23 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 5AF3B100-CFED-7BD8-27F325B987D72190 +33480041260 publications-joue@aws-france.com true https://www.strasbourg.eu/ ORG-0002 Ville de Strasbourg 1 parc de l'étoile Strasbourg 67076 FRF11 FRA 65066 BARSEGHIAN Jeanne Maire 0368985119 marchespublics@strasbourg.eu ORG-0003 Tribunal administratif de Strasbourg 51038 31, avenue de la Paix Strasbourg 67070 FRF11 FRA 5AF3B12B-BA5B-BFFD-00E5873F6E9E1F62 0388212323 0388364466 greffe.ta-strasbourg@juradm.fr false ORG-0004 Ville de Strasbourg Ville de Strasbourg 1 Parc de l'Etoile, null Strasbourg Cedex 67076 FRF11 FRA 5AF3B150-C690-D3E1-005C3759231A8941 Madame la Maire de Strasbourg 0368985119 marchespublics@strasbourg.eu false ORG-0005 Collectivité Européenne d'Alsace 20351 Collectivité européenne d'Alsace 100 avenue d'Alsace, null Colmar 68006 FRF12 FRA 5AF3B16A-99A2-5660-D98C6674600BA109 0369493929 cea@alsace.fr false ORG-0006 Région Grand-Est Région Grand-Est 1 Place Adrien Zeller, null Strasbourg 67070 FRF11 FRA 5AF3B1AD-FEAD-35FF-AA30B085B396A327 0388156867 marches.strasbourg@grandest.fr 2.3 eforms-sdk-1.10 c5f9e97f-6a68-46b9-a272-da17cb729c8b 488d44dd-15a1-4ccc-95e4-1aebb7f91e30 2025-01-31+01:00 13:17:36+01:00 01 32014L0024 cn-desg FRA https://plateforme.alsacemarchespublics.eu body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 https://plateforme.alsacemarchespublics.eu body-pl gen-pub ORG-0004 https://plateforme.alsacemarchespublics.eu body-pl gen-pub ORG-0005 https://plateforme.alsacemarchespublics.eu body-pl gen-pub ORG-0006 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. restricted 25VDS0016 Concours de maîtrise d'oeuvre pour les travaux d'extension et de rénovation du gymnase Jeanne d'Arc Consultation lancée dans le cadre d'une co-maîtrise d'ouvrage. Consultation lancée par un groupement d'intérêt public. Concours de maîtrise d'oeuvre sur esquisse. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Nature principale : Prestation intellectuelle services Une visite sur site est obligatoire en phase Offre. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation de la phase Offre. Dans le cadre des objectifs de développement durable et notamment d'insertion sociale et professionnelle, le pouvoir adjudicateur a décidé d'appliquer les dispositions de l'article L2112-2 du Code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges une condition d'exécution relative à l'insertion professionnelle des publics en difficulté. Le titulaire devra réaliser une action d'insertion permettant l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales et/ou professionnelles. Les personnes visées par le dispositif sont prioritairement les habitants de l'ensemble des quartiers prioritaires de la politique de la ville (et non uniquement les habitants du quartier concerné par le projet) rencontrant des difficultés sociales et professionnelles spécifiques d'accès à l'emploi. Dans ce cadre, le titulaire s'engage à réaliser le nombre d'heures d'insertion porté à l'acte d'engagement à remettre en Phase Offre 71200000 71200000 LOT-0000 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Les éléments relatifs à la candidature se trouvent dans le fichier Rc_cand du Dce publié sur le profil acheteur used true other Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : Architecte inscrit à l'Ordre no-eu-funds 1592316 non-restricted-document FRA official https://plateforme.alsacemarchespublics.eu true true false 5 élus (5 titulaires/ 5 suppléants) Membres désignés par le président du jury, ayant la même qualificationprofessionnelle que celle exigée des participants au concours Personnalités désignées par le président du jury, dont la participationprésente un intérêt particulier au regard du marché 1 Prime de 36 000,00 euro(s) TTC. Le candidat ayant remis les éléments demandés recevra une prime dont le montant est indiqué au règlement de la consultation. Dans le cas où son offre serait incomplète ou ne répondrait pas au cahier des charges, une réduction ou suppression de la prime pourra être effectuée par l'acheteur. Des échantillons ou maquettes sont exigés dans les conditions du règlement de la consultation https://alsacemarchespublics.eu/ Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 FRA AW Solutions allowed 2025-03-11+01:00 12:00:00+01:00 true 5 3 S-PF-1592316 Concours de maîtrise d'oeuvre pour les travaux d'extension et de rénovation du gymnase Jeanne d'Arc Consultation lancée dans le cadre d'une co-maîtrise d'ouvrage. Consultation lancée par un groupement d'intérêt public. Concours de maîtrise d'oeuvre sur esquisse. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Nature principale : Prestation intellectuelle services other 71200000 71200000 25-11859 3.2.5 Ville de Strasbourg 2025-02-02 2025-03-11T12:00:00+01:00 2025-03-11 197 Maîtrise d'oeuvre 67 Concours de maîtrise d'oeuvre pour les travaux d'extension et de rénovation du gymnase Jeanne d'Arc Avis de concours - Avis n° 25-11859 du 31/01/2025
Avis de concours
Département(s) de publication : 67
Annonce n° 25-11859
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Strasbourg
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Strasbourg
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Collectivité Européenne d'Alsace
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Région Grand-Est
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Concours de maîtrise d'oeuvre pour les travaux d'extension et de rénovation du gymnase Jeanne d'Arc
Description : Consultation lancée dans le cadre d'une co-maîtrise d'ouvrage. Consultation lancée par un groupement d'intérêt public. Concours de maîtrise d'oeuvre sur esquisse. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Nature principale : Prestation intellectuelle
Identifiant de la procédure : 488d44dd-15a1-4ccc-95e4-1aebb7f91e30
Identifiant interne : 25VDS0016
Type de procédure : Restreinte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71200000 Services d'architecture
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Une visite sur site est obligatoire en phase Offre. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation de la phase Offre. Dans le cadre des objectifs de développement durable et notamment d'insertion sociale et professionnelle, le pouvoir adjudicateur a décidé d'appliquer les dispositions de l'article L2112-2 du Code de la commande publique en incluant dans le cahier des charges une condition d'exécution relative à l'insertion professionnelle des publics en difficulté. Le titulaire devra réaliser une action d'insertion permettant l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales et/ou professionnelles. Les personnes visées par le dispositif sont prioritairement les habitants de l'ensemble des quartiers prioritaires de la politique de la ville (et non uniquement les habitants du quartier concerné par le projet) rencontrant des difficultés sociales et professionnelles spécifiques d'accès à l'emploi. Dans ce cadre, le titulaire s'engage à réaliser le nombre d'heures d'insertion porté à l'acte d'engagement à remettre en Phase Offre
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Concours de maîtrise d'oeuvre pour les travaux d'extension et de rénovation du gymnase Jeanne d'Arc
Description : Consultation lancée dans le cadre d'une co-maîtrise d'ouvrage. Consultation lancée par un groupement d'intérêt public. Concours de maîtrise d'oeuvre sur esquisse. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Nature principale : Prestation intellectuelle
Identifiant interne : S-PF-1592316
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71200000 Services d'architecture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71200000 Services d'architecture
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif social promu : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Les éléments relatifs à la candidature se trouvent dans le fichier Rc_cand du Dce publié sur le profil acheteur
Utilisation de ce critère : Utilisé
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure
Critère :
Type : Autre
Description : Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : Architecte inscrit à l'Ordre
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes :
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure : 3
Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure : 5
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://plateforme.alsacemarchespublics.eu
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions du régime du concours :
La décision du jury est contraignante pour l’acheteur : non
Membres du jury : 5 élus (5 titulaires/ 5 suppléants)
Membres du jury : Membres désignés par le président du jury, ayant la même qualificationprofessionnelle que celle exigée des participants au concours
Membres du jury : Personnalités désignées par le président du jury, dont la participationprésente un intérêt particulier au regard du marché
Prix
Lieu de réception de la prime : 1
Informations complémentaires : Prime de 36 000,00 euro(s) TTC. Le candidat ayant remis les éléments demandés recevra une prime dont le montant est indiqué au règlement de la consultation. Dans le cas où son offre serait incomplète ou ne répondrait pas au cahier des charges, une réduction ou suppression de la prime pourra être effectuée par l'acheteur. Des échantillons ou maquettes sont exigés dans les conditions du règlement de la consultation
Tout marché de services faisant suite au concours sera attribué à l’un des lauréats du concours
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://alsacemarchespublics.eu/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 11/03/2025 à 12:00
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 5AF3B100-CFED-7BD8-27F325B987D72190
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Ville de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : 65066
Adresse postale : 1 parc de l'étoile
Ville : Strasbourg
Code postal : 67076
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Point de contact : BARSEGHIAN Jeanne
Adresse électronique : marchespublics@strasbourg.eu
Téléphone : 0368985119
Adresse internet : https://www.strasbourg.eu/
Profil de l’acheteur : https://plateforme.alsacemarchespublics.eu
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : 5AF3B12B-BA5B-BFFD-00E5873F6E9E1F62
Adresse postale : 31, avenue de la Paix
Ville : Strasbourg
Code postal : 67070
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone : 0388212323
Télécopieur : 0388364466
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Ville de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : 5AF3B150-C690-D3E1-005C3759231A8941
Adresse postale : Ville de Strasbourg 1 Parc de l'Etoile, null
Ville : Strasbourg Cedex
Code postal : 67076
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Point de contact : Madame la Maire de Strasbourg
Adresse électronique : marchespublics@strasbourg.eu
Téléphone : 0368985119
Profil de l’acheteur : https://plateforme.alsacemarchespublics.eu
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Collectivité Européenne d'Alsace
Numéro d’enregistrement : 5AF3B16A-99A2-5660-D98C6674600BA109
Adresse postale : Collectivité européenne d'Alsace 100 avenue d'Alsace, null
Ville : Colmar
Code postal : 68006
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Adresse électronique : cea@alsace.fr
Téléphone : 0369493929
Profil de l’acheteur : https://plateforme.alsacemarchespublics.eu
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Région Grand-Est
Numéro d’enregistrement : 5AF3B1AD-FEAD-35FF-AA30B085B396A327
Adresse postale : Région Grand-Est 1 Place Adrien Zeller, null
Ville : Strasbourg
Code postal : 67070
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.strasbourg@grandest.fr
Téléphone : 0388156867
Profil de l’acheteur : https://plateforme.alsacemarchespublics.eu
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c5f9e97f-6a68-46b9-a272-da17cb729c8b - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de concours
Date d’envoi de l’avis : 31/01/2025 à 13:17
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 31/01/2025
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L’essentiel du marché

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