1000000 RES-0001 selec-w false TEN-0001 tenders 8 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false not-known TPA-0001 LOT-0000 TERSEN - Etablissement PICHETA CON-0001 2025-01-17+01:00 24sf05 - Interventions de nettoyage des déchets et de sécurisation de terrains 24sf05 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0005 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 5BAD3A73-95C2-9426-06CA3D1B6659F7CD +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.cergypontoise.fr/ ORG-0002 Communauté d'Agglomération de Cergy-Pontoise Parvis de la Préfecture Cs 80309 Cergy-Pontoise 95027 FR108 FRA 1790 Le Président 0134414243 marches_publics@cergypontoise.fr ORG-0003 Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise Cs80309 (Accueil du lundi au vendredi de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h sauf fermeture exceptionnelle) Cergy-Pontoise 95027 FR108 FRA 1724500 Parvis de la Préfecture 0134419190 marches_publics@cergypontoise.fr ORG-0004 Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise 30322 2-4 boulevard de l'Hautil Cergy-Pontoise 95027 FR108 FRA 5BAD3AA8-BC30-BE6B-439ACFF16B509E8B 0130173400 0130173459 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr false UBO-0005 large ORG-0005 TERSEN - Etablissement PICHETA 13 Rue De Conflans Pierrelaye 95220 FR108 FRA 1485856-1-0-1 0134643434 be.pierrelaye@tersen-env.com UBO-0005 FRA 2.3 eforms-sdk-1.10 e95b75d9-4951-46ef-9ed0-4e91c4fb7019 0a3c68ef-10e5-49b6-916b-b6aaca15a6f0 2025-01-31+01:00 13:37:52+01:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://www.cergypontoise.fr/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 24SF05 24SF05 - Interventions de nettoyage des déchets et de sécurisation de terrains Le présent marché a pour objet la collecte, le tri et l'évacuation de déchets, se trouvant sur du foncier appartenant à la CACP ou dont la CACP est gestionnaire, la sécurisation de parcelles et la destruction de campements services Marché à bon de commande, d'un montant maximum annuel de 1 000 000 euro(s) Ht 90511300 45111212 77314000 LOT-0000 no-eu-funds poi-exa 60 quality Valeur Technique poi-exa 40 price Prix ORG-0003 Référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative) - Référé contractuel (article L551-13 et suivant du code de Justice administrative) - Recours en contestation de validité du contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0004 true false none none S-PF-1485856 24SF05 - Interventions de nettoyage des déchets et de sécurisation de terrains Le présent marché a pour objet la collecte, le tri et l'évacuation de déchets, se trouvant sur du foncier appartenant à la CACP ou dont la CACP est gestionnaire, la sécurisation de parcelles et la destruction de campements services other other 90511300 45111212 77314000 3 Le marché est conclu pour une période initiale de 1 ans à compter de sa date de notification. Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction 2000-01-01Z 25-11873 24-70681 24-82043 3.2.5 Communauté d'Agglomération de Cergy-Pontoise TERSEN - Etablissement PICHETA 2025-02-02 2025-04-30 96 Déchetterie (travaux) 95 24SF05 - Interventions de nettoyage des déchets et de sécurisation de terrains Avis d’attribution de marché - Avis n° 25-11873 du 31/01/2025
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 95
Annonce n° 25-11873
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté d'Agglomération de Cergy-Pontoise
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : 24SF05 - Interventions de nettoyage des déchets et de sécurisation de terrains
Description : Le présent marché a pour objet la collecte, le tri et l'évacuation de déchets, se trouvant sur du foncier appartenant à la CACP ou dont la CACP est gestionnaire, la sécurisation de parcelles et la destruction de campements
Identifiant de la procédure : 0a3c68ef-10e5-49b6-916b-b6aaca15a6f0
Identifiant interne : 24SF05
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90511300 Services de collecte des déchets sauvages
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111212 Travaux de déblaiement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77314000 Services d'entretien de terrains
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Marché à bon de commande, d'un montant maximum annuel de 1 000 000 euro(s) Ht
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : 24SF05 - Interventions de nettoyage des déchets et de sécurisation de terrains
Description : Le présent marché a pour objet la collecte, le tri et l'évacuation de déchets, se trouvant sur du foncier appartenant à la CACP ou dont la CACP est gestionnaire, la sécurisation de parcelles et la destruction de campements
Identifiant interne : S-PF-1485856
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90511300 Services de collecte des déchets sauvages
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111212 Travaux de déblaiement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77314000 Services d'entretien de terrains
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché est conclu pour une période initiale de 1 ans à compter de sa date de notification. Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative) - Référé contractuel (article L551-13 et suivant du code de Justice administrative) - Recours en contestation de validité du contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 1,000,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : TERSEN - Etablissement PICHETA
Offre :
Identifiant de l’offre : TERSEN - Etablissement PICHETA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24sf05
Titre : 24sf05 - Interventions de nettoyage des déchets et de sécurisation de terrains
Date de conclusion du marché : 17/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 5BAD3A73-95C2-9426-06CA3D1B6659F7CD
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Communauté d'Agglomération de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : 1790
Adresse postale : Parvis de la Préfecture Cs 80309
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Point de contact : Le Président
Adresse électronique : marches_publics@cergypontoise.fr
Téléphone : 0134414243
Adresse internet : http://www.cergypontoise.fr/
Profil de l’acheteur : http://www.cergypontoise.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : 1724500
Adresse postale : Cs80309 (Accueil du lundi au vendredi de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h sauf fermeture exceptionnelle)
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Point de contact : Parvis de la Préfecture
Adresse électronique : marches_publics@cergypontoise.fr
Téléphone : 0134419190
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : 5BAD3AA8-BC30-BE6B-439ACFF16B509E8B
Adresse postale : 2-4 boulevard de l'Hautil
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Télécopieur : 0130173459
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : TERSEN - Etablissement PICHETA
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1485856-1-0-1
Adresse postale : 13 Rue De Conflans
Ville : Pierrelaye
Code postal : 95220
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : be.pierrelaye@tersen-env.com
Téléphone : 0134643434
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : e95b75d9-4951-46ef-9ed0-4e91c4fb7019 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 31/01/2025 à 13:37
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 31/01/2025
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L’essentiel du marché

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