11996 RES-0001 selec-w TEN-0001 t-esubm 1 CON-0001 LOT-0001 RES-0003 selec-w TEN-0002 t-esubm 5 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 1 true 6811 TPA-0001 LOT-0001 AB ANTIQUO TEN-0002 1 true 5185 TPA-0002 LOT-0002 PRO ARCHIVES SYSTEMES CON-0001 2024-12-12+02:00 2025-01-15+02:00 true 1e5f9d8e-2ada-44c0-9ebf-46f6c507567f-01 ORG-0004 CONTRAT LOT 1 TEN-0001 CON-0002 2024-12-12+02:00 2025-01-15+02:00 true 1e5f9d8e-2ada-44c0-9ebf-46f6c507567f-01 ORG-0004 CONTRAT LOT 2 TEN-0002 TPA-0001 AB ANTIQUO ORG-0005 TPA-0002 PRO ARCHIVES SYSTEMES ORG-0006 33 https://marches.departement13.fr ORG-0004 Conseil Départemental des Bouches du Rhône 52 avenue saint just Marseille 13256 FRL04 FRA 22130001500247 0413311313 contact.sampcs@departement13.fr ORG-0007 Tribunal administratif de Marseille 31 rue Jean-françois LECA Marseille 13002 FRL04 FRA 17300005600024 0491134813 greffe.tamarseille@jradm.fr ORG-0005 AB ANTIQUO 1000 A avenue de l'Europe Saint-Cannat 13760 FRL04 FRA 90910368100013 ORG-0006 PRO ARCHIVES SYSTEMES P.A. de Tournebride 20 Rue de la Guillauderie LA CHEVROLIERE 44118 FRL04 FRA 338 183 726 00029 2.3 eforms-sdk-1.11 397e5f78-e164-4ead-aa0e-d46de0a0df7a 9e243863-2348-46c1-abaa-bc73dd3e031b 2025-01-31+02:00 16:07:28+02:00 01 32014L0024 can-social FRA la gen-pub ORG-0004 Accord-cadre en procédure en procédure adaptée ouverte, alloti ; mono-attributaire, à bon de commande, sans mini et avec un maximum annuel pour chacun des lots. D'une durée de 12 mois, le marché sera éventuellement reconduit tacitement au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction). Le marché pourra éventuellement être reconduit pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total. open 1e5f9d8e-2ada-44c0-9ebf-46f6c507567f-01 2024-0217 Prestations de traitement sur des documents d'archives publiques avant versement. Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de traitement sur des documents d'archives publiques. Ces prestations d'archivages correspondent principalement : Au traitement matériel de documents d'archives : désinfection, dépoussiérage et conditionnement (lot 1) Au traitement intellectuel de documents d'archives (lot 2) Ces prestations d'archivages correspondent principalement : -Au traitement matériel de documents d'archives : désinfection, dépoussiérage et conditionnement (lot 1) -Au traitement intellectuel de documents d'archives (lot 2) services 400000 20000 79995100 FRL04 FRA LOT-0001 quality Critères de sélection des offres : -Prix : 40% -Valeur technique : 60 % (Méthodologie concernant l'organisation de la prestation et moyens matériels : 30% ; Moyens humains affectés à la mission et qualifications : 15% ; Locaux du prestataire : sécurité, stockage et conditions climatiques : 15 %) ORG-0004 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551- 1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA),et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0007 ORG-0007 1 Traitement matériel de documents d'archives décontamination, dépoussiérage et reconditionnement de documents infestés. services Ce lot est mono-attributaire, à bons de commande, sans minimum et avec un maximum pour chauqe phase de reconduction de 20 000 euro(s) (H.T.). le marche sera éventuellement reconduit tacitement au plus tôt à la date à laquelle le maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ( ou de reconduction). Le marché pourra éventuellement être reconduit pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total. 12000 79995100 2025-01-15+02:00 12 LOT-0002 quality Critères de sélection des offres : -Prix : 40% -Valeur technique : 60 % (Méthodologie et organisation du travail : 30% ; Moyens humains et qualifications : 30%) ORG-0004 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551- 1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA),et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0007 ORG-0007 buyer-categories fa-wo-rc 2 Traitement intellectuel de documents d'archives tri, classement, reconditionnement de fonds en vrac ou semi-vrac services Ce lot est mono-attributaire, à bons de commande, sans minimum et avec un maximum pour chauqe phase de reconduction de 80 000 euro(s) (H.T.). le marche sera éventuellement reconduit tacitement au plus tôt à la date à laquelle le maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ( ou de reconduction). Le marché pourra éventuellement être reconduit pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total. 8000 79995100 FRL04 FRA 2025-01-15+02:00 12 2000-01-01Z 25-12032 24-60863 3.2.5 Conseil Départemental des Bouches du Rhône AB ANTIQUO PRO ARCHIVES SYSTEMES 2025-02-02 2025-04-01 274 Prestations de services 13 Prestations de traitement sur des documents d'archives publiques avant versement. Avis d’attribution de marché - Avis n° 25-12032 du 31/01/2025
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 13
Annonce n° 25-12032
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Conseil Départemental des Bouches du Rhône
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations de traitement sur des documents d'archives publiques avant versement.
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de traitement sur des documents d'archives publiques. Ces prestations d'archivages correspondent principalement : Au traitement matériel de documents d'archives : désinfection, dépoussiérage et conditionnement (lot 1) Au traitement intellectuel de documents d'archives (lot 2) Ces prestations d'archivages correspondent principalement : -Au traitement matériel de documents d'archives : désinfection, dépoussiérage et conditionnement (lot 1) -Au traitement intellectuel de documents d'archives (lot 2)
Identifiant de la procédure : 9e243863-2348-46c1-abaa-bc73dd3e031b
Avis précédent : 1e5f9d8e-2ada-44c0-9ebf-46f6c507567f-01
Identifiant interne : 2024-0217
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : Accord-cadre en procédure en procédure adaptée ouverte, alloti ; mono-attributaire, à bon de commande, sans mini et avec un maximum annuel pour chacun des lots. D'une durée de 12 mois, le marché sera éventuellement reconduit tacitement au plus tôt à la date à laquelle le montant maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification (ou de reconduction). Le marché pourra éventuellement être reconduit pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79995100 Services d'archivage
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 20,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Traitement matériel de documents d'archives
Description : décontamination, dépoussiérage et reconditionnement de documents infestés.
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79995100 Services d'archivage
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/01/2025
Durée : 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 12,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Informations complémentaires : Ce lot est mono-attributaire, à bons de commande, sans minimum et avec un maximum pour chauqe phase de reconduction de 20 000 euro(s) (H.T.). le marche sera éventuellement reconduit tacitement au plus tôt à la date à laquelle le maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ( ou de reconduction). Le marché pourra éventuellement être reconduit pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Critères de sélection des offres : -Prix : 40% -Valeur technique : 60 % (Méthodologie concernant l'organisation de la prestation et moyens matériels : 30% ; Moyens humains affectés à la mission et qualifications : 15% ; Locaux du prestataire : sécurité, stockage et conditions climatiques : 15 %)
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551- 1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA),et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental des Bouches du Rhône
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental des Bouches du Rhône
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Traitement intellectuel de documents d'archives
Description : tri, classement, reconditionnement de fonds en vrac ou semi-vrac
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79995100 Services d'archivage
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/01/2025
Durée : 12 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 8,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Informations complémentaires : Ce lot est mono-attributaire, à bons de commande, sans minimum et avec un maximum pour chauqe phase de reconduction de 80 000 euro(s) (H.T.). le marche sera éventuellement reconduit tacitement au plus tôt à la date à laquelle le maximum sera atteint et au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ( ou de reconduction). Le marché pourra éventuellement être reconduit pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Critères de sélection des offres : -Prix : 40% -Valeur technique : 60 % (Méthodologie et organisation du travail : 30% ; Moyens humains et qualifications : 30%)
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551- 1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA),et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Conseil Départemental des Bouches du Rhône
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental des Bouches du Rhône
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 11,996 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : AB ANTIQUO
Offre :
Identifiant de l’offre : AB ANTIQUO
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur du résultat : 6,811 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CONTRAT LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/12/2024
Date de conclusion du marché : 15/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental des Bouches du Rhône
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : PRO ARCHIVES SYSTEMES
Offre :
Identifiant de l’offre : PRO ARCHIVES SYSTEMES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur du résultat : 5,185 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CONTRAT LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/12/2024
Date de conclusion du marché : 15/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Conseil Départemental des Bouches du Rhône
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Conseil Départemental des Bouches du Rhône
Numéro d’enregistrement : 22130001500247
Adresse postale : 52 avenue saint just
Ville : Marseille
Code postal : 13256
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : contact.sampcs@departement13.fr
Téléphone : 0413311313
Adresse internet : https://marches.departement13.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0007
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 17300005600024
Adresse postale : 31 rue Jean-françois LECA
Ville : Marseille
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.tamarseille@jradm.fr
Téléphone : 0491134813
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : AB ANTIQUO
Numéro d’enregistrement : 90910368100013
Adresse postale : 1000 A avenue de l'Europe
Ville : Saint-Cannat
Code postal : 13760
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0006
Nom officiel : PRO ARCHIVES SYSTEMES
Numéro d’enregistrement : 338 183 726 00029
Adresse postale : P.A. de Tournebride 20 Rue de la Guillauderie
Ville : LA CHEVROLIERE
Code postal : 44118
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 397e5f78-e164-4ead-aa0e-d46de0a0df7a - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis : 31/01/2025 à 16:07
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 31/01/2025
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L’essentiel du marché

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