Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Marché n°2024.62 Analyse des pratiques professionnelles pour plusieurs établissements et services médico-sociaux de l'UGECAM PACA Corse
Description
:
Le présent marché a pour objet l'analyse des pratiques professionnelles pour plusieurs établissements et services médico-sociaux de l'UGECAM PACA Corse. (régi par l'article R2123-1 du Code de la commande publique relatif aux marchés ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques.)
Identifiant de la procédure
:
abcbd983-6fb1-408a-a3f2-68eb023bb8fb
Principales caractéristiques de la procédure
:
Marché à procédure adaptée - Article R2123-1 du code de la commande publique.
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80000000
Services d'enseignement et de formation
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.6
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux
:
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Lot 1: Analyse des pratiques professionnelles en direction des équipes pluridisciplinaires médico-sociales - SAMSAH à Marseille (13)
Description
:
Analyse des pratiques professionnelles en direction des équipes pluridisciplinaires médico-sociales - SAMSAH à Marseille (13)
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80000000
Services d'enseignement et de formation
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
5.1.9
Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Autre
Description
:
Les critères de sélection sont détaillés dans le règlement de la consultation.
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Lot 2 : Analyse des pratiques professionnelles en direction des équipes pluridisciplinaires médico-sociales - Etablissements varois (83)
Description
:
Analyse des pratiques professionnelles en direction des équipes pluridisciplinaires médico-sociales - Etablissements varois (83)
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80000000
Services d'enseignement et de formation
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
5.1.9
Critères de sélection
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Lot 3 : Analyse des pratiques professionnelles en direction des équipes pluridisciplinaires médico-sociales - Centre de Coordination à Briançon (05)
Description
:
Analyse des pratiques professionnelles en direction des équipes pluridisciplinaires médico-sociales - Centre de Coordination à Briançon (05)
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80000000
Services d'enseignement et de formation
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
5.1.9
Critères de sélection
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0004
Titre
:
Lot 4 : Analyse des pratiques professionnelles en direction des équipes pluridisciplinaires médico-sociales - Dispositif Emploi Insertion Le Coteau à la Gaude (06)
Description
:
Analyse des pratiques professionnelles en direction des équipes pluridisciplinaires médico-sociales - Dispositif Emploi Insertion Le Coteau à la Gaude (06)
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80000000
Services d'enseignement et de formation
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
5.1.9
Critères de sélection
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0005
Titre
:
Lot 5 : Analyse des pratiques professionnelles en direction des équipes pluridisciplinaires médico-sociales - Dispositif ITEP Vosgelade à Vence (06)
Description
:
Analyse des pratiques professionnelles en direction des équipes pluridisciplinaires médico-sociales - Dispositif ITEP Vosgelade à Vence (06)
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80000000
Services d'enseignement et de formation
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
5.1.9
Critères de sélection
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0006
Titre
:
Lot 6 : Formation de supervision pour les équipes pluridisciplinaires médico-sociales - Dispositif d'Accompagnement Médico-Educatif Henri Wallon à Villeneuve Loubet (06)
Description
:
Formation de supervision pour les équipes pluridisciplinaires médico-sociales - Dispositif d'Accompagnement Médico-Educatif Henri Wallon à Villeneuve Loubet (06)
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80000000
Services d'enseignement et de formation
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
5.1.9
Critères de sélection
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0007
Titre
:
Lot 7: Analyse des pratiques professionnelles en direction des équipes pluridisciplinaires médico-sociales - MAS Bastia (2B)
Description
:
Analyse des pratiques professionnelles en direction des équipes pluridisciplinaires médico-sociales - MAS Bastia (2B)
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80000000
Services d'enseignement et de formation
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
5.1.9
Critères de sélection
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0008
Titre
:
Lot 8 - Analyse des pratiques professionnelles en direction des managers - Dispositif Emploi Insertion Le Coteau à la Gaude (06) -Dispositif ITEP Vosgelade à Vence (06) -Dispositif d'Accompagnement Médico-Educatif Henri Wallon à Villeneuve Loubet (06)
Description
:
Analyse des pratiques professionnelles en direction des managers - Dispositif Emploi Insertion Le Coteau à la Gaude (06) Dispositif ITEP Vosgelade à Vence (06) Dispositif d'Accompagnement Médico-Educatif Henri Wallon à Villeneuve Loubet (06)
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
80000000
Services d'enseignement et de formation
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
5.1.9
Critères de sélection
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
UGECAM PACA et Corse
Numéro d’enregistrement
:
43017105800372
Adresse postale
:
Service marchés publics 42 Boulevard de la Gaye BP 83
Ville
:
Marseille
Code postal
:
13009
Subdivision pays (NUTS)
:
Bouches-du-Rhône
(
FRL04
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
mp.ug-pacac@ugecam.assurance-maladie.fr
Téléphone
:
0488228639
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Section 11 -
Informations relatives à l’avis
11.1
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
c3d4a173-e59b-451b-a977-5bd9eeb59a63
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis
:
31/01/2025
à 15:02
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
11.2
Informations relatives à la publication