16 https://www.3cbo.fr https://webmarche.solaere.recia.fr ORG-0001 Communauté de Communes 3CBO 569 Route de Châtillon-Coligny LOIRET Chateau-renard 45220 FRB06 FRA 20006766800018 LEBEAU Fabienne 0238952515 juridique@3cbo.fr https://orleans.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal Administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie loiret Orleans 45000 FRB06 FRA Tribunal Administratif d'Orléans 0238952515 2.3 eforms-sdk-1.11 43e07bb3-06b5-49f4-b6a4-19e01be9b389 15d1e879-aa4e-485d-b88a-27f8c6c956f2 2025-01-31+02:00 15:37:40+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://webmarche.solaere.recia.fr/ body-pl gen-pub ORG-0001 labour-law open MP2025-007 Le présent marché a pour objet l?organisation et la gestion du fonctionnement des Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) pour la Communauté de Communes de la Cléry, du Betz et de l?Ouanne, ainsi que d?un ou plusieurs mini camps (5 jours et 4 nuits) accessoires à l?ALSH. Le présent marché a pour objet l?organisation et la gestion du fonctionnement des Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) pour la Communauté de Communes de la Cléry, du Betz et de l?Ouanne, ainsi que d?un ou plusieurs mini camps (5 jours et 4 nuits) accessoires à l?ALSH. services 55240000 TERRITOIRE DE LA 3CBO CHATEAU-RENARD 45220 FRB06 FRA LOT-0001 tp-abil no-eu-funds FRA MP2025.007 non-restricted-document https://webmarche.solaere.recia.fr none performance no required not-allowed https://webmarche.solaere.recia.fr/ ORG-0001 ORG-0001 4 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2025-02-03+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none MP2025-007 l'organisation et la gestion du fonctionnement des Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) pour la Communauté de Communes de la Cléry, du Betz et de l'Ouanne l'organisation et la gestion du fonctionnement des Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) pour la Communauté de Communes de la Cléry, du Betz et de l'Ouanne services 55240000 55240000 120 25-11994 3.2.5 Communauté de Communes 3CBO 2025-02-02 2025-02-03T12:00:00+02:00 2025-03-03 274 Prestations de services 45 Le présent marché a pour objet l?organisation et la gestion du fonctionnement des Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) pour la Communauté de Communes de la Cléry, du Betz et de l?Ouanne, ainsi Avis de marché - Avis n° 25-11994 du 31/01/2025
Avis de marché
Département(s) de publication : 45
Annonce n° 25-11994
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté de Communes 3CBO
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Le présent marché a pour objet l?organisation et la gestion du fonctionnement des Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) pour la Communauté de Communes de la Cléry, du Betz et de l?Ouanne, ainsi que d?un ou plusieurs mini camps (5 jours et 4 nuits) accessoires à l?ALSH.
Description : Le présent marché a pour objet l?organisation et la gestion du fonctionnement des Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) pour la Communauté de Communes de la Cléry, du Betz et de l?Ouanne, ainsi que d?un ou plusieurs mini camps (5 jours et 4 nuits) accessoires à l?ALSH.
Identifiant de la procédure : 15d1e879-aa4e-485d-b88a-27f8c6c956f2
Identifiant interne : MP2025-007
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : TERRITOIRE DE LA 3CBO
Ville : CHATEAU-RENARD
Code postal : 45220
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail :
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : l'organisation et la gestion du fonctionnement des Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) pour la Communauté de Communes de la Cléry, du Betz et de l'Ouanne
Description : l'organisation et la gestion du fonctionnement des Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) pour la Communauté de Communes de la Cléry, du Betz et de l'Ouanne
Identifiant interne : MP2025-007
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55240000 Services de centres aérés et de centres de vacances
5.1.3 Durée estimée
Durée : 120 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://webmarche.solaere.recia.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://webmarche.solaere.recia.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/02/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif d'Orléans
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif d'Orléans
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Communauté de Communes 3CBO
Organisation qui traite les offres : Communauté de Communes 3CBO
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Communauté de Communes 3CBO
Numéro d’enregistrement : 20006766800018
Département : LOIRET
Adresse postale : 569 Route de Châtillon-Coligny
Ville : Chateau-renard
Code postal : 45220
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Point de contact : LEBEAU Fabienne
Adresse électronique : juridique@3cbo.fr
Téléphone : 0238952515
Adresse internet : https://www.3cbo.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://webmarche.solaere.recia.fr
Profil de l’acheteur : https://webmarche.solaere.recia.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : Tribunal Administratif d'Orléans
Département : loiret
Adresse postale : 28 rue de la Bretonnerie
Ville : Orleans
Code postal : 45000
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Téléphone : 0238952515
Adresse internet : https://orleans.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 43e07bb3-06b5-49f4-b6a4-19e01be9b389 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 31/01/2025 à 15:37
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 31/01/2025
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L’essentiel du marché

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