16 https://gie-oppidea-europolia.e-marchespublics.com ORG-0001 Europolia 21 Bld de la Marquette Toulouse 31010 FRJ23 FRA 52886168500030 +33 531488300 achat@oppidea-europolia.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Toulouse Toulouse 31000 FRJ23 FRA 173100058 2.3 eforms-sdk-1.11 7a2ee804-3368-40c0-9d42-0817e4d4c7bc fd28fa69-e097-4d2d-8710-28a63ea42e30 2025-01-31+01:00 16:10:09+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA pub-undert-la hc-am ORG-0001 nati-ground Se référer aux documents de la consultation 3 3 open Travaux d'aménagement du parking du Zénith (3 lots). Ces travaux sont allotis : - LOT n° 1 : Terrassement - VRD - LOT n° 2 : Réseaux secs - Eclairage - LOT n° 3 : Plantations - Mobilier urbain. La présente consultation est lancée par Europolia, agissant au nom et pour le compte de Toulouse Métropole en vertu d'une convention de mandat. works 45112500 45316110 45112700 LOT-0001 ef-stand Conformément aux documents de la consultation tp-abil Conformément aux documents de la consultation not-allowed no-eu-funds not-allowed DOC-1 non-restricted-document https://gie-oppidea-europolia.e-marchespublics.com none performance not-allowed no required per-exa 40 price Prix Prix per-exa 60 quality Valeur technique La valeur technique est composée de sous-critères indiqués dans le règlement de la consultation. ORG-0001 https://gie-oppidea-europolia.e-marchespublics.com 6 Tribunal administratif de Toulouse ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required false 2025-03-13+01:00 12:00:00+01:00 false none none 1 Terrassement - VRD Ce lot est composé d'une tranche ferme et de 3 tranches optionnelles. works Le candidat remettra une dalle échantillon de 25 cm (L) x 25 cm (l) x 5 cm (e) afin de nous assurer : - de la validité de la formule du béton, - de la qualité et des finitions admises - de la bonne exécution du processus d'hydro-sablage (réalisation du motif tel que représenté sur les plans de revêtement) Cette dalle sera accompagnée de sa fiche de caractérisation en Français afin de vérifier que les caractéristiques de l'échantillon, sont conformes à celles demandées aux articles 1.11.1 et 3.3.13 duCCTP. La dalle servira de référence en cas de litige sur la validité de la formule du béton, de sa qualité et des finitions admises ainsi que la bonne exécution du processus d'hydro-sablage qui seront livrés sur le chantier. La non-remise de cet échantillon entrainera l'irrégularité de l'offre remise. Une visite de chantier obligatoire est organisée le 27/02/2025 à 14h00 (cf règlement de la consultation). Heures d'insertion prévue : 1 502 heures réparties sur les tranches 45112500 32 En application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, le maître d'ouvrage peut conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles de l'objet du présent marché, en accord avec le titulaire, pendant une période de trois ans à compter de la notification du marché initial. LOT-0002 ef-stand Conformément aux documents de la consultation tp-abil Conformément aux documents de la consultation not-allowed no-eu-funds not-allowed DOC-1 non-restricted-document https://gie-oppidea-europolia.e-marchespublics.com none performance not-allowed no required per-exa 40 price Prix Prix per-exa 60 quality Valeur technique La valeur technique est composée de sous-critères indiqués dans le règlement de la consultation. ORG-0001 https://gie-oppidea-europolia.e-marchespublics.com 6 Tribunal administratif de Toulouse ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required false 2025-03-13+01:00 12:00:00+01:00 false none none 2 Réseaux secs - Eclairage Ce lot est composé d'une tranche ferme et de 3 tranches optionnelles works Une visite de chantier obligatoire est organisée le 27/02/2025 à 14h00 (cf règlement de la consultation). Heures d'insertion prévue : 355 heures réparties sur la tranche ferme et sur la tranche optionnelle 1. 45316110 32 En application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, le maître d'ouvrage peut conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles de l'objet du présent marché, en accord avec le titulaire, pendant une période de trois ans à compter de la notification du marché initial. LOT-0003 ef-stand Conformément aux documents de la consultation tp-abil Conformément aux documents de la consultation no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://gie-oppidea-europolia.e-marchespublics.com none performance not-allowed no required per-exa 40 price Prix Prix per-exa 60 quality Valeur technique La valeur technique est composée de sous-critères indiqués dans le règlement de la consultation. ORG-0001 https://gie-oppidea-europolia.e-marchespublics.com 6 Tribunal administratif de Toulouse ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required false 2025-03-13+01:00 12:00:00+01:00 false none none 3 Plantations - Mobilier urbain Plantations - Mobilier urbain works Une visite de chantier obligatoire est organisée le 27/02/2025 à 14h00 (cf règlement de la consultation). Heures d'insertion prévue : 900 heures. 45112700 33 En application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, le maître d'ouvrage peut conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles de l'objet du présent marché, en accord avec le titulaire, pendant une période de trois ans à compter de la notification du marché initial. 25-12038 3.2.5 Europolia 2025-02-02 2025-03-13T12:00:00+01:00 2025-03-13 341 Terrassement 116 Espaces verts 102 Eclairage public 31 Travaux d'aménagement du parking du Zénith (3 lots). Avis de marché - Avis n° 25-12038 du 31/01/2025
Avis de marché
Département(s) de publication : 31
Annonce n° 25-12038
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Europolia
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique, contrôlée par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Travaux d'aménagement du parking du Zénith (3 lots).
Description : Ces travaux sont allotis : - LOT n° 1 : Terrassement - VRD - LOT n° 2 : Réseaux secs - Eclairage - LOT n° 3 : Plantations - Mobilier urbain. La présente consultation est lancée par Europolia, agissant au nom et pour le compte de Toulouse Métropole en vertu d'une convention de mandat.
Identifiant de la procédure : fd28fa69-e097-4d2d-8710-28a63ea42e30
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45316110 Installation de matériel d'éclairage public
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
2.1.6 Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux : Se référer aux documents de la consultation
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Terrassement - VRD
Description : Ce lot est composé d'une tranche ferme et de 3 tranches optionnelles.
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement
Options :
Description des options : En application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, le maître d'ouvrage peut conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles de l'objet du présent marché, en accord avec le titulaire, pendant une période de trois ans à compter de la notification du marché initial.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 32 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le candidat remettra une dalle échantillon de 25 cm (L) x 25 cm (l) x 5 cm (e) afin de nous assurer : - de la validité de la formule du béton, - de la qualité et des finitions admises - de la bonne exécution du processus d'hydro-sablage (réalisation du motif tel que représenté sur les plans de revêtement) Cette dalle sera accompagnée de sa fiche de caractérisation en Français afin de vérifier que les caractéristiques de l'échantillon, sont conformes à celles demandées aux articles 1.11.1 et 3.3.13 duCCTP. La dalle servira de référence en cas de litige sur la validité de la formule du béton, de sa qualité et des finitions admises ainsi que la bonne exécution du processus d'hydro-sablage qui seront livrés sur le chantier. La non-remise de cet échantillon entrainera l'irrégularité de l'offre remise. Une visite de chantier obligatoire est organisée le 27/02/2025 à 14h00 (cf règlement de la consultation). Heures d'insertion prévue : 1 502 heures réparties sur les tranches
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Conformément aux documents de la consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Conformément aux documents de la consultation
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : La valeur technique est composée de sous-critères indiqués dans le règlement de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://gie-oppidea-europolia.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://gie-oppidea-europolia.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/03/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif de Toulouse
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Europolia
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Réseaux secs - Eclairage
Description : Ce lot est composé d'une tranche ferme et de 3 tranches optionnelles
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45316110 Installation de matériel d'éclairage public
Options :
Description des options : En application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, le maître d'ouvrage peut conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles de l'objet du présent marché, en accord avec le titulaire, pendant une période de trois ans à compter de la notification du marché initial.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 32 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Une visite de chantier obligatoire est organisée le 27/02/2025 à 14h00 (cf règlement de la consultation). Heures d'insertion prévue : 355 heures réparties sur la tranche ferme et sur la tranche optionnelle 1.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Conformément aux documents de la consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Conformément aux documents de la consultation
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : La valeur technique est composée de sous-critères indiqués dans le règlement de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://gie-oppidea-europolia.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://gie-oppidea-europolia.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/03/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif de Toulouse
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Europolia
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Plantations - Mobilier urbain
Description : Plantations - Mobilier urbain
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
Options :
Description des options : En application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique, le maître d'ouvrage peut conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires à celles de l'objet du présent marché, en accord avec le titulaire, pendant une période de trois ans à compter de la notification du marché initial.
5.1.3 Durée estimée
Durée : 33 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Une visite de chantier obligatoire est organisée le 27/02/2025 à 14h00 (cf règlement de la consultation). Heures d'insertion prévue : 900 heures.
5.1.9 Critères de sélection
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Conformément aux documents de la consultation
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Conformément aux documents de la consultation
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : La valeur technique est composée de sous-critères indiqués dans le règlement de la consultation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://gie-oppidea-europolia.e-marchespublics.com
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://gie-oppidea-europolia.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 13/03/2025 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal administratif de Toulouse
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Europolia
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Europolia
Numéro d’enregistrement : 52886168500030
Adresse postale : 21 Bld de la Marquette
Ville : Toulouse
Code postal : 31010
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : achat@oppidea-europolia.fr
Téléphone : +33 531488300
Adresse internet : https://gie-oppidea-europolia.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 173100058
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 7a2ee804-3368-40c0-9d42-0817e4d4c7bc - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 31/01/2025 à 16:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 31/01/2025
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L’essentiel du marché

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