16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 5CEAD953-D617-F654-BD61129236A5C76F +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.grandlyon.com ORG-0002 Métropole de Lyon DGEEP 20 rue du Lac Cs33569 Lyon 69505 FRK26 FRA 81271 Le Président 0478634040 scp-assistance@grandlyon.com https://www.telerecours.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 5CEAD98C-B59B-3FCD-4E39812D38292DEC 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.10 a34c2a8a-25ed-4967-b373-fa1dd2d4eeab 35a2464e-b428-44c2-975e-e27ff2b10866 2025-01-31+01:00 14:12:34+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marchespublics.grandlyon.com la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 2 2 open false 25-NET-06 Marché de prestation de lavage, de désinfection, de désodorisation et la maintenance préventive des silos de la Métropole de Lyon - 2 lots Le marché concerne une prestation de lavage, de désinfection, de désodorisation et de maintenance des silos de la Métropole de Lyon. Le lot 1 concerne le lavage des silos aériens sur le territoire de la Métropole de Lyon Le parc actuel de la Métropole est constitué d'environ 2 500 silos aériens pour la collecte du verre et 250 silos aériens pour la collecte des emballages ménagers. Le lavage des silos est effectué à leur emplacement, sur le domaine public, à l'aide d'un petit véhicule de lavage à haute pression (PTAC &amp;lt; 3,5 t). Ces équipements, de type « conteneur aérien simple », ne nécessitent pas de maintenance préventive ou curative. Le lot 2 concerne le lavage et la maintenance préventive des silos enterrés sur le territoire de la Métropole de Lyon. Le parc actuel de la Métropole est constitué d'environ 179 silos enterrés pour la collecte du verre, 93 silos enterrés pour la collecte des ordures ménagères et75 silos enterrés pour la collecte des emballages ménagers services Accord cadre à bons de commande d'une durée de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans. Lot 1 : montant minimum période ferme : 60 000 euro(s) Ht. Lot 1 : montant maximum période ferme : 180 000 euro(s) Ht. Lot 2 : montant minimum période ferme : 100 000 euro(s) Ht. Lot 2 : montant maximum période ferme : 300 000 euro(s) Ht. Les montants sont identiques pour la période reconduite. Pour toute information complémentaire, se conformer au règlement de la présente consultation. Conditions d'obtention du Dce : Le dossier de consultation est gratuit et ne peux être obtenu que par voie dématérialisée. Le téléchargement du dossier de consultation sur la plateforme de dématérialisation de la Métropole de Lyon (profil acheteur) : http://marchespublics.grandlyon.com est obligatoire en effectuant une recherche avec la référence : 25-Net-06. Transmissions des offres par voie électronique : Conformément aux articles L2132-2 Ccp, aux articles R2132-7 à R2132-14 Ccp, et à l'arrêté du 22 mars 2019 relatif à la dématérialisation des procédures de marchés publics, les candidats sont dans l'obligation de transmettre tous les documents relatifs à la présente consultation et de communiquer avec l'acheteur exclusivement par voie électronique. En cas de transmission d'un pli sous forme papier, il ne sera pas ouvert et sera déclaré irrecevable. Les candidats peuvent adresser à l'acheteur une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique (Cd-Rom ou Dvd-Rom...) et faire parvenir cette copie dans le délai imparti pour la remise des plis. La copie de sauvegarde ne pourra être ouverte par l'acheteur que dans les cas prévus par l'arrêté du 22 mars 2019. Cette copie de sauvegarde devra être placée dans un pli cacheté dont la forme est précisée dans le règlement de la présente consultation. Condition d'envoi ou de remise des plis de sauvegarde : Ces plis sont transmis par lettre recommandée avec avis de réception postal à l'adresse suivante Métropole de Lyon, Délégation Gestion; Exploitation de l'espace Public (Dgeep) - direction Ressources - services Administration; Finances - unité Marchés - dgeep, 20 rue du Lac Cs33569 - 69505 Lyon Cedex 03 323212 50514000 50514000 Délégation Gestion & Exploitation de lespace Public Direction Ressources - Service Administration et finances - Unité marchés Dgeep Lyon Cedex 03 69003 FRK26 FRA LOT-0001 sui-act - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Le candidat doit remettre les documents suivants : La lettre de candidature (imprimé Dc1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques. Une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur : - n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-10 Ccp (si l'imprimé Dc1 n'est pas utilisé) - est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti. Précisions : - si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur. - le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-10 Ccp used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Déclaration sur le Ca : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise où du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure ou les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur. Niveau minimum, le cas échéant : Pour le lot n° 1 : Le Ca global annuel doit être de 50 000,00 euros sur au moins l'un des trois derniers exercices. Pour le lot n° 2 : Le Ca global annuel doit être de 100 000,00 euros sur au moins l'un des trois derniers exercices used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Déclaration d'effectifs : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. Niveau minimum, le cas échéant : Identique aux 2 lots Les effectifs moyens annuels doivent être au minimum de trois personnes dont un encadrant. // Références de service ou fournitures similaires : Présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Niveau minimum, le cas échéant : Pour le lot 1 : Etre en capacité de réaliser des prestations de lavage pour des silos aériens ; de même nature et importance que celles objet du marché ; appréciée au regard d'au moins trois références réalisées au cours des trois dernières années ou équivalent Pour le lot 2 : Etre en capacité de réaliser des prestations de lavage et de maintenance préventive des silos enterrés ; de même nature et importance que celle objet du marché ; appréciée au regard d'au moins trois références réalisées au cours des trois dernières années ou équivalent used not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1573001 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&amp;type=DCE&amp;IDM=1573001 none required not-allowed false no performance Les lots 1 et 2 comportent des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillés à l'article 16.1 du CCAP. Les lots 1 et 2comportent des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées à l'article 16.2 au CCAP et à l'article4 CCTP https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&amp;IDM=1573001 7 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-10+01:00 17:00:00+01:00 2025-03-11+01:00 09:00:00+01:00 Le ou les représentant(s) de l'acheteur Direction Ressources-Af-Unité Marchés/Dgeep - 83 cours de la Liberté - 69003 Lyon false 1 fa-wo-rc none 1 le lavage des silos aériens Le lot 1 concerne le lavage des silos aériens sur le territoire de la Métropole de Lyon Le parc actuel de la Métropole est constitué d'environ 2 500 silos aériens pour la collecte du verre et 250 silos aériens pour la collecte des emballages ménagers. Le lavage des silos est effectué à leur emplacement, sur le domaine public, à l'aide d'un petit véhicule de lavage à haute pression (PTAC &amp;lt; 3,5 t). Ces équipements, de type « conteneur aérien simple », ne nécessitent pas de maintenance préventive ou curative services Le lot 1 concerne le lavage des silos aériens sur le territoire de la Métropole de Lyon Le parc actuel de la Métropole est constitué d'environ 2 500 silos aériens pour la collecte du verre et 250 silos aériens pour la collecte des emballages ménagers. Le lavage des silos est effectué à leur emplacement, sur le domaine public, à l'aide d'un petit véhicule de lavage à haute pression (Ptac < 3,5 t). Ces équipements, de type « conteneur aérien simple », ne nécessitent pas de maintenance préventive ou curative other 120000 50514000 50514000 Délégation Gestion & Exploitation de lespace Public Direction Ressources - Service Administration et finances - Unité marchés Dgeep Lyon Cedex 03 69003 FRK26 FRA 2025-06-03+02:00 24 1 Les lots sont conclus pour une durée ferme de 2 années, reconductible de façon tacite 1 fois pour une durée de 2 ans LOT-0002 sui-act - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Le candidat doit remettre les documents suivants : La lettre de candidature (imprimé Dc1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques. Une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur : - n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-10 Ccp (si l'imprimé Dc1 n'est pas utilisé) - est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti. Précisions : - si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur. - le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-10 Ccp used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Déclaration sur le Ca : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise où du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure ou les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur. Niveau minimum, le cas échéant : Pour le lot n° 1 : Le Ca global annuel doit être de 50 000,00 euros sur au moins l'un des trois derniers exercices. Pour le lot n° 2 : Le Ca global annuel doit être de 100 000,00 euros sur au moins l'un des trois derniers exercices used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Déclaration d'effectifs : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. Niveau minimum, le cas échéant : Identique aux 2 lots Les effectifs moyens annuels doivent être au minimum de trois personnes dont un encadrant. // Références de service ou fournitures similaires : Présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Niveau minimum, le cas échéant : Pour le lot 1 : Etre en capacité de réaliser des prestations de lavage pour des silos aériens ; de même nature et importance que celles objet du marché ; appréciée au regard d'au moins trois références réalisées au cours des trois dernières années ou équivalent Pour le lot 2 : Etre en capacité de réaliser des prestations de lavage et de maintenance préventive des silos enterrés ; de même nature et importance que celle objet du marché ; appréciée au regard d'au moins trois références réalisées au cours des trois dernières années ou équivalent used not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1573001 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&amp;type=DCE&amp;IDM=1573001 none required not-allowed false no performance Les lots 1 et 2 comportent des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillés à l'article 16.1 du CCAP. Les lots 1 et 2comportent des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées à l'article 16.2 au CCAP et à l'article4 CCTP https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&amp;IDM=1573001 7 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-10+01:00 17:00:00+01:00 2025-03-11+01:00 09:00:00+01:00 Le ou les représentant(s) de l'acheteur Direction Ressources-Af-Unité Marchés/Dgeep - 83 cours de la Liberté - 69003 Lyon false 1 fa-wo-rc none 2 le lavage et la maintenance préventive des silos enterrés Le lot 2 concerne le lavage et la maintenance préventive des silos enterrés sur le territoire de la Métropole de Lyon. Le parc actuel de la Métropole est constitué d'environ 179 silos enterrés pour la collecte du verre, 93 silos enterrés pour la collecte des ordures ménagères et75 silos enterrés pour la collecte des emballages ménagers services Le lot 2 concerne le lavage et la maintenance préventive des silos enterrés sur le territoire de la Métropole de Lyon. Le parc actuel de la Métropole est constitué d'environ 179 silos enterrés pour la collecte du verre, 93 silos enterrés pour la collecte des ordures ménagères et75 silos enterrés pour la collecte des emballages ménagers other 300000 50514000 50514000 Délégation Gestion & Exploitation de lespace Public Direction Ressources - Service Administration et finances - Unité marchés Dgeep Lyon Cedex 03 69003 FRK26 FRA 2025-06-03+02:00 24 1 Les lots sont conclus pour une durée ferme de 2 années, reconductible de façon tacite 1 fois pour une durée de 2 ans 25-11900 3.2.5 Métropole de Lyon DGEEP 2025-02-02 2025-03-10T17:00:00+01:00 2025-03-10 365 Voirie 240 Nettoyage urbain 196 Maintenance 69 Marché de prestation de lavage, de désinfection, de désodorisation et la maintenance préventive des silos de la Métropole de Lyon - 2 lots Avis de marché - Avis n° 25-11900 du 31/01/2025
Avis de marché
Département(s) de publication : 69
Annonce n° 25-11900
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Métropole de Lyon DGEEP
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Marché de prestation de lavage, de désinfection, de désodorisation et la maintenance préventive des silos de la Métropole de Lyon - 2 lots
Description : Le marché concerne une prestation de lavage, de désinfection, de désodorisation et de maintenance des silos de la Métropole de Lyon. Le lot 1 concerne le lavage des silos aériens sur le territoire de la Métropole de Lyon Le parc actuel de la Métropole est constitué d'environ 2 500 silos aériens pour la collecte du verre et 250 silos aériens pour la collecte des emballages ménagers. Le lavage des silos est effectué à leur emplacement, sur le domaine public, à l'aide d'un petit véhicule de lavage à haute pression (PTAC &amp;lt; 3,5 t). Ces équipements, de type « conteneur aérien simple », ne nécessitent pas de maintenance préventive ou curative. Le lot 2 concerne le lavage et la maintenance préventive des silos enterrés sur le territoire de la Métropole de Lyon. Le parc actuel de la Métropole est constitué d'environ 179 silos enterrés pour la collecte du verre, 93 silos enterrés pour la collecte des ordures ménagères et75 silos enterrés pour la collecte des emballages ménagers
Identifiant de la procédure : 35a2464e-b428-44c2-975e-e27ff2b10866
Identifiant interne : 25-NET-06
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50514000 Services de réparation et d'entretien de conteneurs en métal
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50514000 Services de réparation et d'entretien de conteneurs en métal
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Délégation Gestion & Exploitation de lespace Public Direction Ressources - Service Administration et finances - Unité marchés Dgeep
Ville : Lyon Cedex 03
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 323,212 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Accord cadre à bons de commande d'une durée de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans. Lot 1 : montant minimum période ferme : 60 000 euro(s) Ht. Lot 1 : montant maximum période ferme : 180 000 euro(s) Ht. Lot 2 : montant minimum période ferme : 100 000 euro(s) Ht. Lot 2 : montant maximum période ferme : 300 000 euro(s) Ht. Les montants sont identiques pour la période reconduite. Pour toute information complémentaire, se conformer au règlement de la présente consultation. Conditions d'obtention du Dce : Le dossier de consultation est gratuit et ne peux être obtenu que par voie dématérialisée. Le téléchargement du dossier de consultation sur la plateforme de dématérialisation de la Métropole de Lyon (profil acheteur) : http://marchespublics.grandlyon.com est obligatoire en effectuant une recherche avec la référence : 25-Net-06. Transmissions des offres par voie électronique : Conformément aux articles L2132-2 Ccp, aux articles R2132-7 à R2132-14 Ccp, et à l'arrêté du 22 mars 2019 relatif à la dématérialisation des procédures de marchés publics, les candidats sont dans l'obligation de transmettre tous les documents relatifs à la présente consultation et de communiquer avec l'acheteur exclusivement par voie électronique. En cas de transmission d'un pli sous forme papier, il ne sera pas ouvert et sera déclaré irrecevable. Les candidats peuvent adresser à l'acheteur une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique (Cd-Rom ou Dvd-Rom...) et faire parvenir cette copie dans le délai imparti pour la remise des plis. La copie de sauvegarde ne pourra être ouverte par l'acheteur que dans les cas prévus par l'arrêté du 22 mars 2019. Cette copie de sauvegarde devra être placée dans un pli cacheté dont la forme est précisée dans le règlement de la présente consultation. Condition d'envoi ou de remise des plis de sauvegarde : Ces plis sont transmis par lettre recommandée avec avis de réception postal à l'adresse suivante Métropole de Lyon, Délégation Gestion; Exploitation de l'espace Public (Dgeep) - direction Ressources - services Administration; Finances - unité Marchés - dgeep, 20 rue du Lac Cs33569 - 69505 Lyon Cedex 03
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : le lavage des silos aériens
Description : Le lot 1 concerne le lavage des silos aériens sur le territoire de la Métropole de Lyon Le parc actuel de la Métropole est constitué d'environ 2 500 silos aériens pour la collecte du verre et 250 silos aériens pour la collecte des emballages ménagers. Le lavage des silos est effectué à leur emplacement, sur le domaine public, à l'aide d'un petit véhicule de lavage à haute pression (PTAC &amp;lt; 3,5 t). Ces équipements, de type « conteneur aérien simple », ne nécessitent pas de maintenance préventive ou curative
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50514000 Services de réparation et d'entretien de conteneurs en métal
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50514000 Services de réparation et d'entretien de conteneurs en métal
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Délégation Gestion & Exploitation de lespace Public Direction Ressources - Service Administration et finances - Unité marchés Dgeep
Ville : Lyon Cedex 03
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 03/06/2025
Durée : 24 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Les lots sont conclus pour une durée ferme de 2 années, reconductible de façon tacite 1 fois pour une durée de 2 ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 120,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le lot 1 concerne le lavage des silos aériens sur le territoire de la Métropole de Lyon Le parc actuel de la Métropole est constitué d'environ 2 500 silos aériens pour la collecte du verre et 250 silos aériens pour la collecte des emballages ménagers. Le lavage des silos est effectué à leur emplacement, sur le domaine public, à l'aide d'un petit véhicule de lavage à haute pression (Ptac < 3,5 t). Ces équipements, de type « conteneur aérien simple », ne nécessitent pas de maintenance préventive ou curative
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Le candidat doit remettre les documents suivants : La lettre de candidature (imprimé Dc1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques. Une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur : - n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-10 Ccp (si l'imprimé Dc1 n'est pas utilisé) - est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti. Précisions : - si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur. - le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-10 Ccp
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Déclaration sur le Ca : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise où du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure ou les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur. Niveau minimum, le cas échéant : Pour le lot n° 1 : Le Ca global annuel doit être de 50 000,00 euros sur au moins l'un des trois derniers exercices. Pour le lot n° 2 : Le Ca global annuel doit être de 100 000,00 euros sur au moins l'un des trois derniers exercices
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Déclaration d'effectifs : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. Niveau minimum, le cas échéant : Identique aux 2 lots Les effectifs moyens annuels doivent être au minimum de trois personnes dont un encadrant. // Références de service ou fournitures similaires : Présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Niveau minimum, le cas échéant : Pour le lot 1 : Etre en capacité de réaliser des prestations de lavage pour des silos aériens ; de même nature et importance que celles objet du marché ; appréciée au regard d'au moins trois références réalisées au cours des trois dernières années ou équivalent Pour le lot 2 : Etre en capacité de réaliser des prestations de lavage et de maintenance préventive des silos enterrés ; de même nature et importance que celle objet du marché ; appréciée au regard d'au moins trois références réalisées au cours des trois dernières années ou équivalent
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&amp;type=DCE&amp;IDM=1573001
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&amp;IDM=1573001
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/03/2025 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 7 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 11/03/2025 à 09:00
Lieu : Direction Ressources-Af-Unité Marchés/Dgeep - 83 cours de la Liberté - 69003 Lyon
Informations complémentaires : Le ou les représentant(s) de l'acheteur
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les lots 1 et 2 comportent des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillés à l'article 16.1 du CCAP. Les lots 1 et 2comportent des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées à l'article 16.2 au CCAP et à l'article4 CCTP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : le lavage et la maintenance préventive des silos enterrés
Description : Le lot 2 concerne le lavage et la maintenance préventive des silos enterrés sur le territoire de la Métropole de Lyon. Le parc actuel de la Métropole est constitué d'environ 179 silos enterrés pour la collecte du verre, 93 silos enterrés pour la collecte des ordures ménagères et75 silos enterrés pour la collecte des emballages ménagers
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50514000 Services de réparation et d'entretien de conteneurs en métal
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50514000 Services de réparation et d'entretien de conteneurs en métal
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Délégation Gestion & Exploitation de lespace Public Direction Ressources - Service Administration et finances - Unité marchés Dgeep
Ville : Lyon Cedex 03
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 03/06/2025
Durée : 24 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Les lots sont conclus pour une durée ferme de 2 années, reconductible de façon tacite 1 fois pour une durée de 2 ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 300,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le lot 2 concerne le lavage et la maintenance préventive des silos enterrés sur le territoire de la Métropole de Lyon. Le parc actuel de la Métropole est constitué d'environ 179 silos enterrés pour la collecte du verre, 93 silos enterrés pour la collecte des ordures ménagères et75 silos enterrés pour la collecte des emballages ménagers
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Le candidat doit remettre les documents suivants : La lettre de candidature (imprimé Dc1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques. Une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur : - n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-10 Ccp (si l'imprimé Dc1 n'est pas utilisé) - est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti. Précisions : - si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur. - le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-10 Ccp
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Déclaration sur le Ca : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise où du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure ou les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur. Niveau minimum, le cas échéant : Pour le lot n° 1 : Le Ca global annuel doit être de 50 000,00 euros sur au moins l'un des trois derniers exercices. Pour le lot n° 2 : Le Ca global annuel doit être de 100 000,00 euros sur au moins l'un des trois derniers exercices
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Déclaration d'effectifs : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années. Niveau minimum, le cas échéant : Identique aux 2 lots Les effectifs moyens annuels doivent être au minimum de trois personnes dont un encadrant. // Références de service ou fournitures similaires : Présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Niveau minimum, le cas échéant : Pour le lot 1 : Etre en capacité de réaliser des prestations de lavage pour des silos aériens ; de même nature et importance que celles objet du marché ; appréciée au regard d'au moins trois références réalisées au cours des trois dernières années ou équivalent Pour le lot 2 : Etre en capacité de réaliser des prestations de lavage et de maintenance préventive des silos enterrés ; de même nature et importance que celle objet du marché ; appréciée au regard d'au moins trois références réalisées au cours des trois dernières années ou équivalent
Utilisation de ce critère : Utilisé
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&amp;type=DCE&amp;IDM=1573001
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&amp;IDM=1573001
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 10/03/2025 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 7 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 11/03/2025 à 09:00
Lieu : Direction Ressources-Af-Unité Marchés/Dgeep - 83 cours de la Liberté - 69003 Lyon
Informations complémentaires : Le ou les représentant(s) de l'acheteur
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Les lots 1 et 2 comportent des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillés à l'article 16.1 du CCAP. Les lots 1 et 2comportent des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées à l'article 16.2 au CCAP et à l'article4 CCTP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
TED eSender : Avenue-Web Systèmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 5CEAD953-D617-F654-BD61129236A5C76F
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Métropole de Lyon DGEEP
Numéro d’enregistrement : 81271
Adresse postale : 20 rue du Lac Cs33569
Ville : Lyon
Code postal : 69505
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : Le Président
Adresse électronique : scp-assistance@grandlyon.com
Téléphone : 0478634040
Adresse internet : https://www.grandlyon.com
Profil de l’acheteur : https://www.marchespublics.grandlyon.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 5CEAD98C-B59B-3FCD-4E39812D38292DEC
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Adresse internet : https://www.telerecours.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : a34c2a8a-25ed-4967-b373-fa1dd2d4eeab - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 31/01/2025 à 14:12
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 31/01/2025
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L’essentiel du marché

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