16 ORG-0002 Tribunal Administratif de Paris 7 rue de Jouy Paris 75004 FR101 FRA 17750005500013 0144594400 greffe.ta-paris@juradm.fr ORG-0001 Ville de Paris - Direction des finances et des achats - Sous-direction des achats 7 avenue de la porte d'Ivry Paris 75013 FR101 FRA 21750001600019 0100000000 Dfa-bmep@paris.fr 2.3 eforms-sdk-1.11 c0be323f-b684-4cf1-bcae-71f63606014c 1336b1ff-70e7-4e78-9e8d-ef464b4ff1d4 2025-01-31+02:00 13:56:19+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marches.maximilien.fr/ la gen-pub ORG-0001 nati-ground Les motifs d'exclusion touchant les opérateurs économiques sont listés aux articles L.2141-1 à 14 du CCP et au RC (article 4.2) 3 3 open Fourniture de bacs et jardinières extérieurs pour la Ville de Paris, en trois lots. Fourniture de bacs et jardinières extérieurs pour la Ville de Paris, en trois lots. supplies Pour chaque lot, la durée du marché est de 24 mois, reconductible une fois. Les critères de jugement des offres sont énoncés dans le règlement de la consultation. Sur le fondement de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire, un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire. Les marchés comportent des dispositions à caractère environnemental et social décrites à l'article 1.6 du CCAP. 34928400 LOT-0001 other Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnées dans le règlement de la consultation. no-eu-funds FRA FRA https://marches.maximilien.fr/ non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ none required no performance not-allowed https://marches.maximilien.fr 7 Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn-Et-Garonne du 4.4.2014 (n° 358994). ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2025-04-08+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none LOT 1 Fourniture de bacs extérieurs (type cribier et orangerie) métalliques avec/sans habillage bois et de leurs accessoires Fourniture de bacs extérieurs (type cribier et orangerie) métalliques avec/sans habillage bois et de leurs accessoires supplies Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 75 000 euros HT et un montant maximum de 600 000 euros HT sur la durée de 24 mois hors reconduction. La durée du marché court à compter de sa date de notification au titulaire. 34928400 24 LOT-0002 other Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnées dans le règlement de la consultation. no-eu-funds FRA FRA https://marches.maximilien.fr non-restricted-document https://marches.maximilien.fr none not-allowed required no https://marches.maximilien.fr 7 Se reporter aux informations précisées au lot 1 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2025-04-08+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc LOT 2 Fourniture de bacs et jardinières en bois Fourniture de bacs et jardinières en bois supplies Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 50 000 euros HT et un montant maximum de 400 000 euros HT sur la durée de 24 mois hors reconduction. La durée du marché court à compter de la plus tardive des deux dates suivantes : sa date de notification au titulaire le 08/08/2025. 34928400 24 LOT-0003 other Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnées dans le règlement de la consultation. no-eu-funds FRA FRA https://marches.maximilien.fr non-restricted-document https://marches.maximilien.fr none not-allowed required no https://marches.maximilien.fr/ 7 Se reporter aux informations précisées au lot 1 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2025-04-08+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc LOT 3 Fourniture de bacs et jardinières en métal Fourniture de bacs et jardinières en métal supplies Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 75 000 euros HT et un montant maximum de 400 000 euros HT sur la durée de 24 mois hors reconduction. La durée du marché court à compter de la plus tardive des deux dates suivantes : sa date de notification au titulaire le 08/08/2025. 34928400 24 25-11882 3.2.5 Ville de Paris - Direction des finances et des achats - Sous-direction des achats 2025-02-02 2025-04-08T12:00:00+02:00 2025-04-08 231 Mobilier urbain 75 Fourniture de bacs et jardinières extérieurs pour la Ville de Paris, en trois lots. Avis de marché - Avis n° 25-11882 du 31/01/2025
Avis de marché
Département(s) de publication : 75
Annonce n° 25-11882
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Paris - Direction des finances et des achats - Sous-direction des achats
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de bacs et jardinières extérieurs pour la Ville de Paris, en trois lots.
Description : Fourniture de bacs et jardinières extérieurs pour la Ville de Paris, en trois lots.
Identifiant de la procédure : 1336b1ff-70e7-4e78-9e8d-ef464b4ff1d4
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Pour chaque lot, la durée du marché est de 24 mois, reconductible une fois. Les critères de jugement des offres sont énoncés dans le règlement de la consultation. Sur le fondement de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire, un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire. Les marchés comportent des dispositions à caractère environnemental et social décrites à l'article 1.6 du CCAP.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux : Les motifs d'exclusion touchant les opérateurs économiques sont listés aux articles L.2141-1 à 14 du CCP et au RC (article 4.2)
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture de bacs extérieurs (type cribier et orangerie) métalliques avec/sans habillage bois et de leurs accessoires
Description : Fourniture de bacs extérieurs (type cribier et orangerie) métalliques avec/sans habillage bois et de leurs accessoires
Identifiant interne : LOT 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain
5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 75 000 euros HT et un montant maximum de 600 000 euros HT sur la durée de 24 mois hors reconduction. La durée du marché court à compter de sa date de notification au titulaire.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnées dans le règlement de la consultation.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 7 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn-Et-Garonne du 4.4.2014 (n° 358994).
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fourniture de bacs et jardinières en bois
Description : Fourniture de bacs et jardinières en bois
Identifiant interne : LOT 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain
5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 50 000 euros HT et un montant maximum de 400 000 euros HT sur la durée de 24 mois hors reconduction. La durée du marché court à compter de la plus tardive des deux dates suivantes : sa date de notification au titulaire le 08/08/2025.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnées dans le règlement de la consultation.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 7 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Se reporter aux informations précisées au lot 1
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Fourniture de bacs et jardinières en métal
Description : Fourniture de bacs et jardinières en métal
Identifiant interne : LOT 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain
5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande avec un montant minimum de 75 000 euros HT et un montant maximum de 400 000 euros HT sur la durée de 24 mois hors reconduction. La durée du marché court à compter de la plus tardive des deux dates suivantes : sa date de notification au titulaire le 08/08/2025.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Autre
Description : Les modalités d'examen des candidatures sont mentionnées dans le règlement de la consultation.
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/04/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 7 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Se reporter aux informations précisées au lot 1
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : Paris
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : 0144594400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ville de Paris - Direction des finances et des achats - Sous-direction des achats
Numéro d’enregistrement : 21750001600019
Adresse postale : 7 avenue de la porte d'Ivry
Ville : Paris
Code postal : 75013
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : Dfa-bmep@paris.fr
Téléphone : 0100000000
Profil de l’acheteur : https://marches.maximilien.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c0be323f-b684-4cf1-bcae-71f63606014c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 31/01/2025 à 13:56
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 31/01/2025
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L’essentiel du marché

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