboration du schéma directeur de l'éclairage public
Identifiant de la procédure : 411e3389-2006-407b-9133-d70ceb3684d8
Avis précédent : 95e51718-9cc5-416f-bfed-40bc43bc7ab3-01
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79311000 Services d'études
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 - La détection et le géoréférencement des réseaux d'éclairage public et de signalisation lumineuse tricolore souterrains et aériens ainsi que leurs émergences associées
Description : La détection et le géoréférencement des réseaux d'éclairage public et de signalisation lumineuse tricolore souterrains et aériens ainsi que leurs émergences associées de la Communauté d'Agglomération Maubeuge Val de Sambre (CAMVS)
Identifiant interne : AM24.42 - Lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79311000 Services d'études
5.1.3 Durée estimée
Durée : 19 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée globale prévue pour l'exécution des prestations est, pour le lot 1, de : 1 mois de préparation + 18 mois d'exécution. il s'agit de délai plafond qui pourront être optimisé par le candidat dans l'acte d'engagement.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : 55
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : 45. Ce critère fait l'objet de sous-critère dont le détail est indiqué dans les documents de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 45
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION MAUBEUGE VAL DE SAMBRE (CAMVS)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION MAUBEUGE VAL DE SAMBRE (CAMVS)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui exécute le paiement : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION MAUBEUGE VAL DE SAMBRE (CAMVS)
Organisation qui signe le marché : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION MAUBEUGE VAL DE SAMBRE (CAMVS)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 - L'élaboration du schéma directeur de l'éclairage public
Description : l'élaboration du schéma directeur de l'éclairage public Les prestations du lot 2 sont réparties en 4 phases (dont une phase 0) définies comme suit et une mission. Phase 0 : Lancement de la démarche Phase 1 : Mise à jour de la base de données et diagnostic du service éclairage public Phase 2 : Proposition de scenarii techniques, économiques et organisationnels Phase 3 : Approfondissement du scénario retenu avec élaboration du plan pluriannuel Mission : Contrôles de stabilité pour 100 candélabres
Identifiant interne : AM24.42 - Lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79311000 Services d'études
5.1.3 Durée estimée
Durée : 8 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée globale prévue pour l'exécution des prestations est, pour le lot 2, de 8 mois. Un détail par phase et par mission sont détaillés dans les pièces marchés. Il s'agit de délai plafond qui pourront être optimisé par le candidat dans l'acte d'engagement.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : 40
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : 60. Ce critère fait l'objet de sous-critère dont le détail est indiqué dans les documents de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION MAUBEUGE VAL DE SAMBRE (CAMVS)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION MAUBEUGE VAL DE SAMBRE (CAMVS)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui exécute le paiement : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION MAUBEUGE VAL DE SAMBRE (CAMVS)
Organisation qui signe le marché : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION MAUBEUGE VAL DE SAMBRE (CAMVS)
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 278,916.9 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ETUDIS
Offre :
Identifiant de l’offre : ETUDIS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur du résultat : 159,860 Euro
L’offre a été classée : oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24.42
Titre : Lot 1 Détection et géoréférencement des réseaux d'éclairage public et de signalisation lumineuse souterrains et aériens ainsi que leurs émergences associées
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/12/2024
Date de conclusion du marché : 10/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION MAUBEUGE VAL DE SAMBRE (CAMVS)
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 19
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Groupement SA BERIM (Mandataire)
Offre :
Identifiant de l’offre : Groupement SA BERIM
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur du résultat : 119,056.9 Euro
L’offre a été classée : oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : AM24.42
Titre : Lot 2 Elaboration du schéma directeur de l'éclairage public
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/12/2024
Date de conclusion du marché : 10/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION MAUBEUGE VAL DE SAMBRE (CAMVS)
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION MAUBEUGE VAL DE SAMBRE (CAMVS)
Numéro d’enregistrement : 20004339600015
Ville : Maubeuge
Code postal : 59603
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : marches-publics@amvs.fr
Téléphone : +33 0327530100
Télécopieur : +33 0327530110
Profil de l’acheteur : https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590003400026
Ville : Lille Cedex
Code postal : 59614
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : +33 0359542342
Télécopieur : +33 0359542445
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : ETUDIS
Numéro d’enregistrement : 44408077400045
Ville : Villeneuve d'ascq
Code postal : 59650
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : etudis59@etudis.fr
Téléphone : +33 0320808435
Télécopieur : +33 0320808403
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Groupement SA BERIM (Mandataire)
Numéro d’enregistrement : 57202862900275
Ville : DOUAI
Code postal : 59502
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : berim.douai@berim.fr
Téléphone : 0327081620
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 5d26a3d5-752c-49b2-b0e2-576f30d5d117 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 31/01/2025 à 11:20
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 31/01/2025
]]>

L’essentiel du marché

]]>