2250000 RES-0001 selec-w ORG-0003 ORG-0003 TEN-0001 tenders 2 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w ORG-0001 ORG-0001 TEN-0002 tenders 3 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 1 true false 2500000 TPA-0001 LOT-0001 LOT 1 TEN-0002 1 true false 750000 TPA-0002 LOT-0002 LOT 2 CON-0001 2024-12-20-04:00 2024-12-27-04:00 Contrat collectif obligatoire de prévoyance des personnels de droit privé ORG-0003 2024-2024F006-01-284 TEN-0001 CON-0002 2024-12-20-04:00 2024-12-30-04:00 Contrat collectif obligatoire complémentaire santé des personnels de droit privé ORG-0003 2024-2024F006-01-285 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0005 TPA-0002 ORG-0006 30 https://www.marches-securises.fr http://www.smgeag.fr ORG-0001 Syndicat Mixte de Gestion de l'Eau et de l'Assainissement de la Guadeloupe (971) Route de Blanchard Labrousse GOSIER 97190 FRY10 FRA 903001121000016 +33 590413333 commande.publique@smgeag.fr https://www.smgeag.fr ORG-0003 SYNDICAT MIXTE DE L EAU ET DE L ASSAINISSEMENT DE GUADELOUPOE Route de BLANCHARD Section labrousse GUADELOUPE LEGOSIER 97190 FRY10 FRA 90300112100016 +33 590433333 commande.publique@smgeag.fr https://guadeloupe.tribunal-administratif.fr ORG-0004 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GUADELOUPE 6 RUe Victor Hugue GUADELOUPE BASSE-TERRE 97110 FRY10 FRA 17971000900020 +33 590814538 greffe.ta-basse-terre@juradm.fr ORG-0005 SAJ CONSULT Domaine de Chambord - Db4 LE LAMENTIN 97232 FRY20 FRA 85368941200015 +33 696722323 j.reinette@groupe-saj.com ORG-0006 MNT 4 rue d'Athènes PARIS 75009 FR101 FRA 77567858403070 +33 590433333 conventiondeparticipationmnt@mnt.fr 2.3 eforms-sdk-1.11 e7e05feb-c6c5-4c42-98dc-ecae4890b288 c1ad75bd-fb68-4bc9-b6a6-f060617d0cc2 2025-01-31Z 07:46:59Z 01 32014L0025 can-standard FRA https://www.marches-securises.fr body-pl gen-pub water ORG-0001 open 2024F006 Assurance Complémentaire Santé et Prévoyance Assurance Complémentaire Santé et Prévoyance pour le Personnel de droit Privé et de droit Public du SMGEAG services 66512000 Route de Blanchard-Section labrousse LE GOSIER 97190 FRY10 FRA LOT-0001 false no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0004 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0004 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0004 price CF CR ORG-0003 Tribunal administratif de Basse-Terre 6 Rue Victor Hugues 97100 BASSE-TERRE ORG-0004 ORG-0004 ORG-0004 true false none none 2024F006-001 Contrat collectif obligatoire de prévoyance des personnels de droit privé Contrat collectif obligatoire de prévoyance des personnels de droit privé services other 66510000 66512100 66512200 Route de BLANCHARD Section labrousse LEGOSIER 97190 FRY10 FRA 5 LOT-0002 false no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0003 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0003 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0003 price CF RC ORG-0003 ORG-0003 Tribunal administratif de Basse-Terre 6 Rue Victor Hugues 97100 BASSE-TERRE ORG-0004 ORG-0004 ORG-0004 true false none none 2024F006-002 Contrat collectif obligatoire complémentaire santé des personnels de droit privé Contrat collectif obligatoire complémentaire santé des personnels de droit privé services none 66510000 66512100 66512200 Route de BLANCHARD Section labrousse LE GOSIER 97190 FRY10 FRA 5 2000-01-01Z 25-11848 3.2.5 Syndicat Mixte de Gestion de l'Eau et de l'Assainissement de la Guadeloupe (971) SAJ CONSULT MNT 2025-02-02 2025-02-13 20 Assurance 971 AVIS ATTRIBUTION :Lot n°1 : Contrat collectif obligatoire de prévoyance des personnels de droit privé Lot n°2 : Contrat collectif obligatoire complémentaire santé des personnels de droit privé Avis d’attribution de marché - Avis n° 25-11848 du 31/01/2025
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 971
Annonce n° 25-11848
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Syndicat Mixte de Gestion de l'Eau et de l'Assainissement de la Guadeloupe (971)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Activité de l’entité adjudicatrice : Activités liées à l’eau
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : 2024F006 Assurance Complémentaire Santé et Prévoyance
Description : Assurance Complémentaire Santé et Prévoyance pour le Personnel de droit Privé et de droit Public du SMGEAG
Identifiant de la procédure : c1ad75bd-fb68-4bc9-b6a6-f060617d0cc2
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66512000 Services d'assurances accidents et maladie
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Route de Blanchard-Section labrousse
Ville : LE GOSIER
Code postal : 97190
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/25/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Contrat collectif obligatoire de prévoyance des personnels de droit privé
Description : Contrat collectif obligatoire de prévoyance des personnels de droit privé
Identifiant interne : 2024F006-001
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66512100 Services d'assurance accidents
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66512200 Services d'assurance maladie
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Route de BLANCHARD Section labrousse
Ville : LEGOSIER
Code postal : 97190
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 5 An
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : CF CR
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif de Basse-Terre 6 Rue Victor Hugues 97100 BASSE-TERRE
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GUADELOUPE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GUADELOUPE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GUADELOUPE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GUADELOUPE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GUADELOUPE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SYNDICAT MIXTE DE L EAU ET DE L ASSAINISSEMENT DE GUADELOUPOE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GUADELOUPE
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : SYNDICAT MIXTE DE L EAU ET DE L ASSAINISSEMENT DE GUADELOUPOE
Organisation qui exécute le paiement : SYNDICAT MIXTE DE L EAU ET DE L ASSAINISSEMENT DE GUADELOUPOE
Organisation qui signe le marché : SYNDICAT MIXTE DE L EAU ET DE L ASSAINISSEMENT DE GUADELOUPOE
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Contrat collectif obligatoire complémentaire santé des personnels de droit privé
Description : Contrat collectif obligatoire complémentaire santé des personnels de droit privé
Identifiant interne : 2024F006-002
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66512100 Services d'assurance accidents
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66512200 Services d'assurance maladie
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Route de BLANCHARD Section labrousse
Ville : LE GOSIER
Code postal : 97190
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 5 An
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : CF RC
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif de Basse-Terre 6 Rue Victor Hugues 97100 BASSE-TERRE
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GUADELOUPE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GUADELOUPE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SYNDICAT MIXTE DE L EAU ET DE L ASSAINISSEMENT DE GUADELOUPOE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SYNDICAT MIXTE DE L EAU ET DE L ASSAINISSEMENT DE GUADELOUPOE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SYNDICAT MIXTE DE L EAU ET DE L ASSAINISSEMENT DE GUADELOUPOE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SYNDICAT MIXTE DE L EAU ET DE L ASSAINISSEMENT DE GUADELOUPOE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SYNDICAT MIXTE DE L EAU ET DE L ASSAINISSEMENT DE GUADELOUPOE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GUADELOUPE
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Syndicat Mixte de Gestion de l'Eau et de l'Assainissement de la Guadeloupe (971)
Organisation qui exécute le paiement : Syndicat Mixte de Gestion de l'Eau et de l'Assainissement de la Guadeloupe (971)
Organisation qui signe le marché : SYNDICAT MIXTE DE L EAU ET DE L ASSAINISSEMENT DE GUADELOUPOE
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 2,250,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SAJ CONSULT
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur du résultat : 2,500,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-2024F006-01-284
Titre : Contrat collectif obligatoire de prévoyance des personnels de droit privé
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 20/12/2024
Date de conclusion du marché : 27/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : SYNDICAT MIXTE DE L EAU ET DE L ASSAINISSEMENT DE GUADELOUPOE
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : MNT
Offre :
Identifiant de l’offre : LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur du résultat : 750,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-2024F006-01-285
Titre : Contrat collectif obligatoire complémentaire santé des personnels de droit privé
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 20/12/2024
Date de conclusion du marché : 30/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : SYNDICAT MIXTE DE L EAU ET DE L ASSAINISSEMENT DE GUADELOUPOE
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Syndicat Mixte de Gestion de l'Eau et de l'Assainissement de la Guadeloupe (971)
Numéro d’enregistrement : 903001121000016
Adresse postale : Route de Blanchard Labrousse
Ville : GOSIER
Code postal : 97190
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Adresse électronique : commande.publique@smgeag.fr
Téléphone : +33 590413333
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://www.smgeag.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1 ORG-0003
Nom officiel : SYNDICAT MIXTE DE L EAU ET DE L ASSAINISSEMENT DE GUADELOUPOE
Numéro d’enregistrement : 90300112100016
Département : GUADELOUPE
Adresse postale : Route de BLANCHARD Section labrousse
Ville : LEGOSIER
Code postal : 97190
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Adresse électronique : commande.publique@smgeag.fr
Téléphone : +33 590433333
Adresse internet : https://www.smgeag.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement
8.1 ORG-0004
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GUADELOUPE
Numéro d’enregistrement : 17971000900020
Département : GUADELOUPE
Adresse postale : 6 RUe Victor Hugue
Ville : BASSE-TERRE
Code postal : 97110
Subdivision pays (NUTS) : Guadeloupe ( FRY10 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-basse-terre@juradm.fr
Téléphone : +33 590814538
Adresse internet : https://guadeloupe.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
8.1 ORG-0005
Nom officiel : SAJ CONSULT
Numéro d’enregistrement : 85368941200015
Adresse postale : Domaine de Chambord - Db4
Ville : LE LAMENTIN
Code postal : 97232
Subdivision pays (NUTS) : Martinique ( FRY20 )
Pays : France
Adresse électronique : j.reinette@groupe-saj.com
Téléphone : +33 696722323
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0006
Nom officiel : MNT
Numéro d’enregistrement : 77567858403070
Adresse postale : 4 rue d'Athènes
Ville : PARIS
Code postal : 75009
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : conventiondeparticipationmnt@mnt.fr
Téléphone : +33 590433333
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : e7e05feb-c6c5-4c42-98dc-ecae4890b288 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 31/01/2025 à 07:46
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 31/01/2025
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L’essentiel du marché

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